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  • SPL Grand Est mobilités

    Arrangementstjenester

    Marché portant sur l'appui et l'accompagnement au développement et au déploiement de la stratégie marketing et communication de la SPL Grand Est Mobilités

    SPL Grand Est Mobilités a besoin de services de publicité et de marketing pour un accord-cadre d'une durée de 4 ans, avec une valeur maximale totale de 6 040 000 euros hors taxes. L'accord est divisé en quatre lots : Lot 1 pour la création visuelle et les outils de communication (maximum 1 400 000 euros HT), Lot 2 pour l'achat d'espaces publicitaires (maximum 4 000 000 euros HT), Lot 3 pour l'événementiel et le street marketing (maximum 280 000 euros HT), et Lot 4 pour les impressions (maximum 360 000 euros HT). Ces services visent à soutenir le développement et le déploiement de la stratégie marketing et communication de la Région Grand Est. Les offres seront évaluées sur la base de critères techniques (30% et 20%) et de prix (20% et 30%).

    Framework agreementMay 19, 2026
    May 28, 2026(Expired)
    €6,040,000
  • SPL Grand Est mobilités

    Markeds- og opinionsundersøkelser

    Marché relatif à la conception, la réalisation et l'analyse d'enquêtes et de comptages dans les services et gares du réseau TER Fluo

    SPL Grand Est mobilités a besoin de services pour la conception, la réalisation et l'analyse d'enquêtes et de comptages dans les services et gares du réseau TER Fluo, pour une durée de 2 ans, renouvelable une fois pour 2 ans, soit un total de 4 ans, avec une valeur maximale de 4,5 millions d'euros hors taxes. Les prestations comprennent la préparation des enquêtes (méthodologie, questionnaire, dispositif terrain, fréquence), la réalisation des enquêtes, la présentation des résultats globaux et ventilés, et la mise à disposition des résultats bruts. Les offres seront évaluées sur la base de la qualité (60%) et du prix (40%).

    Framework agreementMay 5, 2026
    Jun 5, 2026(Expired)
    €4,500,000
  • SPL Grand Est mobilités

    Sikkerhetsrådgivning

    Mission AMOT d'accompagnement de la SPL GEM relatif aux pièces réparables de matériel roulant dans le cadre de la mise en concurrence ferroviaire Grand Est

    SPL Grand Est mobilités a besoin de services d'accompagnement AMOT pour les pièces réparables de matériel roulant (PRM) dans le cadre de la mise en concurrence ferroviaire du Grand Est, pour une durée de 3 ans ferme, renouvelable deux fois pour une durée d'un an, soit une durée totale de 5 ans, avec un montant maximum de 800 000 euros hors taxes. La mission consiste à accompagner la SPL dans la mise en concurrence d'un marché relatif au futur prestataire PRM ferroviaire ou à l'acquisition de stock de PRM, incluant l'aide à la rédaction du besoin technique, l'analyse technique des offres, la définition et le dimensionnement des volets d'échange, la définition de profil et la gestion des PRM, l'audit et l'expertise industrielle, ainsi que l'étude et la proposition d'une méthode de transfert.

    Framework agreementApr 30, 2026
    Jun 1, 2026(Expired)
  • SPL Grand Est mobilités

    Rådgivende ingeniørtjenester for bygg og anlegg

    Mission AMO d'accompagnement de la SPL GEI relative aux Sites de Maintenance et de Remisage dans le cadre de la mise en concurrence ferroviaire Grand Est

    SPL Grand Est mobilités a besoin de services d'assistance à maîtrise d'ouvrage (AMO) pour accompagner la SPL Grand Est Infrastructure (SPL GEI) dans le cadre d'une mise en concurrence pour la réalisation de Sites de Maintenance et de Remise (SMR) pour le matériel roulant ferroviaire. Le contrat est un accord-cadre mono-attributaire à marchés subséquents d'une durée de 8 ans, avec un maximum de 8 000 000 euros hors taxes sur la durée totale du marché.

