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  • HOTEL DE VILLE DE ST RAMBERT D'ALBON

    Forsikringstjenester

    MARCHES DE SERVICES D'ASSURANCES

    L'HOTEL DE VILLE ST RAMBERT D ALBON a besoin de services d'assurances.

    CompetitionJun 22, 2026
    Sep 8, 2026(Expired)
  • HOTEL DE VILLE DE ST RAMBERT D'ALBON

    DELEGATION DE SERVICE PUBLIC DE L'EAU

    Concession de service sous forme de délégation de Service Public en vue de la gestion du Service Public de l'Eau Potable de la Commune

    CompetitionSep 26, 2024
    Nov 25, 2024(Expired)
  • HOTEL DE VILLE DE ST RAMBERT D'ALBON

    DSP EAU SRA

    CONCESSION DE SERVICE SOUS FORME DE DELEGATION DE SERVICE PUBLIC EN VUE DE LA GESTION DU SERVICE PUBLIC DE L'EAU POTABLE DE LA COMMUNE DE ST RAMBERT D'ALBON Le cadre juridique retenu est celui de la concession de service, sous forme de délégation de service public, régie par les dispositions du Code de la Commande Publique ainsi que par les articles L.1410-1 à L.1410-3, L.1411-1 à 1411-19 du Code Général des Collectivités Territoriales (ci-après « CGCT ») et R.1411-1 à R.1411-8 du CGCT. Toutes les informations utiles à la procédure sont présentes dans le règlement de consultation du Dossier de Consultation des Entreprises

    CompetitionSep 19, 2024
    Nov 25, 2024(Expired)
    €6,500,000