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  • Annemasse les Voirons Agglomération

    Kontor- og utskriftsløsninger

    Installation, mise en service, location et maintenance associée de systèmes d'impression multifonctions (multi fonction printers) neufs et reconditionnés

    Annemasse les Voirons Agglomération a besoin de systèmes d'impression multifonctions neufs et reconditionnés, incluant l'installation, la mise en service, la location et la maintenance associée, pour un accord-cadre d'une durée de 4 ans. Les livraisons se feront en Haute-Savoie. Les offres seront évaluées sur la base de la valeur technique (40%), de la performance environnementale (10%) et du prix (50%).

    Framework agreementOct 14, 2026
    Nov 17, 2026(Expired)
  • Annemasse les Voirons Agglomération

    Avløpshåndtering

    Prestations d'hydro-curage des réseaux et ouvrages d'assainissement et d'eaux pluviales

    Annemasse les Voirons Agglomération a besoin de services d'hydro-curage des réseaux et ouvrages d'assainissement et d'eaux pluviales pour une durée de 12 mois en Haute-Savoie. Les prestations incluent l'hydro-curage programmé pendant les heures de travail, des interventions d'astreinte en dehors de ces heures pour des situations particulières ou un manque de moyens internes, et le transport de matières dangereuses. Les offres seront évaluées sur la qualité de l'offre (55%), les mesures environnementales prises par le soumissionnaire (5%) et le prix des prestations (40%). Les exigences de qualification incluent une déclaration indiquant l'importance du personnel d'encadrement et les effectifs annuels moyens du candidat sur les trois dernières années, le chiffre d'affaires global et spécifique aux prestations du contrat sur les trois derniers exercices disponibles, ainsi qu'une liste des principales prestations effectuées au cours des trois dernières années, prouvées par des attestations ou une déclaration du candidat.

    CompetitionOct 8, 2026
    Nov 12, 2026(Expired)
  • Annemasse les Voirons Agglomération

    Avfallshåndtering

    Traitement et transport des déchets des déchetteries

    Annemasse les Voirons Agglomération a attribué un accord-cadre à RCR, EXCOFFIER FRERES, SARL DURR RECYCLAGE, CHABLAIS SERVICE PROPRETE et Sevia Veolia pour la prestation de services de traitement et de transport des déchets des déchetteries. Le contrat a une durée de 4 ans ferme et une valeur maximale totale de 2 992 000 EUR. Les critères d'attribution étaient la valeur technique (55%), la performance environnementale (5%) et le prix (40%). Deux offres ont été reçues.

    ResultOct 8, 2026€2,992,000
  • Annemasse les Voirons Agglomération

    Sosialomsorg med innkvartering

    Gestion d'un dispositif d'accueil et d'hébergement d'urgence

    Annemasse les Voirons Agglomération a attribué un contrat à AURALYS pour la gestion d'un dispositif d'accueil et d'hébergement d'urgence, d'une durée de 12 mois et d'une valeur finale de 1 454 793 €. Le contrat a été attribué sur la base de critères de qualité (65%), d'environnement (5%) et de prix (30%).

    ResultOct 2, 2026
  • Annemasse les Voirons Agglomération

    Bygg og anlegg - Oppføring og konstruksjon av bygninger

    Travaux pour la réhabilitation du Conservatoire de musique et de l'Auditorium d'Annemasse - Lot n°05 : Revêtement de façade

    Annemasse les Voirons Agglomération a besoin de travaux de réhabilitation pour le Conservatoire de musique et l'Auditorium d'Annemasse, spécifiquement pour le lot n°05 : Revêtement de façade, pour une durée de 17 mois. Les travaux seront réalisés en Haute-Savoie. Les offres seront évaluées sur la valeur technique (55%), les performances environnementales (5%) et le prix (40%). Les exigences de qualification incluent une description de l'outillage, du matériel et de l'équipement technique disponible, une déclaration des effectifs annuels moyens et du personnel d'encadrement des trois dernières années, une liste des travaux exécutés au cours des cinq dernières années avec attestations de bonne exécution, une déclaration sur l'honneur de non-interdiction de soumissionner, une preuve d'assurance des risques professionnels pertinents, et une déclaration concernant le chiffre d'affaires global et spécifique des trois derniers exercices disponibles.

