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  • MARINE/DCSSF/DSSF/TOULON

    Elektrisk utstyr og belysning

    M26T20025 - Fourniture de matériels électroniques courants pour les forces armées françaises

    La MARINE/DCSSF/DSSF/TOULON, en France, a besoin de fournitures de matériels électroniques courants pour les forces armées françaises, via un accord-cadre à commandes en ligne d'une durée de 84 mois. Le marché porte sur une offre de fournitures suffisamment étendue pour répondre à la diversité des besoins, principalement du matériel d'utilisation courante, non spécialisé, peu coûteux et facile à approvisionner dans des délais très courts (inférieurs à 30 jours). Les services doivent être livrés dans le Var. Les candidats doivent être des fabricants ou des distributeurs de composants électroniques avec une gamme de produits développée et accessible directement en ligne (catalogue électronique) et avec paiement par carte-achats. Les exigences de qualification incluent la présentation d'un catalogue public en ligne existant avec les fournisseurs, la capacité à déployer un catalogue en ligne spécifique dédié à la Marine nationale dès la notification du marché, la capacité à mettre en place la carte achat de niveau 3, et la maîtrise d'une chaîne logistique (incluant la traçabilité des acheminements) permettant la livraison en France métropolitaine. Les candidats doivent également fournir une liste des principales livraisons de matériels électroniques réalisées au cours des cinq dernières années, indiquant le montant, la date et le destinataire.

    Framework agreement with qualificationOct 20, 2026
    Nov 3, 2026(Expired)
  • MARINE/DCSSF/DSSF/TOULON

    Engroshandel med rørleggerartikler og byggevarer

    M26T22013 - Fourniture de matériels de robinetterie divers et accessoires associés pour les besoins nécessaires au maintien en condition opérationnelle (MCO) des Eléments de Force Maritime (EFM)

    MARINE/DCSSF/DSSF/TOULON a besoin de fournitures de matériels de robinetterie divers et accessoires associés pour le maintien en condition opérationnelle (MCO) des Éléments de Force Maritime (EFM) en France, dans le cadre d'un accord-cadre d'une durée de 84 mois. Les fournitures comprennent des vannes, soupapes, clapets, robinets, détendeurs, valves, raccords, coudes, tubes, tuyaux, colliers, brides, manchons, flexibles et leurs accessoires, ainsi que des pièces détachées et consommables. La procédure est un appel d'offres restreint, et seuls les candidats admis à soumissionner recevront le dossier de consultation.

    Framework agreement with qualificationJun 26, 2026
    Jul 27, 2026(Expired)
  • MARINE/DCSSF/DSSF/TOULON

    M26T20013 - Fourniture de matériels de quincaillerie mécanique courants pour les forces armées françaises

    MARINE/DCSSF/DSSF/TOULON, en France, a besoin de fournitures de quincaillerie mécanique courante pour les forces armées françaises, dans le cadre d'un accord-cadre d'une durée de 84 mois. Il s'agit d'un marché de défense ou de sécurité pour l'approvisionnement de matériels non spécifiques et d'usage courant, avec des commandes passées via une carte d'achat de niveau 3 sur un catalogue électronique. La procédure est un appel d'offres restreint, et seuls les candidats admis à soumissionner recevront le dossier de consultation.

    Framework agreement with qualificationJun 11, 2026
    Jul 13, 2026(Expired)
  • MARINE/DCSSF/DSSF/TOULON

    Industrimaskiner

    M25T20021 - Fourniture de groupes compresseur sur remorque, de groupes électrogènes et prestations associées

    La MARINE/DCSSF/DSSF/TOULON a besoin de groupes compresseurs sur remorque et de groupes électrogènes, ainsi que des prestations associées, pour un accord-cadre d'une durée de 5 ans. Les fournitures comprennent des compresseurs thermiques et électriques (pression max 10 bar, débit 500 à 800 m3/h) et des groupes électrogènes (puissances de 15 à 30 kVA). Le besoin inclut également des formations à la mise en œuvre et à la maintenance des équipements. Les livraisons sont prévues en France métropolitaine et en outre-mer. Il s'agit d'un appel à candidatures, le dossier de consultation détaillé sera envoyé ultérieurement aux candidats sélectionnés.

    Framework agreement with qualificationJun 10, 2026
    Jul 10, 2026(Expired)
  • MARINE/DCSSF/DSSF/TOULON

    Elektrisk utstyr og belysning

    A26T20012 - Acquisition d’un banc de charge 1000 KVA et rétrofit du banc de charge 1500 KVA AZALEE au profit du service logistique de la Marine nationale et prestations associées.

    MARINE/DCSSF/DSSF/TOULON, en France, a besoin de l'acquisition d'un banc de charge de 1000 KVA et du rétrofit d'un banc de charge de 1500 KVA AZALEE, ainsi que des prestations associées, pour une durée de 12 mois. Le banc de charge résistif de 1000 KVA doit permettre de tester les diesels alternateurs des bâtiments de la Marine nationale et être monté sur roulotte pour un déploiement sur les quais. Les gaines ventilées de résistance du banc de charge 1500 KVA AZALEE doivent être remplacées par des neuves conformes aux normes en vigueur. Les prestations incluent des essais de fonctionnement et la formation des opérateurs.

