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    Appel d'offres ouvert traitement des déchets et assimilés issus des apports volontaires

    Communauté de Communes des Vallées du Clain (86)

    Appel d'offres ouvert traitement des déchets et assimilés issus des apports volontaires

    1. Competition notice published

      Dec 26, 10:10 PMDecember 26, 2025 10:10 PM
    2. Tender submission deadline

      Jan 30, 11:00 AMJanuary 30, 2026 11:00 AM
    3. Tender validity period

      Jul 29, 10:00 AMJuly 29, 2026 10:00 AM

    Brief

    France: Tenders/Communauté de Communes des Vallées du Clain (86)/Appel d'offres ouvert traitement des déchets et assimilés issus des apports volontaires

    Expired

    The competition has expired without a winner being announced.

    Brief

    Avfallshåndtering

    La Communauté de Communes des Vallées du Clain (86) a besoin de services de traitement des déchets et assimilés issus des apports volontaires dans les déchetteries de la Communauté de communes des Vallées du Clain, dans le cadre d'un accord-cadre à bons de commande d'une durée de 4 ans. Les offres seront évaluées sur le prix, la valeur technique (organisation, moyens et maîtrise opérationnelle) et la performance environnementale.

    About the bid

      accord cadre à bons de commande marché de services traitement des déchets et assimilés issus des apports volontaires en déchetteries de la Communauté de communes des Vallées du ClainMain features of the procedureProcédure d'appel ouvert soumise aux articles L2124-2, R2124-2 1°, R2161-2 à R2162-5 du code de la commande publique. Accord cadre à bons de commande à prix unitaires avec un maximum de quantité sur la durée totale du marché défini par lot

      Contact phone
      +33 549890289
      Contact email
      dgs@valleesduclain.fr
      Address
      25 route de Nieuil, 86340 La Villedieu du Clain

    Custom Assessment Criteria

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    Award Criteria

    • Description

      Le critère prix est apprécié au regard du montant total résultant du détail quantitatif estimatif (DQE), établi sur la base des prix unitaires du BPU exprimé en € HT. Les tonnages moyens estimatifs annuel utilisé pour l’analyse sont présentés pour chaque lot dans le CCTP.

      Evaluation Method

      Le candidat proposant le prix le plus bas obtient la note maximale. Les autres offres sont notés de manière proportionnelle.

    • Description

      La valeur technique est évaluée exclusivement au regard du mémoire technique, lequel a valeur contractuelle. Elle est décomposée en huit (8) sous-critères, chacun noté sur 5 points, soit un total de 40 points. Le critère technique vise à apprécier l’organisation, les moyens et la maîtrise opérationnelle du candidat pour exécuter les prestations définies au CCTP.

      Evaluation Method

      La valeur technique est évaluée exclusivement au regard du mémoire technique, lequel a valeur contractuelle. Elle est décomposée en huit (8) sous-critères, chacun noté sur 5 points, soit un total de 40 points.

    • Description

      La performance environnementale est appréciée au regard des engagements concrets, mesurables et vérifiables présentés dans le mémoire technique, en lien direct avec les exigences du CCTP et la nature des déchets issus des déchèteries.

    Qualification requirements

      Found no qualification requirements in the contract notice.

    Previous Contract Winners

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    See the full notice

    Contracting authority
    Communauté de Communes des Vallées du Clain (86)
    Title
    Appel d'offres ouvert traitement des déchets et assimilés issus des apports volontaires
    Type
    CompetitionFramework agreementPrequalification
    Main code
    90513000Non-hazardous refuse and waste treatment and disposal services
    Supplemental codes
    90512000Refuse transport services90523000Toxic waste disposal services except radioactive waste and contaminated soil
    Location
    Vienne
    Duration
    48 months

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    • UM

      Avfallshåndtering

      Elimination des déchets: emballage, collecte et traitement

      UM a besoin de services d'élimination des déchets, incluant l'emballage, la collecte et le traitement, pour un accord-cadre d'une durée de 4 ans dans la Sarthe. Les critères d'attribution sont le prix des prestations (29,6296%), l'organisation et les moyens spécifiquement affectés à l'exécution des prestations (14,8148%), la qualité des modalités de prise en charge et de traçabilité réglementaire des déchets (3,7037%), la performance en matière de gestion des déchets (18,5185% + 18,5185%), et les démarches environnementales et sociales (7,4074% + 7,4074%).

      Framework agreementOct 6, 2026
      Nov 10, 2026(30 days)
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      Avfallshåndtering

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      CompetitionSep 4, 2026
      Oct 16, 2026(5 days)
    • Communauté de communes de la Dombes

      Avfallshåndtering

      Exploitation des déchèteries

      La Communauté de communes de la Dombes, en France, a besoin de services de gestion des déchets pour une valeur maximale totale de 7 425 000 EUR. Le marché est divisé en deux lots : le lot n°1 concerne la collecte, le transport, le traitement et la valorisation des déchets diffus spécifiques, et le lot n°2 couvre la collecte, le transport, le traitement et la valorisation des autres déchets issus des déchèteries. Les prestations de gardiennage, d'accueil, d'orientation des usagers et d'entretien courant des déchèteries sont exclues du périmètre du marché, car elles sont assurées en régie par la CCD. Les offres seront évaluées sur la base du prix (50%) et de la valeur technique et environnementale (50%).

      CompetitionSep 29, 2026
      Nov 2, 2026(22 days)
      €7,425,000
    • COMMUNAUTÉ DE COMMUNES LOCHES SUD TOURAINE

      Farlig avfall og spesialavfall

      Marchés de mise à disposition de contenants, transport et traitement des Déchets Dangereux Ménagers (DDM) des huit déchèteries du territoire de la communauté de communes Loches Sud Touraine

      La COMMUNAUTÉ DE COMMUNES LOCHES SUD TOURAINE a besoin de services de mise à disposition de contenants, de transport et de traitement des Déchets Dangereux Ménagers (DDM) pour l'année 2025, incluant environ 137 tonnes de déchets ménagers spéciaux, 10 tonnes de batteries et 80 tonnes d'éco DDS, provenant des huit déchèteries de son territoire en Indre-et-Loire. RECYDIS a un contrat similaire aujourd'hui. Les offres seront évaluées sur la valeur technique (50%), les performances en matière de protection de l'environnement (10%) et le prix des prestations (40%).

      CompetitionSep 10, 2026
      Oct 19, 2026(8 days)
    • Syndicat Centre Hérault

      Avfallshåndtering

      TRAITEMENT DES DECHETS NON RECYCLABLES ISSUS DES DECHETERIES

      Le Syndicat Centre Hérault a besoin de services de traitement des déchets non recyclables issus des déchèteries du SCH, pour un accord-cadre d'une valeur maximale estimée à 2,72 millions d'euros. Les prestations seront réglées par des prix unitaires et exécutées par l'émission de bons de commande. Les critères d'attribution sont la qualité (50%), les performances en matière de protection de l'environnement (5%) et le prix des prestations (45%).

      Framework agreementOct 8, 2026
      Nov 10, 2026(30 days)
      €2,720,000