Etude et realisation d'un équipement industriel d'erosion chimique en phase liquide pour des grands composants en silice
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- Qualification deadline
- Mar 16,Expired
- Procedure
- With negotiationTwo stages
- Agreement
- Buying goodsover 4 years
Brief
Le CEA Le Ripault (37) a besoin d'un équipement industriel d'érosion chimique en phase liquide pour de grands composants en silice, pour une durée de 4 ans. Cet équipement doit être capable de fonctionner en salle blanche (normes ISO8 à ISO6), d'utiliser un hydroxyde concentré à 30% minimum à une température de 80°C à 100°C, d'avoir une utilisation annuelle de 4000 heures dans cette plage de température, de maintenir une stabilité des performances et des interactions physico-chimiques dans le temps, et de permettre une préhension automatisée de pièces d'au moins 20 kilogrammes. Les candidats devront démontrer leur capacité technique à concevoir et fournir un tel équipement, ainsi que la robustesse du procédé et la reproductibilité des performances. Les exigences de qualification incluent la présentation des bilans comptables des 3 dernières années pour prouver la santé financière, des références pour des fournitures ou prestations similaires au cours des 3 dernières années, et une attestation d'assurance civile et professionnelle en cours de validité.
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Qualification requirements
Description
Le candidat démontrera sa santé financière.
Documentation Requirement
Bilans comptables des 3 dernières années.
Source
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Description
Le candidat devra démontrer sa capacité technique certaine à concevoir et fournir un équipement permettant a minima : - une exploitation en salle blanche respectant les normes de propreté ISO8 à ISO6, - l’utilisation d’un hydroxyde concentré à 30% minimum et à une température allant de 80°C à 100°C, - une utilisation annuelle de 4000 heures sur une plage de température allant de 80°C à 100°C, - une stabilité des performances et des interactions physico-chimiques dans le temps, - une préhension automatisée entre les phases de processus pour des pièces de 20 kilogrammes minimum. Les éléments fournis devront permettre d’apprécier la robustesse du procédé, la reproductibilité des performances et la capacité du candidat à identifier et corriger les dérives.
Documentation Requirement
Par tout moyen approprié (références, compétences, …).
Source
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Description
L’engagement du soumissionnaire en matière de protection de l’information de diffusion restreinte –déclinaison en règles de sécurité informatique.
Documentation Requirement
Dûment complété et signé.
Source
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Description
La fiche individuelle de demande d’entrée (Annexe 2 du règlement de consultation) incluant les noms, qualités et pièces d’identité des participants à la visite.
Documentation Requirement
Fiche individuelle de demande d’entrée (Annexe 2 du règlement de consultation).
Source
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Description
Lettre de demande de participation signée par une personne habilitée à engager l’entreprise ou habilitant le mandataire d’un groupement à représenter le groupement accompagnée d’une attestation sur l’honneur contenant l’ensemble des informations demandées à la page 3 dudit formulaire.
Documentation Requirement
Formulaire DC1 (lettre de demande de participation et habilitation du mandataire par ses cotraitants) ou une lettre de demande de participation signée par une personne habilitée à engager l’entreprise ou habilitant le mandataire d’un groupement à représenter le groupement accompagnée d’une attestation sur l’honneur contenant l’ensemble des informations demandées à la page 3 dudit formulaire.
Source
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Description
Connaître le chiffre d’affaire annuel sur 3 ans ainsi que la ventilation au regard des fournitures, prestations, ou travaux objet de cette consultation.
Documentation Requirement
Formulaire DC2 (déclaration du candidat individuel ou du membre du groupement) ou tout autre document permettant de connaître le chiffre d’affaire annuel sur 3 ans ainsi que la ventilation au regard des fournitures, prestations, ou travaux objet de cette consultation.
Source
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Description
Attestation d’assurance civile et professionnelle en cours de validité.
Documentation Requirement
Attestation d’assurance civile et professionnelle en cours de validité.
Source
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Description
Références pour des fournitures ou réalisation de prestations similaires au cours des 3 dernières années.
Documentation Requirement
Références pour des fournitures ou réalisation de prestations similaires au cours des 3 dernières années.
Source
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Description
Les coordonnées de l’interlocuteur du soumissionnaire.
Documentation Requirement
Nom, Adresse, E-mail, Téléphone.
Source
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Description
Le candidat atteste qu’il n’est pas en état de liquidation judiciaire ou de faillite personnelle, qu’il ne tombe pas sous le coup d’une interdiction de soumissionner, au sens du code de la commande publique, et que le travail sera réalisé avec des salariés employés régulièrement au regard du Code du Travail.
Documentation Requirement
Une déclaration du candidat attestant (procédure, interdiction ou règles d’effet équivalentes pour les candidats étrangers) : o qu’il n’est pas en état de liquidation judiciaire ou de faillite personnelle ; o qu’il ne tombe pas sous le coup d’une interdiction de soumissionner, au sens du code de la commande publique ; o que le travail sera réalisé avec des salariés employés régulièrement au regard du Code du Travail.
Source
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Description
Le candidat doit prouver qu’il a satisfait à ses obligations fiscales et sociales.
Documentation Requirement
Les pièces prévues aux articles D.8222-5 (cocontractant établi en France) ou D.8222-7 et D.8222-8 (cocontractant établi à l’étranger) du code du travail, qui sont à produire tous les six mois jusqu’à la fin de l’exécution du marché ou equivalent pour les sociétés étrangères, et les attestations et certificats délivrés par les administrations et organismes compétents prouvant qu’elle a satisfait à ses obligations fiscales et sociales ou equivalent pour les sociétés étrangères.
Source
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Description
Le cas échéant, une note justifiant le recours à la sous-traitance, détaillant la nature, le volume ainsi que le montant des prestations qui seraient sous-traitées et démontrant la maîtrise des prestations sous traitées.
Documentation Requirement
Une note justifiant le recours à la sous-traitance, détaillant la nature, le volume ainsi que le montant des prestations qui seraient sous-traitées et démontrant la maîtrise des prestations sous traitées (dans cette hypothèse, le soumissionnaire devra compléter et joindre chaque déclaration de sous-traitance associée).
Source
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Description
La copie du ou des jugements prononcés si le soumissionnaire est en redressement judiciaire.
Documentation Requirement
La copie du ou des jugements prononcés si le soumissionnaire est en redressement judiciaire.
Source
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Description
Les caractéristiques de l’entreprise.
Documentation Requirement
Statuts, forme juridique.
Source
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Le CEA cherche à acquérir un équipement industriel d'erosion chimique en phase liquide pour des grands composants en silice.Main features of the procedureProcédure avec négociation
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leo.chesseron@cea.fr- Competition · PrequalificationType
- Indre-et-Loire, GirondeLocation
- 42000000Main codeIndustrial machinery
- 42900000Miscellaneous general and special-purpose machinery42940000Machinery for the heat treatment of materials