    Framework agreementApr 24, 2026
    May 26, 2026(Expired)
  • SPL Grand Est mobilités

    Reparasjon og vedlikehold

    Appel à Manifestation d'Intérêts relatif à une future mise en concurrence pour un contrat de gestion, maintenance et fourniture de Pièces Réparables de Matériels (PRM) roulants ferroviaires de la Région Grand Est

    La Région Grand Est est engagée dans un processus de mise en concurrence des services ferroviaires, dans le cadre de la loi Pacte ferroviaire du 27 juin 2018. Dans ce cadre, la SPL souhaite externaliser la maintenance des Pièces Réparables des Matériels (PRM) roulants ferroviaires. Il s'agirait de réaliser la maintenance, la fourniture et la gestion des pièces réparables de matériels en coopération avec des exploitants ferroviaires pour 125 AGC régionaux, notamment. Un stock de pièce initial serait mis à disposition dans le cadre du contrat envisagé, le prestataire du contrat pourrait être amené à compléter ce stock dans le cadre de la gestion des pièces. Il serait chargé de la maintenance sur ces pièces, du stockage et de la livraison sur les sites des exploitants ferroviaires. La Région Grand Est envisage pour cela une mutualisation des stocks et de la maintenance des PRM à l'échelle d'une même série en Région Grand Est. Cela afin de renforcer sa maîtrise de l'enjeu majeur que constituent les PRM en termes de maintenance et pérennité de son matériel. La date limite de participation à l'AMI est le 15 décembre 2025 à 12h. La date du lancement de la procédure envisagée est indicative

    PlanningDec 1, 2025
    Apr 1, 2026(Expired)
  • SPL Grand Est mobilités

    Markeds- og opinionsundersøkelser

    Marché portant sur la conception, la réalisation et l'analyse d'enquêtes dans le cadre de l'exploitation du réseau TER Fluo pour le compte de la Région Grand Est Lot n° 1 - Enquêtes de communication Lot n° 2 - Enquêtes de connaissance client

    Dans le cadre des lots, les prestations de la présente procédure consistent dans la : - Préparation d'enquêtes (méthodologie, questionnaire, dispositif terrain, fréquence) ; - Réalisation d'enquêtes sur le périmètre préalablement établi ; - Présentation des résultats globaux et ventilés par item défini dans le cadre des enquêtes ; - Mise à disposition de l'ensemble des résultats bruts permettant l'exploitation des données par les équipes SPL GEM. L'accord-cadre, il est conclu sans montant minimum et avec un montant maximum sur la durée totale du marché pour chaque lot de : Lot n°1 : 150 000 euro(s) HT Lot n°2 : 650 000 euro(s) HT Chaque lot est mono-attributaire

    Framework agreementNov 28, 2025
    Dec 11, 2025(Expired)
  • SPL Grand Est mobilités

    Forsikringstjenester

    Assurance Responsabilité Civile professionnelle et Responsabilité Civile d'exploitation pour le compte de la SPL Grand Est Mobilités et de la SPL Grand Est Infrastructures

    1/ Le présent marché a pour objet la réalisation de services d'assurance responsabilité civile professionnelle et d'assurance responsabilité civile d'exploitation de la SPL Grand Est Mobilités, et de la SPL Grand Est Infrastructure, et du futur GIE crée par ces deux entités. Le montant de la garantie est de 10 millions d'euros. De plus, le contrat couvre les conséquences financières des réclamations que les tiers seraient en droit de présenter directement au concessionnaire et/ou à l'Autorité Concédante pour des dommages causés notamment par les intervenants, dont l'Exploitant Ferroviaire, mais aussi par leurs sous-traitants, fournisseurs et autres prestataires, pour des faits dont les intervenants sont contractuellement responsables en application de leurs contrats signés en référence au Contrat de Concession. 2/ Le marché est passé en groupement de commandes dont les membres sont la SPL Grand Est Mobilités et la SPL Grand Est Infrastructures. Le coordonnateur est la SPL Grand Est Mobilités

    Competition with qualificationNov 14, 2025
    Dec 15, 2025(Expired)
  • SPL Grand Est mobilités

    Spesialisert jernbaneutstyr

    Appel à Manifestation d'Intérêt (AMI) dans le cadre de la passation d'un marché relatif à l'acquisition de matériels roulants en remplacement du parc RRR

