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  • SMTOM REGION VILLERUPT

    Avfallshåndteringsutstyr

    Accord-cadre à bons de commande mono-attributaire ayant pour objet la fourniture de conteneurs aériens en apport volontaire (PAV).

    Le SMTOM REGION VILLERUPT a besoin de la fourniture de conteneurs aériens pour la collecte du verre en apport volontaire sur le territoire de Meurthe-et-Moselle, dans le cadre d'un accord-cadre d'une durée de 3 ans.

    Framework agreementSep 24, 2026
    Nov 30, 2026(8 days)
  • SMTOM REGION VILLERUPT

    Avfallshåndteringsutstyr

    Accord-cadre à bons de commande mono-attributaire ayant pour objet la fourniture de conteneurs aériens en apport volontaire (PAV).-.

    Le SYNDICAT MIXTE SMTOM VILLERUPT a besoin de conteneurs aériens pour la collecte du verre en apport volontaire, dans le cadre d'un accord-cadre d'une durée de 12 mois. L'objectif est de fournir des conteneurs conformes aux caractéristiques et exigences techniques définies dans le CCTP. Les services doivent être livrés en France.

    Framework agreementSep 23, 2026
    Nov 30, 2026(8 days)
  • SMTOM REGION VILLERUPT

    Avfallshåndtering

    Marché public de services portant sur l'exploitation de la déchèterie MAXIVAL du SMTOM située à Villers-la-Montagne.-.

    Le SYNDICAT MIXTE SMTOM VILLERUPT a besoin de services pour l'exploitation de la déchèterie MAXIVAL située à Villers-la-Montagne. Le marché est un marché public de prestation de services.

    CompetitionSep 22, 2026
    Nov 16, 2026(Expired)
  • SMTOM REGION VILLERUPT

    Avfallshåndtering

    Marché public de services pour l'exploitation et la maintenance de l'unité de valorisation énergétique et organique (UVEOR) MAXIVAL

    Le SMTOM REGION VILLERUPT a besoin de services pour l'exploitation et la maintenance de l'unité de valorisation énergétique et organique (UVEOR) MAXIVAL, ainsi que le transport et le traitement des refus, pour une durée de 24 mois. Le marché est divisé en deux lots : le lot n°1 concerne l'exploitation, l'entretien et la maintenance de l'UVEOR MAXIVAL (incluant le gros entretien-renouvellement), et le lot n°2 porte sur le transport et le traitement des refus. Les services doivent être livrés à Villers-la-Montagne.

    CompetitionJul 25, 2026
    Oct 23, 2026(Expired)
  • SMTOM REGION VILLERUPT

    Avfallshåndtering

    Marché public de services pour l'exploitation et la maintenance de l'unité de valorisation énergétique et organique (UVEOR) MAXIVAL.-.

    Le SYNDICAT MIXTE SMTOM VILLERUPT a besoin de services pour l'exploitation et la maintenance de l'unité de valorisation énergétique et organique (UVEOR) MAXIVAL, ainsi que pour le transport et le traitement des refus, pour une durée de 24 mois. Le marché est divisé en deux lots : le lot n°1 concerne l'exploitation, l'entretien et la maintenance de l'UVEOR MAXIVAL, et le lot n°2 le transport et le traitement des refus. Les soumissionnaires devront justifier de leur capacité économique et financière ainsi que de leurs capacités techniques et professionnelles.

    CompetitionJul 25, 2026
    Oct 23, 2026(Expired)
  • SMTOM REGION VILLERUPT

    Avfallshåndtering

    Marché pour le transport et le traitement des biodéchets : * collectés en mélange avec les OMR et passés sur une unité de tri robotisé * collectés en PAV.-.

    Le SYNDICAT MIXTE SMTOM VILLERUPT a besoin de services de transport et de traitement des biodéchets pour une durée de 3 ans. Le marché comprend la collecte des biodéchets en bennes d'apports volontaires, le transport et le traitement des biodéchets collectés en mélange avec les ordures ménagères résiduelles (OMR) et triés sur une unité de tri robotisé. Une phase initiale de location de bennes étanches de 15 m³ est également incluse, jusqu'à ce que le SMTOM mette à disposition ses propres bennes. Les services seront livrés en France. Les offres seront évaluées sur la base de documents justifiant la capacité économique et financière ainsi que les capacités techniques et professionnelles.

