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    Supervision d’une Etude de Coûts en Psychiatrie pour l’ATIH

    ATIH

    Supervision d’une Etude de Coûts en Psychiatrie pour l’ATIH

    1. Competition notice published

      Nov 25, 12:36 PMNovember 25, 2025 12:36 PM
    2. Supplier selection

      Feb 11, 12:00 AMFebruary 11, 2026 12:00 AM
    3. Contract signed

      Mar 9, 12:00 AMMarch 9, 2026 12:00 AM
    4. Result notice published

      Mar 23, 8:18 AMMarch 23, 2026 8:18 AM

    Brief

    France: Tenders/ATIH/Supervision d’une Etude de Coûts en Psychiatrie pour l’ATIH

    Awarded

    The competition has ended and a winner has been selected.

    Brief

    Revisjonstjenester

    L'ATIH a attribué un accord-cadre à KALITIS SAS pour la supervision d'une étude de coûts en psychiatrie, couvrant les établissements des secteurs DAF et OQN. Le contrat porte sur des services de comptabilité et d'audit, avec une durée initiale d'un an à compter du 1er avril 2026, reconductible tacitement trois fois pour une durée d'un an à chaque période, soit une durée totale de 4 ans. La valeur finale du contrat est de 678 540 €. Les critères d'attribution étaient basés sur le prix (35%) et la valeur technique de l'offre (65%), incluant la compréhension des exigences, l'organisation, la pertinence des propositions et la qualité des moyens humains.

    Result

    Winner
    KALITIS
    Number of bids
    1
    Contract value
    €678,540

    About the bid

      La présente consultation est relative à la passation d’un marché public portant sur la supervision d’établissements des secteurs DAF et OQN dans le cadre d’une enquête de coûts dans le secteur psychiatrie. La première période du marché concerne l’enquête de coûts portant sur les données de l’année 2025. Le détail des prestations attendues figure dans le cahier des clauses techniques particulières (CCTP). Le marché prend la forme d'un accord-cadre conclu avec un seul opérateur économique et exécuté par l'émission de bons de commande sans négociation ni remise en concurrence préalables. Le marché est conclu sans quantité minimale et avec les quantités maximales suivantes par type d’établissements à superviser pour sa durée totale, reconductions comprises : ex-DAF : 280 établissements à superviser ; ex-OQN : 100 établissements à superviser. Le marché est conclu pour une durée initiale d’un an à compter du 1 er avril 2026, ou de sa date de notification si cette dernière est postérieure. Il pourra être reconduit tacitement trois (3) fois pour une durée d’un an par période. La date de notification prévisionnelle du marché est le 5 mars 2026 (date indicative).

      Contact phone
      04 37 91 33 10
      Contact email
      marchespublics@atih.sante.fr

    Custom Assessment Criteria

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    Award Criteria

    • Description

      Critère « prix » (pondération 35%) apprécié au regard d’une simulation financière réalisée par les services de l’ATIH avant l’ouverture des offres.

    • Description

      Critère « Valeur technique de l’offre (pondération 35) dont la note est obtenue par l’appréciation des points suivants chacun noté sur 10 : « compréhension et intégration des exigences de l’étude de coûts » ; « organisation et gestion de la relation avec les établissements » ; « qualité et pertinence des propositions » ; « organisation et gestion de la relation avec l’ATIH » Critère Appréciation des moyens humains affectés à la réalisation des prestations (pondération 30%) dont la note est obtenue par l’appréciation des points suivants chacun noté sur 10 : « Qualité des profils des intervenants proposés pour exécuter les prestations et dimensionnement de l’équipe » ; « Savoir-faire tiré de l’expérience dans le secteur d’activité et la réalisation d’enquêtes et/ou d’études de coûts »

      Sub-criteria

      Description

      La note est obtenue par l’appréciation des points suivants chacun noté sur 10 : « compréhension et intégration des exigences de l’étude de coûts » ; « organisation et gestion de la relation avec les établissements » ; « qualité et pertinence des propositions » ; « organisation et gestion de la relation avec l’ATIH »

      Description

      La note est obtenue par l’appréciation des points suivants chacun noté sur 10 : « Qualité des profils des intervenants proposés pour exécuter les prestations et dimensionnement de l’équipe » ; « Savoir-faire tiré de l’expérience dans le secteur d’activité et la réalisation d’enquêtes et/ou d’études de coûts »

    Qualification requirements

      Found no qualification requirements in the contract notice.

    Previous Contract Winners

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    Contracting authority
    ATIH
    Title
    Supervision d’une Etude de Coûts en Psychiatrie pour l’ATIH
    Type
    ResultFramework agreementPrequalification
    Main code
    79210000Accounting and auditing services
    Supplemental codes

    No supplemental codes from buyer…

    Duration
    48 months

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