Search

  • Search


    Accord Cadre multi attributaires : Transports de voyageurs

    Tisséo Voyageurs

    Accord Cadre multi attributaires : Transports de voyageurs

    1. Competition notice published

      Sep 25, 10:10 AMSeptember 25, 2026 10:10 AM
    2. Tender submission deadline

      Oct 15, 10:00 AMOctober 15, 2026 10:00 AM
    3. Contract start date

      Mar 1, 12:00 AMMarch 1, 2027 12:00 AM

    Brief

    Tender search/Tisséo Voyageurs/Accord Cadre multi attributaires : Transports de voyageurs
    Brief

    Persontransporttjenester

    Tisséo Voyageurs a besoin de services de transport de voyageurs pour un accord-cadre d'une durée de 8 ans, avec une valeur maximale de 200 000 000 kilomètres commerciaux, en Haute-Garonne. L'accord-cadre, qui débutera le 1er mars 2027 ou à sa date de notification, donnera lieu à des marchés subséquents pour des lignes régulières, des navettes (travaux, événementielles), des transports à la demande et des lignes scolaires. En 2025, 9 452 477 kilomètres commerciaux ont été parcourus pour un montant de 35 778 591 euros HT. L'accord-cadre sera attribué à un maximum de 8 entreprises, qui seront remises en compétition pour chaque besoin spécifique. Les critères d'attribution sont la valeur technique (80%), le développement durable (10%) et le prix des prestations (10%). Les exigences de qualification incluent une déclaration appropriée de banques ou une preuve d'assurance pour les risques professionnels, une déclaration indiquant les effectifs moyens annuels et l'importance du personnel d'encadrement pour les trois dernières années, une lettre de candidature, une déclaration sur l'honneur, une déclaration concernant le chiffre d'affaires global des trois derniers exercices disponibles, et une liste des principales prestations effectuées au cours des trois dernières années.

    About the bid

      Il s'agit d'un accord cadre multi attributaires avec montant maximum exprimé en kilomètres commerciaux et passé en application des articles L. 2125-1 1°, R. 2162-1 à R. 2162-12 du Code de la commande publique. Le montant maximum de l'accord cadre est fixé à 200 000 000 de Kilomètres commerciaux. L'accord cadre donnera lieu à la conclusion de marchés subséquents. L'accord cadre fixe le cadre global et les conditions de remise en concurrence ultérieures des marchés subséquents qui pourront porter sur des lignes régulières, des navettes (travaux, évènementielles...) , des transports à la demande, des lignes scolaires. L'accord-cadre multi attributaires sera attribué à 8 entreprises maximum sous réserve d'un nombre suffisant d'offres. Les 8 titulaires seront systématiquement remis en compétition lors de la survenance du besoin sur la base d'un marché subséquent. Les titulaire de l'accord cadre n'ont aucun droit acquis à la conclusion de marchés subséquents. L'accord-cadre est conclu pour une durée de 8 ans à compter du 01/03/2027 ou de sa date de notification si elle est postérieure. La valeur estimée indiquée correspond au kilométrage maximum sur la durée de l'accord cadre. A titre indicatif, en 2025, il y a eu 9 452 477 KmC roulés pour un montant de 35 778 591 euro(s) HT. On compte aujourd'hui 76 lignes, 27 scolaires et 3 TAD. Les montants de l'accord cadre comprennent les prestations similaires envisagées

      Contact name
      WISCHNEWSKI Thierry
      Contact phone
      0562112622
      Contact email
      correspondre@aws-france.fr
      Address
      4 Impasse Paul Mesplé, 31081 Toulouse

    Custom Assessment Criteria

    Start a free trial to ask your own questions about the tender and get AI-generated answers.

    Award Criteria

    • Description

      Valeur technique

    • Description

      Développement durable

    • Description

      Prix des prestations

    Qualification requirements

    • Description

      Le soumissionnaire doit fournir une preuve d'assurance pour les risques professionnels.

      Documentation Requirement

      Déclaration appropriée de banques ou preuve d'une assurance pour les risques professionnels.

