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France: Tenders/Commissariat à l'énergie atomique et aux énergies alternatives/Etude, fourniture et installation d’un spectromètre d’émission atomique à plasma à couplage inductif et sa boite à gants d'accostage
  1. Competition notice published

    Jul 5, 2024 12:56 PMJuly 5, 2024 12:56 PM
  2. Qualification deadline

    Aug 26, 2024 3:30 PMAugust 26, 2024 3:30 PM
  3. Tender submission deadline

    Comes with the invitation

Brief

Etude, fourniture et installation d’un spectromètre d’émission atomique à plasma à couplage inductif et sa boite à gants d'accostage

Published deadline passed

The published deadline has passed. For multi-stage competitions a later tender deadline may still apply — check the notice or portal for the current phase.

Qualification deadline
Aug 26, 2024Expired
Procedure
With prequalificationTwo stages
Agreement
Buying goodsover 18 months

Brief

Le marché concerne l'étude, la fourniture et l'installation d’un spectromètre d’émission atomique à plasma à couplage inductif et sa boite à gants d'accostage.

Laboratorieutstyr og analyseinstrumenter

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Qualification requirements

  • Description

    Les entreprises candidates doivent fournir à l’appui de leur candidature : Le formulaire DC1 (lettre de candidature et désignation du mandataire par ses cotraitants) ou équivalent ; Le formulaire DC2 (Déclaration du candidat individuel ou du membre du groupement), ou équivalent. Les formulaires sont disponibles sur le site Internet du Ministère de l'Économie, de l'Industrie et de l'Emploi : https://www.economie.gouv.fr/daj/formulaires-déclaration-du-candidat; La copie du ou des jugements prononcés s'il est en redressement judiciaire ou dans une procédure étrangère équivalente ; Les attestations de régularité fiscales et sociales ; Le document "Engagement du soumissionnaire en matière de protection de l'information Diffusion Restreinte déclinaison en règles de sécurité informatique" signé et approuvé par le candidat. Il est interdit de cumuler les candidatures : en tant que candidat individuel et membre d’un ou plusieurs groupements y compris en tant que mandataire ; en tant que membre d’un groupement et mandataire d’un autre. Les entreprises nouvellement créées sont autorisées à présenter leur candidature. Si elles ne sont pas en mesure de produire certains des documents demandés dans le présent avis de marché, elles peuvent justifier de leurs capacités financières et professionnelles par d’autres moyens que ceux indiqués dans le présent avis et notamment par la présentation de titres ou de l’expérience professionnelle du ou de leurs responsables. Le recours à la sous-traitance sera effectué dans le cadre des dispositions du code de la commande publique et des dispositions applicables aux marchés publics de défense ou de sécurité. Le formulaire DC4 est à compléter pour chaque demande d’acceptation de sous-traitant.

    Documentation Requirement

    Le formulaire DC1 (lettre de candidature et désignation du mandataire par ses cotraitants) ou équivalent ; Le formulaire DC2 (Déclaration du candidat individuel ou du membre du groupement), ou équivalent. Les formulaires sont disponibles sur le site Internet du Ministère de l'Économie, de l'Industrie et de l'Emploi : https://www.economie.gouv.fr/daj/formulaires-déclaration-du-candidat; La copie du ou des jugements prononcés s'il est en redressement judiciaire ou dans une procédure étrangère équivalente ; Les attestations de régularité fiscales et sociales ; Le document "Engagement du soumissionnaire en matière de protection de l'information Diffusion Restreinte déclinaison en règles de sécurité informatique" signé et approuvé par le candidat. Le formulaire DC4 est à compléter pour chaque demande d’acceptation de sous-traitant.

