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  • RTM - Régie des Transports Métropolitains

    Lastebiler og transportkjøretøy

    FOURNITURE DE VITRAGES POUR LES AUTOBUS, AUTOCARS ET MINIBUS DU GROUPE RTM (4 LOTS)

    La Régie des Transports Métropolitains a attribué un contrat à CBM CAR ET BUS MAINTENANCE, DAIMLER BUSES FRANCE et RS PARE BRISE pour la fourniture de vitrages pour les autobus, autocars et minibus du groupe RTM en France. Le contrat, d'une valeur finale de 4 805 828 €, est un accord-cadre d'une durée allant jusqu'au 3 avril 2031. Il est divisé en quatre lots : le lot 1 pour les véhicules EVOBUS-MERCEDES (valeur maximale de 7 500 000 € HT), le lot 2 pour les véhicules IVECO (valeur maximale de 1 200 000 € HT), le lot 3 pour les véhicules IRIZAR (valeur maximale de 1 200 000 € HT), et le lot 4 pour les véhicules multimarques avec services associés (valeur maximale de 4 000 000 € HT). Les critères d'attribution étaient basés sur la valeur technique (34%) et le prix (66%), avec une attention particulière portée à l'organisation logistique, la gestion des stocks tampons, la qualité de la gestion des anomalies et l'engagement environnemental.

    ResultApr 27, 2026
    Apr 26, 2026(Expired)
  • RTM - Régie des Transports Métropolitains

    IT-drift og support

    MAINTENANCE MATERIELLE ET LOGICIELLE DU RESEAU RADIO DE LA REGIE DES TRANSPORTS METROPOLITAINS (2 LOTS)

    La Régie des Transports Métropolitains a attribué des accords-cadres à AMCOM et ETELM pour la maintenance matérielle et logicielle de son réseau radio, pour une durée de 5 ans. Le lot 1, concernant le réseau radio surface TETRA, a une valeur maximale de 1 500 000,00 euros HT, tandis que le lot 2, pour le réseau radio communication, a une valeur maximale de 300 000,00 euros HT. Les critères d'attribution étaient basés sur la valeur technique (optimisation du délai de réalisation pour l'échange standard et le remplacement d'équipements) et le prix.

    ResultApr 27, 2026
    Apr 26, 2026(Expired)
  • RTM - Régie des Transports Métropolitains

    Spesialisert maling og overflatebehandling

    Fourniture de peintures et produits associés pour la Régie des Transports Métropolitains (5 lots)

    La RTM - Régie des Transports Métropolitains a attribué un accord-cadre à FARSY, GUIPROMAN et CAP PEINTURE pour la fourniture de peintures et produits associés, répartis en 5 lots (peinture aérosols, peinture carrosserie urbain, peinture carrosserie interurbain, peinture divers et laque de finition). Le contrat, d'une durée ferme de 5 ans, a une valeur maximale totale de 1 100 000 Euros HT pour l'ensemble des lots, avec une valeur finale de 51 121 €. Les critères d'attribution incluaient la valeur technique (34% ou 50% selon le lot, appréciée sur la pertinence du conditionnement et la qualité des échantillons) et le prix (66% ou 50% selon le lot). Six offres ont été reçues.

    ResultMar 12, 2026
    Mar 11, 2026(Expired)
  • RTM - Régie des Transports Métropolitains

    Avfallshåndtering

    PRESTATIONS DE COLLECTE, DE TRANSPORT ET DE VALORISATION DES DECHETS MENAGERS SUR LES SITES RTM (2 LOTS)

    RTM - Régie des Transports Métropolitains a attribué un accord-cadre à Elise Méditerranée pour la collecte, le transport et la valorisation des déchets ménagers sur les sites de la RTM en France. Le contrat, d'une durée ferme de 5 ans, est divisé en deux lots : le lot n°1 pour la gestion des déchets ménagers non valorisables, avec un montant maximum de 2 500 000 Euros HT, et le lot n°2 pour la gestion des déchets ménagers valorisables, avec un montant maximum de 450 000 Euros HT. La valeur finale du contrat est de 978 526 €. Les critères d'attribution incluaient la qualité (34%) et le prix (66%), avec une attention particulière portée à l'organisation, la planification, les outils, les moyens garantissant la qualité des prestations et les mesures en matière de responsabilités sociales et environnementales.