    CompetitionApr 28, 2026
    Jun 30, 2026(Expired)
  • SMTOM REGION VILLERUPT

    Avfallshåndtering

    Marché pour le transport et le traitement des biodéchets : * collectés en mélange avec les OMR et passés sur une unité de tri robotisé * collectés en PAV.

    Le SMTOM REGION VILLERUPT a besoin de services de transport et de traitement des biodéchets collectés en mélange avec les ordures ménagères résiduelles (OMR) et triés sur une unité de tri robotisé, ainsi que des biodéchets collectés en points d'apport volontaire (PAV), pour une durée de 36 mois. Le marché inclut également la location mensuelle de bennes étanches de 15 m³ jusqu'à ce que le SMTOM mette à disposition ses propres bennes.

    CompetitionApr 28, 2026
    Jun 30, 2026(Expired)
  • SMTOM REGION VILLERUPT

    Avfallshåndtering

    Marché public de prestation pour le tri et le conditionnement des déchets ménagers recyclables en provenance du territoire du SMTOM à Villers-la-Montagne

    Le SMTOM REGION VILLERUPT a besoin de services de tri et de conditionnement des déchets ménagers recyclables pour une durée de 5 ans. Le marché comprend l'accueil et la réception des déchets, le tri conformément aux exigences des éco-organismes, la réalisation de caractérisations des flux de déchets et des refus de process, les auto-contrôles qualité, le conditionnement, la gestion logistique, le chargement des matériaux triés, le conditionnement et le transport des refus de tri vers une installation de valorisation énergétique, l'établissement de comptes-rendus d'exploitation, et l'animation du circuit pédagogique du centre de tri. Une Prestation Supplémentaire Éventuelle (PSE) obligatoire concerne le transport des déchets du site de MAXIVAL vers le(s) centre(s) de tri.

    CompetitionJan 16, 2026
    Feb 26, 2026(Expired)
  • SMTOM REGION VILLERUPT

    Avfallshåndtering

    Tri et le conditionnement des déchets ménagers recyclables en provenance du territoire du SMTOM à Villers-la-Montagne-.

    Le SYNDICAT MIXTE SMTOM VILLERUPT a besoin de services de tri et de conditionnement des déchets ménagers recyclables massifiés sur le site de Villers-la-Montagne. Le marché comprend une Prestation Supplémentaire Éventuelle (PSE) obligatoire pour le transport des déchets issus des collectes sélectives d'emballages ménagers et de papiers en mélange (avec extension des consignes de tri à tous les emballages plastique) du site de MAXIVAL vers le(s) centre(s) de tri. Le SMTOM se réserve le droit d'activer ou non cette PSE. Les documents justifiant de la capacité économique et financière ainsi que des capacités techniques et professionnelles sont requis.

    CompetitionJan 14, 2026
    Feb 26, 2026(Expired)
  • SMTOM REGION VILLERUPT

    Avfallshåndteringsutstyr

    Marché de fourniture de sacs pour le tri des biodéchets.-.

    Le présent marché a pour objet la fourniture de sacs nécessaires pour le tri des biodéchets produits sur le territoire du SMTOM de la région de Villerupt qui seront ensuite collectés en mélange avec des ordures ménagères et triés sur une unité de tri robotisé par bras préhenseur. Le marché est découpé selon les lots suivants : LOT UNIQUE : Fourniture de sacs.

    CompetitionDec 2, 2024
    Jan 3, 2025(Expired)
  • SMTOM REGION VILLERUPT

    Avfallshåndtering

    Concession de service public pour l’exploitation de l’unité de valorisation énergétique et organique (UVEOR) MAXIVAL à Villers-la-Montagne et la conception, construction et financement des travaux d’optimisation associés.