    CompetitionSep 24, 2026
    Oct 26, 2026(Expired)
  • Annemasse les Voirons Agglomération

    Arkiveringstjenester

    Mise en oeuvre du projet agricole et alimentation d'agglomération

    Annemasse les Voirons Agglomération a attribué un accord-cadre à bons de commande à CHAMBRE D'AGRICULTURE SAVOIE MONT BLANC pour la mise en œuvre du projet agricole et alimentation d'agglomération. Le contrat de services, d'une durée de 60 mois, a un montant maximum de 500 000 euros TTC. Les critères d'attribution étaient basés sur la qualité technique (60%), les performances environnementales (10%) et le prix de l'offre (30%). Deux offres ont été reçues pour ce marché.

    ResultSep 8, 2026
  • Annemasse les Voirons Agglomération

    Kantiner og cateringtjenester

    Prestations de traiteur

    Annemasse les Voirons Agglomération a besoin de services de traiteur et de restauration pour une durée de 3 ans, avec une valeur maximale totale estimée à 360 000 EUR. Ces prestations visent à encadrer l'organisation des événements d'Annemasse Agglo, en mettant l'accent sur la cohérence, la qualité de service et le développement durable. Les services seront livrés en Haute-Savoie. Les critères d'attribution sont la qualité de la prestation (45%), les mesures environnementales (15%) et le prix (40%). Les exigences de qualification incluent des informations sur la capacité économique et financière de l'entreprise (chiffre d'affaires annuel moyen), ainsi que des références professionnelles et la capacité technique (effectif annuel moyen et références pour des services spécifiés).

    Framework agreementSep 2, 2026
    Oct 19, 2026(Expired)
    €360,000
  • Annemasse les Voirons Agglomération

    Brann- og sikkerhetstjenester

    Vérification et Maintenance des moyens de lutte contre l'incendie

    Annemasse les Voirons Agglomération a besoin de services de vérification et de maintenance des moyens de lutte contre l'incendie pour une durée de 12 mois en Haute-Savoie. Les critères d'attribution sont la valeur technique (55%), les mesures et démarches environnementales (10%) et le prix des prestations (35%). Les exigences de qualification incluent la déclaration de l'importance du personnel d'encadrement et des effectifs moyens annuels des trois dernières années, la description de l'outillage et de l'équipement technique, la déclaration du chiffre d'affaires global et spécifique des trois derniers exercices, la certification d'entreprise I.E.M (R4 APSAD), la certification d'entreprise d'installation et de maintenance de R.I.A (R5 APSAD), la certification d'entreprise d'installation et de maintenance de trappe de désenfumage (R17 APSAD), et une liste des principales prestations effectuées au cours des trois dernières années.

    CompetitionAug 12, 2026
    Sep 21, 2026(Expired)
  • Annemasse les Voirons Agglomération

    Lastebiler og transportkjøretøy

    Acquisition d'un camion de collecte d'occasion avec benne à ordures ménagères et grue

    Annemasse les Voirons Agglomération a attribué un contrat à SOC D'EQUIPEMENT MANUTENT TRPT pour l'acquisition d'un camion de collecte d'occasion avec benne à ordures ménagères et grue, pour une durée de 3 mois et une valeur de 300 000 €. Le critère d'attribution était basé à 50% sur la valeur technique et à 50% sur le prix des prestations. Une seule offre a été reçue.

