Prestations juridiques : assistance, conseil et représentation en justice

OISE HABITAT a besoin de services juridiques pour une durée de 4 ans, comprenant l'assistance, le conseil et la représentation en justice, à livrer dans l'Oise. Les offres seront évaluées sur la base du prix (30%) et de la qualité (70%).

Accord cadre à bons de commande de travaux de petit entretien sur l'ensemble du patrimoine d'Habitat Sud Atlantic

HABITAT SUD ATLANTIC a besoin de services de travaux de petit entretien sur l'ensemble de son patrimoine dans les Pyrénées-Atlantiques, via un accord-cadre à bons de commande. La valeur minimale totale du contrat est de 3 080 000 euros HT, avec une valeur maximale estimée à 28 800 000 euros.

Accord-cadre de prestations de sécurisation du patrimoine de Toulouse Métropole Habitat

TOULOUSE MÉTROPOLE HABITAT a besoin de services de sécurisation de son patrimoine pour un accord-cadre d'une durée de 12 mois, exécuté par bons de commande. Les prestations seront réglées par des prix unitaires et chaque lot fera l'objet d'une attribution séparée. Les services sont à livrer en Haute-Garonne.

Accord-cadre de géomètres Experts et Topographes

HÉRAULT LOGEMENT a besoin de services topographiques dans le département de l'Hérault, via un accord-cadre d'une durée de 4 ans, avec une valeur maximale totale de 340 000 EUR. L'accord-cadre sera exécuté par l'émission de bons de commande, et chaque lot fera l'objet d'une attribution séparée.

Garantie d'activité départementale

Le DEPARTEMENT DE L'AUDE - CD11 a besoin de services sociaux pour un accord-cadre d'une durée de 1 an, reconductible 1 fois pour 1 an, soit une durée maximale de 2 ans, avec un maximum de 375 000,00 Euros HT par an. Les services seront livrés dans l'Aude. Les critères d'attribution sont le prix (60%), la valeur technique de l'offre (35%) et la démarche environnementale (5%).