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  • COMMUNE DE BEAUNE

    Persontransporttjenester

    Prestations de transport collectif en bus avec chauffeur pour les sorties des différents services des membres du groupement de commandes

    La Commune de Beaune, coordinatrice d’un groupement réunissant le CCAS, l’intercommunalité et plusieurs communes, a attribué à Keolis Mont Jura un accord-cadre pour des transports collectifs en bus avec chauffeur lors des sorties des services des membres. Les prestations seront réalisées principalement à Beaune, dans les communes membres et en Côte-d’Or, Saône-et-Loire et Bourgogne-Franche-Comté, avec certaines courses possibles partout en France. Le marché comporte deux lots, chacun plafonné à 50 000 euros HT par an, pour une durée de 3 ans avec une reconduction possible d’un an (3+1). Un seul pli a été reçu.

    ResultNov 6, 2026€0
  • COMMUNE DE BEAUNE

    Bygg og anlegg - Oppføring og konstruksjon av bygninger

    Réalisation d'une structure artificielle d'escalade à Nolay

    La Communauté d’agglomération Beaune Côte et Sud a attribué à ESCATECH, parmi trois offres reçues, un marché de travaux d’une valeur de 266 219 € pour réaliser une structure artificielle d’escalade à Nolay, en Côte-d’Or, avec une tranche optionnelle portant sur la protection des dallages et revêtements de sol. L’évaluation accordait 50 % à la valeur technique, 30 % au prix, 10 % aux critères environnementaux et 10 % aux critères sociaux liés à la fabrication et au montage.

    ResultNov 6, 2026€0
  • COMMUNE DE BEAUNE

    Beplanting og vedlikehold av grøntområder

    Entretien des parcelles communautaires et des espaces naturels de la Communauté d'Agglomération Beaune Côte et Sud

    La COMMUNAUTE D'AGGLOMERATION BEAUNE COTE ET SUD a besoin de services d'entretien pour les parcelles communautaires et les espaces naturels en Côte-d’Or. Il s'agit d'un accord-cadre mono-attributaire à bons de commandes, sans minimum et avec un maximum non spécifié, réparti en 12 lots traités par marchés séparés. TERIDEAL a un contrat similaire aujourd'hui.

    Framework agreementSep 3, 2026
    Oct 5, 2026(Expired)
    €0
  • COMMUNE DE BEAUNE

    Renholdstjenester, drift og vedlikehold

    Prestations de nettoyage des bâtiments pour la Commune de Beaune et la Communauté d'Agglomération Beaune Côte et Sud - Lot 1 équipements sportifs municipaux et communautaires - Relance

    La COMMUNAUTE D'AGGLOMERATION BEAUNE COTE ET SUD a besoin de services de nettoyage pour les équipements sportifs municipaux et communautaires de la Commune de Beaune et de la Communauté d'Agglomération Beaune Côte et Sud. Il s'agit d'un marché ordinaire relancé suite à l'infructuosité du lot 1 de la procédure initiale.

    CompetitionJul 17, 2026
    Aug 18, 2026(Expired)
    €0
  • COMMUNE DE BEAUNE

    Markeds- og opinionsundersøkelser

    Prestations de suivi de la biodiversité dans le Parc Etangs d'Or de Merceuil Tailly et des sites naturels de la Communauté d'Agglomération Beaune Côte et Sud

    La Communauté d'Agglomération Beaune Côte et Sud a attribué un accord-cadre à la Fédération de Pêche de Côte d'Or, ALISEA et SARL SCOP LIGERIA NATURE pour des prestations de suivi de la biodiversité dans le Parc Etangs d'Or de Merceuil Tailly et les sites naturels de la Communauté d'Agglomération Beaune Côte et Sud, en France. Le contrat a une durée de 4 ans, avec une valeur maximale de 250 000 Euros HT pour le lot 1, 150 000 Euros HT pour le lot 2 et 150 000 Euros HT pour le lot 3 sur toute la durée du marché. Les critères d'attribution incluaient le prix (50%) et l'adéquation de la proposition au cahier des charges (50%), évaluant les moyens humains et techniques, l'expérience des intervenants et l'organisation proposée.