    ResultAug 11, 2026
  • Annemasse les Voirons Agglomération

    Audiovisuelt utstyr og tjenester

    Fourniture, installation et mise en place d'un dispositif de vidéoprotection pour les déchetteries d'Annemasse Agglomération et les P+R gérés par le PMGF

    Annemasse les Voirons Agglomération a besoin de la fourniture, de l'installation et de la mise en place d'un dispositif de vidéoprotection pour les déchetteries d'Annemasse Agglomération et les P+R gérés par le PMGF, pour une durée de 4 ans. Les offres seront évaluées sur la valeur technique (50%), la performance environnementale (10%) et le prix (40%).

    CompetitionAug 4, 2026
    Aug 14, 2026(Expired)
  • Annemasse les Voirons Agglomération

    Rørlegger- og sanitærarbeid

    Maintenance des installations de chauffage, d'eau chaude sanitaire, de ventilation et de climatisation

    Annemasse les Voirons Agglomération a attribué un contrat à EOLYA pour la maintenance des installations de chauffage, d'eau chaude sanitaire, de ventilation et de climatisation. Le contrat, d'une durée de 4 ans, a une valeur finale de 261 909 €. Cinq offres ont été reçues pour ce marché.

    ResultJul 31, 2026
  • Annemasse les Voirons Agglomération

    Arkitekttjenester

    Maîtrise d'oeuvre des travaux de réhabilitation de l'usine de dépollution Ocybèle

    Annemasse les Voirons Agglomération a besoin de services d'ingénierie et de planification pour la réhabilitation de l'usine de dépollution Ocybèle, pour une durée de 6 ans. Le projet comprend la vidange et la réhabilitation du digesteur 2100, la rénovation de la chaufferie et la réutilisation du biogaz, la réhabilitation de la toiture, l'amélioration de la performance énergétique des bâtiments techniques et administratifs, ainsi que l'aménagement des extérieurs. Les offres seront évaluées sur la qualité technique (60%), les mesures environnementales (10%) et le prix (30%). Les exigences de qualification incluent une déclaration appropriée de banques ou une preuve d'assurance des risques professionnels pertinents.

    Competition with qualificationJul 24, 2026
    Sep 21, 2026(Expired)
  • Annemasse les Voirons Agglomération

    Bygg og anlegg - Oppføring og konstruksjon av bygninger

    Travaux pour la réhabilitation du Conservatoire de musique et de l'Auditorium d'Annemasse - Lots 03,07,08,17,18,19

    Annemasse les Voirons Agglomération a besoin de travaux pour la réhabilitation du Conservatoire de musique et de l'Auditorium d'Annemasse, pour une durée de 17 mois. Les prestations sont réglées par des prix forfaitaires. Les offres seront évaluées sur la base de la valeur technique (55%), des performances en matière de protection de l'environnement (5%) et du prix (40%).

    CompetitionJul 16, 2026
    Sep 14, 2026(Expired)
  • Annemasse les Voirons Agglomération

    Rådgivende ingeniører VVA

    Marché de Maitrise d'oeuvre pour la réalisation d'aménagements de voirie pour une ligne de bus en site propre (TCSP) entre la gare d'Annemasse et la commune de Bonne- étape 2

    Annemasse les Voirons Agglomération a attribué un contrat à SCE pour la fourniture de services de maîtrise d'œuvre pour la réalisation d'aménagements de voirie pour une ligne de bus en site propre (TCSP) entre la gare d'Annemasse et la commune de Bonne. Le contrat, d'une durée de 48 mois, a une valeur finale de 574 063 € et inclut des tranches optionnelles.

    ResultJun 18, 2026
    Jun 17, 2026(Expired)
  • Annemasse les Voirons Agglomération

    Kantiner og cateringtjenester

    Prestations de traiteur

    Annemasse les Voirons Agglomération a besoin de services de traiteur pour un accord-cadre d'une durée de 3 ans, avec une valeur maximale totale estimée à 360 000 EUR. Les prestations de traiteur et de restauration sont destinées à l'organisation des événements d'Annemasse Agglo, en mettant l'accent sur la cohérence, la qualité de service et le développement durable. Les critères d'attribution sont la qualité de la prestation (45%), les mesures environnementales (15%) et le prix des prestations (40%). Les candidats doivent déclarer les effectifs moyens annuels et l'importance du personnel d'encadrement au cours des trois dernières années.

