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France: Tenders/Centrale d'Achat du Transport Public/Acquisition d'autobus standards et articulés neufs électriques, avec face avant inclinée, à recharge lente et rapide pour le transport public

  1. Competition notice published

    Oct 20, 2025 2:20 PMOctober 20, 2025 2:20 PM

  2. Qualification deadline

    Nov 4, 2025 11:00 AMNovember 4, 2025 11:00 AM

  3. Tender submission deadline

    Comes with the invitation

Brief

Acquisition d'autobus standards et articulés neufs électriques, avec face avant inclinée, à recharge lente et rapide pour le transport public

Published deadline passed

The published deadline has passed. For multi-stage competitions a later tender deadline may still apply — check the notice or portal for the current phase.

Qualification deadline
Nov 4, 2025Expired
Procedure
With negotiationTwo stages
Agreement
Framework agreement
Estimated value
€8.4Bover 8 years

Brief

L'accord-cadre a pour objet l'acquisition d'autobus standards et articulés neufs électriques, avec face avant inclinée, à recharge lente et rapide pour le transport public. Les " Biens ", dans le présent accord-cadre, désignent les véhicules neufs tels que prévus dans le Cahier des Clauses Techniques Particulières et Financières (CCTPF) de l'accord-cadre. Les Biens sont destinés aux Bénéficiaires de la CATP, en leur qualité d'entité adjudicatrice telle que définie à l'article L1212-3, 4° du Code de la Commande Publique (CCP), au titre de leur activité d'opérateurs de réseaux destinés à fournir un service au public dans le domaine du transport de voyageurs.

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  • L'accord-cadre a pour objet l'acquisition d'autobus standards et articulés neufs électriques, avec face avant inclinée, à recharge lente et rapide pour le transport public. Les " Biens ", dans le présent accord-cadre, désignent les véhicules neufs tels que prévus dans le Cahier des Clauses Techniques Particulières et Financières (CCTPF) de l'accord-cadre. Les Biens sont destinés aux Bénéficiaires de la CATP, en leur qualité d'entité adjudicatrice telle que définie à l'article L1212-3, 4° du Code de la Commande Publique (CCP), au titre de leur activité d'opérateurs de réseaux destinés à fournir un service au public dans le domaine du transport de voyageurs.Main features of the procedureL'accord-­cadre est passé par la CATP, dénomination du service d'achat centralisé proposé par l'association AGIR Transport, dans le cadre de son activité d'achat centralisée telle que prévue par l'article L2113-­2 1° du CCP. Cette procédure se déroule en deux phases : ­ -Une phase d'examen des candidatures ­ -Une phase d'examen des offres (avant et après négociations le cas échéant). La date limite de remise des offres sera fixée au moment de l'invitation à soumissionner. Il est demandé aux candidats de compléter les documents figurant dans le dossier de candidature "Lettre de candidature (DC1)" et "Déclaration du candidat (DC2)" ou équivalent. La phase de candidature est décrite dans le Règlement de Consultation.

  • Contact

    vincent.nebuloni@catp.fr
  • Type
    Competition · Framework agreement · Prequalification
  • Main code
    Public-service buses
    34121100
  • 34121200Articulated buses34144910Electric buses

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