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France: Tenders/RTM - Régie des Transports Métropolitains/FOURNITURE DE CARBURANTS POUR LE PARC DE VEHICULES DU GROUPEMENT DE COMMANDES : REGIE DES TRANSPORTS METROPOLITAINS (RTM) - METROPOLE AIX MARSEILLE PROVENCE - RTM EST METROPOLE - RTM OUEST METROPOLE

  1. Competition notice published

    Jan 28, 6:42 AMJanuary 28, 2026 6:42 AM

  2. Supplier selection

    Jun 23, 12:00 AMJune 23, 2026 12:00 AM

  3. Contract signed

    Jul 17, 12:00 AMJuly 17, 2026 12:00 AM

  4. Result notice published

    Sep 21, 5:10 AMSeptember 21, 2026 5:10 AM

Brief

FOURNITURE DE CARBURANTS POUR LE PARC DE VEHICULES DU GROUPEMENT DE COMMANDES : REGIE DES TRANSPORTS METROPOLITAINS (RTM) - METROPOLE AIX MARSEILLE PROVENCE - RTM EST METROPOLE - RTM OUEST METROPOLE

Awarded

The competition has ended and a winner has been selected.

Award
Qualité 50%
Procedure
With negotiationTwo stages
Agreement
Framework agreement
Estimated value
€0over 4 years

Brief

La RTM - Régie des Transports Métropolitains a attribué un accord-cadre à TOTALENERGIES MARKETING FRANCE, FRANC COMPTOISE CARBURANTS COMBUSTIBLE F3C et ENILIVE FRANCE pour la fourniture de carburants destinés au parc de véhicules du groupement de commandes, incluant la Métropole Aix Marseille Provence, RTM Est Métropole et RTM Ouest Métropole, dans les Bouches-du-Rhône. Le contrat, d'une durée de 4 ans ferme, a une valeur finale de 315 961 409 € et une quantité maximale d'engagement de 300 000 m3 de carburant. Les critères d'attribution étaient basés à 50% sur le prix et à 50% sur la qualité, cette dernière étant évaluée sur les moyens humains et matériels (60%), la pertinence du processus de gestion des situations exceptionnelles (30%) et l'engagement environnemental (10%). Trois offres ont été reçues.

Drivstoff og brensel

Result

TED
  • FRANC COMPTOISE CARBURANTS COMBUSTIBLE F3C
    Winner
  • SARL ENILIVE FRANCE
    Winner
  • TOTALENERGIES MARKETING FRANCE
    Winner
  • Number of bids
    3
  • Contract value
    €315,961,409

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Award Criteria

  • Description

    Analysés compte tenu du montant résultant du Devis Descriptif Estimatif Détaillé (DDED), annexe 1 de l’Invitation à Soumissionner (IS), dont les prix unitaires sont issus du Bordereau des Prix Unitaires (BPU), annexe 1 de l’Acte d’Engagement (AE).

    Source

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  • Description

    Appréciée en fonction du mémoire technique remis par les candidats à l’appui de leur offre et des éléments le constituant. La valeur technique est composée de trois sous-critères, représentant 100% de la valeur technique :

    Sub-criteria

    • Qualité des moyens humains et matériels60%

      Qualité des moyens humains et matériels affectés à la réalisation des prestations (analysé au vu des éléments remis par les candidats en partie 1 du mémoire technique).

    • Pertinence du processus30%

      Pertinence du processus proposé pour la gestion des situations exceptionnelles (analysé au vu des éléments remis par les candidats en partie 2 du mémoire technique).

    • Engagement environnemental10%

      Engagement environnemental du candidat en lien avec les prestations de l’accord-cadre (analysé au vu des éléments remis par les candidats en partie 3 du mémoire technique).

    Source

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Previous winners

  • Who are you up against?

    The suppliers who have won similar contracts at RTM - Régie des Transports Métropolitains

From the notice

  • 1/ Le présent accord-cadre a pour objet la fourniture de carburant nécessaire au fonctionnement du parc de véhicules du groupement de commandes (Convention du 21 octobre 2021) constitué par les entités suivantes : - La Régie des Transports Métropolitains (RTM), agissant en qualité de coordonnateur du groupement de commandes en charge de piloter la passation du marché ; - La Métropole Aix Marseille Provence (AMP) - La RTM Est Métropole (RTM-EM) - La RTM Ouest Métropole (RTM-OM). 2/ Le présent marché public est passé selon une procédure avec négociation, en application des articles L2124-3, R2124-4 et R2161-21 à R2161-23 du Code. 3/ Il s'agit d'un accord-cadre au sens des articles L2125-1.1° et R2162-2 et suivants du Code. L'accord-cadre est multi-attributaire, conclu avec plusieurs opérateurs économiques (trois titulaires au maximum), et exécuté par la conclusion de marchés subséquents, dans les conditions fixées aux articles R.2162-7, R.2162-11 et R.2162-12 du Code et au présent CCP. 4/ En application de l'article R2162-4 du Code, l'accord-cadre est conclu sans minimum d'engagement et avec une quantité maximum d'engagement sur la durée de l'accord-cadre de 300 000 m3 de carburant. 5/ Il s'agit d'un marché public de fournitures courantes. Il se réfère au Cahier des Clauses Administratives Générales applicable aux marchés publics de fournitures courantes et de services (CCAG/FCS), approuvé par arrêté du 30 mars 2021. 6/ La durée de l'accord-cadre est de quatre ans ferme, à compter de sa date de notification. 7/ Au stade des candidatures, les documents transmis avec l'Avis d'Appel Public à la Concurrence (AAPC) figurent dans le Règlement de la consultation "Phase candidature" joint en annexe de l'AAPC. 8/ Les candidats doivent obligatoirement transmettre leur candidature (et leur offre en phase ultérieure) de façon dématérialisée via le site www.achatpublic.com. En phase ultérieure, la RTM mettra à disposition le Dossier de Consultation des Entreprises (DCE) complet aux candidats admis à déposer une offre, via le site www.achatpublic.com qui fournira à ces derniers les modalités de téléchargement. Les candidats devront transmettre leur offre obligatoirement de façon dématérialisée via le site Internet achatpublic.com.

  • Contact

    Marchespublics@rtm.fr
  • Type
    Result · Framework agreement · Prequalification
  • Location
    Bouches-du-Rhône
  • Main code
    Diesel fuel
    09134200

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