    Le présent appel à manifestation d'intérêt (AMI) de type sourcing a pour objet de permettre à la Région Grand Est de connaître plus précisément les enjeux contractuels et financiers des opérateurs économiques, et d'échanger sur l'acquisition de Rame Réversible Régionale (RRR). Le remplacement des Rames Réversibles Régionales (RRR) et des locomotives BB22200 associées, circulant sur la Région Grand Est, est envisagé pour le début du service annuel 2030. (i.e. mi-décembre 2029). Le nouveau matériel roulant proposé doit être fabriqué, livré, homologué en France. A date, le parc de RRR concerne 15 voitures voyageurs exploitables non motorisées dont 13 en roulement et 2 de réserve. La composition actuelle est une locomotive BB22200 accouplée à 3 voitures RRR. Le nouveau parc pourra être composé de rames automotrices ou d'ensembles constitués d'une locomotive et de véhicules remorqués. Les lignes sont électrifiées. Le nouveau matériel roulant doit pouvoir être alimenté en 25 kV - 50 Hz. Cependant une solution bi-mode électrique/diesel peut être appréciée en indiquant le coût supplémentaire induit. Le nouveau matériel devra respecter la catégorie A tunnel en se conformant au Règlement (UE) n° 1303/2014 - Règlement de la Commission du 18 novembre 2014 - STI « Sécurité dans les tunnels ferroviaires » ainsi qu'une une charge à l'essieu inférieure à 20 tonnes. Sur les lignes circulées, il n'existe pas d'ouvrages d'art fragile. La signalisation attendue pour le nouveau matériel roulant est le KVB (contrôle de vitesse par balise). Le nouveau matériel roulant doit respecter le gabarit infrastructure FR3.3 transposable au gabarit matériel roulant en référence à l'EN 15273-2 « Applications ferroviaires - Gabarits - Partie 2 : gabarit du matériel roulant ». Les lignes admettant des vitesses maximales de 160 km/h, il devra pouvoir circuler au moins jusqu'à 160 km/h. Ces rames circuleront uniquement sur des lignes à écartement standard (1.435 m). La longueur entre la première porte voyageurs et la dernière porte voyageurs ouverte en exploitation ne devra pas excéder 170m. Les hauteurs de quais sur les lignes circulées par le nouveau matériel sont de 385mm de 550mm. Le matériel roulant proposé doit être doté de comble-lacune pouvant s'adapter aux différentes hauteurs de quai bas et mi-haut. La capacité d'emport de voyageurs du matériel roulant proposé doit être d'environ 500 places. La capacité d'emport de vélo doit être d'environ 18 (valeur négociable). Le nouveau matériel roulant devra se conformer à l'ensemble des STI. Les codes CPV concernant cet AMI sont : - 34620000-9 - Matériel roulant ; - 34630000-2 - Pièces détachées pour locomotives ou matériel ferroviaire roulant, équipement de commande et de contrôle du trafic ferroviaire

    Competition with qualificationAug 7, 2025
    Sep 10, 2025(Expired)
  • SPL Grand Est mobilités

    Grafisk design og visuell kommunikasjon

    Marché relatif à l'assistance à maîtrise d'ouvrage pour la partie finance nécessaire à la mise en oeuvre du programme d'ouverture à la concurrence ferroviaire de la Région Grand Est

    Le marché est un accord-cadre soumis aux dispositions des articles L. 2125-1, R. 2142-9, R. 2162-1 et suivants, et donnant lieu à la conclusion de marchés subséquents dans les conditions fixées aux articles R. 2162-7 et suivants du Code de la commande publique, il est conclu sans montant minimum et avec un montant maximum de 2 000 000 euro(s) HT sur la durée totale du marché. L'accord-cadre est mono-attributaire

    ResultJun 16, 2025
    Jun 15, 2025(Expired)
  • SPL Grand Est mobilités

    Grafisk design og visuell kommunikasjon

    Marché relatif à l'assistance à maîtrise d'ouvrage pour la partie économiste nécessaire à la mise en oeuvre du programme d'ouverture à la concurrence ferroviaire de la Région Grand Est

    Le marché est un accord-cadre soumis aux dispositions des articles L. 2125-1, R. 2142-9, R. 2162-1 et suivants, et donnant lieu à la conclusion de marchés subséquents dans les conditions fixées aux articles R. 2162-7 et suivants du Code de la commande publique, il est conclu sans montant minimum et avec un montant maximum de 2 000 000 euro(s) HT sur la durée totale du marché. L'accord-cadre est mono-attributaire

    ResultJun 16, 2025
    Jun 15, 2025(Expired)
  • SPL Grand Est mobilités

    Juridiske tjenester

    Conseil juridique des prêteurs dans le cadre de la levée des financements nécessaires à la concession de la société publique locale de l'infrastructure