    ResultApr 14, 2026
    Apr 13, 2026(Expired)
  • COMMUNE DE BEAUNE

    Elektrisk utstyr og belysning

    Fourniture de matériels et produits divers destinés à la Ville de Beaune et à la Communauté d'Agglomération Beaune, Côte et Sud

    La Communauté d'Agglomération Beaune Côte et Sud a attribué un accord-cadre à LEGALLAIS SAS, SAS TRENOIS DECAMPS et REXEL France SAS pour la fourniture de matériels et produits divers (quincaillerie/visserie, plomberie, électricité) destinés à la Ville de Beaune et à la Communauté d'Agglomération Beaune, Côte et Sud, en France. Le contrat est d'une durée de 4 ans, avec un montant maximum de 60 000 Euros HT pour le lot 1 (quincaillerie/visserie), 50 000 Euros HT pour le lot 2 (plomberie) et 160 000 Euros HT pour le lot 3 (électricité), pour une valeur finale du contrat de 123 984 €. Cinq offres ont été reçues pour cette consultation.

    ResultMar 24, 2026
    Mar 23, 2026(Expired)
  • COMMUNE DE BEAUNE

    Renholdstjenester, drift og vedlikehold

    Prestations de nettoyage des locaux communaux et communautaires

    La Communauté d'Agglomération Beaune Côte et Sud a annulé l'appel d'offres pour la prestation de nettoyage de ses locaux communaux et communautaires en raison d'un manque de financement. Le contrat, d'une durée de 3 ans, devait prendre effet à compter de sa date de notification jusqu'au 31 décembre 2029, pour une valeur finale de 554 507 €. Les critères d'attribution incluaient le prix (20%) et la qualité (30% pour les moyens humains et l'organisation, 30% pour les moyens matériels et la qualité des produits). Huit offres avaient été reçues.

    ResultMar 17, 2026
    Mar 16, 2026(Expired)
  • COMMUNE DE BEAUNE

    Kontor- og utskriftsløsninger

    Fournitures et envoi de cartes cadeaux multi-enseignes aux agents pour le groupement de commande de la Communauté d'Agglomération Beaune Côte et Sud, de la Ville de Beaune et de son CCAS

    La Communauté d'Agglomération Beaune Côte et Sud, agissant pour le groupement de commande incluant la Ville de Beaune et son CCAS, a attribué un accord-cadre à EDENRED pour la fourniture et l'envoi de cartes cadeaux multi-enseignes aux agents. Le contrat, d'une durée de 4 ans, prendra effet à partir du 3 novembre 2025 et a une valeur maximale de 500 000 Euros. La sélection a été basée sur le prix (10%), l'adéquation de la proposition au cahier des charges (75%), incluant la fonctionnalité de la carte, la gestion des commandes et la diversité des enseignes, ainsi que le respect de l'environnement (15%). Cinq offres ont été reçues pour ce marché.

    ResultJan 21, 2026
    Jan 20, 2026(Expired)
  • COMMUNE DE BEAUNE

    Accord-cadre mono-attributaire à bons de commande - Travaux d'assainissement sur le territoire de la Communauté d'Agglomération Beaune Côte et Sud

    Il s'agit d'un accord-cadre mono attributaire à bons de commande passé selon une procédure d'appel d'offres ouvert conclu en application des articles L1212-1 et L1212-3, L2124-1, L2125-1-1° et des articles R2124-1 et R2124-2, R2162-1 à R2162-6, et R2162-13 et R2162-14 du code de la commande publique. L'accord cadre est conclu sans minimum et avec un maximum fixé à 5 200 000 Euros HT sur la durée du marché. Le marché est conclu à compter de la notification du 1er bon de commande jusqu'au 4 février 2029.

