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    REALISATION DE LAMES EN SILICE DIE-B23-07546-ID

    COMMISSARIAT A L'ENERGIE ATOMIQUE ET AUX ENERGIES ALTERNATIVES - GRAMAT

    REALISATION DE LAMES EN SILICE DIE-B23-07546-ID

    1. Competition notice published

      Feb 29, 2:10 PMFebruary 29, 2024 2:10 PM
    2. Tender submission deadline

      Apr 9, 2:00 PMApril 9, 2024 2:00 PM
    3. Tender validity period

      Apr 9, 2:00 PMApril 9, 2025 2:00 PM

    Brief

    France: Tenders/COMMISSARIAT A L'ENERGIE ATOMIQUE ET AUX ENERGIES ALTERNATIVES - GRAMAT/REALISATION DE LAMES EN SILICE DIE-B23-07546-ID

    Expired

    The competition has expired without a winner being announced.

    Brief

    Laboratorie-, optisk- og presisjonsutstyr

    Fourniture de 20 LPE (Lame Pare Eclat), 2 LAE (Lame Anti Eclat) et 1 fenêtre limite de vide

    About the bid

      Fourniture de 20 LPE (Lame Pare Eclat), 2 LAE (Lame Anti Eclat) et 1 fenêtre limite de vide

      Contact phone
      01 69 26 40 00
      Contact email
      isaline.domart@cea.fr
      Address
      Route de Reilhac, 46500 GRAMAT

    Custom Assessment Criteria

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    Award Criteria

      Found no award criteria in the contract notice.

    Qualification requirements

    • Description

      Les entreprises candidates doivent fournir le formulaire DC1 (lettre de candidature et désignation du mandataire par ses cotraitants) ou équivalent.

      Documentation Requirement

      Le formulaire DC1 (lettre de candidature et désignation du mandataire par ses cotraitants) ou équivalent. Les formulaires sont disponibles sur le site Internet du Ministère de l'Économie, de l'Industrie et de l'Emploi : http://www.economie.gouv.fr/daj/formulaires-declaration-du-candidat

    • Description

      Les entreprises candidates doivent fournir le formulaire DC2 (Déclaration du candidat individuel ou du membre du groupement), ou équivalent.

      Documentation Requirement

      Le formulaire DC2 (Déclaration du candidat individuel ou du membre du groupement), ou équivalent. Les formulaires sont disponibles sur le site Internet du Ministère de l'Économie, de l'Industrie et de l'Emploi : http://www.economie.gouv.fr/daj/formulaires-declaration-du-candidat

    • Description

      Les entreprises candidates doivent fournir la copie du ou des jugements prononcés s'il est en redressement judiciaire ou dans une procédure étrangère équivalente.

      Documentation Requirement

      La copie du ou des jugements prononcés s'il est en redressement judiciaire ou dans une procédure étrangère équivalente.

    • Description

      Les entreprises candidates doivent fournir les attestations de régularité fiscales et sociales.

      Documentation Requirement

      Les attestations de régularité fiscales et sociales.

    • Description

      Le candidat peut présenter sa candidature sous la forme d’un document unique de marché européen (DUME), en lieu et place des documents mentionnés à l’article R2143-3 du CCP.

      Documentation Requirement

      Un document unique de marché européen (DUME), téléchargeable à l’adresse suivante : https://ec.europa.eu/tools/espd/filter?lang=fr

    • Description

      Un dossier de présentation du candidat, et le cas échéant de chaque cotraitant, comprenant les caractéristiques de l’entreprise : statuts, forme juridique, composition du capital, principaux actionnaires, participations, représentants engageant l’entreprise, effectif total, dimensions, activités, organigramme.

      Documentation Requirement

      Un dossier de présentation du candidat, et le cas échéant de chaque cotraitant, comprenant entre autres : les caractéristiques de l’entreprise : statuts, forme juridique, composition du capital, principaux actionnaires, participations, représentants engageant l’entreprise, effectif total, dimensions, activités, organigramme ; pour information un extrait-K-bis ou équivalent.

