Accord-cadre pour la réalisation de travaux de recherche de LaborIA (3 Lots)
Expired
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- Deadline
- Feb 17, 2025Expired
- Award
- Prix 40%
Brief
Le présent accord-cadre a pour objet la réalisation d'un ensemble de travaux d'études et de recherches dans le cadre de la feuille de route du LaborIA. La procédure est une relance pour les trois lots suite à la décision n°17561 portant déclaration sans suite pour infructuosité du 18/12/2024.
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Le présent accord-cadre a pour objet la réalisation d'un ensemble de travaux d'études et de recherches dans le cadre de la feuille de route du LaborIA. La procédure est une relance pour les trois lots suite à la décision n°17561 portant déclaration sans suite pour infructuosité du 18/12/2024.Main features of the procedureL'accord-cadre, pour chacun des lots, est multi-attributaire est donne lieu à la conclusion de marchés subséquents. Les marchés subséquents prendront la forme de marchés ordinaire à bons de commande passés lors de la survenance du besoin. L'accord-cadre a une durée de 12 (douze) mois ferme à compter sa notification et reconductible 3 (trois) fois par période de 12 (douze) mois. Pour le lot 3 uniquement, le marché est conclu également à prix forfaitaire sur la base de la DPGF. Le candidat qui arrivera premier sur la base des critères énoncés au RC se verra attribuer cette prestation forfaitaire qui sera déclenchée par la notification du marché. Le présent accord-cadre est ses marchés subséquents ne pourront être modifiés que par voie d'avenant signé par les Parties dans les conditions prévues à l'article R.2194-1 et suivants du Code de la commande publique. L'accord-cadre est conclu sans montant minimum de commande et avec un montant maximum de commande de 2 000 000 Euros HT sur la durée totale du marché. Le lot 1 est conclu sans minimum et avec un montant maximum de 365000 EurosHT. Le lot 3 est conclu sans minimum et avec un montant maximum de 473000 EurosHT. Le lot 5 est conclu sans minimum et avec un montant maximum de 1162000 EurosHT.
Contact
www.sam@inria.fr- Competition · Framework agreementType
- 73100000Main codeResearch and experimental development services