    1/ Dans le cadre de la mise en place de la société publique locale portant sur la gestion de l'infrastructure, le Grand Est Mobilités se charge de réaliser les démarches auprès des établissements concernés afin de lever les financements nécessaires. En ce sens le Grand Est Mobilités sollicite un conseil juridique prêteurs pour la réalisation de ces démarches. Le périmètre de la prestation comprend l'ensemble des services d'assistance juridique et financier nécessaires ou souhaitables pour que les prêteurs puissent : - Réaliser l'ensemble des remarques nécessaires à la documentation projet pour permettre la bancabilité ; - Passer en comité de crédit ; - Présenter des offres satisfaisantes ; - Rédiger la documentation de financement au profit des prêteurs ; - Permettre la réalisation de tirages supplémentaires sur toute la durée du marché. Les conseils fiscaux et comptables ne feront pas partie du champ d'intervention de la Mission. 2/ Le marché est dit composite étant donné qu'il est composé de prestations réglés par des prix forfaitaires et des prix unitaires. 3/ L'accord-cadre, il est conclu sans montant minimum et avec un montant maximum de 1 000 000 euro(s) HT sur la durée totale du marché L'accord-cadre est mono-attributaire

    Framework agreementApr 16, 2025
    May 23, 2025(Expired)
  • SPL Grand Est mobilités

    Markeds- og opinionsundersøkelser

    Marché relatif à la réalisation d'études sites et sols pollués nécessaires à la mise en oeuvre du programme d'ouverture à la concurrence ferroviaire de la Région Grand Est

    Le marché est un accord-cadre soumis aux dispositions des articles L. 2125-1, R. 2142-9, R. 2162-1 et suivants, et exécuté au fur et à mesure de l'émission de bons de commande dans les conditions fixées aux articles R. 2162-13 et suivants du Code de la Commande publique, il est conclu sans montant minimum et avec un montant maximum de 600 000 euro(s) HT sur la durée totale du marché reconductions comprises. L'accord-cadre est mono-attributaire

    CompetitionApr 14, 2025
    May 16, 2025(Expired)
  • SPL Grand Est mobilités

    Miljøovervåking og naturvitenskapelige tjenester

    Marché relatif à la réalisation d'études géotechniques nécessaires à la mise en oeuvre du programme d'ouverture à la concurrence ferroviaire de la Région Grand Est

    Le marché est un accord-cadre soumis aux dispositions des articles L. 2125-1, R. 2142-9, R. 2162-1 et suivants, et exécuté au fur et à mesure de l'émission de bons de commande dans les conditions fixées aux articles R. 2162-13 et suivants du Code de la Commande publique, il est conclu sans montant minimum et avec un montant maximum de 600 000 euro(s) HT sur la durée totale du marché reconductions comprises. L'accord-cadre est mono-attributaire

    CompetitionApr 14, 2025
    May 16, 2025(Expired)
  • SPL Grand Est mobilités

    Markeds- og opinionsundersøkelser

    Réalisation d'études de territoires, de mobilités et socioéconomiques sur le périmètre géographique de la Région Grand Est

    Dans le cadre de l'exécution des prestations trois types d'études sont réalisées : - Diagnostic du territoire ; - Diagnostic de la mobilité ; - Construction des offres cibles, prévisions de trafics et de recettes et évaluation des coûts d'investissement et d'exploitation. La réalisation de l'étude de l'ensemble du Grand Est se fait par le biais de marchés subséquents désignant le périmètre géographique à étudier dans le cadre du marché subséquent notifié. Dans le cadre de l'exécution de chaque marché subséquent un planning d'exécution de rendu des livrables de l'étude est mis en place. Ce planning fait apparaître la date de restitution de mi-parcours présentant les avancées de l'étude à la moitié du délai escompté ainsi que la date de la restitution finalisée et des éléments de reprises. Le marché est un accord-cadre soumis aux dispositions des articles L.2125-1, R.2142-9, R.2162-1 et suivants, donnant lieu à la conclusion de marchés subséquents dans les conditions fixées aux articles R.2162-7 et suivants du Code de la commande publique. Les prestations prévues au marché sont rémunérées par application de prix unitaires, tels que définis dans le bordereau des prix unitaires (BPU), aux quantités commandées. L'accord-cadre est conclu sans montant minimal et avec un montant maximal d'un million cinq cent mille d'euros (1 500 000 euro(s) HT) pour la durée totale du marché. L'accord-cadre est mono-attributaire. Code CPV concernant la présente mission : 79311100-8 Services de conception d'études 79311000-7 Services d'études

    ResultApr 10, 2025
    Apr 9, 2025(Expired)
  • SPL Grand Est mobilités

    Markeds- og opinionsundersøkelser

    Marché d'assistance à maîtrise d'ouvrage relative à l'appui du service achats pour les procédures marchés publics et achats projets