    • Description

      Le soumissionnaire doit déclarer les effectifs annuels moyens et l'importance du personnel d'encadrement pour chacune des trois dernières années.

      Documentation Requirement

      Déclaration indiquant les effectifs moyens annuels du candidat et l'importance du personnel d'encadrement pour chacune des trois dernières années.

    • Description

      Le soumissionnaire doit fournir une lettre de candidature et l'habilitation du mandataire par ses co-traitants.

      Documentation Requirement

      Lettre de candidature et habilitation du mandataire par ses co-traitants (Dc1 ou forme libre).

    • Description

      Le soumissionnaire doit fournir une déclaration sur l'honneur attestant qu'il n'entre dans aucun des cas d'interdiction de soumissionner.

      Documentation Requirement

      Déclaration sur l'honneur pour justifier que le candidat n'entre dans aucun des cas d'interdiction de soumissionner.

    • Description

      Si les documents ne sont pas rédigés en langue française, des traductions en français sont requises.

      Documentation Requirement

      Les traductions en français si les documents ne sont pas rédigés en langue française.

    • Description

      Si le soumissionnaire est en redressement judiciaire, une copie du jugement est requise.

      Documentation Requirement

      Copie du jugement si le candidat est en redressement judiciaire.

    • Description

      Le soumissionnaire doit déclarer le chiffre d'affaires global réalisé au cours des trois derniers exercices disponibles.

      Documentation Requirement

      Déclaration concernant le chiffre d'affaires global réalisées au cours des trois derniers exercices disponibles.

    • Description

      Le soumissionnaire doit fournir une liste des principales prestations effectuées au cours des trois dernières années, incluant le montant, la date et le destinataire.

      Documentation Requirement

      Liste des principales prestations effectuées au cours des trois dernières années, indiquant le montant, la date et le destinataire. Elles sont prouvées par des attestations du destinataire ou, à défaut, par une déclaration du candidat.

    Previous Contract Winners

    Start a free trial to see who has won similar tenders for this buyer.

    See the full notice

    Contracting authority
    Tisséo Voyageurs
    Title
    Accord Cadre multi attributaires : Transports de voyageurs
    Type
    CompetitionFramework agreementPrequalification
    Main code
    60130000Special-purpose road passenger-transport services
    Supplemental codes

    No supplemental codes from buyer…

    Location
    Haute-Garonne
    Estimated value
    €200,000,000.00
    Duration
    96 months

    Active similar competitions

    • Ville Rodez

      Persontransporttjenester

      Groupement de commandes - Transport collectif de personnes (2027-2030)

      La Ville de Rodez, en groupement de commandes avec sept autres communes (Druelle Balsac, Le Monastère, Olemps, Onet-le-Château, Luc-la-Primaube, Sainte-Radegonde et Sébazac-Concourès), a besoin de services de transport collectif de personnes, hors transports urbains et scolaires, pour un accord-cadre d'une valeur maximale totale estimée à 778 400 EUR. Les services seront livrés dans le département de l'Aveyron. Les critères d'attribution sont la valeur technique (30%), la valeur environnementale (20%) et le prix des prestations (50%). Les exigences de qualification incluent une preuve d'assurance pour les risques professionnels, une déclaration des effectifs annuels moyens et de l'importance du personnel d'encadrement pour les trois dernières années, ainsi qu'une liste des principales prestations effectuées au cours des trois dernières années.

