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France: Tenders/Conseil départemental Meurthe et Moselle/Fourniture et livraison de pièces détachées pour PL, tracteurs et engins
  1. Competition notice published

    Oct 21, 7:10 AMOctober 21, 2026 7:10 AM
  2. Change in competition

    Oct 27, 9:10 AMOctober 27, 2026 9:10 AM
  3. Tender submission deadline

    Nov 30, 3:00 PMNovember 30, 2026 3:00 PM
  4. Opening date

    Dec 1, 8:00 AMDecember 1, 2026 8:00 AM
  5. Contract start date

    Dec 31, 11:00 PMDecember 31, 2026 11:00 PM
  6. Tender validity period

    May 30, 2027 2:00 PMMay 30, 2027 2:00 PM
  7. Contract end date

    Dec 30, 2027 11:00 PMDecember 30, 2027 11:00 PM

Brief

Fourniture et livraison de pièces détachées pour PL, tracteurs et engins

Deadline
Nov 30,23 days left
Procedure
OpenSingle stage
Agreement
Framework agreementuntil Dec 2027

Brief

Le Conseil départemental de Meurthe-et-Moselle recherche, par accord-cadre à bons de commande reconductible jusqu’à 4 ans (1+1+1+1), la fourniture et la livraison de pièces détachées pour ses poids lourds Renault (lot 1), ses matériels de fauchage et d’élagage Noremat et SMA (lot 2), ainsi que ses tracteurs Renault et élévateurs Faucheux et Mailleux (lot 3). Les livraisons sont destinées au département de Meurthe-et-Moselle. Les plafonds sont de 100 000 € HT par an pour le lot 1 (400 000 € HT maximum sur la durée totale), 125 000 € HT par an pour le lot 2 (500 000 € HT au total) et 100 000 € HT par an pour le lot 3 (400 000 € HT au total). Chaque lot fait l’objet d’une attribution distincte et le marché comporte une clause obligatoire d’insertion.

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  • Il s'agit d'un accord-cadre à bons de commande conclu à compter du 01/01/2027 jusqu'au 31/12/2027, sous réserve de notification du contrat à cette date, et tacitement reconductible 3 fois par périodes d'un an, dans la limite de 4 ans au total. A défaut, il sera conclu à compter de sa notification jusqu'au 31/12/27. Cet accord-cadre est composé de 3 lots faisant chacun l'objet d'une attribution séparée. Les prestations sont réglées par des prix unitaires dans les limites suivantes : - Lot 01 - Fourniture et livraison de pièces d'origine pour poids lourds de marque Renault: 100 000 euros HT maximum pour un an, soit 400 000 euros HT maximum pour la totalité du contrat. - Lot 02 - Fourniture et livraison de pièces d'usure et de pièces détachées pour matériels de fauchage et d'élagage de marque Noremat et SMA : 125 000 euros HT maximum pour un an, soit 500 000 euros HT maximum. - Lot 03 - Fourniture et livraison de pièces détachées pour tracteurs de marque Renault et élévateur de marque Faucheux et Mailleux : 100 000 euros HT maximum pour un an, soit 400 000 euros HT maximum pour la totalité du contrat. Conformément à l'article L 2112-2 du code de la commande publique, ce marché comporte une clause obligatoire d'insertion

  • Contact

    Madame le Présidentcommandepublique@departement54.fr
  • Type
    Competition · Framework agreement
  • Location
    Meurthe-et-Moselle
  • Main code
    Parts and accessories for vehicles and their engines
    34300000

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    €844,000
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