    Competition with qualificationJun 2, 2026
    Jul 3, 2026(Expired)
  • MARINE/DCSSF/DSSF/TOULON

    Rørlegger- og sanitærarbeid

    M26T20004 - Fourniture de matériels dédiés à la confection de flexibles pour le service logistique de la Marine nationale de Toulon

    La MARINE/DCSSF/DSSF/TOULON, en France, recherche des fournitures de matériels dédiés à la confection de flexibles pour le service logistique de la Marine nationale de Toulon. Il s'agit d'un accord-cadre à commandes en ligne, via un catalogue électronique, pour une durée de 84 mois. L'accord-cadre porte sur l'approvisionnement de tuyaux, jupes, raccords ou embouts, câbles anti-fouet, et tout autre matériel nécessaire à la fabrication de flexibles destinés à couvrir les besoins des navires et des unités à terre de la Marine nationale. La procédure est un appel d'offres restreint, et la publication actuelle concerne uniquement un appel à candidature. Le dossier de consultation sera envoyé ultérieurement aux candidats admis à soumissionner.

    Framework agreement with qualificationApr 17, 2026
    May 18, 2026(Expired)
  • MARINE/DCSSF/DSSF/TOULON

    Reparasjon og vedlikehold

    M26TSIM26 - Maintien en condition opérationnelle des simulateurs au profit d’unités à terre de la Marine nationale

    La MARINE/DCSSF/DSSF/TOULON, en France, recherche des services de maintenance en condition opérationnelle (MCO) pour les simulateurs des unités terrestres de la Marine nationale, dans le cadre d'un accord-cadre d'une durée de 5 ans. Le contrat comprend une partie ferme pour la disponibilité et le MCO (préventif et correctif), les diagnostics et traitements d'obsolescence, ainsi qu'une partie à bons de commande pour des prestations ou fournitures sur barème (expertise de simulateurs, trimestres supplémentaires de MCO, fourniture et remplacement de composants). Il y aura également une partie à commandes pour les aléas techniques. Les candidats doivent fournir un formulaire DC1 ou une lettre de candidature équivalente, un formulaire DC2 ou un document équivalent, et, le cas échéant, la copie des jugements de redressement judiciaire. Ils doivent également fournir un numéro d'identification unique, des documents justifiant de leur nationalité, une attestation fiscale et une attestation de vigilance.

    Framework agreement with qualificationFeb 27, 2026
    Mar 30, 2026(Expired)
  • MARINE/DCSSF/DSSF/TOULON

    Elektrisk utstyr og belysning

    M25T22008 - Fourniture de matériels de matériels électriques et électroniques nécessaire au maintien en condition opérationnelle des Eléments des Forces Maritimes (EFM)

    MARINE/DCSSF/DSSF/TOULON, en France, a besoin de fournitures de matériels électriques et électroniques et accessoires associés pour le maintien en condition opérationnelle des Éléments des Forces Maritimes (EFM) via un accord-cadre d'une durée de 84 mois. Les fournitures comprennent une large gamme de pièces de rechange, de consommables et d'accessoires pour des équipements tels que l'équipement de conduite de tir, l'équipement de navire, les accessoires de moteur, les équipements de réfrigération, les équipements de lutte contre l'incendie, les équipements de four, les équipements sanitaires, les équipements d'ateliers d'entretien et de réparation, les instruments de mesure, la quincaillerie, les équipements de télécommunication, les équipements électriques et électroniques, les composants de fibre optique, les fils électriques, les appareils d'éclairage, les systèmes d'alarme, les instruments de laboratoire, les produits chimiques, l'équipement informatique et les conteneurs. L'attribution se fera sur la base de l'offre économiquement la plus avantageuse.

    Framework agreement with qualificationFeb 18, 2026
    Mar 23, 2026(Expired)
  • MARINE/DCSSF/DSSF/TOULON

    Elektrisk utstyr og belysning

    M25T20023 : Fourniture de matériels électroniques courants pour les forces armées françaises

    MARINE/DCSSF/DSSF/TOULON, en France, a besoin de la fourniture de matériels électroniques courants pour les forces armées françaises, via un accord-cadre à commandes d'une durée de 84 mois. L'accord-cadre sera exécuté par carte d'achat sur catalogue électronique. La procédure est un appel d'offres restreint, et cette publication concerne uniquement l'appel à candidatures. Les offres seront évaluées selon le critère de l'offre économiquement la plus avantageuse, tel qu'énoncé dans le cahier des charges.

    Framework agreement with qualificationJan 22, 2026
    Feb 26, 2026(Expired)
  • MARINE/DCSSF/DSSF/TOULON

    Reparasjon og vedlikehold

    M25T22009 - Fourniture de matériels de quincaillerie et d'outillage naval pour les besoins nécessaires au maintien en condition opérationnelle (MCO) des Eléments de Force Maritime (EFM).

    Le présent avis concerne un accord-cadre à marchés subséquents portant sur l’approvisionnement des matériels de quincaillerie et d'outillage naval pour les besoins nécessaires au maintien en condition opérationnelle (MCO) des Eléments de Force Maritime (EFM). Le présent avis concerne un marché de défense ou de sécurité ayant pour objet « fournitures de matériels de quincaillerie et d'outillage naval pour les besoins nécessaires au maintien en condition opérationnelle (MCO) des Eléments de Force Maritime (EFM). La procédure est un appel d’offres restreint. La présente publication concerne uniquement un appel à candidature. Le dossier de consultation sera envoyé ultérieurement et uniquement aux candidats admis à soumissionner.