    Source

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  • Description

    Un dossier de présentation du candidat, et le cas échéant de chaque cotraitant, comprenant entre autres : Les caractéristiques de l’entreprise : statuts, forme juridique, composition du capital, principaux actionnaires, participations, représentants engageant l’entreprise, effectif total, dimensions, activités, organigramme ; le numéro unique d'identification délivré par l'INSEE ; Une attestation d’assurance en cours de validité pour le candidat et chaque cotraitant. L'attestation doit obligatoirement être émise par la compagnie d'assurance et non par un courtier ; Le chiffre d’affaire (CA) global et le CA concernant les services objet du marché réalisés au cours des trois derniers exercices disponibles, ainsi que le nombre total de salariés de l’entreprise candidate ; Les trois derniers bilans et comptes de résultat des opérateurs économiques pour lesquels l’établissement des bilans est obligatoire en vertu de la loi ; En cas de candidature en groupement, le projet de convention de groupement. Lorsqu’il appartient à un groupe, une attestation certifiant de son autonomie commerciale et de sa situation de concurrence vis à vis des autres entreprises du groupe. Si le candidat recourt à la sous-traitance, il doit produire les mêmes renseignements et documents concernant son/ses sous-traitants. En outre, pour justifier qu’il dispose des capacités de ce(s) sous-traitant(s) pour l’exécution du marché, il apporte la preuve par tout moyen approprié. La sous-traitance totale est interdite.

    Documentation Requirement

    Un dossier de présentation du candidat, et le cas échéant de chaque cotraitant, comprenant entre autres : Les caractéristiques de l’entreprise : statuts, forme juridique, composition du capital, principaux actionnaires, participations, représentants engageant l’entreprise, effectif total, dimensions, activités, organigramme ; le numéro unique d'identification délivré par l'INSEE ; Une attestation d’assurance en cours de validité pour le candidat et chaque cotraitant. L'attestation doit obligatoirement être émise par la compagnie d'assurance et non par un courtier ; Le chiffre d’affaire (CA) global et le CA concernant les services objet du marché réalisés au cours des trois derniers exercices disponibles, ainsi que le nombre total de salariés de l’entreprise candidate ; Les trois derniers bilans et comptes de résultat des opérateurs économiques pour lesquels l’établissement des bilans est obligatoire en vertu de la loi ; En cas de candidature en groupement, le projet de convention de groupement. Lorsqu’il appartient à un groupe, une attestation certifiant de son autonomie commerciale et de sa situation de concurrence vis à vis des autres entreprises du groupe. Si le candidat recourt à la sous-traitance, il doit produire les mêmes renseignements et documents concernant son/ses sous-traitants. En outre, pour justifier qu’il dispose des capacités de ce(s) sous-traitant(s) pour l’exécution du marché, il apporte la preuve par tout moyen approprié.

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  • Description

    La sélection des candidats se fera sur les critères suivants : maîtrise de la fabrication de spectromètre et boîte à gants. L’atteinte de ces critères sera démontrée par les dossiers listés ci-après. Chaque entreprise candidate (le mandataire et chacun des cotraitants dans le cadre d‘un groupement) doit présenter : l’organisation pressentie et le montage industriel pour ce type de prestation, avec le cas échéant l’organisation au sein du groupement et/ou la démonstration de sa capacité à maitriser la sous-traitance ; les moyens humains identifiant à minima les profils types des intervenants (qualifications, ancienneté, habilitations et diplômes, CV non nominatifs) et notamment leur habilitation COFREND2 pour les tests d'étanchéité, habilitation électrique, qualification soudeurs et habilitations fluides ; les moyens matériels ; l’organisation et la qualité (procédures, assurance qualité, certifications ou qualifications en cours de validité) ; un dossier précis et détaillé des références (au cours des 3 dernières années) de l’entreprise et/ou de l’établissement susceptible d’intervenir, concernant des opérations identiques ou pouvant être assimilées notamment en termes de technicité et d’enjeu. Devront notamment être précisés : la nature du projet, la date, le lieu d’exécution, les références du client correspondant avec ses coordonnées postales et téléphoniques ainsi que celles de la personne en charge du projet, un descriptif précis des responsabilités exercées et des actions conduites par le candidat dans le projet. Le certificat de qualification, conformément l’arrêté du 27 novembre 2013 « relatif aux entreprises intervenant au sein d’établissement exerçant des activités nucléaires et des entreprises de travail temporaire concernées par ces activités » en application des articles R. 4451-122 à 124 du Code du Travail et obtenue auprès d’organismes certificateurs agrées par la Direction Générale du Travail. Si le candidat recourt à la sous-traitance, il doit produire les mêmes documents concernant ce sous-traitant. En outre, pour justifier qu’il dispose des capacités de ce sous-traitant pour l’exécution du marché, il apporte la preuve par tout moyen approprié.

