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    DIE-B24-00053 HEBERGEMENT DU PERSONNEL POUR LES STAGES DU CEA DAM

    COMMISSARIAT A L'ENERGIE ATOMIQUE ET AUX ENERGIES ALTERNATIVES - GRAMAT

    DIE-B24-00053 HEBERGEMENT DU PERSONNEL POUR LES STAGES DU CEA DAM

    1. Competition notice published

      Apr 8, 11:54 AMApril 8, 2024 11:54 AM
    2. Tender submission deadline

      May 13, 2:00 PMMay 13, 2024 2:00 PM
    3. Tender validity period

      Nov 13, 3:00 PMNovember 13, 2024 3:00 PM

    Brief

    France: Tenders/COMMISSARIAT A L'ENERGIE ATOMIQUE ET AUX ENERGIES ALTERNATIVES - GRAMAT/DIE-B24-00053 HEBERGEMENT DU PERSONNEL POUR LES STAGES DU CEA DAM

    Published deadline passed

    The published deadline has passed. For multi-stage competitions a later tender deadline may still apply — check the notice or portal for the current phase.

    Brief

    Hotelltjenester og konferanser

    Les Prestations concernent l’organisation de soirée étapes pour des stages organisés en France sur différents sites par le CEA DAM. Elles comprennent, pour chaque participant, les prestations d’hôtellerie et de restauration suivantes: Lots 1 à 4 - dîner 3 plats et boissons incluses, - chambre simple standard, - petit déjeuner continental, Ces prestations sont estimées pour des quantités de 50 participants maximum pour les soirées étapes. Ces quantités sont estimatives et pourront faire l’objet de modification. Lot 5 - dîner 3 plats et boissons incluses, - chambre simple standard, - petit déjeuner continental, - déjeuner 3 plats et café, - location d’une salle de réunion, - location d’espaces de travail complémentaires. Ces prestations sont estimées pour des quantités de 33 participants maximum pour les soirées étapes. Ces quantités sont estimatives et pourront faire l’objet de modification.

    About the bid

      Les Prestations concernent l’organisation de soirée étapes pour des stages organisés en France sur différents sites par le CEA DAM. Elles comprennent, pour chaque participant, les prestations d’hôtellerie et de restauration suivantes: Lots 1 à 4 - dîner 3 plats et boissons incluses, - chambre simple standard, - petit déjeuner continental, Ces prestations sont estimées pour des quantités de 50 participants maximum pour les soirées étapes. Ces quantités sont estimatives et pourront faire l’objet de modification. Lot 5 - dîner 3 plats et boissons incluses, - chambre simple standard, - petit déjeuner continental, - déjeuner 3 plats et café, - location d’une salle de réunion, - location d’espaces de travail complémentaires. Ces prestations sont estimées pour des quantités de 33 participants maximum pour les soirées étapes. Ces quantités sont estimatives et pourront faire l’objet de modification.

      Contact phone
      +33169264805
      Contact email
      aurelie.cruau@cea.fr
      Address
      Route de Reilhac, 46500 GRAMAT

    Custom Assessment Criteria

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    Award Criteria

      Found no award criteria in the contract notice.

    Qualification requirements

    • Description

      Les entreprises candidates doivent fournir les coordonnées de l’interlocuteur du soumissionnaire (Nom, Prénom, Adresse, Téléphone, Télécopie, Email).

      Documentation Requirement

      Les coordonnées de l’interlocuteur du soumissionnaire (Nom, Prénom, Adresse, Téléphone, Télécopie, Email).

    • Description

      Les entreprises candidates doivent fournir les caractéristiques de l’entreprise : statuts, forme juridique.

      Documentation Requirement

      Les statuts et la forme juridique de l'entreprise. Si ces informations ont déjà été fournies en 2024, indiquer la référence de la consultation concernée.

    • Description

      Les entreprises candidates doivent fournir les attestations de régularité fiscales et sociales.