    ResultOct 2, 2025
    Oct 1, 2025(Expired)
    €5,200,000
  • COMMUNE DE BEAUNE

    Kontor- og utskriftsløsninger

    LOCATION ET MAINTENANCE DE PHOTOCOPIEURS NEUFS ET RECONDITIONNES POUR LE GROUPEMENT DE COMMANDES DE LA COMMUNAUTE D'AGGLOMERATION BEAUNE COTE ET SUD, LA COMMUNE DE BEAUNE ET SON CCAS

    Le présent marché a pour objet la location et la maintenance de photocopieurs neufs et reconditionnés. L'acheteur souhaite faire appel à un prestataire pour un marché de location et de maintenance de photocopieurs neufs et reconditionnés, avec la fourniture de produits consommables liés à ces équipements. Les photocopieurs existants seront enlevés par le prestataire actuel. Le nouveau matériel sera installé dans les locaux de la Communauté d'Agglomération Beaune Côte et Sud (CABCS) répartis sur l'ensemble des 53 communes, dans les locaux de la Commune de Beaune et du CCAS et dans les établissements des communes membres du groupement le cas échéant. Le présent marché est conclu pour le groupement de commandes constitué entre la Communauté d'Agglomération BEAUNE Côte et Sud (CABCS), coordonnateur du groupement, la Commune de Beaune, le Centre Communal d'Action Sociale (CCAS) de Beaune, et les communes de Merceuil, Tailly, Cormot-Vauchignon, Ruffey-les-Beaune ci-après désigné « la Personne publique » ou « l'acheteur ». Ce marché est un accord-cadre à bons de commande passé sous la forme d'un marché à procédure formalisée en application des articles L2125-1 1° et L2124-1, et des articles R2124-1 et R2124-2-1°, R2162-1 à R2162-6, et R2162-13 et R2162-14 du code de la commande publique. Le marché est conclu sans minimum et avec un maximum de 200 photocopieurs. Le marché prend effet à compter de sa notification afin de garantir la continuité du service et de permettre l'installation du matériel. La durée de la location est de 60 mois à compter du 1er janvier 2026. La clause de réexamen pourra être activée le cas échéant. Par dérogation à l'article 3.1.2 du CCAGS FCS, la notification est réputée effectuée à la date d'envoi des documents sur le profil acheteur. La durée du marché pourra être prolongée par activation de la clause de réexamen le cas échéant.

    ResultOct 2, 2025
    Oct 1, 2025(Expired)
  • COMMUNE DE BEAUNE

    Pumpestasjoner og pumpesystemer

    Accord-cadre multi-attributaires à marchés subséquents - Travaux de réseaux humides sur le territoire de la Communauté d'Agglomération Beaune Côte et Sud

    Le présent contrat cadre a pour objet des travaux de réseaux humides pour les besoins de la Communauté d'Agglomération Beaune Côte et Sud (CABCS). Il s'agit d'un accord cadre multi-attributaire à marchés subséquents passé en appel d'offres ouvert en application des articles L1212-1 et L1212-3, L2124-1, L2125-1-1°, et des articles R2124-1, R2162-1 à R2162-12 du code de la commande publique. L'accord cadre est conclu sans minimum et avec un maximum fixé à 10 000 000 Euros HT sur la durée du marché. Le marché prend effet à compter de sa notification pour une durée de 4 ans. La conclusion des marchés subséquents passés sur la base du présent accord cadre ne pourra se faire que pendant la durée de validité de l'accord-cadre. Aucun marché subséquent ne pourra donc être notifié postérieurement à la date de fin de validité de l'accord-cadre. Les éventuelles consultations en cours pour l'attribution de marchés subséquents seront classées sans suite.