    Framework agreementApr 29, 2026
    May 18, 2026(Expired)
    €360,000
  • Annemasse les Voirons Agglomération

    Brann- og sikkerhetstjenester

    Vérification et Maintenance des moyens de lutte contre l'incendie

    Annemasse les Voirons Agglomération a besoin de services de vérification et de maintenance des moyens de lutte contre l'incendie pour un accord-cadre à bons de commande d'une durée de 4 ans. Les offres seront évaluées sur la valeur technique (50%), les mesures et démarches environnementales (10%) et le prix des prestations (40%). Les candidats devront décrire l'outillage, le matériel et l'équipement technique dont ils disposeront pour la réalisation du marché public.

    CompetitionApr 14, 2026
    Jun 3, 2026(Expired)
  • Annemasse les Voirons Agglomération

    Bygg og anlegg - Oppføring og konstruksjon av bygninger

    Travaux pour la réhabilitation du Conservatoire de musique et de l'Auditorium d'Annemasse

    Annemasse les Voirons Agglomération a besoin de travaux pour la réhabilitation du Conservatoire de musique et de l'Auditorium d'Annemasse, pour une durée de 17 mois et une valeur maximale totale de 4 922 199 EUR. Les prestations seront réglées par des prix forfaitaires et chaque lot fera l'objet d'une attribution séparée. Les offres seront évaluées sur la valeur technique (55%), les performances environnementales (5%) et le prix (40%). Les candidats devront fournir une déclaration appropriée de banques ou une preuve d'assurance des risques professionnels pertinents.

    CompetitionApr 2, 2026
    May 7, 2026(Expired)
    €4,922,199
  • Annemasse les Voirons Agglomération

    Kjemikalier og vannbehandling

    Acquisition de produits chimiques - Lots n°s 01, 02, 04

    Annemasse les Voirons Agglomération a attribué un accord-cadre à KEMIRA CHIMIE, SNF SAS et GAZECHIM pour la fourniture de produits chimiques (produits chimiques inorganiques et organiques de base) pour une valeur totale maximale estimée à 1 628 800 EUR. Les critères d'attribution incluaient la valeur technique (40%), le délai de livraison (10%) et le prix (50%). Dix offres ont été reçues pour cette acquisition.

    ResultFeb 24, 2026
    Feb 23, 2026(Expired)
    €1,628,800
  • Annemasse les Voirons Agglomération

    Trykksaker og design

    Prestations d'impression et de façonnage de supports de communication

    Annemasse les Voirons Agglomération a attribué un accord-cadre à bons de commande multi-attributaires à VILLIERE IMPRIMERIE, DUPLIGRAFIC, KALISTENE, et REPRO LEMAN - DECOCIMES SAS pour des prestations d'impression et de façonnage de supports de communication. Le contrat, d'une valeur totale de 1 080 000 €, a été attribué sur la base de la valeur technique (45%), des mesures environnementales pour la livraison et l'exécution des prestations (15%), et du prix (40%).

    ResultFeb 18, 2026
    Feb 17, 2026(Expired)
  • Annemasse les Voirons Agglomération

    Bygg og anlegg - Grunnarbeid, vann og kloakk

    Rénovation de filière boues de l'usine de dépollution Ocybèle

    Annemasse les Voirons Agglomération a besoin de travaux de rénovation de la filière boues de l'usine de dépollution Ocybèle, pour une durée de 16 mois. Les prestations seront réglées par des prix forfaitaires et unitaires. Les offres seront évaluées sur la base de la valeur technique (30%), du planning et des contraintes (20%), de la performance environnementale (10%) et du prix (40%). Les mesures de gestion environnementales prises par le candidat doivent être détaillées dans le RC.