    Framework agreement with qualificationOct 23, 2025
    Dec 1, 2025(Expired)
    €18,500,000
  • MARINE/DCSSF/DSSF/TOULON

    IT-drift og support

    M25TSRP25 - Maintien en condition opérationnelle de surpresseurs et mélangeurs pneumatiques et de pompes de transvasement manuelles pour oxygène et mélanges suroxygénés de gaz respirables de plongée au profit des forces armées

    Le présent avis concerne la mise en place d'un accord-cadre avec un seul opérateur. il s'agit d'un marché de défense ou de sécurité qui s’inscrit dans une procédure avec négociation conformément aux dispositions aux dispositions des articles L. 2324-3, R. 2324-3 et R. 2361-8 à R. 2361-11 du code de la commande publique. La présente publication concerne uniquement un appel à candidature. Le dossier de consultation sera envoyé ultérieurement et uniquement aux candidats admis à soumissionner. Forme du marché : Le présent avis concerne le « maintien en condition opérationnelle de surpresseurs et mélangeurs pneumatiques et de pompes de transvasement manuelles pour oxygène et mélanges suroxygénés de gaz respirables de plongée au profit des forces armées ». Il emporte la passation d’un accord cadre mono-attributaire relatifs aux prestations de maintien en condition opérationnelles desdits appareils. Il s’inscrit dans une procédure avec négociation avec publicité préalable conformément aux dispositions des articles L2324-3, R2324-3 et R2361-8 à R2361-12 du code de la commande publique.- Les prestations seront réalisées par l’intermédiaire : -d’une part ferme, -d’une part à bons de commande conformément aux dispositions de l’article R. 2362-8 du code de la commande publique, -d’une part à commandes pour aléas, de fournitures ou services destinée à subvenir aux éventuels aléas techniques en application des articles R. 2372-19 à R. 2372-21 du code de la commande publique. Description de la fourniture ou les prestations : Le maintien en condition opérationnelle de surpresseurs et mélangeurs pneumatiques et de pompes de transvasement manuelles pour oxygène et mélanges suroxygénés de gaz respirables de plongée au profit des forces armées comme suit : -des prestations de maintenance préventive et corrective (expertise et réparation),-des prestations de fournitures de rechange. Les prestations de maintenance : -En part ferme selon le périmètre détaillé dans l’onglet « liste d’équipements » : -Visites annuelles et biennales du parc, -Visites quinquennales du parc, -En part barème (BDC) : -Visites annuelles et biennales (si ajout au périmètre d’un nouveau surpresseur ayant une référence connue du marché), -Visites quinquennales (si ajout au périmètre d’un nouveau surpresseur ayant une référence connue du marché), -Prestations correctives, -Visite préventive (si ajout au périmètre d’un nouveau surpresseur ayant une référence connue du marché). Les prestations de fourniture : -En part barème (BDC) : -Fournitures de rechanges pour les maintenances correctives -En part aléas (Devis) : -Fournitures de rechanges non prévues au marché, -Expertises/ dépannage (Transport A/R). Mots descripteurs : 196 - Maintenance

    Framework agreement with qualificationAug 21, 2025
    Sep 10, 2025(Expired)
  • MARINE/DCSSF/DSSF/TOULON

    Reparasjon og vedlikehold

    M25TEXDG25 - Expertise pour l’encadrement et le suivi des travaux de dégazage/nettoyage de soutes à hydrocarbures et le suivi sécurité au profit des bâtiments de la Marine Nationale dans la rade de Toulon

    Le présent avis concerne un marché de défense ou de sécurité ayant pour objet « Expertise pour l’encadrement et le suivi des travaux de dégazage/nettoyage de soutes à hydrocarbures et le suivi sécurité au profit des bâtiments de la Marine Nationale dans la rade de Toulon ». - Il comporte : -une part ferme ; -une part à bons de commande conformément aux dispositions de l’article R. 2362-8 du code de la commande publique. La présente publication concerne uniquement un appel à candidature. Le dossier de consultation sera envoyé ultérieurement et uniquement aux candidats admis à soumissionner. Description de la fourniture ou les prestations : La nature des prestations est la suivante : - conseil en matière de sécurité pour la réalisation des interventions dans et à proximité des soutes ; - contribution à l’élaboration du plan de prévention ; - avis techniques ; - contrôles et étalonnages d’appareils de mesure ; - mesures de l’atmosphère en soutes ; - fournitures de certificats. Mots descripteurs : 274 – Prestations de services Mise à disposition des documents de la consultation : L’attention du candidat est appelée sur le fait qu’en cours de consultation, tous les renseignements seront dématérialisés sur la PLate-forme des AChats de l’État (PLACe), accessible depuis www.marches-publics.gouv.fr ou depuis le portail www.achats.defense.gouv.fr Le candidat doit s’inscrire en utilisant une adresse électronique valide. Cette adresse est la seule voie de transmission au candidat des éventuelles modifications du dossier ou des informations complémentaires survenant en cours de procédure. Il appartient donc au candidat de relever son courrier électronique régulièrement et de s’assurer que l’adresse des échanges avec la PLACE ‘nepasrepondre-prod@marches-publics.gouv.fr’ est accessible ou mise sur liste blanche pour passer les filtres des serveurs proxy en place dans son entreprise. Le candidat doit prendre ses dispositions pour permettre le traitement des correspondances avec le service dans un délai compatible avec la procédure. À cet effet, il est invité à communiquer plusieurs adresses mails en l’absence de boite fonctionnelle de l’entreprise. Dans tous les cas, l’administration ne saurait être tenue responsable de la non réception des éléments transmis en cours de consultation. Modalités de transmission des candidatures : Le pouvoir adjudicateur impose la signature des documents au stade des offres. Le principe retenu est la transmission des candidatures et des offres par voie électronique.L’administration impose le mode de transmission électronique pour l’ensemble de la consultation. Pour chaque étape de la procédure, les candidats et soumissionnaires appliquent le même mode de transmission à l’ensemble des documents qu’ils transmettent à l’acheteur (article R. 2332-11 du code de la commande publique). Tout pli reçu après la date limite de dépôt ne sera pas admis. Plis par voie électronique : Le dépôt des réponses électroniques s’effectue sur la plateforme des achats de l’État accessible depuis www.marches-publics.gouv.fr. Les modalités d’inscription des candidats et de dépôt des plis sont explicitées sur la plateforme des achats de l’État. En cas de difficultés, une assistance téléphonique ainsi qu’un courriel sont à la disposition des entreprises. Dans la rubrique aide un guide utilisateur entreprise est disponible et répond aux interrogations des opérateurs. Pour ce mode de transmission, l’attention des candidats est attirée sur les points suivants : - Certificat numérique : Les documents transmis par voie électronique sont signés numériquement avec un certificat numérique conforme aux dispositions en vigueurs relatives à la signature électronique dans les marchés publics. Attention, la délivrance du certificat est soumise à un délai. Si le candidat n’utilise pas l’outil de signature proposé par la plateforme des achats de l’État, il fournira gratuitement la procédure permettant la vérification de la validité de la signature. - Copie de sauvegarde : Les opérateurs ont la possibilité de remettre une copie de sauvegarde sur support physique électronique ou sur support papier dans les délais impartis pour la remise des candidatures ou des offres électroniques. Le pli scellé doit impérativement et de manière lisible comporter la mention « copie de sauvegarde ». Il doit être transmis par voie postale à l’adresse figurant au point 1.1 de l’avis. - Format : Les documents transmis doivent être compressés. L’administration doit pouvoir lire et imprimer les fichiers reçus. A cet effet, il est recommandé d’utiliser la version 2010 du pack office ou des versions compatibles avec celle-ci, tous compatibles PC. Le cas échéant, le candidat consultera l’administration pour s’assurer de la possibilité d’utiliser d’autres formats. Langue :Conformément à l’article R. 2343-19 du code de la commande publique, les documents remis à l’appui des candidatures dans une autre langue que la langue française doivent être accompagnés d’une traduction en français conforme à l’original. En cas de contradiction entre les deux documents, la version en langue française fait seule foi.

