Accord-cadre à bons de commande de réalisation d’enveloppes et pochettes avec logo et achat d’enveloppes sans logo pour les besoins des services départementaux au titre de la période 2027-2031

Le DEPARTEMENT DE LA REUNION a besoin de la réalisation d'enveloppes et de pochettes avec logo, ainsi que de l'achat d'enveloppes sans logo, pour une durée de 12 mois. Ces fournitures sont destinées aux services départementaux et seront livrées à La Réunion.

Fourniture de bacs roulants pour la collecte des déchets ménagers et assimilés

Le SICTOM du Val de Saône a besoin de la fourniture de bacs roulants pour la collecte des déchets ménagers et assimilés, ainsi que des pièces détachées, pour une durée de 24 mois. Les livraisons sont destinées à la Haute-Saône. Les critères d'attribution sont le prix et la valeur technique, ainsi que la valeur environnementale, qui sera évaluée sur les mesures mises en œuvre pour réduire les impacts environnementaux lors de la conception (pour faciliter le recyclage en fin de vie), de la fabrication et de la livraison des produits.

Accord-cadre relatif à la composition, la fabrication, la livraison, au stockage et au pilon d'enveloppes pour les services de la DGFiP

La DGTM de la Guyane a besoin de services de composition, fabrication, livraison, stockage et pilon d'enveloppes pour les services de la DGFiP, pour un accord-cadre d'une durée de 4 ans. Le marché est divisé en quatre postes : composition, fabrication/conditionnement/livraison/pilon d'enveloppes personnalisées pour les services éditiques, fabrication/stockage/livraison/conditionnement d'enveloppes pour les directions, et stockage pour les postes 2 et 3. Les services seront livrés à Paris. Les critères d'attribution incluent le prix, les tests de qualification, la valeur technique et les critères environnementaux. PARAGON TRANSACTION SA détient probablement un contrat similaire aujourd'hui.

ACHAT DE FOURNITURES DE BUREAU ET DE PETITS MATERIELS POUR LES SERVICES DU DEPARTEMENT DE LA HAUTE-LOIRE

Le Département de la Haute-Loire a besoin de fournitures de bureau et de petits matériels pour ses services, via un accord-cadre d'une durée de 12 mois, exécuté par l'émission de bons de commande. Les prestations seront réglées par des prix unitaires. Les critères de sélection incluent une déclaration appropriée de banques ou une preuve d'assurance pour les risques professionnels, une déclaration indiquant l'outillage, le matériel et l'équipement technique disponible, une déclaration sur l'honneur justifiant que le candidat n'entre dans aucun des cas d'interdiction de soumissionner, une déclaration concernant le chiffre d'affaires global et spécifique des trois derniers exercices, et une liste des principales prestations effectuées au cours des trois dernières années.

Collecte et traitement des déchets papier de certains établissements du GHT Savoie-Belley

Le GHT Savoie Belley - CH Métropole Savoie a besoin de services de collecte et de traitement des déchets papier pour certains de ses établissements en Savoie. L'accord-cadre sera exécuté par l'émission de bons de commande, avec une attribution séparée pour chaque lot et un règlement par prix unitaires. VALOCLIC, TRIALP, NANTET LOCABENNES, SME-ENVIRONNEMENT, SUEZ RV CENTRE EST, NAEVA, SUEZ RR IWS CHEMICALS FRANCE, EXCOFFIER FRERES et ABER PROPRETE AZUR ont des contrats similaires aujourd'hui.