    La présente consultation a pour objet de sélectionner un opérateur économique qui sera l’actionnaire majoritaire de la Société d’économie mixte à opération unique (ci-après “SEMOP”) avec laquelle sera conclu un contrat de concession de service (ci-après « le Contrat » ou « la Concession ») de type délégation de service public au sens de l’article L. 1411-1 et suivants du CGCT relatif à l’exploitation d’une unité de valorisation multifilières (ci-après « MAXIVAL») et à la conception, le financement et la réalisation de travaux d’optimisation. En synthèse, les missions confiées au concessionnaire seront les suivantes : • Au titre de la construction : il appartient au Concessionnaire d’effectuer : o La conception, la réalisation et le financement des Travaux obligatoires, dont le descriptif figure au programme de travaux, o La conception, la réalisation et le financement des Travaux complémentaires, dont le descriptif figure dans son offre, o Les études, de réaliser tous les dossiers, et d’obtenir toutes les autorisations administratives nécessaires à la réalisation des travaux et à l’exploitation de MAXIVAL. • Au titre de l’exploitation : il appartiendra au Concessionnaire d’assurer la gestion et l’exploitation des installations composant MAXIVAL et comprenant : o Le module de tri robotisé des sacs d’OMr et de biodéchets dont la construction est en cours, o L’unité de tri valorisation des Ordures ménagères Résiduelles (OMR) existante, o Le module de méthanisation et de valorisation du biogaz dont la construction est en cours mais dont la réception sera postérieure au démarrage du présent contrat, o Le quai de transfert pour la collecte sélective et les tout-venants. Les principales missions du concessionnaire seront les suivantes : • L’accueil et le traitement de l’ensemble des déchets collectés sur le périmètre du Syndicat et qui concernent les flux suivants : o Ordures Ménagères Résiduelles (OMR) o Biodéchets : pour ces derniers, il est attendu une réception sur le module de tri robotisé des sacs en solution de base. L’intégration d’un module de déconditionnement de Biodéchets aux frais du Syndicat est actuellement envisagée et en cours de procédure administrative et fait l’objet d’une clause spécifique de révision détaillée à l’article 45.1 du Projet de contrat o Déchets verts o Encombrants o Emballages ménagers issus de la collecte sélective o Cartons • Le traitement des déchets apportés par les collectivités coopérantes au Syndicat au travers d’une convention de coopération, • L’optimisation des taux de valorisation (matière ; organique, énergie), • L’optimisation de la production de biométhane injecté, • La valorisation de l’ensemble des sous-produits issus du traitement des déchets, • La valorisation de l’ensemble des déchets ultimes issus du traitement des déchets, • La commercialisation des capacités disponibles des installations après prise en charge prioritaire des déchets du Syndicat et des collectivités coopérantes, • La souscription des contrats et conventions nécessaires à l’exécution du service, y compris contrats d’assurances, • La gestion du transfert de la collecte sélective et des tout-venants, • La gestion administrative et financière de l’activité. • L’entretien et la maintenance de la totalité du périmètre de MAXIVAL (actuel et futur), y compris le Gros Entretien et Renouvellement (GER). • Au titre du financement : il appartiendra au Concessionnaire de financer l’ensemble des études et des travaux conformément au programme et à ceux qu’il aura proposés dans son offre. A noter que le modèle économique du futur Contrat prévoit le versement par le SMTOM : o d’une redevance fixe, correspondant à l’amortissement d’une partie des investissements ; o d’une redevance variable, en fonction des tonnes réellement traitées dans le cadre des missions de service public dévolues au concessionnaire et sur la base du prix unitaire de traitement à la tonne proposé par le futur concessionnaire ; Les travaux devront être amortis sur la durée du contrat avec une Valeur Nette Comptable (V.N.C.) nulle à l’échéance normale du contrat. L’ensemble des prestations à la charge du Concessionnaire est décrit dans le projet de Contrat (Pièce B du dossier de consultation des entreprises) et dans le programme de travaux (Pièce E du dossier de consultation des entreprises).

    CompetitionNov 28, 2024
    Dec 27, 2024(Expired)
    €49,200,000