PRESTATION DE SERVICES DU CIRCUIT LOGISTIQUE
Published deadline passed
The published deadline has passed. For multi-stage competitions a later tender deadline may still apply — check the notice or portal for the current phase.
- Qualification deadline
- Dec 19, 2025Expired
- Procedure
- With negotiationTwo stages
Brief
AEROPORTS DE LA COTE D'AZUR a besoin de services de transport de marchandises dans le sous-sol du Terminal 2 de l'aéroport Nice Côte d'Azur, via un accord-cadre d'une durée de 1 an, avec un montant maximum de 100 000 EUR pour toute la durée de l'accord-cadre, toutes reconductions comprises. Le marché est constitué d'une partie forfaitaire et d'une partie à prix unitaires exécutée via l'émission de bons de commande. Les services seront livrés à Nice, en France. Les qualifications requises incluent une lettre de candidature, la preuve des attestations d'assurance couvrant tous les risques liés à la profession, un extrait K-bis, les pouvoirs des personnes habilitées à engager le candidat, et un formulaire d'évaluation des tiers.
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Qualification requirements
Description
Le candidat doit fournir une lettre de candidature.
Documentation Requirement
Modèle recommandé : formulaire DC1 version disponible sur le site https://www.economie.gouv.fr/daj/formulaires-declaration-du-candidat.
Source
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Description
Le candidat doit fournir la preuve des attestations d’assurance lui permettant de couvrir tous les risques liés à sa profession et présentant un niveau de garanties approprié et suffisant pour le type de missions objet du marché en cours de validité.
Documentation Requirement
Preuve des attestations d'assurance.
Source
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Description
Le candidat doit fournir un extrait du registre pertinent.
Documentation Requirement
Un extrait du registre pertinent, tel qu'un extrait K-bis.
Source
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Description
Le candidat doit fournir les pouvoirs des personnes habilitées à l’engager.
Documentation Requirement
Les pouvoirs des personnes habilitées à engager le candidat.
Source
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Description
Le candidat doit fournir le Formulaire Évaluation des tiers.
Documentation Requirement
Formulaire Évaluation des tiers, téléchargeable sur la plateforme de dématérialisation.
Source
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Description
Le candidat doit fournir une déclaration sur l’honneur pour justifier qu’il n’entre dans aucun des cas mentionnés aux articles L.2141-1 à L.2141-5 et L.2141-7 à L.2141-11 du Code de la commande publique.
Documentation Requirement
Modèle recommandé : formulaire DC1 précité.
Source
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Description
En cas de groupement, le candidat doit fournir une note indiquant la répartition des différentes compétences.
Documentation Requirement
Une note indiquant la répartition des différentes compétences en cas de groupement.
Source
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Description
Le candidat doit fournir une note précisant la ou les conventions collectives applicables au sein de l’entreprise ou des entreprises membres du groupement le cas échéant.
Documentation Requirement
Une note précisant la ou les conventions collectives applicables au sein de l’entreprise ou des entreprises membres du groupement le cas échéant.
Source
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From the notice
Procédure conjointe : NON Caractéristiques principales : Aéroports de la Côte d’Azur, gestionnaire de l'Aéroport Nice Côte d'Azur, souhaite faire appel à un prestataire pour exécuter le marché de prestations de transport de marchandises dans le sous-sol du Terminal 2 de l’aéroport Nice Côte d’Azur. La présente consultation est constituée d’une partie forfaitaire ainsi que d’une partie à prix unitaires, constituant un accord-cadre exécuté via l’émission de bons de commande (pour la partie unitaire uniquement). Conformément à l’article R.2162-2 du code de la commande publique, le marché implique la mise en place d’un accord-cadre avec un seul opérateur. Le marché comporte une clause de réexamen, permettant des adaptations en cours d’exécution. Les conditions de mise en œuvre figurent au CCAP. Conformément à l’article R.2162-4 du Code de la commande publique, l’accord-cadre est passé sans minimum, et est encadré par un montant maximum de 100 000 € HT, pour toute la durée de l’accord-cadre, toutes reconductions comprises.
Contact
marches@cote-azur.aeroport.fr- Competition · Framework agreement · PrequalificationType
- Alpes-MaritimesLocation
- 63111000Main codeContainer handling services
- 63121100Storage services