      Framework agreementSep 23, 2026
      Nov 5, 2026(32 days)
      €778,400
    • Tisséo Voyageurs

      Spesialisert jernbaneutstyr

      Fourniture de pièces détachées pour la maintenance du matériel roulant ferroviaire et Prestations de réparations/rénovations des équipements du Tramway CITADIS

      Tisséo Voyageurs, en France, a besoin de fournitures de pièces détachées pour la maintenance du matériel roulant ferroviaire et de prestations de réparations/rénovations des équipements du Tramway CITADIS, pour une durée maximale de 5 ans. La valeur maximale totale de l'accord-cadre est de 7,21 millions d'euros hors taxes. Le contrat est divisé en trois lots : le lot 1 concerne la fourniture de pièces détachées pour la maintenance du matériel roulant ferroviaire, le lot 2 les prestations de réparation d'équipements des rames du Tramway CITADIS, et le lot 3 les prestations de rénovations et réparations des équipements du système de freinage du Tramway CITADIS de marque FAIVELEY (Centrales hydrauliques + étriers de frein + Tiroir électronique de freinage). Chaque lot sera attribué séparément, le lot 1 étant multi-attributaire. La période initiale est de 3 ans, avec deux reconductions tacites possibles de 12 mois chacune. Le montant maximum pour la période initiale est de 2,286 millions d'euros HT pour le lot 1, 987 000 euros HT pour le lot 2 et 1,053 million d'euros HT pour le lot 3. Pour chaque période de reconduction, les montants maximums sont de 762 000 euros HT pour le lot 1, 329 000 euros HT pour le lot 2 et 351 000 euros HT pour le lot 3.

      Framework agreement with qualificationSep 16, 2026
      Oct 5, 2026(1 day)
      €7,210,000
    • Institut Supérieur de l'Aéronautique et de l'Espace

      Persontransporttjenester

      Prestations de transports collectifs par voie routière pour les besoins de l'ISAE-SUPAERO

      L'Institut Supérieur de l'Aéronautique et de l'Espace (ISAE-SUPAERO) a besoin de services de transport collectif par voie routière pour une durée de 4 ans. Ces services, exécutés par l'émission de bons de commande et réglés par des prix unitaires et forfaitaires, concernent le transport d'étudiants, de personnels et d'autres personnes désignées par l'ISAE-SUPAERO. La grande majorité des transports (plus de 95 %) aura lieu au départ de Toulouse, principalement depuis le site de l'ISAE-SUPAERO, mais les déplacements peuvent s'effectuer depuis et vers n'importe quel lieu en France et en Europe. Les prestations incluent des visites d'entreprises, des transferts entre établissements, des transferts depuis aéroports ou gares, des navettes pour des événements et des déplacements en région parisienne.

      Framework agreementSep 25, 2026
      Oct 29, 2026(25 days)
    • COMMUNAUTE DE COMMUNES COEUR DE GARONNE

      Persontransporttjenester

      Service de transport à la demande sur le territoire de la communauté de communes Coeur de Garonne

      La COMMUNAUTE DE COMMUNES COEUR DE GARONNE a besoin de services de transport à la demande pour une durée de 12 mois. Les services doivent être livrés en Haute-Garonne. Les critères d'attribution sont la valeur technique (30%), les performances en matière de protection de l'environnement (10%) et le prix (60%). Les exigences de qualification incluent une déclaration appropriée de banques ou une preuve d'assurance pour les risques professionnels, ainsi qu'une liste des principales prestations effectuées au cours des trois dernières années, prouvées par des attestations du destinataire ou une déclaration du candidat.

      CompetitionSep 29, 2026
      Nov 2, 2026(29 days)
    • VILLE D'ISSOIRE

      Persontransporttjenester

      Accord cadre à bons de commande concernant les services de transport scolaire de la Ville d'Issoire

      La VILLE D'ISSOIRE a besoin de services de transport scolaire pour un accord-cadre d'une durée initiale de 18 mois, avec deux options de reconduction de 12 mois chacune. La valeur minimale est de 100 000 euros HT et la valeur maximale est de 420 000 euros HT pour la période initiale, et de 100 000 euros HT à 280 000 euros HT par période de reconduction. L'estimation annuelle des besoins est d'environ 191 000 euros HT. Les services doivent être livrés dans le Puy-de-Dôme. SAS VOYAGES BESSE détient un contrat similaire aujourd'hui. Les offres seront évaluées sur la valeur technique (40%), la démarche éco-responsable (10%) et le prix des prestations (50%).

      Framework agreementSep 16, 2026
      Oct 22, 2026(18 days)