    ResultMar 12, 2026
    Mar 11, 2026(Expired)
  • RTM - Régie des Transports Métropolitains

    FOURNITURE DE PIECES DETACHEES DESTINEES A L'ENTRETIEN ET LA REPARATION DES CLIMATISATIONS EMBARQUEES SUR LES AUTOBUS ET AUTOCARS DU GROUPE RTM

    La RTM - Régie des Transports Métropolitains a attribué des accords-cadres à PRO BUS CARS et DICSIT ALLIANCE pour la fourniture de pièces détachées destinées à l'entretien et la réparation des climatisations embarquées sur les autobus et autocars du groupe RTM en France. Le contrat, d'une durée de 5 ans ferme, est divisé en trois lots avec des montants maximums d'engagement respectifs de 2 700 000,00 euros HT pour le lot 1 (pièces KONVEKTA), 800 000,00 euros HT pour le lot 2 (pièces HISPACOLD) et 3 800 000,00 euros HT pour le lot 3 (pièces multimarques). La valeur finale du contrat est de 1 388 866 €. Les critères d'attribution incluaient la valeur technique (34%), avec une pondération sur l'optimisation du délai moyen de livraison (65%), la quantité moyenne du stock tampon (25%) et l'engagement environnemental (10%), ainsi que le prix (66%).

    ResultFeb 26, 2026
    Feb 25, 2026(Expired)
  • RTM - Régie des Transports Métropolitains

    Datamaskinhandel og tilhørende utstyr

    FOURNITURE DE POSTES INFORMATIQUES ET DE TABLETTES AVEC CONNECTIQUES ET PILOTES POUR LE GROUPE RTM (2 LOTS)

    Le Groupe RTM - Régie des Transports Métropolitains, en France, a attribué un accord-cadre pour la fourniture de postes informatiques et de tablettes avec connectiques et pilotes associés, divisé en deux lots. Le lot 1, pour les postes informatiques, a été attribué à ESI FRANCE, ECONOCOM et CIRCLE CONSULTING, avec une valeur maximale de 2 000 000,00 euros HT. Le lot 2, pour les tablettes, a été attribué à ILIANE INFORMATIQUE GROUPE OCI INFORMATIQUE et LID, avec une valeur maximale de 1 300 000,00 euros HT. La durée de chaque accord-cadre est de 5 ans ferme. La valeur finale du contrat est de 2 419 194 euros. Les critères d'attribution étaient le prix (66%) et la valeur technique (34%), cette dernière étant évaluée sur la performance des équipements (60%) et la qualité du processus de prise en charge des produits défectueux sous garantie (40%). Cinq offres ont été reçues.

    ResultFeb 23, 2026
    Feb 22, 2026(Expired)
  • RTM - Régie des Transports Métropolitains

    Avfallshåndtering

    PRESTATIONS DE NETTOYAGE D'ESPACES EXTERIEURS ET DE ZONES DE MAINTENANCE POUR LA REGIE DES TRANSPORTS METROPOLITAINS (2 LOTS)

    La Régie des Transports Métropolitains a attribué un contrat à GUY CHALLANCIN pour la prestation de services de nettoyage d'espaces extérieurs et de zones de maintenance en France. Le contrat, d'une durée de 5 ans ferme, est divisé en deux lots, chacun avec un montant maximum d'engagement de 9 millions d'euros hors taxes. Le lot 1 concerne le nettoyage des espaces privés de la RTM, tandis que le lot 2 porte sur le nettoyage des extérieurs et parkings situés dans les zones publiques exploitées par la RTM. La valeur finale du contrat est de 4 570 826 €. Les critères d'attribution étaient basés sur la valeur technique (34%), incluant la performance de l'organisation, des moyens mis en œuvre et la pertinence des mesures RSE, et le prix (66%).