    Framework agreement with qualificationJun 11, 2025
    Jul 23, 2025(Expired)
  • MARINE/DCSSF/DSSF/TOULON

    Fourniture de peinture primaire universel de maintenance bi-composant, finitions polyuréthanes et diluants associés

    L’accord cadre concerne la fourniture de peinture primaire universel de maintenance bi-composant, de finitions polyuréthanes et de diluants associés, utilisées pour les travaux courants de maintenance des navires de la Marine nationale, par le personnel embarqué. Les conditionnements devront être de faible encombrement au vu des capacités de stockage limitées à bord des navires. Les fournitures sont livrées en France métropolitaine et en outre-mer.

    ResultApr 29, 2025
    Apr 28, 2025(Expired)
    €450,000
  • MARINE/DCSSF/DSSF/TOULON

    Fourniture de peinture primaire universel de maintenance mono composant et diluant associé

    L’accord cadre concerne la fourniture de peinture primaire universel de maintenance mono-composant et de diluant associé, utilisées pour les travaux courants de maintenance des navires de la Marine nationale, par le personnel embarqué. Les conditionnements devront être de faible encombrement au vu des capacités de stockage limitées à bord des navires. Les fournitures sont livrées en France métropolitaine et en outre-mer.

    ResultApr 28, 2025
    Apr 27, 2025(Expired)
    €216,000
  • MARINE/DCSSF/DSSF/TOULON

    Acquisition d'embarcations pneumatiques semi-rigides coque aluminium et prestations associées, pour les besoins opérationnels des Eléments de Forces Armées (Efa).

    Accord-cadre mono-attributaire ayant pour objet l'acquisition d'embarcations pneumatiques semi-rigides, coque aluminium et prestations associées, pour les besoins opérationnels des Eléments de Forces Armées (Efa). Le marché s'inscrit dans le cadre d'une procédure négociée conformément aux dispositions des articles L2324-3, R2324-3 et R2361-8 à R2361-12 du code de la commande publique. Le marché s'exécute en partie par l'émission de bons de commande et en partie par la conclusion de marchés subséquents. La partie à bons de commande concerne l'acquisition d'embarcations et prestations associées dont les caractéristiques, prix et délais de livraison sont définis et intégrés dans un barème préétabli et inscrit au marché. Elle concerne l'acquisition : -D'Embarcations motorisées (embarcation-moteur) ou d'embarcations nues, -De formation à l'emploi et au maintien en condition opérationnelle, Les marchés subséquents, émis sur le fondement de l'accord-cadre, précisent les caractéristiques et modalités qui n'ont pas été fixées dans celui-ci. Les marchés subséquents ont pour objet : -Des prestations d'étude de définition, -De développer une variante par rapport à un modèle existant, d'étudier une modification, de répondre à une spécification fonctionnelle pour la conception et la réalisation d'une nouvelle embarcation, -Des forfaits de disponibilité.

    ResultApr 23, 2025
    Apr 22, 2025(Expired)
    €20,000,000
  • MARINE/DCSSF/DSSF/TOULON

    Reparasjon og vedlikehold

    Maintien en condition opérationnelle de moyens d'intervention sous la mer de la Cellule Plongée Humaine et Intervention sous la mer (Cephismer) et de leurs équipements associés.