    ResultSep 9, 2025
    Sep 8, 2025(Expired)
    €10,000,000
  • COMMUNE DE BEAUNE

    Kantiner og cateringtjenester

    FOURNITURE DE REPAS ET DE GOUTERS POUR LES RESTAURANTS D'ENFANTS PERI-EXTRASCOLAIRES ET POUR LES ETABLISSEMENTS D'ACCUEIL DU JEUNE ENFANT (EAJE) DE LA COMMUNAUTE D'AGGLOMERATION BEAUNE COTE ET SUD

    Ce marché est passé sous la forme d'un accord-cadre mono-attributaire à bons de commande passé en procédure formalisée en application des articles L2125-1 1° et L2124-1, et des articles R2124-1 et R2124-2-1°, R2162-1 à R2162-6, et R2162-13 et R2162-14 du code de la commande publique. Le marché est conclu sans minimum et avec un maximum sur la durée du marché de : - 2 500 000 repas/goûters pour le lot 1 - 260 000 déjeuners/goûters/soupers pour le lot 2 Le marché prend effet à compter de la réunion de lancement du marché et se terminera à la fin de l'année scolaire 2028/2029. La date prévisionnelle du début de prestation est fixée au 1er septembre 2025.

    ResultAug 7, 2025
    Aug 6, 2025(Expired)
  • COMMUNE DE BEAUNE

    Vakttjenester

    Mission de surveillance, de gardiennage et de prévention par agent itinérant sur le territoire de la Communauté d'Agglomération Beaune Côte et Sud

    La présente consultation a pour objet la prise en compte de missions de surveillance, de gardiennage et de prévention par agent itinérant sur le territoire de la Communauté d'Agglomération Beaune Côte et Sud. Le présent marché fait l'objet d'une part de prestations récurrentes pour la baignade à filtration naturelle « Beaune Côté Plage » et pour le parc éco loisirs de MERCEUIL TAILLY « Les Etangs d'Or » à proximité de BEAUNE, et d'autre part de prestations ponctuelles pour les besoins généraux de la Communauté d'Agglomération Beaune Côte et Sud. Le marché est conclu pour une durée de 4 ans à compter de sa date de notification.

    ResultJun 4, 2025
    Jun 3, 2025(Expired)
  • COMMUNE DE BEAUNE

    Laboratorietjenester

    Gestion technique et fourniture du matériel d'exploitation du système de traitement de la baignade naturelle située sur la commune de MONTAGNY-LES-BEAUNE

    Ce marché est un accord-cadre à bons de commande passé sous la forme d'un marché à procédure formalisée en application des articles L2125-1 1° et L2124-1, et des articles R2124-1 et R2124-2, R2162-1 à R2162-6, et R2162-13 et R2162-14 du code de la commande publique. Le marché est conclu sans minimum et avec un maximum annuel : - de 250 000 Euros HT pour lot 1, pour les prestations commandées sur la base des prix unitaires, - de 90 000 Euros HT pour le lot 2. Le marché est conclu pour une durée d'un an à compter de sa notification. Par dérogation à l'article 3.1.2 du CCAGS FCS, la notification est réputée effectuée à la date d'envoi des documents sur le profil acheteur. Il pourra être reconduit tacitement 3 fois pour une durée d'un an. Le titulaire ne pourra prétendre à aucune indemnisation en cas de non reconduction du marché. Si le marché n'est pas reconduit, l'acheteur informera le titulaire par lettre recommandée avec accusé réception 3 mois avant la fin du marché.

    ResultJun 2, 2025
    Jun 1, 2025(Expired)
  • COMMUNE DE BEAUNE

    Rådgivende ingeniørtjenester for bygg og anlegg

    ANIMATION, ACCUEIL, SURVEILLANCE ET CONTROLE D'ACCES POUR L'EXPLOITATION DE LA BAIGNADE DE BEAUNE COTE PLAGE

    La consultation est lancée en procédure formalisée en application des articles L1111-1, L1111-3 L1111-4 et L2124-1, R2124-1, L2124-2 et R2124-2-1 du code de la commande publique. Le marché prend effet à compter de sa notification pour une durée d'un an, reconductible expressément 2 fois pour une année soit 3 années au total. Pour chacun des lots, le marché sera reconduit avant le 31/01 de l'année n+1 par ordre de service en raison notamment de la possibilité d'évolution du mode de gestion du site concernant le lot 1. Le prestataire sera prévenu par lettre recommandée avec accusé de réception. La non-reconduction du marché ne donne droit à aucune indemnité. Par dérogation à l'article 3.1.2 du CCAGS FCS, la notification est réputée effectuée à la date d'envoi des documents sur le profil acheteur. Prestations supplémentaires éventuelles (options) à réponse obligatoire : Pour le lot 2, le prestataire devra proposer un service de vente en ligne interfacé avec le logiciel de caisse. Cette PSE sera retenue ou non lors de l'attribution du marché.