    Competition with qualificationFeb 3, 2026
    Mar 16, 2026(Expired)
  • Annemasse les Voirons Agglomération

    Engroshandel med rørleggerartikler og byggevarer

    Collecte et traitement des cartons ondulés en zones urbaines denses

    Annemasse les Voirons Agglomération a attribué un accord-cadre à ORTEC ENVIRONNEMENT pour la collecte et le traitement des cartons ondulés en zones urbaines denses. Le contrat, d'une durée de 12 mois, a une valeur maximale de 300 000 euros hors taxes par période. Les critères d'attribution incluaient la valeur technique des prestations (45%), la performance environnementale (10%) et le prix des prestations (45%).

    ResultJan 20, 2026
    Jan 19, 2026(Expired)
  • Annemasse les Voirons Agglomération

    VA-anlegg og vannledninger

    Travaux de renouvellement de conduite d'adduction en eau potable rue des Jardins à Gaillard

    Chaque lot fera l'objet d'une attribution séparée

    CompetitionAug 25, 2025
    Sep 29, 2025(Expired)
  • Annemasse les Voirons Agglomération

    Avfallshåndtering

    Collecte des OMR, lavage et enlèvement des dépôts sauvages aux Points d'Apport Volontaire

    L'accord-cadre sera exécuté par l'émission de bons de commande. Chaque lot fera l'objet d'une attribution séparée. Les prestations sont réglées par des prix unitaires. Les montants estimatifs sont indicatifs et comprennent la totalité des périodes de reconduction

    ResultAug 7, 2025
    Aug 6, 2025(Expired)
    €6,039,600
  • Annemasse les Voirons Agglomération

    Avfallshåndtering

    Évacuation et traitement des sous-produits d'épuration de l'UDEP Ocybèle

    L'accord-cadre sera exécuté par l'émission de bons de commande. Chaque lot fera l'objet d'une attribution séparée. Les prestations sont réglées par des prix unitaires. Les montants estimatifs sont indicatifs et comprennent la totalité des périodes de reconduction

    ResultJul 29, 2025
    Jul 28, 2025(Expired)
    €3,330,000
  • Annemasse les Voirons Agglomération

    Relance n°2 du marché de travaux de réalisation du Parking Relais (P+R) Lucie Aubrac - Lot 04 BARDAGES ALUMINIUM

    Cette présente consultation concerne uniquement le lot n°4 BARDAGES ALUMINIUM du marché de travaux de réalisation du Parking Relais (P+R) Lucie Aubrac. Les délais et durées sont indiqués à titre indicatif

    ResultJul 24, 2025
    Jul 23, 2025(Expired)
  • Annemasse les Voirons Agglomération

    Asfalt og veioverflater

    Travaux de réalisation du Parking Relais (P+R) Lucie Aubrac - Lots n°01, 02 a, 03, 05, 09, 10