    Les Titulaires de l'accord-cadre assurent une prestation d'assistance achat, soit dès l'expression de besoin jusqu'à la notification, soit en tout ou partie pendant la passation des procédures de marchés, soit au cours de l'exécution des marchés (avenants, sous-traitance, réception etc.). Dans le cadre de l'exécution de ces prestations, il peut ponctuellement être amené à prodiguer des conseils et expertises spécifiques. La SPL Grand Est Mobilités peut faire appel au Titulaire sur des prestations telles que l'élaboration d'une stratégie achat ou la réalisation d'un sourcing particulier. L'exécution des prestations par le Titulaire implique une prise de connaissance des environnements juridiques et opérationnels de la SPL Grand Est mobilités, des procédures, processus, documents types et modèles déjà mis en place au sein du service achats. Le Grand Est Mobilités garde la responsabilité des actes exécutoires suivants : - Réalisation de services faits - Vérification et validation des factures ; En outre, le Grand Est Mobilités : - Apporte au Titulaire l'ensemble des directives à mettre en oeuvre ; - Réalise l'ensemble des arbitrages ; - Tout au long de la procédure traite exclusivement avec les opérateurs titulaires de ses marchés publics et des projets sauf indication contraire de la SPL Grand Est Mobilités

    ResultApr 10, 2025
    Apr 9, 2025(Expired)
  • SPL Grand Est mobilités

    Rådgivende ingeniørtjenester for bygg og anlegg

    Appel à manifestation d'intérêt dans le cadre de la passation d'un marché relatif à l'acquisition d'un Système Intégré des Mobilités Régionales (SIMR) pour le réseau de transport Fluo Grand Est

    Appel à manifestation d'intérêt dans le cadre de la passation d'un marché relatif à l'acquisition d'un Système Intégré des Mobilités Régionales (SIMR) pour le réseau de transport Fluo Grand Est. La SPL GEM a retenu le principe d'un Système Intégré des Mobilités Régionales (SIMR) pour l'ensemble des mobilités régionales (ferroviaires, routiers et vélos). Ce système qui regroupe la Relation Client, le SAEIV, la distribution et la billettique est la promesse d'un parcours usager fluidifié dans l'accès à l'information, la vente et la réservation de billets et donc d'une mobilité multimodale facilitée pour tous, diminuant ainsi l'usage contraint de la voiture individuelle. Le présent appel à manifestation d'intérêt (AMI) de type sourcing a pour objet de permettre à la SPL GEM de connaître plus précisément les enjeux contractuels et financiers des opérateurs économiques, et d'échanger avec eux sur les besoins du secteur et les questions relatives à l'acquisition d'un Système Intégré des Mobilités Régionales (SIMR)

    PlanningMar 19, 2025
    Mar 28, 2025(Expired)
  • SPL Grand Est mobilités

    Rådgivende ingeniørtjenester for bygg og anlegg

    Marché relatif à l'assistance à maitrise d'ouvrage de la SPL Grand Est Mobilités dans le cadre de l'accompagnement à la mise en oeuvre de la mise en concurrence ferroviaire pour le compte de la Région Grand Est

    Le marché est un accord-cadre soumis aux dispositions des articles L. 2125-1, R. 2142-9, R. 2162-1 et suivants, et donnant lieu à la conclusion de marchés subséquents dans les conditions fixées aux articles R. 2162-7 et suivants du Code de la commande publique, il est conclu sans montant minimum et avec un montant maximum de 7 000 000 euro(s) HT sur la durée totale du marché. L'accord-cadre est mono-attributaire. L'objet de cet accord-cadre est l'assistance à maitrise d'ouvrage de la SPL Grand Est Mobilités dans le cadre de l'accompagnement à la mise en oeuvre de la mise en concurrence ferroviaire pour le compte de la Région Grand Est, en particulier pour les volets ingénierie, marketing. Assistance à la conception de cahiers des charges et de programmes fonctionnels, la vérification des atteintes des objectifs et des démonstrations des offres. Les domaines suivants sont exclus du périmètre du présent marché : - Les éléments relatifs questions juridiques (hors rédaction de cahier des charges et normes techniques) ; - Les questions relatives au matériel roulant ; - Les questions relatives à la signalisation ferroviaire ; - Les questions relatives à la réalisation d'études contribuant à l'identification des enjeux environnementaux, entre autres sur les plans écologique, floristique et faunistique, des sites et paysages remarquables ou caractéristiques du patrimoine naturel et culturel dans le périmètre des projets ferroviaires, et à leur prise en compte tout au long de la mise en oeuvre de ces projets pour limiter leurs impacts environnementaux potentiels, directs ou indirect, immédiats ou de plus long terme. Les éléments relatifs aux matières économiques et financières sont exclus du présent marché ; le Titulaire devra toutefois travailler en interface avec les économistes du Donneur d'ordres afin de réaliser des études technico-financières et de déterminer l'opportunité d'une solution technique cohérente