    ResultMay 28, 2025
    May 27, 2025(Expired)
  • COMMUNE DE BEAUNE

    Lastebiler og transportkjøretøy

    ACQUISITION DE DEUX VEHICULES POIDS LOURDS NEUFS EQUIPES D'UNE BENNE A ORDURES MENAGERES 20m3 ET D'UN LEVE CONTENEURS NEUFS POUR LES BESOINS DE LA COMMUNAUTE D'AGGLOMERATION BEAUNE COTE ET SUD

    Il s'agit d'un marché à procédure formalisée passé en application des articles L1111-1, L1111-3, L2124-1 et 2, et des articles R2124-1 et 2 du code de la commande publique. Cette consultation correspond en partie à la relance du lot 1 de la consultation 2024C38 qui avait pour objet l'achat d'une BOM de 20 m3 et qui avait été déclarée infructueux par les membres de la Commission d'Appel d'Offres réunis le 10 décembre 2024, à la suite de l'irrégularité de l'ensemble des 4 offres reçues. Ce lot devait être relancé sur la base d'un cahier des charges modifié. Il fait l'objet de la présente consultation auquel l'achat d'une seconde BOM a été ajouté. Le marché est conclu pour une durée de 24 mois à compter de sa notification qui vaut commande du véhicule. Par dérogation à l'article 3.1.2 du CCAGS FCS, la notification est réputée effectuée à la date d'envoi des documents sur le profil acheteur.

    ResultMay 26, 2025
    May 25, 2025(Expired)
  • COMMUNE DE BEAUNE

    FOURNITURE ET LIVRAISON DE TITRES RESTAURANTS DEMATERIALISES POUR LE GROUPEMENT DE COMMANDES DE LA COMMUNAUTE D'AGGLOMERATION BEAUNE COTE ET SUD, DE LA VILLE DE BEAUNE ET DE SON CCAS

    La présente consultation a pour objet la conception, la fourniture, le conditionnement et la livraison de titres restaurant dématérialisés pour le groupement de commandes constitué entre : - la Communauté d'Agglomération Beaune, Côte et Sud (coordonnateur du groupement) - la Ville de Beaune, - le CCAS. Le marché est conclu sans minimum et avec un maximum de 1 800 000 Euros TTC sur toute la durée du marché. Le marché prend effet à compter du 3 mai 2025, ou de sa date de notification si elle est postérieure. La durée du marché est fixée à 4 ans. Par dérogation à l'article 3.1.2 du CCAGS FCS, la notification est réputée effectuée à la date d'envoi des documents sur le profil acheteur.

    ResultMay 13, 2025
    May 12, 2025(Expired)
  • COMMUNE DE BEAUNE

    Markeds- og opinionsundersøkelser

    REALISATION D'UN SCHEMA DIRECTEUR D'ASSAINISSEMENT COLLECTIF SUR LE TERRITOIRE DE LA COMMUNAUTE D'AGGLOMERATION BEAUNE COTE ET SUD

    Le marché est conclu pour une durée de 4 ans à compter de sa notification. Par dérogation à l'article 3.1.2 du CCAGS PI, la notification est réputée effectuée à la date d'envoi des documents sur le profil acheteur. L'étude est décomposée en 4 phases pour lesquelles un livrable est attendu à l'issue de chacune d'entre elles.