    Conformément aux articles L. 2113-10 et suivants du code de la commande publique, le marché de travaux de réalisation du Parking Relais (P+R) Lucie Aubrac est décomposé en 12 lots (le lot 02 étant divisé en 2) : 01 TERRASSEMENTS GENERAUX - ECRAN PROVISOIRE 02 a FONDATIONS SPECIALES - GROS oeUVRE 02 b REVETEMENT D'ETANCHEITE 03 CHARPENTE METALLIQUE 04 BARDAGES ALUMINIUM 05 METALLERIE - SERRURERIE 06 PLATRERIE PEINTURE PLAFONDS CARRELAGES FAIENCES 07 PEINTURE DE SOL 08 APPAREILS ELEVATEURS 09 VRD 10 ESPACES VERTS 11 CHAUFFAGE VENTILATION INSTALLATIONS SANITAIRES 12 ELECTRICITE COURANTS FORTS - COURANTS FAIBLES Pour les lots n°01, 02 a, 03, 05, 09, 10, la procédure de passation utilisée est l'appel d'offres ouvert (Consultation n°2024008 dont il est ici question). Elle est soumise aux dispositions des articles L. 2124-2, R. 2124-2 1° et R. 2161-2 à R. 2161-5 du Code de la commande publique. Pour les lots n°02 b, 04, 06, 07, 08, 11, 12, la procédure de passation utilisée est la procédure adaptée ouverte dite des petits lots (Consultation n°2024008_). Elle est soumise aux dispositions des articles L. 2123-1 et R. 2123-1 2° du Code de la commande publique. A ce titre, ils seront notamment susceptibles de faire l'objet de négociations, dans les conditions prévues à l'article 8.3 du présent RC (Règlement de la consultation). Chaque lot fera l'objet d'un marché. Les candidats peuvent remettre une offre pour un ou plusieurs lots. Seul un candidat sera retenu par lot

    ResultJun 13, 2025
    Jun 12, 2025(Expired)
    €5,021,303
  • Annemasse les Voirons Agglomération

    Dekk og biltilbehør

    Fournitures de pneumatiques pour véhicules

    Fournitures de pneumatiques pour véhicules

    ResultJun 12, 2025
    Jun 11, 2025(Expired)
    €640,000
  • Annemasse les Voirons Agglomération

    Kjøle- og ventilasjonsteknologi

    Mise en place d'un contrat de performance énergétique sur les gymnases d'Annemasse Agglo

    Annemasse Agglo souhaite réaliser la rénovation globale de 7 gymnases en confiant au titulaire un marché global de performance comprenant la conception et la réalisation des travaux, ainsi que l'exploitation et la maintenance des installations techniques. Dans le cadre de l'amélioration énergétique de ses bâtiments, Annemasse Agglo a pour objectif de réhabiliter ses gymnases en agissant principalement sur l'enveloppe et les équipements techniques pour atteindre des objectifs de réduction des consommations énergétiques, de qualité de l'air, de qualité visuelle, de confort acoustique et d'utilisation de matériaux bio-sourcés

    ResultApr 15, 2025
    Apr 14, 2025(Expired)
  • Annemasse les Voirons Agglomération

    Trykksaker og design

    Prestations d'impression et de façonnage de supports de communication

    La Communauté d'Agglomération Annemasse Les Voirons et le Pôle Métropolitain du Genevois Français partagent un besoin commun en matière de prestations d'impression d'outils de communication. A ce titre, une convention de groupement a été réalisée dans laquelle Annemasse Agglo est coordinatrice. Le marché est un accord cadre à bon de commande multi attributaire. Chaque lot fera l'objet d'une attribution séparée. Les prestations sont réglées par des prix unitaires

    CompetitionFeb 26, 2025
    Apr 8, 2025(Expired)
  • Annemasse les Voirons Agglomération

    Relance du marché de travaux de réalisation du Parking Relais (P+R) Lucie Aubrac - Lot 04 BARDAGES ALUMINIUM

    Cette présente consultation concerne uniquement le lot n°4 BARDAGES ALUMINIUM du marché de travaux de réalisation du Parking Relais (P+R) Lucie Aubrac. Une précédente consultation pour ce lot a été déclarée sans suite pour insuffisance de concurrence en raison du faible nombre de soumissionnaires. Par la présente consultation, le marché pour ce lot est relancé pour permettre une nouvelle procédure de passation

    ResultFeb 19, 2025
    Feb 18, 2025(Expired)
  • Annemasse les Voirons Agglomération

    Kantine- og cateringvirksomhet

    Marché relatif au développement territorial de l'orientation tout au long de la vie (Cité des Métiers), des compétences, et de la formation (dont l'enseignement supérieur recherche)

