Finalisation de l'élaboration du Plan Local d'Urbanisme Intercommunal de la CC Grand Orb

L'élaboration du Plan Local d'Urbanisme intercommunal (PLUi) de la Communauté de communes Lavalette Tude Dronne

La Communauté de communes Lavalette Tude Dronne a besoin de services de planification urbaine pour l'élaboration de son Plan Local d'Urbanisme intercommunal (PLUi) sur une durée de 72 mois, avec une valeur maximale totale de 600 000 EUR. Le projet, identifié sous l'ID interne 2026_02PLUI, est détaillé dans le CCTP.

Elaboration du Plan Local d'Urbanisme intercommunal (PLUi) Seille et Grand couronné & mise à jour d'une étude spécifique de la Trame Verte et Bleue (TVB)

La Communauté de communes Seille et Grand Couronné a besoin de services de planification urbaine pour l'élaboration du Plan Local d'Urbanisme intercommunal (PLUi) Seille et Grand Couronné, ainsi que la mise à jour d'une étude spécifique de la Trame Verte et Bleue (TVB). Les prestations seront réglées par des prix unitaires et forfaitaires. Les offres seront évaluées sur la base de la valeur technique (65%) et du prix des prestations (35%).

Élaboration d'un Plan Local d'Urbanisme intercommunal valant Programme Local de l'Habitat (PLUi-H)

FLERS AGGLO a besoin de services de planification urbaine pour l'élaboration d'un Plan Local d'Urbanisme intercommunal valant Programme Local de l'Habitat (PLUi-H) sur une durée de 60 mois, avec une valeur maximale totale de 500 000 EUR. Le contrat comprend la mission principale d'élaboration du PLUi-H, un diagnostic agricole et le volet habitat du PLUi-H.

REVISION GENERALE DU PLAN LOCAL D'URBANISME INTERCOMMUNAL ET DU PLAN CLIMAT AIR ENERGIE TERRITORIAL D'ERDRE ET GESVRES

La Communauté de Communes d'Erdre et Gesvres a besoin de services de planification urbaine pour une durée de 4 ans, afin de réviser son Plan Local d'Urbanisme intercommunal (PLUi) et son Plan Climat Air Énergie Territorial (PCAET). Le PLUi, approuvé en 2019, est le premier document d'urbanisme intercommunal et a déjà fait l'objet de plusieurs évolutions. Le PCAET, également approuvé en 2019 pour 6 ans, est un outil stratégique et opérationnel pour les problématiques air-énergie-climat du territoire.

ÉTUDES, ANIMATION, ACCOMPAGNEMENT TECHNIQUE ET PROCEDURAL, EVALUATION ENVIRONNEMENTALE ET PRODUCTION DES PIECES DU PLUi JUSQU'A SON APPROBATION

La CC Celavu-Prunelli a besoin de services d'études, d'animation, d'accompagnement technique et procédural, d'évaluation environnementale et de production des pièces du PLUi jusqu'à son approbation, pour une durée de 45 mois. Le contrat comprend une tranche ferme et 23 tranches optionnelles, dont l'affermissement est à la discrétion du pouvoir adjudicateur.