    ResultApr 30, 2025
    Apr 29, 2025(Expired)
  • COMMUNE DE BEAUNE

    Pumpestasjoner og pumpesystemer

    Accord-cadre à bons de commande mono attributaire - Travaux d'eau potable sur le territoire de la Communauté d'Agglomération Beaune Côte et Sud

    La présente consultation a pour objet des travaux d'eau potable sur le territoire de la Communauté d'Agglomération Beaune Côte et Sud (CABCS) dans le cadre d'un accord cadre à bons de commande mono-attributaire. Les travaux envisagés concernent des interventions ciblées mais ne relèvent pas d'opérations globales. Il s'agit d'un appel d'offres ouvert conclu en application des articles L1212-1 et L1212-3, L2124-1, L2125-1-1° et des articles R2124-1 et R2124-2, R2162-1 à R2162-6, et R2162-13 et R2162-14 du code de la commande publique. L'accord cadre est conclu sans minimum et avec un maximum fixé à 6 000 000 Euros HT sur la durée du marché. Le marché est conclu à compter de la notification du 1er bon de commande pour une durée de 4 ans.

    ResultFeb 3, 2025
    Feb 2, 2025(Expired)
  • COMMUNE DE BEAUNE

    Lastebiler og transportkjøretøy

    Acquisition de deux véhicules poids lourd neufs équipés d'une benne à ordures ménagères et d'un lève conteneurs neufs pour les besoins de la Communauté d'Agglomération Beaune Côte et Sud

    Il s'agit d'un marché à procédure formalisée passé en application des articles L1111-1, L1111-3, L2124-1 et 2, et des articles R2124-1 et 2 du code de la commande publique. Le marché est conclu pour une durée de 24 mois à compter de sa notification qui vaut commande du véhicule. Par dérogation à l'article 3.1.2 du CCAGS FCS, la notification est réputée effectuée à la date d'envoi des documents sur le profil acheteur.

    ResultJan 22, 2025
    Jan 21, 2025(Expired)
  • COMMUNE DE BEAUNE

    Rekruttering og bemanning

    Prestations d'intérim pour la mise à disposition d'agents de collecte des ordures ménagères pour les besoins temporaires en main d'oeuvre de la Communauté d'Agglomération Beaune Côte et Sud

    La présente consultation a pour objet de satisfaire les besoins temporaires en main d'oeuvre de la Communauté d'Agglomération Beaune Côte et Sud, d'une qualification déterminée (agents ripeurs et conducteurs de bennes), par la mise à disposition d'agents intérimaires par l'entreprise de travail temporaire. Il s'agit d'un accord-cadre à bons de commande passé sous la forme d'un marché à procédure formalisée en application des articles L2125-1 1° et L2124-1, et des articles R2124-1 et R2124-2-1, R2162-1 à R2162-6, et R2162-13 et R2162-14 du code de la commande publique.

    ResultJan 2, 2025
    Jan 1, 2025(Expired)
  • COMMUNE DE BEAUNE

    Bygg og anlegg - Grunnarbeid, vann og kloakk

    Travaux d'aménagement de la ZAC du Pré Fleury pour la Communauté d'Agglomération Beaune Côte et Sud

    Ce marché a pour objet des travaux d'aménagement de la ZAC du Pré Fleury pour la Communauté d'Agglomération Beaune Côte et Sud. Il s'agit d'un marché à procédure adaptée en application des articles L1111-1, L1111-2, L1212-1, L1212-3-1°et L.2123-1, et des articles R.2123-1-1° etR.2123-5 du Code de la Commande Publique. Le marché est conclu pour une durée de 15 mois à compter de l'émission de l'ordre de service de démarrage de la période de préparation. Le marché court jusqu'à la fin de garantie de parfait achèvement.

    ResultJun 25, 2024
    Jun 24, 2024(Expired)
  • COMMUNE DE BEAUNE

    Brann- og sikkerhetstjenester

    ENTRETIEN ET MAINTENANCE DES EXTINCTEURS, DES ROBINETS INCENDIE ARMES (RIA), DES DISPOSITIFS DE DESENFUMAGE ET DES ALARMES INCENDIE

    Le marché est conclu pour une durée de 3 ans à compter de sa notification. Par dérogation à l'article 3.1.2 du CCAGS FCS, la notification est réputée effectuée à la date d'envoi des documents sur le profil acheteur.

