Accord-cadre à bons de commandes monoattributaire d'architecte-urbaniste en chef concernant l'opération Saut du Moine.
Expired
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- Deadline
- Nov 12, 2025Expired
- Award
- Qualité, weight 60
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Accord-cadre à bons de commandes monoattributaire d'architecte-urbaniste en chef concernant l'opération Saut du Moine.
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Qualification requirements
Description
Le candidat doit être membre de l'Ordre des Architectes, conformément à l'article 9 de la loi n° 77-2 du 3 janvier 1977 sur l'architecture.
Documentation Requirement
Attestation d'inscription à l'Ordre des Architectes en cours de validité.
Source
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Description
Le candidat doit déclarer son chiffre d'affaires global réalisé au cours des trois derniers exercices disponibles.
Documentation Requirement
Une déclaration relative au chiffre d'affaires global réalisé au cours des trois derniers exercices disponibles.
Source
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Description
Le candidat doit disposer d'une assurance responsabilité civile professionnelle.
Documentation Requirement
L'attestation d'assurance responsabilité civile professionnelle.
Source
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Description
Le candidat doit fournir une lettre de candidature, une déclaration sur l'honneur et une déclaration de candidat.
Documentation Requirement
Une lettre de candidature (DC1) - une Déclaration sur l'honneur (modèle pièce jointe) - une Déclaration de candidat (DC2).
Source
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Description
Le candidat doit indiquer les titres d'études et professionnels du candidat ou des cadres de l'entreprise, notamment des responsables de prestations de services de même nature que celle du marché.
Documentation Requirement
L'indication des titres d'études et professionnels du candidat ou des cadres de l'entreprise, et notamment des responsables de prestations de services de même nature que celle du marché objet de la consultation.
Source
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Description
Le candidat doit déclarer les effectifs moyens annuels et l'importance du personnel d'encadrement pendant les trois dernières années.
Documentation Requirement
Déclaration indiquant les effectifs moyens annuels du candidat et l'importance du personnel d'encadrement pendant les trois dernières années.
Source
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Description
Le candidat doit fournir une liste des principales livraisons effectuées ou des principaux services fournis au cours des trois dernières années, avec le montant, la date et le destinataire.
Documentation Requirement
Une liste des principales livraisons effectuées ou des principaux services fournis au cours des trois dernières années, indiquant le montant, la date et le destinataire public ou privé. Les livraisons et les prestations de services sont prouvées par des attestations du destinataire ou, à défaut, par une déclaration de l'opérateur économique.
Source
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Award Criteria
Description
BPU
Source
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Description
sous-critère 1 : Compréhension du contexte et des enjeux 20% / sous-critère 2 : Moyens et organisation 15% / sous-critère 3 : Méthodologie de prise en compte des contraintes des autres acteurs 25%
Sub-criteria
- Compréhension du contexte et des enjeuxWeight 20
Compréhension du contexte et des enjeux
- Moyens et organisationWeight 15
Moyens et organisation
- Méthodologie de prise en compte des contraintes des autres acteursWeight 25
Méthodologie de prise en compte des contraintes des autres acteurs
Source
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From the notice
Accord-cadre à bons de commandes monoattributaire d'architecte-urbaniste en chef concernant l'opération Saut du Moine.
Contact
m.soulages@elegia-groupe.fr- Competition · Framework agreementType
- IsèreLocation
- 71200000Main codeArchitectural and related services