Exécution des services de transports des personnes à mobilité réduite de la Métropole du Grand Nancy-.

La Métropole du Grand Nancy a besoin de services de transport à la demande (TAD) pour les personnes à mobilité réduite (TPMR), appelés "Handistan", sur le territoire de la Métropole du Grand Nancy. Le contrat a une durée de 4 ans. Les offres seront évaluées sur la base du prix (60%) et de la qualité (40%). Les considérations environnementales et sociales, ainsi que le respect des principes d'égalité, de laïcité et de neutralité, sont des conditions d'exécution importantes. KEOLIS Conseils et Projets détient un contrat similaire aujourd'hui.

Prestations de transports routiers d'enfants et/ou de personnes dans le cadre des activités scolaires, périscolaires, extrascolaires et des services municipaux de la ville de la garde (en 5 lots)

La Ville de La Garde a besoin de services de transport routier de personnes (enfants/adultes) avec mise à disposition d'autocars avec chauffeurs, pour les activités scolaires, périscolaires, extrascolaires et les services municipaux. Les services seront livrés dans le Var.

Marché de transport d’enfants en situation de handicap de l’EPMS DE l’Ourcq

L'EPMS DE L'OURCQ a besoin de services de transport régulier pour des enfants et adolescents en situation de handicap, entre leur domicile et les différents sites de l'EPMS, ainsi que tout autre lieu spécifié. Ce marché, d'une durée de 3 ans, prend la forme d'un accord-cadre et concerne la région de Seine-et-Marne, avec une évolution géographique prévue vers Meaux et ses environs.

Service de transport à la demande sur le territoire de la communauté de communes Coeur de Garonne

La COMMUNAUTE DE COMMUNES COEUR DE GARONNE a besoin de services de transport à la demande pour une durée de 12 mois. Les services doivent être livrés en Haute-Garonne. Les critères d'attribution sont la valeur technique (30%), les performances en matière de protection de l'environnement (10%) et le prix (60%). Les exigences de qualification incluent une déclaration appropriée de banques ou une preuve d'assurance pour les risques professionnels, ainsi qu'une liste des principales prestations effectuées au cours des trois dernières années, prouvées par des attestations du destinataire ou une déclaration du candidat.

Système de Qualification ayant pour objet le référencement de sociétés de location de véhicules routiers destinés au transport de personnes

Le présent Système de Qualification (SdQ) a pour objet de sélectionner des opérateurs économiques en vue de la passation de marchés spécifiques portant sur la location de sociétés de location de véhicules routiers destinés au transport de personnes. Il est destiné aux Bénéficiaires de la CATP, en leur qualité d'Entité adjudicatrice telle que définie à l'article L1212-3 4° du CCP au titre de leur activité d'opérateurs de réseaux destinés à fournir un service au public dans le domaine du transport de voyageurs.