Accord-cadre à bons de commande pour les travaux d'hydraulique douce, petits cours d'eau et de lutte contre les inondations sur le territoire du SMAGE des 2 Morin
Expired
The competition has expired without a winner being announced.
- Deadline
- Mar 28, 2025Expired
- Procedure
- OpenSingle stage
Brief
Accord-cadre à bons de commande décomposé en 3 lots, d'un montant maximum de 500 000 euro(s) HT par lot pour la période initiale et reconductible 3 fois
Anleggs- og infrastrukturbygging
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Qualification requirements
Description
Déclaration du candidat individuel ou du membre du groupement.
Documentation Requirement
Formulaire Dc2, Déclaration du candidat individuel ou du membre du groupement. (disponible à l'adresse suivante : http://www.economie.gouv.fr/daj/formulaires-declaration-du-candidat)
Source
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Description
Lettre de candidature _ Habilitation du mandataire par ses co-traitants.
Documentation Requirement
Formulaire Dc1, Lettre de candidature _ Habilitation du mandataire par ses co-traitants. (disponible à l'adresse suivante : http://www.economie.gouv.fr/daj/formulaires-declaration-du-candidat)
Source
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Description
Déclaration sur l'honneur pour justifier que le candidat n'entre dans aucun cas d'interdiction de soumissionner
Documentation Requirement
Déclaration sur l'honneur pour justifier que le candidat n'entre dans aucun cas d'interdiction de soumissionner
Source
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Description
Déclaration concernant le chiffre d'affaires global et le chiffre d'affaires concernant les prestations objet du contrat, réalisées au cours des trois derniers exercices disponibles
Documentation Requirement
Déclaration concernant le chiffre d'affaires global et le chiffre d'affaires concernant les prestations objet du contrat, réalisées au cours des trois derniers exercices disponibles
Source
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Description
Preuve d'une assurance pour les risques professionnels
Documentation Requirement
Déclaration appropriée de banques ou preuve d'une assurance pour les risques professionnels
Source
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Description
Déclaration indiquant les effectifs moyens annuels du candidat et l'importance du personnel d'encadrement pour chacune des trois dernières années
Documentation Requirement
Déclaration indiquant les effectifs moyens annuels du candidat et l'importance du personnel d'encadrement pour chacune des trois dernières années
Source
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Description
Déclaration indiquant l'outillage, le matériel et l'équipement technique dont le candidat dispose pour la réalisation du contrat
Documentation Requirement
Déclaration indiquant l'outillage, le matériel et l'équipement technique dont le candidat dispose pour la réalisation du contrat
Source
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Description
Liste des travaux exécutés au cours des cinq dernières années, appuyée d'attestations de bonne exécution pour les plus importants (montant, époque, lieu d'exécution, s'ils ont été effectués selon les règles de l'art et menés à bonne fin)
Documentation Requirement
Liste des travaux exécutés au cours des cinq dernières années, appuyée d'attestations de bonne exécution pour les plus importants (montant, époque, lieu d'exécution, s'ils ont été effectués selon les règles de l'art et menés à bonne fin)
Source
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Description
Qualifications Fntp 232, 2723, 2724 et 743, où une liste de 5 travaux de chacune des qualifications similaires exécutées au cours des cinq dernières années, appuyée d'attestations de bonne exécution pour les plus importants (montant, époque, lieu d'exécution, s'ils ont été effectués selon les règles de l'art et menés à bonne fin)
Documentation Requirement
Qualifications Fntp 232, 2723, 2724 et 743, où une liste de 5 travaux de chacune des qualifications similaires exécutées au cours des cinq dernières années, appuyée d'attestations de bonne exécution pour les plus importants (montant, époque, lieu d'exécution, s'ils ont été effectués selon les règles de l'art et menés à bonne fin)
Source
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From the notice
Accord-cadre à bons de commande décomposé en 3 lots, d'un montant maximum de 500 000 euro(s) HT par lot pour la période initiale et reconductible 3 fois
Contact
DE VESTELE Philippecorrespondre@aws-france.fr- Competition · Framework agreementType
- 45246000Main codeRiver regulation and flood control works
- 45246400Flood-prevention works