    ResultMar 11, 2025
    Mar 10, 2025(Expired)
  • SPL Grand Est mobilités

    Markeds- og opinionsundersøkelser

    Assistance à Maîtrise d'Ouvrage générale à la mise en place d'un Système Intégré des Mobilités Régionales (SIMR) et autres prestations diverses

    1/ Les prestations demandées au titulaire englobent des prestations : Point A : La définition du besoin, les préconisations de fonctionnement et les notes stratégiques sur l'ensemble des sujets relatifs aux missions de SIMR ; Point B : La rédaction des pièces techniques du marché public SIMR ; Point C : L'analyse des candidatures et des offres du marché SIMR ; l'accompagnement au choix du titulaire du contrat SIMR Point D : L'appui à la mise en place opérationnelle du marché SIMR ; le suivi du contrat et du planning de déploiement de l'ensemble des composantes du contrat Point E : Prestations diverses au titre de l'accompagnement de la SPL GEM dans les domaines suivants : SAEIV, distribution, billettique et RC en lien avec l'objet du contrat. 2/Marché composite comprenant des prestations forfaitaires, unitaires à marchés subséquent et unitaires à bons de commande conclu sans montant minimum et avec un montant maximum de 5 700 000 euro(s) HT sur la durée totale du marché. L'accord-cadre est mono-attributaire. 3/ Code CPV concernant la présente mission : 79311100-8 Services de conception d'études 79311000-7 Services d'études Codes CPV objet de l'étude de l'AMO 71311200 - Services de conseil en matière de systèmes de transport 71322500 - Services de conception technique pour installations de transport

    Framework agreementMar 7, 2025
    Apr 11, 2025(Expired)
  • SPL Grand Est mobilités

    Sikkerhetsrådgivning

    Marché de réalisation et de mise en oeuvre d'études de signalisation concernant la création de zones d'interface entre deux gestionnaires d'infrastructure sur les LDFT transférées à la Région

    L'objet de cet accord-cadre est l'assistance à maitre d'ouvrage, pour la réalisation et la mise en oeuvre des études de création des zones d'interface avec le gestionnaire d'infrastructure SNCF Réseau et d'autres gestionnaires d'infrastructure, sur les lignes de désertes fines du territoire de la région Grand Est. Les études de signalisation dans le présent accord cadre vise uniquement les travaux relatifs aux points limites des lignes transférées en propriété à la région. La zone limite d'interface doit se réaliser à périmètre constant avec d'une part, la signalisation de SNCF Réseau, tout en prévoyant une signalisation potentiellement évolutive d'autre part. Le marché est un accord-cadre soumis aux dispositions des articles L.2125-1, R.2142-9, R.2162-1 et suivants, donnant lieu à la conclusion de marchés subséquents dans les conditions fixées aux articles R.2162-7 et suivants du Code de la commande publique. Il est conclu sans montant minimum et avec un montant maximum de deux millions d'euros Hors-taxes (2 000 000 euro(s) HT) sur la durée totale du marché reconductions comprises. Il s'agit d'un accord-cadre mono-attributaire. L'accord-cadre est conclu pour une durée initiale de vingt-quatre (24) mois à partir de sa notification. Le marché peut être reconduit tacitement 2 fois par période de 12 mois, soit une durée totale maximale, reconduction comprise, de 48 mois

    Framework agreementJan 17, 2025
    Feb 17, 2025(Expired)
  • SPL Grand Est mobilités

    Sikkerhetsrådgivning

    Accord-cadre relatif à l'assistance à maîtrise d'ouvrage de l'Acheteur public concernant la fourniture et l'homologation de matériel roulant ferroviaire autant sur les sujets techniques, juridiques et financiers

    Accord-cadre relatif à l'assistance à maîtrise d'ouvrage de l'Acheteur public concernant la fourniture et l'homologation de matériel roulant ferroviaire autant sur les sujets techniques, juridiques et financiers. Le présent marché doit également couvrir une assistance à maitrise d'ouvrage pour les infrastructures de maintenance en fonction du type de matériel roulant finalement retenu. Par ailleurs, le marché d'acquisition de matériel roulant devra inclure des prestations de maintenance dudit matériel l'analyse des offres se fera en cout complet étudiée sur la durée de vie du parc. Le marché est un accord-cadre soumis aux dispositions des articles L.2125-1, R.2142-9, R.2162-1 et suivants, donnant lieu à la conclusion de marchés subséquents dans les conditions fixées aux articles R.2162-7 et suivants du Code de la commande publique. Les prestations prévues au marché sont rémunérées par application de prix unitaires, tels que définis dans le bordereau des prix unitaires (BPU), aux quantités commandées. L'accord-cadre est conclu sans montant minimal et avec un montant maximal d'un million et cinq cent mille d'euros hors taxes (1 500 000 euro(s) HT) pour la durée totale du marché. L'accord-cadre est mono-attributaire