    ResultJun 13, 2024
    Jun 12, 2024(Expired)
  • COMMUNE DE BEAUNE

    Avfallshåndteringsutstyr

    FOURNITURE, LIVRAISON ET MAINTENANCE DES CONTENANTS DE COLLECTE DES DECHETS MENAGERS DE LA COMMUNAUTE D'AGGLOMERATION BEAUNE COTE ET SUD

    La présente consultation a pour objet la fourniture, la livraison et la maintenance des contenants de collecte des déchets ménagers (bacs à couvercle grenat ou gris et à couvercle jaune) sur tout le territoire de la Communauté d'Agglomération BEAUNE Côte et Sud. Le marché est conclu pour une durée de 3 ans à compter du 1er juillet 2024

    ResultJun 10, 2024
    Jun 9, 2024(Expired)
  • COMMUNE DE BEAUNE

    Veiskilt og trafikkutstyr

    Entretien des parcelles communautaires et des espaces naturels de la Communauté d'Agglomération Beaune Côte et Sud. Relance lot 6 - Fourniture, pose et entretien des équipements urbains et paysagers

    La consultation a pour objet la relance du lot 6 fourniture, pose et entretien des équipements urbains et paysagers dans le cadre de l'entretien de parcelles communautaires et des espaces naturels sur le territoire de la Communauté d'Agglomération Beaune Côte et Sud. Les membres de la CAO ont décidé, lors de la réunion du 5 juin 2023 lors de l'attribution des lots du marché initial, de relancer le lot 6 en raison d'une insuffisance de concurrence. Il s'agit d'un accord-cadre monoattributaire à bons de commande passé sous la forme d'un appel d'offres ouvert en application des articles L2125-1 1°, L2124-1 et L2124-2 et des articles R2124-1, R2124-2-1°, R2162-1 à R2162-6, et R2162-13 à R2162-14 du code de la commande publique. L'accord cadre est conclu sans minimum et avec un maximum de 700 000 euros HT sur la durée du marché. Le marché est conclu à compter de sa notification jusqu'au 28.02.2027.

    ResultMay 7, 2024
    May 6, 2024(Expired)
  • COMMUNE DE BEAUNE

    Byggmester, tømrere- og snekker arbeid

    Construction d'un complexe sportif à Nolay. Relance des lots 7 et 8

    Marché à procédure adaptée en application des articles L1111-1, L1111-2 et L2123-1, et des articles R2123-1 1° et R2123-5 du code de la commande publique. Le marché prend effet à compter de l'ordre de service de démarrage des travaux pour une durée de 30 mois. Le marché se terminera à la fin de garantie de parfait achèvement.

    ResultApr 17, 2024
    Apr 16, 2024(Expired)
  • COMMUNE DE BEAUNE

    Avfallshåndtering

    Gardiennage et entretien courant des déchèteries. Prise en charge, hors collecte en porte à porte, des déchets du territoire de la Communauté d'Agglomération Beaune Côte et Sud

    La présente consultation a pour objet le gardiennage et l'entretien courant des déchèteries, ainsi que la prise en charge, hors collecte en porte à porte, des déchets du territoire de la Communauté d'Agglomération Beaune Côte et Sud. Il s'agit d'un appel d'offres ouvert en application des articles L1111-1, L1111-4, L2124-1 et L2124-2 et des articles R2124-1 et R2124-2-1° du code de la commande publique. Le présent marché prendra effet à compter du 1er janvier 2024 pour une durée de 5 ans fermes. Les variantes à l'initiative du candidat sont autorisées pour les lots 2 - 3 - 4 et 5 uniquement. Le candidat pourra proposer une variante à condition d'avoir répondu à l'offre de base. La variante pourra porter sur des moyens de transports plus durables(biocarburant, véhicules électriques, hydrogène…).