    L'accord-cadre sera exécuté par l'émission de bons de commande. Les prestations sont réglées par des prix unitaires et forfaitaires. Les montants estimatifs sont indicatifs et comprennent la totalité des périodes de reconduction. Groupement de commandes. La durée du marché est différente selon les acheteurs groupés

    ResultJan 17, 2025
    Jan 16, 2025(Expired)
    €3,000,000
  • Annemasse les Voirons Agglomération

    Arkiveringstjenester

    prestation d'assistance et de soutien au développement économique du territoire

    L'accord-cadre sera exécuté par l'émission de bons de commande. Les prestations sont réglées par des prix unitaires et forfaitaires

    ResultJan 17, 2025
    Jan 16, 2025(Expired)
    €5,600,000
  • Annemasse les Voirons Agglomération

    FOURNITURE DE TITRES RESTAURANT DEMATERIALISES POUR LE PERSONNEL D'ANNEMASSE LES VOIRONS AGGLOMERATION

    L'accord-cadre sera exécuté par l'émission de bons de commande. Les prestations sont réglées par des prix unitaires. Les montants estimatifs sont indicatifs et comprennent les options (prestations similaires et reconductions). Les montants estimatifs sont indicatifs et comprennent la totalité des périodes de reconduction

    ResultDec 30, 2024
    Dec 29, 2024(Expired)
    €1,000,000
  • Annemasse les Voirons Agglomération

    Elektrisk infrastruktur og veibelysning

    Réalisation de mesures de trafics par comptages et enquêtes

    L'accord-cadre sera exécuté par l'émission de bons de commande. Les prestations sont réglées par des prix unitaires. Les montants estimatifs sont indicatifs et comprennent les prestations similaires envisagées. La présente consultation est conduite par Annemasse Agglo dans le cadre d‘un groupement de commandes, pour le compte des collectivités suivantes : Annemasse Agglo, Ambilly, Annemasse, Bonne, Cranves-Sales, Etrembières, Gaillard, Juvigny, Lucinges, Machilly, Saint-Cergues, Ville-la-Grand et Vétraz-Monthoux. Annemasse Agglo, en tant que coordonnateur du groupement de commandes, est habilité par les membres du groupement à conduire la procédure de passation du marché, signer et notifier le marché. Chaque membre du groupement assure ensuite la bonne exécution du marché pour les besoins qui le concerne

    ResultNov 26, 2024
    Nov 25, 2024(Expired)
    €227,500
  • Annemasse les Voirons Agglomération

    Balayage mécanique des voies communales, intercommunales et places publiques et pour le lavage haute-pression des espaces publics extérieurs

    L'accord-cadre sera exécuté par l'émission de bons de commande. Les prestations sont réglées par des prix unitaires

    ResultNov 13, 2024
    Nov 12, 2024(Expired)
    €248,000
  • Annemasse les Voirons Agglomération

    Avfallshåndtering

    Collecte des flux multi-matériaux et cartons

    Il s'agit d'un marché conclu avec un seul opérateur économique. Le lot 1 correspond à un marché ordinaire et les lots 2 et 3 constituent des accords-cadres s'exécutant à bons de commande (art. L.2125-1, R. 2162-2, R.2162-13 et R.2162-14 du Code de la commande publique. Chaque lot fera l'objet d'une attribution séparée. Pour les lots 2 et 3, l'accord-cadre est conclu pour une durée de 4 ans, à compter du 01/12/2024. Pour le lot n°1, le marché est conclu pour une période initiale de 37 mois à compter du 01/11/2024, reconductible une fois de façon expresse pour une durée de 12 mois. La durée du contrat, toutes périodes confondues, est de 49 mois (4 ans et 1 mois). Le pouvoir adjudicateur doit se prononcer par écrit au moins 2 mois avant la fin de la durée de validité du marché ; La reconduction est considérée comme refusée si aucune décision n'est prise à l'issue de ce délai

    ResultOct 19, 2024
    Oct 18, 2024(Expired)
    €3,200,000