    Framework agreementJan 14, 2025
    Jan 27, 2025(Expired)
  • SPL Grand Est mobilités

    Sikkerhetsrådgivning

    Marché de réalisation et la mise en oeuvre d'études de signalisation sur les lignes de désertes fines du territoire sur la région Grand Est

    L'objet de cet accord-cadre est l'assistance à maitre d'ouvrage, la SPL Grand Est Mobilités, pour la réalisation et la mise en oeuvre des études de création des zones d'interface avec le gestionnaire d'infrastructure SNCF Réseau, les études de modification de signalisation sur les LDFT, les études d'amélioration des accessibilités sur les sites ferroviaires sur les lignes de désertes fines du territoire sur la région Grand Est dans le cadre des transferts de propriété de ces lignes. Les prestations demandées au titulaire englobent les prestations d'assistance, d'accompagnement, d'expertise. De manières générales le titulaire devra accompagner le maître d'ouvrage dans les différentes études à conduire. La prestation intègre un rôle d'expertise, d'appui et d'accompagnement général du maitre d'ouvrage. L'accord-cadre est conclu sans montant minimum et avec un montant maximum de 2 000 000 euro(s) HT sur la durée totale du marché. L'accord-cadre est mono-attributaire. Code CPV objet de l'étude de l'AMO 71311230 - Services d'ingénierie ferroviaire 34632200-8 Équipement électrique de signalisation de chemin de fer 34928471-0 Matériel de signalisation 71311200 - Services de conseil en matière de systèmes de transport

    Framework agreementOct 29, 2024
    Nov 18, 2024(Expired)
    €2,000,000
  • SPL Grand Est mobilités

    Grunnarbeid og anleggsvirksomhet

    Appel à manifestation d'intérêt concernant la mise en concurrence des missions de gestionnaire d'infrastructure au travers d'un marché de GI en Région Grand Est

    Le projet du lot GI consiste à ouvrir à la concurrence les missions de gestionnaires d'infrastructures de plusieurs lignes à horizon 2029 - 2030. Les missions de GI sont les suivantes : - CAPEX GI = o Travaux de régénération de l'infrastructure en fonction des besoins déterminés ; o Travaux de réaménagement des gares en fonction des besoins déterminés ; o Mises aux normes / mise en accessibilité. - OPEX GI = o Entretien et maintenance courante de l'infrastructure et des installations annexes ; o Gestion capacitaire (attribution des sillons & encaissement des péages / redevances) ; o Gestion opérationnelle des circulations ; o Gestion des gares. Les lignes du lot GI font l'objet d'un transfert de propriété dans le cadre de l'application du décret n° 2020-1820 du 29 décembre 2020 relatif au transfert de gestion de lignes ferroviaires d'intérêt local ou régional à faible trafic et au transfert de missions de gestion de l'infrastructure sur de telles lignes, et portant diverses autres dispositions. Le périmètre actuel du lot GI Régional Grand Est intègre 12 LDFT. Ces lignes ont fait l'objet du protocole d'accord dit « de Girancourt » sur l'avenir des lignes ferroviaires de desserte fine du territoire, signé le 20 février 2020 entre l'Etat, la Région Grand Est et SNCF Réseau. Le marché GI intègre en outre, trois lignes capillaires fret qui seront isolées du réseau exploité par SNCF Réseau à la suite du transfert des LDFT. Une réflexion est en cours pour étendre le périmètre du lot GI à d'autres capillaires fret. Ce périmètre pourra donc être élargi en fonction du résultat des analyses et des opportunités identifiées dans le cadre de l'avancement du projet

    PlanningOct 25, 2024
    Nov 15, 2024(Expired)
  • SPL Grand Est mobilités

    Spesialisert jernbaneutstyr

    Appel à manifestation d'intérêt pour les études et la fourniture visant le renouvellement du matériel Corail

