Find

  • All tenders
France: Tenders/Troyes Champagne Metropole/Exécution de services réguliers de transport routier de voyageurs destinés à titre principal aux usagers scolaires et ouverts au public sur le territoire de Troyes Champagne Métropole - RELANCE-.

Exécution de services réguliers de transport routier de voyageurs destinés à titre principal aux usagers scolaires et ouverts au public sur le territoire de Troyes Champagne Métropole - RELANCE-.

Expired

The competition has expired without a winner being announced.

Deadline
6. feb.Expired
Award
Qualité, weight 40
Procedure
OpenSingle stage
Agreement
Buying servicesover 7 years

Brief

Troyes Champagne Métropole a besoin de services réguliers de transport routier de voyageurs, principalement pour les usagers scolaires mais ouverts au public, sur son territoire. Le contrat, d'une durée de 7 ans (jusqu'à la fin de l'année scolaire 2032/2033), est divisé en quatre lots géographiques (Estissac / La Chapelle-Saint-Luc / Montgueux / Saint-Lyé ; Montsuzain / Pont-Sainte-Marie ; Bouilly ; Lusigny-Sur-Barse). Les prestations de transport débuteront à la rentrée scolaire 2026/2027. L'évaluation des offres se fera sur la base du prix (60%) et de la valeur technique (40%).

Fergetransport

Register interest

Previous winners

  • Who are you up against?

    The suppliers who have won similar contracts at Troyes Champagne Metropole

Will you bid?

The agent sets up the bid and writes the first draft. Free for 14 days.

Qualification requirements

  • Description

    cf article 4-2 du RC

    Documentation Requirement

    Leverandøren må dokumentere dette i henhold til artikkel 4-2 i konkurransereglene.

    Source

    No source found in the documents. Check the requirement against the tender documents.

Award Criteria

  • Description

    Prix des prestations

    Source

    No source found in the documents. Check the weight against the tender documents.

  • Description

    Valeur technique

    Source

    No source found in the documents. Check the weight against the tender documents.

From the notice

  • Le présent marché a pour objet de confier aux « TITUTLAIRES » l’exécution de « services réguliers routiers crées pour assurer, à titre principal et à l’intention des élèves, la desserte d’établissements d’enseignement scolaire » sur le territoire de la Communauté d’agglomération Troyes Champagne Métropole, en sa qualité d’Autorité Organisatrice de la Mobilité (art. R. 3111-5 du Code des transports). Le service est en priorité réservé au transport des usagers scolaires (élèves). Toutefois, et dans la limite des places disponibles, des usagers non scolaires pourront être admis dans les véhicules. L’AUTORITÉ ORGANISATRICE confiera la gestion et le suivi du transport scolaire sur son périmètre de compétence à la régie des Transports en commun de l’Agglomération Troyenne, dénommée « TCAT » dans le présent document. Ces missions consisteront notamment à la gestion : -des effectifs transportés : inscription des élèves au transport scolaire, délivrance des titres de transport, recouvrement des participations familiales, gestion des relations etc., -du réseau : modification de parcours, mise en œuvre de déviations, etc., -des contrats avec les transporteurs : rédaction des actes (notamment les ordres de service), paiement des titulaires des présents marchés, etc. En application des articles L2113-10 Code de la commande publique, le présent marché est alloti comme suit : -Lot n°1 : « EST / LUC / MON » – Estissac / La Chapelle-Saint-Luc / Montgueux / Saint-Lyé ; -Lot n°2 : « MTZ / PSM » – Montsuzain / Pont-Sainte-Marie ; -Lot n°3 : « BOU » – Bouilly ; -Lot n°4 : « LUS » – Lusigny-Sur-Barse. En application de l’article R2113-1 du Code de la commande publique, les opérateurs économiques peuvent soumissionner pour l’ensemble des lots. Les lots susvisés peuvent être attribués à un seul et même opérateur économique. Pour chaque lot, le présent marché public de services sera conclu sous la forme d’un marché ordinaire et sera traité à prix global et forfaitaire conformément à l’article D1 de l’AE. Pour chaque lot, la durée de validité du présent marché court à compter de sa date de notification au titulaire jusqu’au dernier jour de l’année scolaire 2032/2033. Pour chaque lot, l’exécution débute à compter de la notification du présent marché s’agissant de la reprise du personnel. S’agissant des prestations pures de transports, elles débutent conformément aux calendriers scolaires fixés par la Direction des Services Départementaux de l’Education Nationale (DSDEN) à partir de la rentrée 2026/2027 jusqu’à la fin de l’année scolaire 2032/2033.

  • Contact

    marches.publics@troyes-cm.fr
  • Type
    Competition
  • Main code
    Public road transport services
    60112000

Similar active competitions

  • Communauté d'Agglomération du Sud

    Persontransporttjenester

    Exécution de services publics routiers de transports scolaires pour les élèves domiciliés sur la commune du Tampon (Plaine des Cafres)

    La Communauté d’Agglomération du Sud recherche un prestataire pour assurer, pendant 6 mois, les transports scolaires réguliers des élèves domiciliés au Tampon (Plaine des Cafres), ainsi que le transport des élèves du dispositif « Classe relais » sur le territoire de la CASUD, déclenché par ordres de service. Ce marché de services relance le lot « Plaine des Cafres » d’un précédent marché résilié ; les prestations sont à effectuer à La Réunion.

    Competition
    27. nov. 2026(5 days)
  • Communauté d'Agglomération Territoire de la Côte Ouest (974)

    Persontransporttjenester

    Marché des transports scolaires du Territoire de l’Ouest - Lots 1 à 19

    La Communauté d’Agglomération Territoire de la Côte Ouest a besoin de services réguliers de transport scolaire pour les élèves domiciliés à Saint-Paul, Le Port, La Possession, Trois-Bassins et Saint-Leu, dans le cadre d’un marché de 6 ans d’une valeur totale maximale de 78 651 900 euros. La prestation comprend également l’entretien, la maintenance et le nettoyage des véhicules affectés au service, ainsi que la gestion de leurs impacts environnementaux, notamment la consommation énergétique et le traitement des eaux de lavage. Les offres sont évaluées selon le prix (60 %), la valeur technique (30 %) et la valeur environnementale (10 %).

    Competition
    18. jan. 2027(57 days)
    €78,651,900
  • M TAG

    Persontransporttjenester

    2026-SACADO32-00

    M TAG prévoit d’affréter 68 lignes scolaires Sacado sur le réseau M RESO, dans le département de l’Isère, au moyen d’un marché de services de 5 ans, d’une valeur totale maximale de 40 millions d’euros. Les prestations concernent le transport scolaire et doivent débuter à compter du 30 août 2027. Les candidats doivent justifier des agréments et capacités de transport nécessaires, ainsi que de références de services similaires réalisés au cours des trois dernières années, avec montants et contacts. Les offres seront évaluées selon le prix (70 %), la valeur technique et l’organisation (20 %), et la RSE, notamment le développement durable et l’insertion (10 %).

    Competition with qualification
    4. des. 2026(12 days)
    €40,000,000