Find

  • All tenders
France: Tenders/Troyes Champagne Metropole/TRAVAUX DE CRÉATION DE LA ZONE D’ACTIVITÉ (ZA) CUPIGNY À CRENEY-PRÈS-TROYES - Lot n°1-.

TRAVAUX DE CRÉATION DE LA ZONE D’ACTIVITÉ (ZA) CUPIGNY À CRENEY-PRÈS-TROYES - Lot n°1-.

Awarded

The competition has ended and a winner has been selected.

Deadline
Jun 23,Expired
Award
Prix, weight 40
Procedure
OpenSingle stage
Agreement
Framework agreementover 4 years

Brief

Troyes Champagne Métropole a attribué un accord-cadre à l'Institut National de Recherches Archéologiques Préventives (INRAP) pour la réalisation de fouilles archéologiques dans le cadre de la création de la Zone d'Activité (ZA) Cupigny à Creney-Près-Troyes. Le contrat, d'une durée ferme de 4 ans, a une valeur maximale de 2 000 000 € HT et concerne des travaux d'archéologie. Le délai de la période de préparation ne pourra excéder 4 semaines par forfait, celui des fouilles principales 17 semaines par forfait, et celui des fouilles complémentaires 4 semaines par forfait. Le délai d'exécution pour la remise du rapport final ne pourra excéder une durée égale à 3 fois la durée de la phase terrain augmentée de 8 mois par forfait. Quatre offres ont été reçues pour ce marché.

Result

TED
  • INSTITUT NATIONAL DE RECHERCHES ARCHEOLOGIQUES PREVENTIVES - INRAP
    Winner
  • Number of tenders received
    4
  • Contract value
    Not stated
  • Maximum framework agreement valueUp to €2,000,000

Previous winners

  • Who are you up against?

    The suppliers who have won similar contracts at Troyes Champagne Metropole

Will you bid?

The agent sets up the bid and writes the first draft. Free for 14 days.

Award Criteria

  • Description

    Valeur technique

    Source

    No source found in the documents. Check the weight against the tender documents.

  • Description

    Prix

    Source

    No source found in the documents. Check the weight against the tender documents.

From the notice

  • Le présent marché a pour objet la réalisation de fouilles archéologiques dans le cadre du projet de création de la Zone d’Activité (ZA) Cupigny à Creney-Près-Troyes. A titre d’information : Aucune intervention ne pourra être effectuée sur site pendant la période hivernal, propice au gel ou à l’inondation des zones à fouiller, soit entre le 10 novembre et le 28 février. Le démarrage de la période de préparation est envisagé début février 2026. Le démarrage des travaux de fouille est envisagé début mars 2026 Conformément à l’article L2113-10 du Code de la commande publique, la présente consultation est allotie comme suit : - Lot n°1 : Fouilles archéologiques ; - Les autres lots de travaux de création de la ZA (encore non déterminés) feront l’objet d’une consultation ultérieure. Conformément aux dispositions des articles L2125-1.1°, R. 2162-1 à R. 2162-6 et R. 2162-13 à R.2162-14 du Code de la Commande Publique, ce lot donnera lieu, à la conclusion d’un accord-cadre mono-attributaire à bons de commande. En application de l’article R.2162-4-2° du Code de la Commande Publique, l’accord-cadre sera conclu avec un montant maximum de 2 000 000 € HT sur toute la durée de validité du marché. La durée de validité du présent marché court à compter de sa date de notification pour une durée de 4 ans ferme. Dès la survenance d’un besoin pour l’acheteur, ce dernier émettra un bon de commande au titulaire. Par dérogation à l’article 28.1 du CCAG Travaux, la période de préparation sera fixée dans le bon de commande, il ne pourra dépasser le délai ci-après. Quant au délai d’exécution, il sera également fixé au sein du bon de commande et ne pourra dépasser le délai ci-après. Le délai de la période de préparation ne pourra excéder 4 semaines par forfait (prix n°1). Le délai d’exécution des fouilles principales ne pourra excéder 17 semaines par forfait (prix n°2). Le délai d’exécution des fouilles complémentaires ne pourra excéder 4 semaines par forfait (prix n°3). Le délai d’exécution pour la remise du rapport final y compris l’inventaire détaillé du mobilier archéologique ne pourra excéder une durée égale à 3 fois la durée de la phase terrain augmentée de 8 mois par forfait (prix n°7). S’agissant des études post-fouilles et études post-fouilles complémentaires (prix 5 et 6), il n’est fixé aucun délai maximum. Ils seront renseignés au sein du bon de commande.

  • Contact

    marches.publics@troyes-cm.fr
  • Type
    Result · Framework agreement
  • Main code
    Excavation work at archaeological sites
    45112450

Similar active competitions

  • COMMUNAUTE D'AGGLOMERATION DU PAYS DE SAINT-OMER

    Anleggs- og infrastrukturbygging

    Travaux de fouilles archéologiques pour la réhabilitation du conservatoire Place Saint-Jean à Saint-Omer

    La Communauté d’agglomération du Pays de Saint-Omer recherche un opérateur pour réaliser, dans le cadre d’un accord-cadre à bons de commande de 36 mois, des fouilles archéologiques couvrant environ 260 m² en amont des travaux de reprise en sous-œuvre du Conservatoire de la place Saint-Jean à Saint-Omer, dans le Pas-de-Calais. La mission comprend l’exploration du terrain et l’étude des résultats, jusqu’à la remise d’un rapport. Le montant maximal total est de 450 000 euros. Le candidat doit être l’Inrap ou disposer d’un agrément ou d’une habilitation couvrant les périodes du Moyen Âge et de l’époque moderne. Les offres sont évaluées selon le prix (60 %), la valeur technique (37 %) et la performance environnementale (3 %).

    Framework agreement
    Dec 18, 2026(25 days)
    €450,000
  • Communauté d'Agglomération Villefranche Beaujolais Saone

    Geotekniske undersøkelser

    Opération de fouille archéologique préventive Rue Etienne Poulet

    La Communauté d’Agglomération Villefranche Beaujolais Saône recherche des services de fouille archéologique préventive rue Étienne-Poulet, dans le Rhône, au moyen d’un accord-cadre de 2 ans exécuté par bons de commande, pour un montant total maximal de 700 000 euros. Les prestations sont rémunérées à prix unitaires. Les offres seront évaluées selon le prix (45 %), la valeur technique (40 %), l’organisation, les qualifications et l’expérience du personnel affecté (10 %), ainsi que les performances environnementales (5 %).

    Framework agreement
    Dec 18, 2026(25 days)
    €700,000
  • EPAEM

    Geotekniske undersøkelser

    Réalisation d’opérations de fouilles archéologiques sur le patrimoine de l'EPA Euromediterranee - Ilot Montolieu

    L’EPA Euroméditerranée (EPAEM) recherche un prestataire pour réaliser des fouilles archéologiques sur l’îlot Montolieu, dans le 2ᵉ arrondissement de Marseille, dans le département des Bouches-du-Rhône. Le marché de services est forfaitaire, confié à un titulaire unique et prend fin à l’achèvement des prestations, prévues sur 27 mois ; il comprend trois tranches optionnelles. INRAP a remporté un marché similaire de fouilles archéologiques pour l’EPAEM dans le secteur Vintimille-Cazemajou.

    Competition
    Dec 4, 2026(11 days)