Sécurisation, renforcement des digues et revitalisation du Rhôny à Vergèze et Codognan (Action 7.5 du Papi 3 Vistre) - Fouilles archéologiques préalable aux travaux
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- Deadline
- Oct 5,Expired
- Procedure
- OpenSingle stage
- Agreement
- Buying servicesover 30 months
Brief
Le SM EPTB Vistre Vistrenque a besoin de services archéologiques pour la réalisation d'une fouille d'archéologie préventive sur une superficie de 12 480 m² dans le Gard, pour une durée de 30 mois. Cette fouille est préalable aux travaux de sécurisation, de renforcement des digues et de revitalisation du Rhôny à Vergèze et Codognan. Le prestataire doit être titulaire de l'habilitation ou de l'agrément prévus aux articles R.522-14 et R.552-8 du Code du Patrimoine, couvrant les périodes Âge des Métaux et Antiquité.
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Le contrat comporte des tranches optionnelles définies au cahier des charges. Les prestations sont réglées par des prix forfaitaires. L'objet du marché consiste à la réalisation d'une fouille d'archéologie préventive prescrite par le Préfet de Région par arrêté n°76-2025-1010 du 12/11/2025, préalablement à la réalisation des travaux La réalisation de la fouille prescrite selon cet arrêté devra être confiée à un opérateur titulaire de l'habilitation ou l'agréement prévus aux articles R.522-14 et R.552-8 du Code du Patrimoine. Cette habilitation ou agréement devra couvrir les périodes suivantes : Âge des Métaux et Antiquité. L'emprise soumise à la fouille représente une superficie de 12 480 m². Cette opération est réalisée sous maîtrise d'ouvrage de l'Établissement Public Territorial de Bassin Vistre Vistrenque et est financée dans le cadre du PAPI 3 Vistre action 7.5
Contact
M. Le Présidentcorrespondre@aws-france.com- CompetitionType
- GardLocation
- 71351914Main codeArchaeological services
- 45112450Excavation work at archaeological sites