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    Accord-cadre à bons de commande mono-attributaire ayant pour objet la fourniture de conteneurs aériens en apport volontaire (PAV).

    SMTOM REGION VILLERUPT

    Accord-cadre à bons de commande mono-attributaire ayant pour objet la fourniture de conteneurs aériens en apport volontaire (PAV).

    1. Competition notice published

      Sep 24, 9:13 AMSeptember 24, 2026 9:13 AM

    2. Tender submission deadline

      Nov 30, 11:00 AMNovember 30, 2026 11:00 AM

    3. Tender validity period

      May 29, 10:00 AMMay 29, 2027 10:00 AM

    Brief

    France: Tenders/SMTOM REGION VILLERUPT/Accord-cadre à bons de commande mono-attributaire ayant pour objet la fourniture de conteneurs aériens en apport volontaire (PAV).
    Brief

    Avfallshåndteringsutstyr

    Le SMTOM REGION VILLERUPT a besoin de la fourniture de conteneurs aériens pour la collecte du verre en apport volontaire sur le territoire de Meurthe-et-Moselle, dans le cadre d'un accord-cadre d'une durée de 3 ans.

    About the bid

      Le présent accord-cadre a pour objet la fourniture de conteneurs aériens destinés à la collecte du verre en apport volontaire sur le territoire du SMTOM.Main features of the procedureL’accord-cadre est passé en application des articles R. 2162-2 et R.2162-13, R. 2162-12 et R.2162-14, il donnera lieu à l’émission de bons de commande avec un Bordereau de Prix Unitaire (BPU) au fur et à mesure des besoins du Pouvoir Adjudicateur.

      Contact name
      Commande publique
      Contact phone
      03 82 89 55 99
      Contact email
      marches.publics@smtom.fr
      Address
      RTE DE MORFONTAINE, 54920 VILLERS-LA-MONTAGNE

    Custom Assessment Criteria

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    Award Criteria

      Found no award criteria in the contract notice.

    Qualification requirements

      Found no qualification requirements in the contract notice.

    Previous Contract Winners

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    Contracting authority
    SMTOM REGION VILLERUPT
    Title
    Accord-cadre à bons de commande mono-attributaire ayant pour objet la fourniture de conteneurs aériens en apport volontaire (PAV).
    Type
    CompetitionFramework agreementPrequalification
    Main code
    44613800Containers for waste material
    Supplemental codes
    34928480Waste and rubbish containers and bins
    Location
    Meurthe-et-Moselle
    Duration
    36 months

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