ENTRETIEN DES ESPACES EXTERIEURS_GSC RNS

MAINTENANCE MULTI-TECHNIQUE DES EQUIPEMENTS DES ETABLISSEMENTS PARTIES DU GROUPEMENT HOSPITALIER DE TERRITOIRE « EST-HERAULT ET SUD-AVEYRON » (GHT EHSA) SITUES DANS L’HERAULT

MAINTENANCE MULTI-TECHNIQUE DES EQUIPEMENTS DES ETABLISSEMENTS PARTIES DU GROUPEMENT HOSPITALIER DE TERRITOIRE « EST-HERAULT ET SUD-AVEYRON » (GHT EHSA) SITUES DANS L’HERAULT

Entretien d'espaces verts et entretien et sécurisation de sites sur l'ensemble de l'Opération d'Intérêt National Alzette-Belval

Entretien d'espaces verts et entretien et sécurisation de sites sur l'ensemble de l'Opération d'Intérêt National Alzette-Belval

Entretien des terrasses pour le Centre Hospitalier de Calais

Entretien des terrasses pour le Centre Hospitalier de Calais

26041 - Maitrise d’œuvre VRD et Paysager liées à l’aménagement VRD (hors opérations de travaux uniquement d’assainissement et travaux sur les rûs et plans d’eau)

26041 - Maitrise d’œuvre VRD et Paysager liées à l’aménagement VRD (hors opérations de travaux uniquement d’assainissement et travaux sur les rûs et plans d’eau)

Accord-cadre à marchés subséquents de mandat d'études et de mandat de maîtrise d'ouvrages

Le présent accord-cadre à marchés subséquent a pour objet de définir les termes régissant les marchés subséquents à passer par le maître d'ouvrage. Chaque marché subséquent sera constitutif d'un contrat de mandaté d'études. S'agissant du contrat type de mandat d'études, chaque marché subséquent pourra confier au titulaire de l'accord-cadre le soin de faire réaliser soit des études de faisabilité et d'opportunité soit des études de programmation. S'agissant du contrat type de mandat de maîtrise d'ouvrage, chaque marché subséquent définira l'ensemble des clauses nécessaires à l'exécution du contrat de mandat de maîtrise d'ouvrage.