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France: Tenders/RTM - Régie des Transports Métropolitains/FABRICATION DE BALAIS POUR LES MOTEURS DE TRACTION DU METRO DE LA REGIE DES TRANSPORTS METROPOLITAINS

  1. Competition notice published

    Jun 19, 6:21 AMJune 19, 2026 6:21 AM

  2. Qualification deadline

    Jul 6, 2:00 PMJuly 6, 2026 2:00 PM

  3. Tender submission deadline

    Comes with the invitation

Brief

FABRICATION DE BALAIS POUR LES MOTEURS DE TRACTION DU METRO DE LA REGIE DES TRANSPORTS METROPOLITAINS

Published deadline passed

The published deadline has passed. For multi-stage competitions a later tender deadline may still apply — check the notice or portal for the current phase.

Qualification deadline
Jul 6,Expired
Award
Valeur technique 20%
Procedure
With negotiationTwo stages
Agreement
Framework agreement
Estimated value
€0over 5 years

Brief

La RTM - Régie des Transports Métropolitains a besoin de balais pour les moteurs de traction du métro, dans le cadre d'un accord-cadre d'une durée de 5 ans, avec un montant maximum de 450 000,00 euros hors taxes. Il s'agit d'un marché public industriel. Les critères d'attribution sont le prix (80%) et la valeur technique (20%). Les exigences de qualification incluent le chiffre d'affaires global des trois derniers exercices disponibles et une liste des principales références pour des prestations similaires au cours des trois dernières années.

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Custom Assessment Criteria

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Qualification requirements

  • Description

    Le formulaire DC1 « Lettre de candidature - Désignation du mandataire par ses cotraitants » (ou tout autre document contenant l'ensemble des informations requises).

    Documentation Requirement

    Document mis à disposition sur la plateforme www.achatpublic.com.

    Source

    No source found in the documents. Check the requirement against the tender documents.

  • Description

    Le formulaire DC2 « Déclaration du candidat individuel ou du membre du groupement » (ou tout autre document contenant l'ensemble des informations requises).

    Documentation Requirement

    Document mis à disposition sur la plateforme www.achatpublic.com.

    Source

    No source found in the documents. Check the requirement against the tender documents.

  • Description

    Le chiffre d'affaires global sur les trois derniers exercices disponibles (durée inférieure autorisée pour les sociétés nouvellement constituées).

    Documentation Requirement

    Le chiffre d'affaires global sur les trois derniers exercices disponibles (durée inférieure autorisée pour les sociétés nouvellement constituées).

    Source

    No source found in the documents. Check the requirement against the tender documents.

  • Description

    Une liste des principales références pour des prestations similaires à l'objet de l'accord-cadre à passer, au cours des trois dernières années (durée inférieure autorisée pour les sociétés nouvellement constituées).

    Documentation Requirement

    Une liste des principales références pour des prestations similaires à l'objet de l'accord-cadre à passer, au cours des trois dernières années (durée inférieure autorisée pour les sociétés nouvellement constituées).

    Source

    No source found in the documents. Check the requirement against the tender documents.

Award Criteria

  • Description

    Les prix, pondérés à 80%, sont analysés compte tenu du montant résultant du Devis Descriptif Estimatif Détaillé (DDED), annexe 1 de l'Invitation à Soumissionner (IS), dont les prix unitaires sont issus du Bordereau des Prix Unitaires (BPU), annexe 1 de l'Acte d'Engagement (AE). L’offre classée en première position, au vu des critères énoncés ci-dessus après négociation, est réputée « Offre économiquement la plus avantageuse ».

    Source

    No source found in the documents. Check the weight against the tender documents.

  • Description

    Pour attribuer l’accord-cadre au candidat qui a présenté l'offre économiquement la plus avantageuse, la personne publique se fonde sur les critères pondérés suivants : La Valeur technique, pondérée à 20%, est composée de trois sous-critères, représentant 100% de la valeur technique, à savoir : Sous-critère 1 (40%) : Optimisation de la quantité moyenne du minimum de commande des articles du Bordereau des Prix Unitaires (analysée au vu des éléments renseignés par le candidat dans le Bordereau des Prix Unitaires, annexe 1 de l’Acte d’Engagement) ; Sous-critère 2 (40%) : Optimisation du délai moyen de livraison des articles du Bordereau des Prix Unitaires (analysée au vu des éléments renseignés par le candidat dans le Bordereau des Prix Unitaires, annexe 1 de l’Acte d’Engagement); Sous-critère 3 (20%) : Engagement environnemental du candidat dans la gestion de ses déchets et emballages en lien avec les prestations de l’accord-cadre (analysé au vu des éléments remis par le candidat dans son mémoire technique).

    Sub-criteria

    • Optimisation quantité commande40%

      Optimisation de la quantité moyenne du minimum de commande des articles du Bordereau des Prix Unitaires (analysée au vu des éléments renseignés par le candidat dans le Bordereau des Prix Unitaires, annexe 1 de l’Acte d’Engagement).

    • Optimisation délai livraison40%

      Optimisation du délai moyen de livraison des articles du Bordereau des Prix Unitaires (analysée au vu des éléments renseignés par le candidat dans le Bordereau des Prix Unitaires, annexe 1 de l’Acte d’Engagement).

    • Engagement environnemental20%

      Engagement environnemental du candidat dans la gestion de ses déchets et emballages en lien avec les prestations de l’accord-cadre (analysé au vu des éléments remis par le candidat dans son mémoire technique).

    Source

    No source found in the documents. Check the weight against the tender documents.

Previous winners

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    The suppliers who have won similar contracts at RTM - Régie des Transports Métropolitains

From the notice

  • 1/ Les prestations à réaliser sont décrites et s'exécutent conformément aux dispositions du Cahier des Clauses Particulières (CCP) figurant en annexe du présent Avis d'appel public à la concurrence. 2/ Le présent marché public est passé selon une procédure avec négociation, en application des articles L2124-3, R2124-4 et R2161-21 à R2161-23 du Code de la commande publique. 3/ Il s'agit d'un accord-cadre au sens des articles L2125-1.1° et R2162-2 et suivants du Code. 4/ L'accord-cadre est conclu avec un seul opérateur économique et exécuté en partie par l'émission de bons de commande, pour les prestations décrites dans les documents contractuels et en partie par la conclusion de marchés subséquents pour les besoins dont toutes les stipulations contractuelles ne sont pas fixées dans les documents de l'accord-cadre. 5/ En application de l'article R2162-4 du Code, l'accord-cadre est conclu sans montant minimum d'engagement et avec un montant maximum d'engagement sur sa durée (5 ans) de 450 000,00 euros HT. 6/ Il s'agit d'un marché public industriel qui se réfère au Cahier des Clauses Administratives Générales applicable aux marchés publics industriels (CCAG/MI), approuvé par l'arrêté du 30 mars 2021. 7/ La durée de l'accord-cadre est de cinq ans ferme, à compter de sa date de notification.

  • Contact

    Régie des Transports Métropolitains (RTM) Département Commande Publique 80 boulevard du métro 13013 MARSEILLEmarchespublics@rtm.fr
  • Type
    Competition · Framework agreement · Prequalification
  • Location
    Bouches-du-Rhône
  • Main code
    Brooms
    39224100
  • 16730000Traction motors

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