    ResultFeb 23, 2026
    Feb 22, 2026(Expired)
  • RTM - Régie des Transports Métropolitains

    Elektrisk infrastruktur og veibelysning

    Renouvellement des escaliers mécaniques et travaux associés dans les stations de métro de la RTM à Marseille

    La RTM - Régie des Transports Métropolitains a attribué des contrats pour le renouvellement des escaliers mécaniques et les travaux associés dans les stations de métro de Marseille. Les contrats, d'une durée de 300 mois, sont répartis en trois lots : le lot 1 pour le renouvellement et la maintenance des escaliers mécaniques (valeur maximale de 170 000 000 euros HT), le lot 2 pour les travaux d'habillage (valeur maximale de 10 000 000 euros HT), et le lot 3 pour les travaux d'électricité (valeur maximale de 1 500 000 euros HT). Les attributaires sont OTIS, INEO PROVENCE ET COTE D’AZUR et ETCB, pour une valeur finale totale de 52 488 452 €. Le lot 1 est un contrat global de performance, associant maintenance et installation avec un objectif de performance mesuré par le taux d'indisponibilité. Les critères d'attribution incluaient la valeur technique (qualité des équipements, délai d'installation, niveau de performance, optimisation de la consommation électrique) et le coût global pour le lot 1, la valeur technique (délai d'habillage, méthodologie, moyens techniques) et le prix pour le lot 2, et la valeur technique (délai et méthodologie de remplacement des câbles) et le prix pour le lot 3.

    ResultFeb 3, 2026
    Feb 2, 2026(Expired)
  • RTM - Régie des Transports Métropolitains

    FOURNITURE DE PIECES DETACHEES DESTINEES AU SYSTEME DE CLIMATISATION DU TRAMWAY DE LA REGIE DES TRANSPORTS METROPOLITAINS

    La RTM - Régie des Transports Métropolitains a attribué un accord-cadre à KNORR-BREMSE SYSTEME FERROVIAIRES FRANCE pour la fourniture de pièces détachées destinées au système de climatisation du tramway, pour une durée de 5 ans. Le contrat, d'une valeur finale de 878 960 €, a été attribué suite à une procédure avec négociation, et l'évaluation des offres a pris en compte la valeur technique (34%, incluant l'optimisation des minimums de commande et des délais de livraison) et le prix (66%). Quatre offres ont été reçues pour ce marché.

    ResultJan 12, 2026
    Jan 11, 2026(Expired)
  • RTM - Régie des Transports Métropolitains

    Grande Révision de mi-vie pour le Tramway FLEXITY OUTLOOK de la Régie des Transports Métropolitains

    La RTM - Régie des Transports Métropolitains a attribué un contrat à ACC M pour la grande révision de mi-vie des tramways FLEXITY OUTLOOK. Ce contrat de services, d'une durée de 6 ans et d'une valeur finale de 24 994 750 €, concerne la maintenance des rames de tramway. Les prestations peuvent être réalisées soit au dépôt de tramway Saint-Pierre de la RTM à Marseille (473 rue Saint-Pierre, 13012 Marseille), soit sur un site externe choisi par le prestataire. Les critères d'attribution incluaient la valeur technique (40%), le prix (50%) et l'optimisation du délai (10%). Trois offres ont été reçues pour ce marché.

    ResultJan 8, 2026
    Jan 7, 2026(Expired)
  • RTM - Régie des Transports Métropolitains

    Bygg og anlegg - Oppføring, renovering og vedlikehold av bygninger

    TRAVAUX DE RENOVATION DE LA STATION DE METRO CASTELLANE A MARSEILLE

    La RTM - Régie des Transports Métropolitains a attribué un accord-cadre à GER pour des travaux de rénovation de la station de métro Castellane à Marseille. Le contrat, d'une durée de 12 mois, est divisé en trois lots : curage, maçonnerie, aménagement (lot 1-a), revêtements de sol (lot 1-b) et parement pierre (lot 1-c), avec des montants maximums respectifs de 3 700 000 euros HT, 4 000 000 euros HT et 3 500 000 euros HT. La valeur finale du contrat est de 3 554 696 €. La sélection s'est basée sur la valeur technique (40%) et le prix (60%), avec une seule offre reçue.