    Marché de défense ou de sécurité ayant pour objet le maintien en condition opérationnelle (MCO) de moyens d'intervention sous la mer de la Cellule Plongée Humaine et Intervention sous la Mer (Cephismer) et de leurs équipements associés. Il s’inscrit dans une procédure avec négociation conformément aux dispositions aux dispositions des articles L. 2324-3, R. 2324-3 et R. 2361-8 à R. 2361-11 du code de la commande publique Le présent marché est un accord-cadre portant sur le maintien en condition opérationnelle (MCO) des moyens d’intervention sous-marins du CEPHISMER et des équipements associés, à savoir : - le robot téléopéré ROV 1000 ULISSE et ses équipements plongeant à 1000 m - le robot téléopéré ROV 2000 NG DIOMEDE et ses équipements plongeant à 2 000 m - le système de ventilation sous-marine (VSM) : système d’apport d’air au sous-marin en détresse comprenant le CPAC, le GREL, le SLASM et le GPVD - la maquette de pont SNA type SFN - les outillages spécifiques à ces systèmes Il prend également en compte la location et le MCO de modulaires pour l’installation du titulaire Durant la validité de l’accord-cadre, il est prévu que des installations puissent être intégrées ou retirées du périmètre initial de celui-ci. Le montant de la part à bons de commande et commandes pour aléas sera d’environ 25 % du montant des parts fermes de l’accord cadre. L’accord cadre comportera un montant maximum correspondant au montant de la part ferme des tranches et de la part à bons de commande et commandes pour aléas

    ResultApr 23, 2025
    Apr 22, 2025(Expired)
    €7,455,787
  • MARINE/DCSSF/DSSF/TOULON

    Reparasjon og vedlikehold

    Expertise et réparation de rechanges nomenclaturés OTAN de type RP2 (rechange de prévoyance de 2° catégorie) et RGP (rechange de grande prévoyance) - rechanges du domaine rechanges de conception spécifique

    Marché de défense ou de sécurité en application de l’article L.1113-1 du code de la commande publique. Accord-cadre à bons de commande en application des articles L2325-1.1° et R2362-1 à R2362-6 et R2362-8 du code de la commande publique (CCP). Mode de passation de l'accord-cadre : procédure avec négociation conformément aux dispositions des articles L 2324-1, L 2324-3, R 2324-1, R 2324-3, R 2361-1, R 2361-8 à R 2361-12 du CCP

    ResultApr 18, 2025
    Apr 17, 2025(Expired)
  • MARINE/DCSSF/DSSF/TOULON

    Reparasjon og vedlikehold

    Expertise et réparation de rechanges nomenclaturés OTAN de type RP2 (rechange de prévoyance de 2° catégorie) et RGP (rechange de grande prévoyance) - rechanges du domaine Mécanique»

    procédure avec négociation conformément aux dispositions des articles L 2324-1, L 2324-3, R 2324-1, R 2324-3, R 2361-1, R 2361-8 à R 2361-12 du code de la commande publique.

    ResultApr 16, 2025
    Apr 15, 2025(Expired)
    €7,379,166
  • MARINE/DCSSF/DSSF/TOULON

    Reparasjon og vedlikehold

    M24TEDAS26 - Maintien en condition opérationnelle des engins de débarquement amphibie standards (EDA-S)

    Le présent avis concerne un accord cadre ayant pour objet le maintien en condition opérationnelle des engins de débarquement amphibie standards (EDA-S). La présente publication concerne uniquement un appel à candidature. Le dossier de consultation sera envoyé ultérieurement et uniquement aux candidats admis à soumissionner. - Forme du marché : Le présent avis concerne un marché de défense ou de sécurité ayant pour objet le maintien en condition opérationnelle (préventif, correctif et évolutions) de 14 engins de débarquement amphibie standards (EDA-S) stationnés à Toulon, en outre-mer et à Djibouti. Tous les engins ne sont pas admis au service actif (ASA), il sera tenu compte de leur date d’ASA. Le présent avis concerne un accord cadre comprenant une part ferme et une part à bons de commande conformément aux articles L2325-1.1° et R2362-1 à R2362-6 et R2362-6 et R2362-8 du code de la commande publique. Il comporte trois tranche(s) optionnelle(s) selon les modalités qui seront explicitées dans le dossier de consultation. La tranche ferme comporte une part ferme et une part à bons de commande s’exécutant selon les dispositions de l’article R2362-8 du code de la commande publique et à commande s’exécutant selon les dispositions de l’article R.2362-8 du code de la commande publique et à commandes de fournitures ou services destinés à subvenir aux éventuels aléas techniques en application des R.2372-19 à R.2372-21 du code de la commande publique. L’accord cadre est mono-attributaire. La procédure choisie est une procédure avec négociation conformément aux dispositions aux dispositions des articles L. 2324-3, R. 2324-3 et R. 2361-8 à R. 2361-11 du code de la commande publique. - Description des prestations : Les prestations prévues, permettant d'assurer le maintien en condition pérationnelle des EDA-S selon le périmètre défini dans le présent avis, sont notamment les suivantes : - ship check en entrée de marché permettant au titulaire d’établir l’état de référence des unités en disponibilité ; - maîtrise d’oeuvre industrielle d’ensemble, gestion de projet, management, ingénierie de MCO (notamment mise à jour du référentiel technique et veille technologique…) et prestations de MCS ; - tenue en service pour satisfaire les exigences de disponibilité des engins concernés ; - entretien préventif majeur, intermédiaire et courant en arrêts techniques, main d’oeuvre (principalement dans les domaines : coque, propulsion, électricité, électronique, automatisme, auxiliaires, froid…), incluant la maitrise de chantier, logistique de chantier et sûreté ; - prestations de MCO déclenchées au fur et à mesure des besoins (interventions sur avaries avec expertise et/ou réparations, prestations identifiées au forfait) ; - fourniture et réparation de rechanges, soutien logistique associé, - prestations de hot line. Mot descripteur : 196 – maintenance.

    Framework agreement with qualificationApr 10, 2025
    May 16, 2025(Expired)
  • MARINE/DCSSF/DSSF/TOULON

    Reparasjon og vedlikehold

    M25TSOLPA_Remplacement de revêtements de sols au profit du Porte-Avions Charles de Gaulle.