    • Description

      Une attestation d’assurance en cours de validité pour le candidat et chaque cotraitant.

      Documentation Requirement

      Une attestation d’assurance en cours de validité pour le candidat et chaque cotraitant.

    • Description

      Le chiffre d’affaires global réalisé au cours des trois derniers exercices disponibles.

      Documentation Requirement

      Le chiffre d’affaires global réalisé au cours des trois derniers exercices disponibles.

    • Description

      Le chiffre d’affaires concernant les fournitures, objet du marché, réalisés au cours des trois derniers exercices disponibles.

      Documentation Requirement

      Le chiffre d’affaires concernant les fournitures, objet du marché, réalisés au cours des trois derniers exercices disponibles.

    • Description

      Les trois derniers bilans et comptes de résultat des opérateurs économiques pour lesquels l’établissement des bilans est obligatoire en vertu de la loi.

      Documentation Requirement

      Les trois derniers bilans et comptes de résultat des opérateurs économiques pour lesquels l’établissement des bilans est obligatoire en vertu de la loi.

    • Description

      Lorsqu’il appartient à un groupe, une attestation certifiant de son autonomie commerciale et de sa situation de concurrence vis-à-vis des autres entreprises du groupe.

      Documentation Requirement

      Une attestation certifiant de son autonomie commerciale et de sa situation de concurrence vis-à-vis des autres entreprises du groupe.

    • Description

      Chaque entreprise candidate (le mandataire et chacun des cotraitants dans le cadre d‘un groupement) devra présenter un dossier de présentation de l'entreprise candidate (ou des candidats en cas de sous-traitance/co-traitance) précisant les moyens humains et matériels.

      Documentation Requirement

      Un dossier de présentation de l'entreprise candidate (ou des candidats en cas de sous-traitance/co-traitance) précisant les moyens humains et matériels.

    • Description

      Une déclaration indiquant les effectifs moyens annuels du candidat et l'importance de son personnel d'encadrement pour chacune des trois dernières années.

      Documentation Requirement

      Une déclaration indiquant les effectifs moyens annuels du candidat et l'importance de son personnel d'encadrement pour chacune des trois dernières années.

    • Description

      L’organisation et la qualité (procédures, assurance qualité, certifications ou qualifications en cours de validité).

      Documentation Requirement

      L’organisation et la qualité (procédures, assurance qualité, certifications ou qualifications en cours de validité).

    • Description

      Un dossier précis et détaillé des références (au cours des 3 dernières années) de l’entreprise et/ou de l’établissement susceptible d’intervenir, concernant des opérations identiques ou pouvant être assimilées notamment en termes de technicité et d’enjeu. Devront notamment être précisés : la nature du projet, la date, le lieu d’exécution, les références du client correspondant avec ses coordonnées postales et téléphoniques ainsi que celles de la personne en charge du projet, un descriptif précis des responsabilités exercées et des actions conduites par le candidat dans le projet.

      Documentation Requirement

      Un dossier précis et détaillé des références (au cours des 3 dernières années) de l’entreprise et/ou de l’établissement susceptible d’intervenir, concernant des opérations identiques ou pouvant être assimilées notamment en termes de technicité et d’enjeu. Devront notamment être précisés : la nature du projet, la date, le lieu d’exécution, les références du client correspondant avec ses coordonnées postales et téléphoniques ainsi que celles de la personne en charge du projet, un descriptif précis des responsabilités exercées et des actions conduites par le candidat dans le projet.

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    Contracting authority
    COMMISSARIAT A L'ENERGIE ATOMIQUE ET AUX ENERGIES ALTERNATIVES - GRAMAT
    Title
    REALISATION DE LAMES EN SILICE DIE-B23-07546-ID
    Type
    CompetitionPrequalification
    Main code
    38600000Optical instruments
    Supplemental codes

    No supplemental codes from buyer…

    Location
    Essonne
    Duration
    12 months

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