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    Transport et traitement des boues du CTEU de la CAV

    Communauté d'Agglomération de Vesoul (70)

    Transport et traitement des boues du CTEU de la CAV

    1. Competition notice published

      Sep 28, 2:46 PMSeptember 28, 2026 2:46 PM
    2. Tender submission deadline

      Oct 29, 11:00 AMOctober 29, 2026 11:00 AM
    3. Tender validity period

      Feb 28, 11:00 AMFebruary 28, 2027 11:00 AM

    Brief

    France: Tenders/Communauté d'Agglomération de Vesoul (70)/Transport et traitement des boues du CTEU de la CAV
    Brief

    Avløpshåndtering

    La Communauté d'Agglomération de Vesoul (70) a besoin de services de transport et de traitement des boues pour le CTEU de la CAV, pour une durée d'un an, avec une valeur maximale totale de 700 000 EUR hors taxes. Les services seront livrés en Haute-Saône. Les offres seront évaluées sur la base du prix (50%), de la valeur technique (40%) et de l'impact environnemental (10%).

    About the bid

      La présente consultation concerne le transport et le traitement des boues du CTEU de la CAV. Le présent appel d'offres ouvert est soumis aux dispositions des articles L. 2124-2, R. 2124-2 1° et R. 2161-2 à R. 2161-5 du CCP. Les prestations feront l'objet d'un accord-cadre à bons de commande mono-attributaire sans minimum et avec un maximum passé en application des articles L2125-1 1°, R. 2162-1 à R. 2162-6, R. 2162-13 et R. 2162-14 du CCP relatif aux accords-cadres. Le seuil maximum est de 700 000 EUR HT pour toute la durée de l'accord-cadre. L'atteinte de ce seuil rendra caduc le présent accord-cadre. Les bons de commande seront notifiés par le pouvoir adjudicateur au fur et à mesure des besoins, conformément aux articles L2125-1 1°, R. 2162-1 à R. 2162-6, R. 2162-13 et R. 2162-14 du Code de la commande publique relatifs aux accords-cadres.

      Contact phone
      +33 384971297
      Contact email
      service.marches-publics@vesoul.fr
      Address
      9 rue des Casernes, 70000 Vesoul

    Custom Assessment Criteria

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    Award Criteria

    • Description

      Ce critère sera analysé sur la base du montant indiqué par le candidat dans le devis estimatif. Se référer au RC

    • Description

      Il s'agit du critère Valeur technique. Ce critère sera évalué sur la base du mémoire technique et des fiches techniques le cas échéant fournis par le candidat et au regard du sous-critère fixé dans le RC. Se référer au RC

    • Description

      Il s'agit du critère environnement. Ce critère sera évalué sur les mesures prises par la société pour réduire son impact environnemental dans le cadre du présent accord-cadre. Se référer au RC

    Qualification requirements

      Found no qualification requirements in the contract notice.

    Previous Contract Winners

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    Contracting authority
    Communauté d'Agglomération de Vesoul (70)
    Title
    Transport et traitement des boues du CTEU de la CAV
    Type
    CompetitionFramework agreementPrequalification
    Main code
    90513700Sludge transport services
    Supplemental codes
    90513800Sludge treatment services
    Location
    Haute-Saône
    Duration
    1 year

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