    Le présent avis concerne un marché de défense ou de sécurité ayant pour objet « Le remplacement de revêtements de sols souples et de carrelage au profit du Porte-Avions Charles de Gaulle ». Il s’agit d’un accord-cadre comportant une part ferme décomposée en deux postes : - poste 1 comprend le remplacement de revêtement de sol souple dans plusieurs locaux pour une surface totale de 850m2 ; - poste 2 comprend le remplacement de carrelage avec réagréage total de la surface à traiter (450 m2) et une part à bons de commande sur barèmes : - poste 3 à bons de commande sur barème couvrant les besoins complémentaires. La présente publication concerne uniquement un appel à candidature. Le dossier de consultation sera envoyé ultérieurement et uniquement aux candidats admis à soumissionner. Les prestations du poste 1 concernent le remplacement de revêtement de sol souple dégradé afin de maintenir des conditions de vie acceptables dans plusieurs locaux du PA CDG. Les prestations du poste 2 concernent le remplacement de revêtement de sol (carrelage) dans plusieurs locaux du PA CDG, un réagréage de la totalité de la surface est demandé. Les prestations au barèmes comprennent les besoins supplémentaires ou complémentaires et le réagréage lors de remplacement de revêtement souple. L’accord-cadre est mono-attributaire. Mot descripteur : 196 - maintenance

    Framework agreement with qualificationMar 7, 2025
    Apr 11, 2025(Expired)
    €850,000
  • MARINE/DCSSF/DSSF/TOULON

    Reparasjon og vedlikehold

    Expertise et réparation de rechanges nomenclaturés OTAN de type RP2 (rechange de prévoyance de 2° catégorie) et RGP (rechange de grande prévoyance) - rechanges du domaine Electronique ».

    Accord-cadre à bons de commande en application des articles L2325-1.1° et R2362-1 à R2362-6 et R2362-8 du code de la commande publique (CCP).

    ResultFeb 5, 2025
    Feb 4, 2025(Expired)
  • MARINE/DCSSF/DSSF/TOULON

    Reparasjon og vedlikehold

    Expertise et réparation de rechanges nomenclaturés OTAN de type RP2 (rechange de prévoyance de 2° catégorie) et RGP (rechange de grande prévoyance) - rechanges du domaine Electrique

    ACCORD-CADRE A BONS DE COMMANDE

    ResultFeb 3, 2025
    Feb 2, 2025(Expired)
    €7,379,166
  • MARINE/DCSSF/DSSF/TOULON

    Yrkes- og arbeidsklær

    M24T20019_Fourniture de gilets de sauvetage SOLAS et prestations associés au profit de la Marine nationale

    Le présent avis concerne un marché de défense ou de sécurité ayant pour objet la « fourniture de gilets de sauvetage SOLAS et prestations associées au profit de la Marine nationale ». Il s’agit d’un accord-cadre avec : - une part à bons de commande conformément aux dispositions de l’article R. 2362-8 du code de la commande publique ; - une part à commandes de fournitures ou services destinée à subvenir aux éventuels aléas techniques en application des articles R. 2372-19 à R. 2372-21 du code de la commande publique L’accord-cadre est mono-attributaire. Il est passé selon une procédure avec négociation conformément aux dispositions des articles L2324-3, R2324-3 et R2361-8 à R2361-12 du code de la commande publique. L’exécution peut être faite à travers le dispositif de la carte achat (CA3), lorsque que le délai de livraison des fournitures est inférieur à 30 jours. La présente publication concerne uniquement un appel à candidature. Le dossier de consultation sera envoyé ultérieurement et uniquement aux candidats admis à soumissionner. L'équipement individuel de flottabilité devra être homologué SOLAS (Safety of Life at Sea). Mots descripteurs : 115 - Equipements spécialisés 196 - Maintenance

    Framework agreement with qualificationJan 14, 2025
    Mar 13, 2025(Expired)
    €5,100,000
  • MARINE/DCSSF/DSSF/TOULON

    Reparasjon og vedlikehold

    Maintien en condition opérationnelle (MCO) et traitement d’obsolescence des installations de stockage automatisé en service au sein du Service Logistique de la Marine

    Le présent avis concerne un marché de défense ou de sécurité ayant pour objet le maintien en condition opérationnelle (MCO) et traitement d’obsolescence des installations de stockage automatisé en service au sein du Service Logistique de la Marine. Il s’inscrit dans une procédure avec négociation conformément aux dispositions aux dispositions des articles L. 2324-3, R. 2324-3 et R. 2361-8 à R. 2361-11 du code de la commande publique. Il comporte: - une part ferme : étude et traitement des obsolescences, entretien correctif / préventif permettant le maintien en condition opérationnelle des équipements ; - une part à bons de commande conformément aux dispositions de l’article R. 2362-8 du code de la commande publique ; - une part à commandes pour aléas, de fournitures ou services destinée à subvenir aux éventuels aléas techniques en application des articles R. 2372-19 à R. 2372-21 du code de la commande publique. Les prestations pour la part à bons de commande et commandes pour aléas sont à prix unitaires sur barème préétablis tels que remplacement des pièces, formation du personnel, achat de trimestre de MCO supplémentaire, autres prestations ou fournitures non identifiées en raison d’aléas, etc. La présente publication concerne uniquement un appel à candidature. Le dossier de consultation sera envoyé ultérieurement et uniquement aux candidats admis à soumissionner. Mots descripteurs 196 - Maintenance 274 - Prestations de services

    Framework agreement with qualificationNov 26, 2024
    Jan 13, 2025(Expired)
  • MARINE/DCSSF/DSSF/TOULON

    Maritimt vedlikehold og reparasjon

    Fourniture et application de peinture sur les navires et matériels navals des armées basés en façade méditerranéenne.

