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France: Tenders/Communauté d'Agglomération du Grand Dole/Acquisitions documentaires pour les médiathèques du Grand Dole 2025-2029

Acquisitions documentaires pour les médiathèques du Grand Dole 2025-2029

Expired

The competition has expired without a winner being announced.

Deadline
27. jan. 2025Expired
Procedure
OpenSingle stage
Agreement
Framework agreement
Estimated value
€472.8Kover 1 year

Brief

Acquisitions documentaires pour les médiathèques du Grand Dole 2025-2029

Bokhandel og forlagsvirksomhet

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    Documentation Requirement

    Formulaire Dc1, Lettre de candidature _ Habilitation du mandataire par ses co-traitants. (disponible à l'adresse suivante : http://www.economie.gouv.fr/daj/formulaires-declaration-du-candidat)

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  • Description

    Formulaire Dc2, Déclaration du candidat individuel ou du membre du groupement.

    Documentation Requirement

    Formulaire Dc2, Déclaration du candidat individuel ou du membre du groupement. (disponible à l'adresse suivante : http://www.economie.gouv.fr/daj/formulaires-declaration-du-candidat)

    Source

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  • Description

    Si l'attributaire est établi en France, les attestations et certificats délivrés par les administrations et organismes compétents prouvant qu'il a satisfait à ses obligations fiscales et sociales ou un état annuel des certificats reçus.

    Documentation Requirement

    Attestations et certificats délivrés par les administrations et organismes compétents prouvant qu'il a satisfait à ses obligations fiscales et sociales ou un état annuel des certificats reçus.

    Source

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  • Description

    Déclaration appropriée de banques ou preuve d'une assurance pour les risques professionnels.

    Documentation Requirement

    Déclaration appropriée de banques ou preuve d'une assurance pour les risques professionnels.

    Source

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  • Description

    Déclaration concernant le chiffre d'affaires global et le chiffre d'affaires concernant les fournitures, services ou travaux objet du marché, réalisés au cours des trois derniers exercices disponibles.

    Documentation Requirement

    Déclaration concernant le chiffre d'affaires global et le chiffre d'affaires concernant les fournitures, services ou travaux objet du marché, réalisés au cours des trois derniers exercices disponibles.

    Source

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  • Description

    Présentation d'une liste des principales fournitures ou des principaux services effectués au cours des trois dernières années, indiquant le montant, la date et le destinataire public ou privé.

    Documentation Requirement

    Présentation d'une liste des principales fournitures ou des principaux services effectués au cours des trois dernières années, indiquant le montant, la date et le destinataire public ou privé.

    Source

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From the notice

  • Acquisitions documentaires pour les médiathèques du Grand Dole 2025-2029

  • Contact

    FICHERE Jean-Pascalcommandepublique@grand-dole.fr
  • Type
    Competition · Framework agreement
  • Location
    Jura
  • Main code
    Library books
    22113000

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