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    Fourniture d'endoprothèses coronaires au profit de l'HNFC

    HOPITAL NORD FRANCHE-COMTE

    Fourniture d'endoprothèses coronaires au profit de l'HNFC

    1. Competition notice published

      Sep 30, 11:23 AMSeptember 30, 2025 11:23 AM

    2. Tender submission deadline

      Oct 31, 11:00 AMOctober 31, 2025 11:00 AM

    3. Opening date

      Oct 31, 12:00 PMOctober 31, 2025 12:00 PM

    4. Contract start date

      Mar 2, 12:00 AMMarch 2, 2026 12:00 AM

    5. Tender validity period

      Aug 31, 10:00 AMAugust 31, 2026 10:00 AM

    Brief

    France: Tenders/HOPITAL NORD FRANCHE-COMTE/Fourniture d'endoprothèses coronaires au profit de l'HNFC

    Expired

    The competition has expired without a winner being announced.

    Brief

    Les modalités d'exécution de l'accord-cadre (forme de contrat, nombre de titulaires, seuils) figurent au sein des documents de la consultation. Chaque lot fera l'objet d'une attribution séparée. Les prestations sont réglées par des prix unitaires. Les montants estimatifs sont indicatifs et comprennent la totalité des périodes de reconduction. Les quantités énoncées dans le catalogue des besoins et prestations du fournisseur - annexe 1, correspondent à un besoin prévisionnel ANNUEL, elles sont fournies à titre indicatif. Le GHT Nord Franche Comté est composé de l'Hôpital Nord Franche Comté et ses annexes en tant qu'établissement support et du CHSLD Le Chênois en tant qu'établissement partie. La présente consultation concerne uniquement l'établissement support, l'Hôpital Nord Franche Comté, pouvoir adjudicateur. Pour le(s) lot(s) faisant l'objet d'un accord-cadre à bons de commande passé avec plusieurs opérateurs économiques, les titulaires se verront attribuer les bons de commande dans les conditions suivantes : Lot 1 : le contrat conclu sera un accord-cadre multi attributaires à bons de commande avec minimum et maximum en quantité, selon les articles R2162-2-2° ; R2162-4-2° et R2162-13, -14 du Code de la commande publique. Le contrat sera réparti entre les 4 meilleurs candidats (selon les critères de choix - art 8 du présent document) sous réserve d'un nombre suffisant d'offres. - Titulaire classé n°1 : 50 % des quantités commandées sur la période; - Titulaire classé n°2 : 20 % des quantités commandées sur la période; - Titulaire classé n°3 : 20 % des quantités commandées sur la période;; - Titulaire classé n°4 : 10 % des quantités commandées sur la période; Lot 2 : le contrat conclu sera un accord-cadre mono-attributaire à bons de commande avec minimum et maximum en quantité, selon les articles R2162-2-2° ; R2162-4-2° et R2162-13, -14 du Code de la commande publique

    About the bid

      Les modalités d'exécution de l'accord-cadre (forme de contrat, nombre de titulaires, seuils) figurent au sein des documents de la consultation. Chaque lot fera l'objet d'une attribution séparée. Les prestations sont réglées par des prix unitaires. Les montants estimatifs sont indicatifs et comprennent la totalité des périodes de reconduction. Les quantités énoncées dans le catalogue des besoins et prestations du fournisseur - annexe 1, correspondent à un besoin prévisionnel ANNUEL, elles sont fournies à titre indicatif. Le GHT Nord Franche Comté est composé de l'Hôpital Nord Franche Comté et ses annexes en tant qu'établissement support et du CHSLD Le Chênois en tant qu'établissement partie. La présente consultation concerne uniquement l'établissement support, l'Hôpital Nord Franche Comté, pouvoir adjudicateur. Pour le(s) lot(s) faisant l'objet d'un accord-cadre à bons de commande passé avec plusieurs opérateurs économiques, les titulaires se verront attribuer les bons de commande dans les conditions suivantes : Lot 1 : le contrat conclu sera un accord-cadre multi attributaires à bons de commande avec minimum et maximum en quantité, selon les articles R2162-2-2° ; R2162-4-2° et R2162-13, -14 du Code de la commande publique. Le contrat sera réparti entre les 4 meilleurs candidats (selon les critères de choix - art 8 du présent document) sous réserve d'un nombre suffisant d'offres. - Titulaire classé n°1 : 50 % des quantités commandées sur la période; - Titulaire classé n°2 : 20 % des quantités commandées sur la période; - Titulaire classé n°3 : 20 % des quantités commandées sur la période;; - Titulaire classé n°4 : 10 % des quantités commandées sur la période; Lot 2 : le contrat conclu sera un accord-cadre mono-attributaire à bons de commande avec minimum et maximum en quantité, selon les articles R2162-2-2° ; R2162-4-2° et R2162-13, -14 du Code de la commande publique

      Contact name
      MATHIS PASCAL
      Contact phone
      0384983000
      Contact email
      dir-generale@hnfc.fr
      Address
      100 Route De Moval, 90015 Belfort

    Custom Assessment Criteria

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    Award Criteria

      Found no award criteria in the contract notice.

    Qualification requirements

      Found no qualification requirements in the contract notice.

    Previous Contract Winners

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    Contracting authority
    HOPITAL NORD FRANCHE-COMTE
    Title
    Fourniture d'endoprothèses coronaires au profit de l'HNFC
    Type
    CompetitionFramework agreementPrequalification
    Main code
    33184500Coronary endoprostheses
    Supplemental codes

    No supplemental codes from buyer…

    Location
    Territoire de Belfort
    Estimated value
    €7,656,800.00
    Duration
    12 months

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