    Marché de défense ou de sécurité ayant pour objet « Fourniture et application de peinture sur les navires et matériels navals des Armées basés en façade méditerranéenne ». - Il comporte: une part ferme ; une part à bons de commande conformément aux dispositions de l’article R. 2362-8 du code de la commande publique ; une part à commandes de fournitures ou services destinée à subvenir aux éventuels aléas techniques en application des articles R. 2372-19 à R. 2372-21 du code de la commande publique L’accord-cadre est mono attributaire. Description de la fourniture ou les prestations : Fourniture et application de peinture sur les navires et matériels navals des Armées basés en façade méditerranéenne. L’application de peinture est susceptible d’être réalisée sur des organes internes et externes de la plate-forme propulsée du navire ainsi que sur celles d’équipements. Les prestations sont : - Des prestations de management et de maîtrise d’œuvre de l’activité peinture lors de coactivité avec les prestations de maintien en condition opérationnelle des bâtiments de surface ; - Des prestations de préparation de surface (nettoyage, décapage, traitement des déchets et effluents) ; - Des prestations d’application de peinture ; Ces prestations impliquent la fourniture et la mise en œuvre de tous les moyen associés (mise en place d’échafaudages, de nacelles élévatrices, fourniture d’énergie, outillages spécifiques nécessaires à la réalisation des prestations précitées …).

    ResultNov 8, 2024
    Nov 7, 2024(Expired)
    €25,000,000
  • MARINE/DCSSF/DSSF/TOULON

    Reparasjon og vedlikehold

    Maintien en condition opérationnelle à dominante mécanique, électrique et automatisme des installations à terre liées au maintien en condition opérationnel (MCO) naval.

    marché de défense ou de sécurité ayant pour objet «Maintien en condition opérationnelle à dominante mécanique, électrique et automatisme des installations à terre liées au MCO Naval ». L’accord-cadre est mono attributaire. En application des articles R. 2313-2, R. 2391-8 à R. 2391-10 du code de la commande publique, l’accord-cadre comporte une tranche ferme et une tranche optionnelle selon des modalités qui seront explicitées dans le dossier de la consultation. La tranche ferme comporte : - une part ferme ; - une part qui s’exécute par bons de commande conformément aux dispositions de l’article R. 2362-8 du code de la commande publique. - une part à commandes de fournitures ou services destinée à subvenir aux éventuels aléas techniques en application des articles R. 2372-19 à R. 2372-21 du code de la commande publique. passé selon une procédure avec négociation conformément aux dispositions des articles L. 2324-3, R. 2324-3 et R. 2361-8 à R. 2361-11 du code de la commande publique.

    ResultOct 16, 2024
    Oct 15, 2024(Expired)
    €6,703,922
  • MARINE/DCSSF/DSSF/TOULON

    Reparasjon og vedlikehold

    Maintien en condition opérationnelle des bâtiments de moyen tonnage de la marine nationale et de la DGA principalement basés en façade méditerranéenne.

    marché de défense ou de sécurité ayant pour objet « Maintien en condition opérationnelle des bâtiments de moyen tonnage de la marine nationale et de la DGA basés principalement en façade méditerranéenne ». Il s’agit d’un accord-cadre composite, partiellement à bons de commande En application des articles R2313-2, R2391-8 à R2391- 10 du code de la commande publique, il comporte une ou plusieurs tranche(s) optionnelle (s) selon des modalités qui seront explicitées dans le dossier de la consultation. La tranche ferme comporte une part ferme et une part à bons de commande s’exécutant selon les dispositions de l’article R2362-8 du code de la commande publique et à commandes de fournitures ou services destinée à subvenir aux éventuels aléas techniques en application des articles R2372-19 à R2372-21 du code de la commande publique.

    ResultJul 31, 2024
    Jul 30, 2024(Expired)
    €46,451,232
  • MARINE/DCSSF/DSSF/TOULON

    Reparasjon og vedlikehold

    Métrologie des Équipements de Contrôle de Mesure et d’Essai (ECME) des Éléments de Force Maritime (EFM) du port de Toulon.

    Marché de défense ou de sécurité ayant pour objet « Métrologie des Equipements de Contrôle de Mesure et d’essai (ECME) des Éléments de Force Maritime (EFM) du port de Toulon ». C’est un accord-cadre mono attributaire qui comporte : -une part ferme ; -une part à bons de commande conformément aux dispositions de l’article R. 2362-8 du code de la commande publique ; -une part à commandes de fournitures ou services destinée à subvenir aux éventuels aléas techniques en application des articles R. 2372-19 à R. 2372-21 du code de la commande publique. Procédure choisie : Il est passé selon une procédure avec négociation conformément aux dispositions des articles L2324-3, R2324-3 et R2361-8 à R2361-11 du code de la commande publique.

    ResultJul 24, 2024
    Jul 23, 2024(Expired)
    €184,771
  • MARINE/DCSSF/DSSF/TOULON

    Industrimaskiner

    Acquisition de stations de surpression pneumatique mobile 300 bars oxygène et prestations associées.

    accord-cadre mono attributaire ayant pour objet l’acquisition de stations de surpression pneumatique mobile 300 bars oxygène et prestations associées comportant : Une part ferme : - acquisition de deux (2) stations de surpression pneumatiques mobiles 300 bars pour oxygène et mélange de gaz respirables de plongée Une part à bons de commande : o fourniture de stations de surpression ; o des formations à la mise en œuvre de l’équipement ; o des visites préventives de surpresseur ; o des expertises sur site par le titulaire. Une part à commandes pour aléas de 15% du montant de la part ferme. L’accord-cadre s’inscrit dans une procédure négociée avec publicité préalable conformément aux dispositions des articles L2324-3, R2324-3 et R2361-8 à R2361-12 du code de la commande publique.

