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  • Communauté de communes Bassée Montois

    Avløpshåndtering

    Contrôle des dispositifs d’assainissement non collectif sur le territoire de la Communauté de communes

    La Communauté de communes Bassée Montois a besoin de services de contrôle des dispositifs d'assainissement non collectif sur son territoire en Seine-et-Marne, dans le cadre d'un accord-cadre d'une durée de 4 ans.

    Framework agreementAug 31, 2026
    Oct 5, 2026(Expired)
  • Communauté de communes Bassée Montois

    Concession de Service Public pour la gestion et l’exploitation du multi-accueil de Bray-sur-Seine

    La Communauté de communes Bassée Montois a attribué un contrat à LPCR COLLECTIVITES PUBLIQUES pour la gestion et l'exploitation d'un multi-accueil à Bray-sur-Seine. Le contrat de concession, d'une durée de 5 ans, porte sur la gestion du service et l'exploitation des équipements mis à disposition par l'autorité concédante. Les critères d'attribution incluaient la qualité du service, l'adéquation des moyens proposés aux objectifs du service et l'intérêt financier de l'offre. Trois offres ont été reçues pour cette concession.

    ResultJul 2, 2026
    Jul 1, 2026(Expired)
  • Communauté de communes Bassée Montois

    Byggeteknisk konsulentvirksomhet

    Mise en œuvre des documents d’objectifs (DOCOB) des sites Natura 2000 ZSC FR1100798 « LA BASSEE » et ZPS FR1112002 « BASSEE ET PLAINES ADJACENTES »

    Mise en œuvre des documents d’objectifs (DOCOB) des sites Natura 2000 ZSC FR1100798 « LA BASSEE » et ZPS FR1112002 « BASSEE ET PLAINES ADJACENTES »

    ResultDec 9, 2025
    Dec 8, 2025(Expired)
  • Communauté de communes Bassée Montois

    Sosialtjenester og omsorg

    Accord-cadre composite mono-attributaire - Mission de suivi-animation et évaluation de l'OPAH-RU mutualisée pour les communes de Bray-sur-Seine et Donnemarie-Dontilly

    Mission de suivi-animation et évaluation de l'OPAH-RU mutualisée pour les communes de Bray-sur-Seine et Donnemarie-Dontilly

    ResultDec 3, 2024
    Dec 2, 2024(Expired)