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    Missions de maitrise d'oeuvre pour les travaux d'assainissement et d'eau potable de Vienne Condrieu Agglomération

    Vienne Condrieu Agglomération

    Missions de maitrise d'oeuvre pour les travaux d'assainissement et d'eau potable de Vienne Condrieu Agglomération

    1. Competition notice published

      Jun 11, 12:10 PMJune 11, 2026 12:10 PM
    2. Tender submission deadline

      Jul 8, 10:00 AMJuly 8, 2026 10:00 AM
    3. Contract start date

      Nov 2, 12:00 AMNovember 2, 2026 12:00 AM

    Brief

    France: Tenders/Vienne Condrieu Agglomération/Missions de maitrise d'oeuvre pour les travaux d'assainissement et d'eau potable de Vienne Condrieu Agglomération

    Published deadline passed

    The published deadline has passed. For multi-stage competitions a later tender deadline may still apply — check the notice or portal for the current phase.

    Brief

    Rådgivende ingeniørtjenester for bygg og anlegg

    Vienne Condrieu Agglomération a besoin de services d'ingénierie pour des missions de maîtrise d'œuvre concernant les travaux d'assainissement et d'eau potable, dans le cadre d'un accord-cadre multi-attributaire d'une durée de 4 ans (1+1+1+1). Le contrat est sans minimum et avec un maximum, et sera attribué à un maximum de deux opérateurs économiques par lot. La procédure se déroule en deux phases : une phase de candidature suivie d'une phase d'offre.

    About the bid

      Vienne Condrieu Agglomération agit pour ce contrat en tant qu'entité adjudicatrice (compétence eau, assainissement, eaux pluviales et ruissellement). Procédure avec négociation soumise aux dispositions des articles L. 2124-3, R. 2124-4 et R. 2161-21 à R. 2161-23 du Code de la commande publique. La procédure est décomposée en deux phases distinctes : 1/ Une phase de candidature au terme de laquelle les candidats admis à présenter une offre seront sélectionnés. 2/ Une phase d'offre au terme de laquelle les attributaires de chaque lot seront choisis. Accord-cadre multiattributaire, à bons de commande, sans minimum et avec maximum passé en application des articles L2125-1 1°, R. 2162-1 à R. 2162-6, R. 2162-13 et R. 2162-14 du Code de la commande publique. Il s'agit d'un accord-cadre multi-attributaires. Chaque lot sera attribué à maximum de deux opérateurs économiques, sous réserve d'un nombre suffisant d'offres. Pour l'ensemble des lots, l'accord-cadre est conclu pour une période initiale de 1 an à compter de la date de notification du contrat. L'accord-cadre est reconduit tacitement jusqu'à son terme. Le nombre de périodes de reconduction est fixé à 3. La durée de chaque période de reconduction est de 1 an. La durée maximale du contrat, toutes périodes confondues, est de 4 ans

      Contact name
      Monsieur le Président
      Contact phone
      0474783210
      Contact email
      marches@vienne-condrieu-agglomeration.fr
      Address
      Espace Saint Germain - Bâtiment Antarès, 38200 Vienne

    Custom Assessment Criteria

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    Award Criteria

      Found no award criteria in the contract notice.

    Qualification requirements

    • Description

      Déclaration sur l'honneur pour justifier que le candidat n'entre dans aucun des cas d'interdiction de soumissionner.

      Documentation Requirement

      Déclaration sur l'honneur.

    Previous Contract Winners

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    Contracting authority
    Vienne Condrieu Agglomération
    Title
    Missions de maitrise d'oeuvre pour les travaux d'assainissement et d'eau potable de Vienne Condrieu Agglomération
    Type
    CompetitionFramework agreementPrequalification
    Main code
    71300000Engineering services
    Supplemental codes

    No supplemental codes from buyer…

    Supplemental codes added by Cobrief

    71311300Infrastructure works consultancy services
    71800000Consulting services for water-supply and waste consultancy
    90490000Sewer survey and sewage treatment consultancy services
    Duration
    48 months

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