    Le présent appel à manifestation d'intérêt (AMI) de type sourcing a pour objet de permettre à la Région Grand Est de connaître plus précisément les enjeux contractuels et financiers des opérateurs économiques, et d'échanger le modèle envisagé pour remplacement des rames Corail et des locomotives BB26000 associées. Le remplacement des rames Corail et des locomotives BB26000 associées, circulant sur la Région Grand Est, est envisagé pour le début du service annuel 2032. A date, le parc de Corail concerne 22 compositions formées d'une locomotive BB 26 000 et d'environ 150 voitures Corail voyageur non motorisées. Le nouveau parc pourra être composé de rames automotrices ou d'ensembles constitués d'une locomotive et de véhicules remorqués. Le nouveau matériel circulera notamment sur l'axe Strasbourg-Bâle (Basel Sbb) du TER200. En conséquence, le matériel devra répondre à la réglementation en vigueur sur les réseaux ferrés français et suisse. La ligne Strasbourg-Bâle admettant des vitesses maximales de 220 km/h, le nouveau matériel devra pouvoir circuler au moins jusqu'à 200 km/h. Des travaux en gare de Bâle étant prévus à l'horizon 2032, le nouveau matériel ne pourra plus circuler sous la tension française. Par conséquent, il devra être bi-courant pour pouvoir circuler sous les 25 kV, 50 Hz alternatif côté français et sous les 15 kV, 16 2/3 Hz alternatif côté suisse. Ces rames circuleront uniquement sur des lignes à écartement standard (1.435 m). La stratégie d'acquisition du matériel roulant n'étant pas encore totalement arrêtée, le renouvellement du Corail pourrait s'inscrire dans une opération d'acquisition plus volumineuse. Les codes CPV concernant cet AMI sont : - 34620000-9 - Matériel roulant ; - 34630000-2 - Pièces détachées pour locomotives ou matériel ferroviaire roulant, équipement de commande et de contrôle du trafic ferroviaire ; - 50222000-7 - Services de réparation et d'entretien de matériel roulant

    PlanningSep 30, 2024
    Oct 1, 2025(Expired)
  • SPL Grand Est mobilités

    Togtjenester og togdrift

    Appel à manifestation d'intérêt dans le cadre de la concession de service public pour la fourniture de services de transport ferroviaire et routier de voyageurs sur le lot Etoile de Reims

    La Région Grand Est (la Région) est l'autorité organisatrice des transports ferroviaires de voyageurs d'intérêt régional sur son territoire et est, à ce titre, chargée de l'organisation des services publics de transport ferroviaire de voyageurs. Dans le cadre de la loi Pacte ferroviaire du 27 juin 2018, elle s'est engagée dans un processus de mise en concurrence des services ferroviaires dans l'optique de faire progresser la quantité et la qualité du service offert, contenir la hausse des coûts et la ramener au niveau commun à toutes les activités de service. Dans ce contexte, la Région a d'ores et déjà lancé les procédures de publicité et de mise en concurrence de 4 lots. Le lot Etoile de Reims est le cinquième lot ouvert à la concurrence. Le présent appel à manifestation d'intérêt (AMI) de type sourcing a pour objet de permettre à la Région Grand Est de connaître plus précisément les enjeux contractuels et financiers des opérateurs économiques, et d'échanger avec eux sur les besoins du secteur et les questions relatives à la gestion et l'exploitation du lot Etoile de Reims. Un avis de pré-information a été publié le 15 mars 2023 sous la référence 2023/S 053-157705 (JOUE - 157705-2023-FR)

    PlanningSep 16, 2024
    Sep 17, 2025(Expired)
  • SPL Grand Est mobilités

    Juridiske tjenester

    Prestations de conseil et de représentation juridique pour le compte de la SPL Grand Est Mobilités

    Le marché, objet de la consultation, est passé selon une procédure adaptée régie par les articles L. 2123-1 et R. 2123-1 et 2 du Code de la commande publique (3° : marché ayant pour objet des services sociaux et autres services spécifiques). Le marché est un accord-cadre soumis aux dispositions des articles L.2125-1, R.2142-9, R.2162-1 et suivants, et donnant lieu à la conclusion de marchés subséquents dans les conditions fixées aux articles R.2162-7 et suivants du Code de la commande publique, il est conclu sans montant minimum et avec un montant maximum pour chaque lot, respectivement, de : - Lot 1 (droit des sociétés et fiscal) : 1 400 000 euro(s) HT sur la durée totale du marché ; - Lot 2 (droit social) : 250 000 euro(s) HT sur la durée totale du marché ; - Lot 3 (Droit concessions ferroviaires et leur mise en concurrence, droit du transport, droit public général, droit de la construction, urbanisme et environnement, droit de la commande publique) : 6 000 000 euro(s) HT sur la durée totale du marché. L'accord-cadre est mono-attributaire

    Framework agreementSep 16, 2024
    Oct 24, 2024(Expired)