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    Collecte, transport et amélioration continue du tri des déchets assimilés aux ordures ménagères (DAOM) et des déchets non dangereux

    Centre Hospitalier Alpes Léman (établissement support du GHT Léman MontBlanc)

    Collecte, transport et amélioration continue du tri des déchets assimilés aux ordures ménagères (DAOM) et des déchets non dangereux

    1. Competition notice published

      Oct 26, 12:50 PMOctober 26, 2026 12:50 PM

    2. Tender submission deadline

      Nov 26, 11:00 AMNovember 26, 2026 11:00 AM

    3. Contract start date

      Mar 1, 2027 12:00 AMMarch 1, 2027 12:00 AM

    4. Tender validity period

      May 26, 2027 10:00 AMMay 26, 2027 10:00 AM

    Brief

    France: Tenders/Centre Hospitalier Alpes Léman (établissement support du GHT Léman MontBlanc)/Collecte, transport et amélioration continue du tri des déchets assimilés aux ordures ménagères (DAOM) et des déchets non dangereux
    Deadline
    Nov 26,28 days left
    Procedure
    OpenSingle stage
    Agreement
    Framework agreementover 4 years

    Brief

    Le Centre Hospitalier Alpes Léman, établissement support du GHT Léman MontBlanc, recherche des services de collecte, de transport et d’amélioration continue du tri des déchets assimilés aux ordures ménagères (DAOM) et des déchets non dangereux pour les établissements bénéficiaires du groupement, en Haute-Savoie. Le marché prendra la forme d’accords-cadres à bons de commande, attribués par lot, d’une durée de 4 ans.

    Avfallshåndtering

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    • Collecte, transport et amélioration continue du tri des déchets assimilés aux ordures ménagères (DAOM) et des déchets non dangereux. Le titulaire de l'accord-cadre est informé que le Centre Hospitalier Alpes Léman, établissement support du GHT Léman Mont Blanc, passe l'accord-cadre dans le cadre de sa compétence légale (article L.6132-2-5°a) du code de la Santé Publique) au bénéfice des membres bénéficiaires du GHT. A ce titre, l'établissement support mène la procédure de passation et signe le contrat pour son compte et/ou celui des établissements parties bénéficiaires. Les établissements bénéficiaires sont pour leur part, responsables de l'exécution du contrat à l'exception de la passation d'éventuels avenants. Forme de marché : accord-cadre avec maximum à bons de commande. Attribution d'un accord-cadre pour chaque lot.

    • Contact

      Achats_publics_GHT@ch-alpes-leman.fr
    • Type
      Competition · Framework agreement
    • Location
      Haute-Savoie
    • Main code
      Non-hazardous refuse and waste treatment and disposal services
      90513000

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