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    Transport en autocar d'usagers dans le cadre d'opérations du Département des Hauts-de-Seine

    Département des Hauts-de-Seine

    Transport en autocar d'usagers dans le cadre d'opérations du Département des Hauts-de-Seine

    1. Competition notice published

      Jun 3, 11:10 AMJune 3, 2026 11:10 AM

    2. Contract signed

      Sep 23, 12:00 AMSeptember 23, 2026 12:00 AM

    3. Result notice published

      Oct 7, 1:10 PMOctober 7, 2026 1:10 PM

    4. Contract start date

      Nov 1, 12:00 AMNovember 1, 2026 12:00 AM

    Brief

    France: Tenders/Département des Hauts-de-Seine/Transport en autocar d'usagers dans le cadre d'opérations du Département des Hauts-de-Seine

    Awarded

    The competition has ended and a winner has been selected.

    Brief

    Persontransporttjenester

    Le Département des Hauts-de-Seine a attribué un accord-cadre à SAS AUTOCARS DOMINIQUE pour la livraison de services de transport public routier de personnes en autocar, pour une durée de 4 ans. Les services comprennent le transport occasionnel ou récurrent organisé par le Département. Les critères d'attribution incluaient le prix (35,7143%), la qualité technique (28,5714%), et des critères environnementaux (7,1429%). La qualité technique a été évaluée sur les moyens humains, la flotte d'autocars disponible, les modalités de renouvellement de la flotte et l'organisation des prestations. Trois offres ont été reçues pour ce contrat.

    Result

    Winner
    SAS AUTOCARS DOMINIQUE
    Number of bids
    3
    Contract value
    €159,583
    Maximum framework agreement value
    Up to €2,800,000

    About the bid

      L'accord cadre a pour objet le transport public routier urbain et/ou non urbain de personnes, en transport intérieur, pour tout service occasionnel ou récurrent collectif organisé par le Département des Hauts-de-Seine, effectué par un transporteur au moyen d'un ou plusieurs autocars

      Contact name
      Siffredi Georges
      Contact phone
      0806000092
      Contact email
      cellulecontact.achats@hauts-de-seine.fr
      Address
      Hôtel du Département, 92000 Nanterre

    Custom Assessment Criteria

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    Award Criteria

    • Description

      Critère n°1 : Prix sur la base du Dqe

    • Description

      Critère n°2 : Critère technique

      Sub-criteria

      Description

      Moyens humains mis en oeuvre pour assurer les prestations demandées

      Description

      Flotte d'autocars disponible pour assurer les prestations demandées

      Description

      Modalités de renouvellement de la flotte (parc d'autocars)

      Description

      Organisation, suivi et pilotage des prestations

    • Description

      Critère n°3 : Critère environnemental

    Qualification requirements

    • Description

      Déclaration concernant le chiffre d'affaires global et le chiffre d'affaires concernant les fournitures, services ou travaux objet du marché, réalisés au cours des trois derniers exercices disponibles.

      Documentation Requirement

      Déclaration du candidat individuelle ou du membre du groupement (Dc2 disponible sur le site du Ministère de l'Economie).

    • Description

      Déclaration concernant le chiffre d'affaires global et le chiffre d'affaires concernant les fournitures, services ou travaux objet du marché, réalisés au cours des trois derniers exercices disponibles.

      Documentation Requirement

      Déclaration du candidat individuelle ou du membre du groupement (Dc2 disponible sur le site du Ministère de l'Economie).

    • Description

      Lettre de candidature.

      Documentation Requirement

      Lettre de candidature Habilitation du mandataire par ses cotraitants (Dc1 disponible sur le site du Ministère de l'Economie).

    • Description

      Déclaration indiquant les effectifs moyens annuels du candidat et l'importance du personnel d'encadrement pour chacune des trois dernières années.

      Documentation Requirement

      Déclaration indiquant les effectifs moyens annuels du candidat et l'importance du personnel d'encadrement pour chacune des trois dernières années.

    • Description

      Déclaration indiquant l'outillage, le matériel et l'équipement technique dont le candidat dispose pour la réalisation de marchés de même nature.

      Documentation Requirement

      Déclaration indiquant l'outillage, le matériel et l'équipement technique dont le candidat dispose pour la réalisation de marchés de même nature.

    • Description

      Le(s) pouvoir(s) habilitant le signataire à engager le candidat individuel ou chaque membre du groupement.

      Documentation Requirement

      Le(s) pouvoir(s) habilitant le signataire à engager le candidat individuel ou chaque membre du groupement (délégation de signature…).

    • Description

      Déclaration appropriée de banques ou preuve d'une assurance pour les risques professionnels.

      Documentation Requirement

      Déclaration appropriée de banques ou preuve d'une assurance pour les risques professionnels.

    • Description

      Liste des principales fournitures ou des principaux services effectués (3 dernières années) indiquant le montant, la date et le destinataire.

      Documentation Requirement

      Prouvées par des attestations du destinataire ou, à défaut, par une déclaration de l'opérateur économique.

    Previous Contract Winners

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    Contracting authority
    Département des Hauts-de-Seine
    Title
    Transport en autocar d'usagers dans le cadre d'opérations du Département des Hauts-de-Seine
    Type
    ResultFramework agreementPrequalification
    Main code
    60172000Hire of buses and coaches with driver
    Supplemental codes
    60100000Road transport services60130000Special-purpose road passenger-transport services60140000Non-scheduled passenger transport
    Duration
    48 months

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      €0