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France: Tenders/C'CHARTRES TRAITEMENT ET VALORISATION/Traitement et valorisation de la terre et des inertes issus des activités de la SPL C'Chartres Traitement et Valorisation
  1. Competition notice published

    Oct 30, 12:10 PMOctober 30, 2026 12:10 PM
  2. Tender submission deadline

    Dec 1, 11:00 AMDecember 1, 2026 11:00 AM
  3. Opening date

    Dec 1, 12:30 PMDecember 1, 2026 12:30 PM
  4. Contract start date

    Dec 31, 11:00 PMDecember 31, 2026 11:00 PM
  5. Tender validity period

    Jun 1, 2027 10:00 AMJune 1, 2027 10:00 AM
  6. Contract end date

    Dec 30, 2027 11:00 PMDecember 30, 2027 11:00 PM

Brief

Traitement et valorisation de la terre et des inertes issus des activités de la SPL C'Chartres Traitement et Valorisation

Deadline
Dec 1,24 days left
Procedure
OpenSingle stage
Agreement
Framework agreementover 4 years

Brief

C’Chartres Traitement et Valorisation (C’CTV) recherche un prestataire pour traiter et valoriser les terres et matériaux inertes issus de ses activités, dans le département d’Eure-et-Loir. L’accord-cadre à bons de commande, sans minimum et avec un maximum exprimé en tonnes, est prévu pour une durée initiale d’un an, reconductible trois fois un an, soit jusqu’à quatre ans au total.

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From the notice

  • La présente consultation concerne le traitement et la valorisation de la terre et des inertes issus des activités de la SPL C'CTV. Il s'agit d'un accord-cadre à bons de commande sans minimum et avec maximum. Le maximum est exprimé en tonne. L'accord-cadre est conclu pour une période initiale allant du 1er janvier 2027 ou de sa date de notification si celle-ci est postérieure, jusqu'au 31 décembre 2027 (soit 1 an maximum). Il peut être reconduit trois fois un an

  • Contact

    HERMELINE Anthonymarches.publics@cc-tv.fr
  • Type
    Competition · Framework agreement
  • Location
    Eure-et-Loir
  • Main code
    Non-hazardous refuse and waste treatment and disposal services
    90513000

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