    Documentation Requirement

    Chaque entreprise candidate (le mandataire et chacun des cotraitants dans le cadre d‘un groupement) doit présenter : l’organisation pressentie et le montage industriel pour ce type de prestation, avec le cas échéant l’organisation au sein du groupement et/ou la démonstration de sa capacité à maitriser la sous-traitance ; les moyens humains identifiant à minima les profils types des intervenants (qualifications, ancienneté, habilitations et diplômes, CV non nominatifs) et notamment leur habilitation COFREND2 pour les tests d'étanchéité, habilitation électrique, qualification soudeurs et habilitations fluides ; les moyens matériels ; l’organisation et la qualité (procédures, assurance qualité, certifications ou qualifications en cours de validité) ; un dossier précis et détaillé des références (au cours des 3 dernières années) de l’entreprise et/ou de l’établissement susceptible d’intervenir, concernant des opérations identiques ou pouvant être assimilées notamment en termes de technicité et d’enjeu. Devront notamment être précisés : la nature du projet, la date, le lieu d’exécution, les références du client correspondant avec ses coordonnées postales et téléphoniques ainsi que celles de la personne en charge du projet, un descriptif précis des responsabilités exercées et des actions conduites par le candidat dans le projet. Le certificat de qualification, conformément l’arrêté du 27 novembre 2013 « relatif aux entreprises intervenant au sein d’établissement exerçant des activités nucléaires et des entreprises de travail temporaire concernées par ces activités » en application des articles R. 4451-122 à 124 du Code du Travail et obtenue auprès d’organismes certificateurs agrées par la Direction Générale du Travail. Si le candidat recourt à la sous-traitance, il doit produire les mêmes documents concernant ce sous-traitant. En outre, pour justifier qu’il dispose des capacités de ce sous-traitant pour l’exécution du marché, il apporte la preuve par tout moyen approprié.

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  • Le marché concerne l'étude, la fourniture et l'installation d’un spectromètre d’émission atomique à plasma à couplage inductif et sa boite à gants d'accostage.Main features of the procedureLe marché comprend : la fourniture d'un spectromètre d’émission atomique à plasma à couplage inductif (ICP-OES) dédié notamment à l'analyse simultanée qualitative et quantitative d'éléments présents à l'état de traces ou de majeurs, dans des échantillons inorganiques mis en solution ; la nucléarisation complète de l'appareil en vue de son interfaçage avec une Boîte à Gants (BàG) ; la fourniture de tous les éléments nécessaires au bon fonctionnement de l'appareil interfacé à sa BàG, dont la fourniture de la BàG et tous ses équipements, l'interface étanche de connexion à la BàG, toutes les modifications nécessaires sur l'appareil, le système de pompe péristaltique adapté au besoin, une boucle FAST (qui peut être ou ne pas être utilisée), le système de refroidissement adapté au besoin, une unité centrale de pilotage de l'appareil ainsi que deux écrans d'au moins 24 pouces ; l'installation, la mise en service et les tests de bon fonctionnement de l'appareil et de sa BàG ; la formation sur site du personnel CEA à l'utilisation de l'appareil et à la maintenance de premier niveau ; deux passeurs d'échantillons ; la maintenance pour une durée de 3 ans fermes, intégrant une visite préventive annuelle, des interventions pour maintenance corrective, un délai d'intervention inférieur à 10 jours ouvrés, les pièces nécessaires aux maintenances et les mises à jour logiciels. Le marché prévoit les options suivantes : fourniture des soupapes de sécurité, raccordement de la BàG et fourniture d'un onduleur.

  • Contact

    Valérie GALLIBOURValerie.GALLIBOUR@cea.fr
  • Type
    Competition · Prequalification
  • Location
    Côte-d’Or
  • Main code
    Spectrometers
    38433000

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    Competition with qualification
    Nov 25, 2026(6 days)
    €225,000