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    BEAURAINS - Rue Curie - Maîtrise d'oeuvre pour l'aménagement et la viabilisation d'une parcelle et la construction de 8 logements en accession sociale à la propriété

    COOP ARTOIS

    BEAURAINS - Rue Curie - Maîtrise d'oeuvre pour l'aménagement et la viabilisation d'une parcelle et la construction de 8 logements en accession sociale à la propriété

    1. Competition notice published

      Dec 12, 9:19 AMDecember 12, 2024 9:19 AM

    2. Tender submission deadline

      Jan 15, 11:00 AMJanuary 15, 2025 11:00 AM

    3. Opening date

      Jan 15, 1:00 PMJanuary 15, 2025 1:00 PM

    4. Contract start date

      Feb 3, 12:00 AMFebruary 3, 2025 12:00 AM

    5. Tender validity period

      Jul 15, 10:00 AMJuly 15, 2025 10:00 AM

    Brief

    France: Tenders/COOP ARTOIS/BEAURAINS - Rue Curie - Maîtrise d'oeuvre pour l'aménagement et la viabilisation d'une parcelle et la construction de 8 logements en accession sociale à la propriété

    Expired

    The competition has expired without a winner being announced.

    Brief

    Arkitekttjenester

    Le détail des missions confiées au titulaire figure au cahier des charges. Les prestations sont réglées par des prix forfaitaires

    About the bid

      Le détail des missions confiées au titulaire figure au cahier des charges. Les prestations sont réglées par des prix forfaitaires

      Contact name
      FONTALIRAND Bruno
      Contact phone
      0321456789
      Contact email
      contact@coopartois.fr
      Address
      115 Rue Eugene Bar, 62300 Lens

    Custom Assessment Criteria

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    Award Criteria

    • Description

      Présentation d'une esquisse schématique du projet (Vrd et macro lots + lots libres)

    • Description

      Estimation du coût global des travaux d'aménagement et viabilisation du projet présenté

    • Description

      Délais décomposés de chaque mission des livrables issus de la loi M.O.P

    • Description

      Moyens humains et Compétences

    • Description

      Prix des prestations

    Qualification requirements

    • Description

      Formulaire Dc2, Déclaration du candidat individuel ou du membre du groupement.

      Documentation Requirement

      Formulaire Dc2, Déclaration du candidat individuel ou du membre du groupement. (disponible à l'adresse suivante : http://www.economie.gouv.fr/daj/formulaires-declaration-du-candidat)

    • Description

      Formulaire Dc1, Lettre de candidature _ Habilitation du mandataire par ses co-traitants.

      Documentation Requirement

      Formulaire Dc1, Lettre de candidature _ Habilitation du mandataire par ses co-traitants. (disponible à l'adresse suivante : http://www.economie.gouv.fr/daj/formulaires-declaration-du-candidat)

    • Description

      Copie du ou des jugements prononcés, si le candidat est en redressement judiciaire.

      Documentation Requirement

      Copie du ou des jugements prononcés, si le candidat est en redressement judiciaire.

    • Description

      Si le candidat est établi ou domicilié à l'étranger, une déclaration sur l'honneur du candidat attestant qu'il fournit à ses salariés des bulletins de paie comportant les mentions prévues à l'article R. 3243-1 du code du travail, ou des documents équivalents.

      Documentation Requirement

      Déclaration sur l'honneur du candidat attestant qu'il fournit à ses salariés des bulletins de paie comportant les mentions prévues à l'article R. 3243-1 du code du travail, ou des documents équivalents.

    • Description

      Si le candidat est établi en France, une déclaration sur l'honneur du candidat justifiant que le travail est effectué par des salariés employés régulièrement au regard des articles L. 1221-10, L. 3243-2 et R. 3243-1 du code du travail (dans le cas où le candidat emploie des salariés, conformément à l'article D. 8222-5-3° du code du travail).

      Documentation Requirement

      Déclaration sur l'honneur du candidat justifiant que le travail est effectué par des salariés employés régulièrement au regard des articles L. 1221-10, L. 3243-2 et R. 3243-1 du code du travail.

    • Description

      Si l'attributaire est établi en France, les attestations et certificats délivrés par les administrations et organismes compétents prouvant qu'il a satisfait à ses obligations fiscales et sociales ou un état annuel des certificats reçus.

      Documentation Requirement

      Attestations et certificats délivrés par les administrations et organismes compétents prouvant qu'il a satisfait à ses obligations fiscales et sociales ou un état annuel des certificats reçus.

    • Description

      Si les documents fournis par le candidat ne sont pas établis en langue française, ils doivent être accompagnés d'une traduction en français, certifiée conforme à l'original par un traducteur assermenté.

      Documentation Requirement

      Traduction en français, certifiée conforme à l'original par un traducteur assermenté.

    • Description

      Déclaration sur l'honneur du candidat attestant qu'il est en règle, au cours de l'année précédant celle au cours de laquelle a lieu le lancement de la consultation, au regard des articles L. 5212-1, L. 5212-2, L. 5212 5 et L. 5212-9 du code du travail, concernant l'emploi des travailleurs handicapés.

      Documentation Requirement

      Déclaration sur l'honneur du candidat attestant qu'il est en règle, au cours de l'année précédant celle au cours de laquelle a lieu le lancement de la consultation, au regard des articles L. 5212-1, L. 5212-2, L. 5212 5 et L. 5212-9 du code du travail, concernant l'emploi des travailleurs handicapés.

    • Description

      Déclaration appropriée de banques ou preuve d'une assurance pour les risques professionnels.

      Documentation Requirement

      Déclaration appropriée de banques ou preuve d'une assurance pour les risques professionnels.

    • Description

      Bilans ou extraits de bilans, concernant les trois dernières années, des opérateurs économiques pour lesquels l'établissement des bilans est obligatoire en vertu de la loi.

      Documentation Requirement

      Bilans ou extraits de bilans, concernant les trois dernières années.

    • Description

      Présentation d'une liste des principales fournitures ou des principaux services effectués au cours des trois dernières années, indiquant le montant, la date et le destinataire public ou privé.

      Documentation Requirement

      Liste des principales fournitures ou des principaux services effectués au cours des trois dernières années, indiquant le montant, la date et le destinataire public ou privé.

    • Description

      Certificats de qualifications professionnelles.

      Documentation Requirement

      Certificats de qualifications professionnelles. La preuve de la capacité du candidat peut être apportée par tout moyen, notamment par des certificats d'identité professionnelle ou des références de travaux attestant de la compétence de l'opérateur économique à réaliser la prestation pour laquelle il se porte candidat.

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    Contracting authority
    COOP ARTOIS
    Title
    BEAURAINS - Rue Curie - Maîtrise d'oeuvre pour l'aménagement et la viabilisation d'une parcelle et la construction de 8 logements en accession sociale à la propriété
    Type
    CompetitionPrequalification
    Main code
    71200000Architectural and related services
    Supplemental codes

    No supplemental codes from buyer…

    Location
    Pas-de-Calais
    Estimated value
    €116,000.00
    Duration
    36 months

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