    ResultJul 19, 2024
    Jul 18, 2024(Expired)
    €1,500,000
  • MARINE/DCSSF/DSSF/TOULON

    Fourniture de petits matériels électriques (PMELEC) au profit des éléments de la force maritime (EFM) et des éléments des forces armées (EFA).

    marché de défense ou de sécurité ayant pour objet " la fourniture de petits matériels électriques ". C'est un accord-cadre à bons de commandes sur catalogue électronique conformément aux dispositions de l'article L2325-1 1° et 2°du code de la commande publique et selon les modalités précisées au Ii.2.2. L'Accord-Cadre est mono attributaire.il est passé selon une procédure avec négociation conformément aux dispositions des articles L2324-3, R2324-3 et R2361-8 à R2361-11 du code de la commande publique. La livraison est effectuée sur tout le territoire métropolitain. Les commandes seront notifiées en utilisant le dispositif de la carte d'achats de niveau 3. L'utilisation de cette carte d'achat permettra également d'assurer les paiements associés.

    ResultJul 10, 2024
    Jul 9, 2024(Expired)
    €6,000,000
  • MARINE/DCSSF/DSSF/TOULON

    Approvisionnement de saisines d’amarrage pour le maintien en condition opérationnelle des éléments de la Force Maritime.

    Accord-cadre mono-attributaire ayant pour objet l'approvisionnement de saisines d'amarrage pour le maintien en condition opérationnelle des éléments de la Force Maritime. Le marché est un marché de défense ou de sécurité. Il s'inscrit dans le cadre d'une procédure avec négociation conformément aux dispositions des articles L2324-3, R2324-3 et R2361-8 à R2361-12 du code de la commande publique. Il comporte une part ferme et une part à bons de commande s'exécutant selon les dispositions de l'article R2362-8 du code de la commande publique L' accord-cadre a une durée de cinq ans Le besoin à satisfaire concerne l'approvisionnement de : -Saisines d'amarrage type rafale utilisées sur le Porte-Avions Charles de Gaulle (PA Cdg) et les Bâtiments Porteurs d'hélicoptères (Bph), -Saisines d'amarrage type 5000 DAN utilisées sur le PA Cdg, les BPH et les Frégates Multi Missions (Fremm), -Saisines d'amarrage type 2500 DAN utilisées principalement sur le PA Cdg et sur les BPH, -Saisines d'amarrage type 5000 DAN en Y. -Saisines textiles 7m Nh90 -Saisines textiles 3m Nh90

    ResultJul 8, 2024
    Jul 7, 2024(Expired)
    €5,000,000
  • MARINE/DCSSF/DSSF/TOULON

    Reparasjon og vedlikehold

    Maintien en condition opérationnelle (MCO) des moyens portuaires flottants, des bateaux de petit tonnage et des engins de manoeuvre portuaire principalement basés en façade méditerranéenne.

    marché de défense ou de sécurité ayant pour objet «Maintien en condition opérationnelle (MCO) des moyens portuaires flottants, des bateaux de petit tonnage et des engins de manœuvre portuaire principalement basés en façade méditérranéenne». Il s’agit d’un accord-cadre composite partiellement à bons de commande. En application des articles R2313-2, R2391-8 à R2391-10 du code de la commande publique, il comporte une ou plusieurs tranche(s) optionnelle (s) selon des modalités qui seront explicitées dans le dossier de la consultation. La tranche ferme comporte une part ferme et une part à bons de commande s’exécutant selon les dispositions de l’article R. 2362-8 du code de la commande publique et à commandes de fournitures ou services destinée à subvenir aux éventuels aléas techniques en application des articles R. 2372-19 à R. 2372-21 du code de la commande publique. Description des prestations : Les prestations prévues, permettant d'assurer le maintien en condition opérationnelle des bateaux, moyens et engins portuaires (dénommés « unités ») selon le périmètre défini à la rubrique II.2.1 du présent avis, sont notamment les suivantes : - ship check en entrée de marché permettant au titulaire d’établir l’état de référence des unités en disponibilité, - maîtrise d’œuvre industrielle d’ensemble, gestion de projet, management, ingénierie de MCO (notamment mise à jour du référentiel technique et veille technologique…) et prestations de MCS, - tenue en service pour satisfaire les exigences de disponibilité des unités concernées, - entretien préventif majeur, intermédiaire et courant en arrêts techniques, et arrêts techniques de retrait du service actif, pièces et main d’œuvre (principalement dans les domaines : coque, propulsion, électricité, électronique, automatisme, auxiliaires, froid…), incluant la maitrise de chantier, logistique de chantier et sûreté, - prestations de MCO déclenchées au fur et à mesure des besoins (interventions sur avaries avec expertise et/ou réparations, prestations identifiées au forfait), - fourniture et réparation de rechanges, soutien logistique associé, - prestations de hot line.

    ResultJul 3, 2024
    Jul 2, 2024(Expired)
    €63,712,611
  • MARINE/DCSSF/DSSF/TOULON

    Ammunisjon og skytetilbehør

    Acquisition de supports et de pièces détachées pour fixation de mitrailleuses d'appui général (MAG 58) à bord des bâtiments de la Marine Nationale.

    Le présent avis concerne un marché négocié à quantités fixes ayant pour objet l’achat de supports pour mitrailleuse d’appui général (MAG58) afin de permettre aux unités embarquées d’utiliser l’arme sur les extérieurs du navire. Le marché s’inscrit dans le cadre d’une procédure avec négociation conformément aux dispositions des articles L2324-3, R2324-3 et R2361-8 à R2361-12 du code de la commande publique. Description de la fourniture ou les prestations : Les articles à approvisionner sont des pièces mécaniques à produire suivant des plans techniques de fabrication afin d’assembler le support. Toutes les pièces ont un numéro de nomenclature OTAN. Classification CPV : Objet supplémentaire: 50600000-1 Services de réparation et d'entretien des matériels de défense et de sécurité

    ResultJun 21, 2024
    Jun 20, 2024(Expired)