    ResultMar 14, 2024
    Mar 13, 2024(Expired)
  • COMMUNE DE BEAUNE

    Kontormøbler og -utstyr

    FOURNITURE DE MOBILIERS DE BUREAU, ACCESSOIRES ET MOBILIERS SCOLAIRES POUR LE GROUPEMENT DE COMMANDES DE LA COMMUNAUTE D'AGGLOMERATION BEAUNE COTE ET SUD

    La présente consultation a pour objet la fourniture de mobilier de bureau, d'accessoires et de mobilier scolaire. Le présent marché est conclu pour le groupement de commandes constitué entre la Ville de BEAUNE, le CCAS de Beaune, les communes de Combertault, Chorey-les-Beaune et la Communauté d'Agglomération BEAUNE Côte et Sud (CABCS), coordonnateur du groupement, ci-après désigné « la personne publique » ou « l'acheteur ».

    ResultMar 11, 2024
    Mar 10, 2024(Expired)
  • COMMUNE DE BEAUNE

    Skadedyrkontroll

    DERATISATION DES SITES ET INSTALLATIONS DE LA COMMUNAUTE D'AGGLOMERATION BEAUNE COTE ET SUD ET DE LA VILLE DE BEAUNE

    Il s'agit d'un accord-cadre à bons de commande passé sous la forme d'un marché à procédure adaptée en application des articles L2125-1 1° et L2123-1, et des articles R2123-1 1°, R2123-5, R2162-1 à R2162-6, et R2162-13 et R2162-14 du code de la commande publique.

    ResultFeb 21, 2024
    Feb 20, 2024(Expired)
  • COMMUNE DE BEAUNE

    Forsikringstjenester

    Marché public d'assurances - Construction d'un complexe sportif sis rue Carnot « EN CHAREUIL » à Nolay (21340)

    Le marché est passé selon une procédure adaptée en application des articles L 2123-1, et R 2123-1 et suivants du Code de la commande publique. La présente mise en concurrence a pour objet le choix : - du (ou des) intermédiaire(s) d'assurances (Agent Général ou Courtier) qui sera(ont) chargé(s) du placement des contrats, de leur gestion et du règlement des sinistres ; - de la (ou des) société(s) d'assurances mutuelles ou à forme mutuelle sans intermédiaires qui couvrira(ont) les différents risques d'assurances de communauté d'agglomération Beaune Côte et Sud dans le cadre des travaux de la construction d'un complexe sportif sis rue Carnot en Chareuil à Nolay (21340) Pour la garantie « Tous Risques Chantier », le marché aura une durée prévisible allant de la déclaration d'ouverture de chantier à la réception ; en ce qui concerne la garantie « Maintenance Visite », celle-ci couvrira une période d'un (1) an à compter de la réception. Pour la garantie « Dommages Ouvrage », la garantie commence à l'expiration du délai de garantie de parfait achèvement. Elle prend fin à l'expiration d'une période de dix (10) ans fermes à compter de la réception de l'ouvrage. Toutefois, le contrat pourra intervenir avant réception, lorsque, après mise en demeure restée infructueuse, le contrat de louage d'ouvrage conclu avec l'entrepreneur est résilié pour inexécution par celui-ci de son obligation de réparer. Egalement le contrat pourra intervenir après la réception des travaux et avant l'expiration du délai de garantie de parfait achèvement lorsqu'après mise en demeure infructueuse, l'entreprise n'a pas exécuté dans le délai fixé au marché ou à défaut dans un délai de quatre-vingt-dix jours (90) son obligation de réparer.

    ResultFeb 19, 2024
    Feb 18, 2024(Expired)
  • COMMUNE DE BEAUNE

    Forsikringstjenester

    Marché public d'assurances pour la Communauté d'Agglomération Beaune Côte et Sud

    Ce marché est passé selon une procédure d'Appel d'Offres Ouvert en application des articles L2124-1 et suivants, R 2124-1, R 2161-1 et suivants du Code de la commande publique. C'est un marché pluriannuel de services, conclu pour une durée maximale de cinq (5) ans

    ResultFeb 19, 2024
    Feb 18, 2024(Expired)