      Documentation Requirement

      Les attestations de régularité fiscales et sociales. Si ces informations ont déjà été fournies en 2024, indiquer la référence de la consultation concernée.

    • Description

      Les entreprises candidates doivent fournir une attestation d’assurance en cours de validité.

      Documentation Requirement

      Une attestation d’assurance en cours de validité. Si ces informations ont déjà été fournies en 2024, indiquer la référence de la consultation concernée.

    • Description

      Le candidat doit attester qu’il n’est pas en état de liquidation judiciaire ou de faillite personnelle, qu’il ne tombe pas sous le coup d’une interdiction de soumissionner, et que le travail sera réalisé avec des salariés employés régulièrement au regard du Code du Travail.

      Documentation Requirement

      Une déclaration du candidat attestant (procédure, interdiction ou règles d’effet équivalentes pour les candidats étrangers) : qu’il n’est pas en état de liquidation judiciaire ou de faillite personnelle ; qu’il ne tombe pas sous le coup d’une interdiction de soumissionner, au sens du code de la commande publique ; que le travail sera réalisé avec des salariés employés régulièrement au regard du Code du Travail. Si ces informations ont déjà été fournies en 2024, indiquer la référence de la consultation concernée.

    • Description

      Si le soumissionnaire est en redressement judiciaire, il doit fournir la copie du ou des jugements prononcés.

      Documentation Requirement

      La copie du ou des jugements prononcés si le soumissionnaire est en redressement judiciaire. Si ces informations ont déjà été fournies en 2024, indiquer la référence de la consultation concernée.

    • Description

      Le dossier de présentation du candidat, et le cas échéant de chaque cotraitant, doit inclure les trois derniers bilans et comptes de résultat des opérateurs économiques pour lesquels l’établissement des bilans est obligatoire en vertu de la loi.

      Documentation Requirement

      Les trois derniers bilans et comptes de résultat des opérateurs économiques pour lesquels l’établissement des bilans est obligatoire en vertu de la loi.

    • Description

      Lorsqu’il appartient à un groupe, le candidat doit fournir une attestation certifiant de son autonomie commerciale et de sa situation de concurrence vis-à-vis des autres entreprises du groupe.

      Documentation Requirement

      Une attestation certifiant de son autonomie commerciale et de sa situation de concurrence vis-à-vis des autres entreprises du groupe, si le candidat appartient à un groupe.

    • Description

      Chaque entreprise candidate (le mandataire et chacun des cotraitants dans le cadre d‘un groupement) devra présenter un dossier précis et détaillé des références au cours des 3 dernières années de l’entreprise et/ou de l’établissement susceptible d’intervenir, concernant des opérations identiques ou pouvant être assimilées notamment en termes de technicité et d’enjeu.

      Documentation Requirement

      Un dossier précis et détaillé des références au cours des 3 dernières années de l’entreprise et/ou de l’établissement susceptible d’intervenir, concernant des opérations identiques ou pouvant être assimilées notamment en termes de technicité et d’enjeu. Devront notamment être précisés : la nature du projet, la date, le lieu d’exécution, les références du client correspondant avec ses coordonnées postales et téléphoniques ainsi que celles de la personne en charge du projet, un descriptif précis des responsabilités exercées et des actions conduites par le candidat dans le projet.

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    Contracting authority
    COMMISSARIAT A L'ENERGIE ATOMIQUE ET AUX ENERGIES ALTERNATIVES - GRAMAT
    Title
    DIE-B24-00053 HEBERGEMENT DU PERSONNEL POUR LES STAGES DU CEA DAM
    Type
    CompetitionFramework agreementPrequalification
    Main code
    55110000Hotel accommodation services
    Supplemental codes
    55120000Hotel meeting and conference services55312000Unrestricted-clientele restaurant waiter services
    Location
    Essonne, Côte-d’Or, Puy-de-Dôme, Gironde, Indre-et-Loire
    Estimated value
    €1,400,000.00
    Duration
    4 years

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      Framework agreementSep 9, 2026
      Oct 22, 2026(11 days)