MCR Entretien des espaces verts et désherbage Postes Electriques HTB pour la plaque Auvergne Rhône Alpes (2027-2032)
Awarded
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- Award
- Qualité 40%
- Procedure
- With negotiationTwo stages
Brief
RTE Réseau de Transport d’Electricité a attribué un accord-cadre à SERPE SASU, TARVEL SAS et IDVERDE pour la prestation de services d'entretien des espaces verts et de désherbage des postes électriques HTB pour la plaque Auvergne Rhône Alpes (Rhône, Puy-de-Dôme, Isère, Loire, Savoie). Le contrat, d'une durée de 6 ans et d'une valeur maximale totale de 8 265 876 EUR, inclut l'entretien total en zéro-phyto après une période de 2 ans, ainsi que le désherbage chimique et mécanique, le fauchage, la tonte, la taille des haies et l'entretien des arbres et arbustes à l'intérieur et aux abords immédiats des postes électriques. Cinq offres ont été reçues pour cette consultation.
Beplanting og vedlikehold av grøntområder
Result
- SASU IDVERDEWinner
- SERPE SASUWinner
- TERIDEAL TARVELWinner
- APEX ENVIRONNEMENTBidder
- AUX JARDINS DE THALISBidder
- TRAVAUX ET ENVIRONNEMENTBidder
- 5Number of tenders received
- €0Contract value
- Maximum framework agreement valueUp to €8,265,876
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Qualification requirements
Description
Le candidat fournira les imprimés DC1/DC2 dûment complétés notamment le lot sur lequel il se positionne. Pour les opérateurs établis en France, chaque candidat communiquera un numéro unique d'identification (SIREN) délivré par l'INSEE, ou bien une carte d’identification justifiant de l’inscription au répertoire des métiers (original ou copie) datant de moins de 3 mois par rapport à la date limite de réponse ou un récépissé du dépôt de déclaration auprès d’un centre de formalités des entreprises pour les personnes morales ou physiques en cours d’inscription. Pour les opérateurs établis "hors de France", chaque candidat communiquera un document émanant des autorités tenant le registre professionnel ou un document équivalent certifiant cette inscription ou, pour les entreprises en cours de création, un document datant de moins de 3 mois émanant de l'autorité habilitée à recevoir l'inscription au registre professionnel et attestant de la demande d'immatriculation audit registre.
Documentation Requirement
Les imprimés DC1/DC2 dûment complétés. Pour les opérateurs établis en France, un numéro unique d'identification (SIREN) délivré par l'INSEE, ou bien une carte d’identification justifiant de l’inscription au répertoire des métiers (original ou copie) datant de moins de 3 mois par rapport à la date limite de réponse ou un récépissé du dépôt de déclaration auprès d’un centre de formalités des entreprises pour les personnes morales ou physiques en cours d’inscription. Pour les opérateurs établis "hors de France", un document émanant des autorités tenant le registre professionnel ou un document équivalent certifiant cette inscription ou, pour les entreprises en cours de création, un document datant de moins de 3 mois émanant de l'autorité habilitée à recevoir l'inscription au registre professionnel et attestant de la demande d'immatriculation audit registre.
Source
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Description
Le candidat fournira un document mentionnant son identité et son adresse ou, le cas échéant, les coordonnées de son représentant fiscal ponctuel en France, ainsi qu'une déclaration sur l’honneur de paiement des sommes dues au titre des amendes pour non-déclaration de travailleurs détachés (R. 21438 du Code de la commande publique et R. 126312 du Code du travail).
Documentation Requirement
Un document mentionnant l'identité et l'adresse du candidat ou les coordonnées de son représentant fiscal ponctuel en France, ainsi qu'une déclaration sur l’honneur de paiement des sommes dues au titre des amendes pour non-déclaration de travailleurs détachés.
Source
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Description
Pour les candidats faisant partie du groupe EDF ou du groupe de la Caisse des Dépôts et Consignations (CDC), afin de s’assurer du respect des dispositions des articles L. 11110 et suivants du code de l’Energie, un candidat ou un membre du groupement contrôlé directement ou indirectement par EDF ou la CDC devra produire dans son dossier de candidature une déclaration indiquant le détail du lien capitalistique avec l’une des sociétés précitées.
Documentation Requirement
Une déclaration indiquant le détail du lien capitalistique avec l’une des sociétés précitées (EDF ou CDC).
Source
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Description
Tous les candidats ne devront pas être concernés par l’un des cas prévus au 1° de l’article 5 duodecies du règlement n°2022/576 du 8 avril 2022 du Conseil de l’Union européenne concernant les mesures restrictives eu égard aux actions de la Russie déstabilisant la situation en Ukraine.
Documentation Requirement
Une déclaration sur l’honneur datée et signée justifiant que le candidat n’entre dans aucun des cas d’exclusion prévus aux articles L. 2141-1 à L. 2141-5 de l’ordonnance n°2018-1074 du 26 novembre 2018 et qu’il est en règle au regard des articles L. 5212-1 à L. 5212-11 du code du travail concernant l’emploi des travailleurs handicapés.
Source
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Description
En cas de redressement judiciaire, une copie du ou des jugement(s) prononcé(s).
Documentation Requirement
Une copie du ou des jugement(s) prononcé(s) en cas de redressement judiciaire.
Source
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Description
Une copie des attestations d’assurance du candidat précisant les activités garanties, les montants garantis et la période de validité, ainsi qu’une attestation justifiant du paiement des primes (responsabilité civile, et garanties complémentaires, etc.) couvrant les risques professionnels du candidat vis à vis du contrat objet de la présente consultation.
Documentation Requirement
Une copie des attestations d’assurance du candidat précisant les activités garanties, les montants garantis et la période de validité, ainsi qu’une attestation justifiant du paiement des primes (responsabilité civile, et garanties complémentaires, etc.) couvrant les risques professionnels du candidat vis à vis du contrat objet de la présente consultation.
Source
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Award Criteria
Description
Définis dans les documents de la consultation
Source
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Description
Définis dans les documents de la consultation
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From the notice
Renouvellement du marché d’entretien des espaces verts et de désherbage des postes électriques HTB des cinq Groupes Maintenance Réseau du Centre Maintenance Lyon qui arrive à échéance le 31 décembre 2026. Le périmètre du futur marché comprend l’entretien total en zéro-phyto à la fin de la période confortement (2 ans), et l’entretien « classique » des postes électriques : désherbage chimique et mécanique, fauchage, tonte, taille des haies et, entretien des arbres et arbustes à l’intérieur des postes électriques et aux abords immédiats. Le marché est constitué des lots géographiques suivants : • Auvergne • Dauphiné • Forez-Velay • Lyonnais • Savoie
Contact
Vanessa GRAVALONvanessa.gravalon@rte-france.com- Result · Framework agreement · PrequalificationType
- Rhône, Puy-de-Dôme, Isère, Loire, SavoieLocation
- 77310000Main codePlanting and maintenance services of green areas