    ResultJan 7, 2026
    Jan 6, 2026(Expired)
  • RTM - Régie des Transports Métropolitains

    Bygg og anlegg - Oppføring, renovering og vedlikehold av bygninger

    TRAVAUX DE RENOVATION DE LA STATION DE METRO CASTELLANE A MARSEILLE

    La RTM - Régie des Transports Métropolitains a attribué un contrat à ISTAL ENERGIES et METALUMINE pour des travaux de rénovation de la station de métro Castellane à Marseille. Le contrat est un accord-cadre d'une durée de 12 mois, sans montant minimum d'engagement, mais avec un montant maximum de 4 000 000 euros HT pour le lot 1 (Second Œuvre), 2 500 000 euros HT pour le lot 2 (Serrurerie / Métallerie / Menuiserie) et 2 000 000 euros HT pour le lot 3 (Éclairage / Électricité CFO-CFA). La valeur finale du contrat est de 2 861 905 euros. Les critères d'attribution étaient la valeur technique (40%) et le prix (60%). Trois offres ont été reçues.

    ResultJan 7, 2026
    Jan 6, 2026(Expired)
  • RTM - Régie des Transports Métropolitains

    PRESTATIONS DE FORMATION AU TITRE PROFESSIONNEL « AGENT DE MEDIATION, INFORMATION, SERVICES (AMIS) » POUR LES AGENTS DE LA REGIE DES TRANSPORTS METROPOLITAINS (RTM)

    1/ Il s'agit d'un marché public passé selon une procédure avec négociation, en application des articles L2124-3, R2124-4 et R2161-21 à R2161-23 du Code de la Commande Publique. 2/ Le présent marché public est un accord-cadre au sens des articles L2125-1.1° et R2162-1 et suivants du Code. 3/ L'accord-cadre est conclu avec un seul opérateur économique et exécuté en partie par l'émission de bons de commande, pour les prestations décrites dans les documents contractuels et en partie par la conclusion de marchés subséquents pour les besoins dont toutes les stipulations contractuelles ne sont pas fixées dans les documents de l'accord-cadre. En application de l'article R2162-4 du Code, l'accord-cadre est conclu sans montant minimum d'engagement et avec un montant maximum d'engagement de 900 000,00 euros HT sur la durée de l'accord-cadre (4 ans). 4/ Le présent accord-cadre est un marché public de services. Il se réfère au Cahier des Clauses Administratives Générales applicable aux marchés publics de fournitures courantes et de services (CCAG/FCS), approuvé par l'arrêté du 30 mars 2021. 5/ La durée de l'accord-cadre est de quatre ans ferme, à compter de sa date de notification. 6/ Au stade des candidatures, les documents transmis avec l'Avis d'Appel Public à la Concurrence, figurent dans le règlement de la consultation « Phase candidature » joint en annexe du présent AAPC. 7/ Les candidats doivent obligatoirement transmettre leur candidature (et leur offre en phase ultérieure) de façon dématérialisée via le site www.achatpublic.com. 8/ En phase ultérieure, la RTM mettra à disposition le Dossier de Consultation des Entreprises (DCE) complet aux candidats admis à déposer une offre, via le site www.achatpublic.com qui fournira à ces derniers les modalités de téléchargement (adresse Internet et code d'accès). Les candidats devront transmettre leur offre obligatoirement de façon dématérialisée via le site Internet achatpublic.com.

    ResultNov 26, 2025
    Nov 25, 2025(Expired)
    €900,000
  • RTM - Régie des Transports Métropolitains

    Industrimaskiner

    MISE A DISPOSITION, REMPLISSAGE ET MAINTENANCE DES DISTRIBUTEURS AUTOMATIQUES DE PRODUITS ALIMENTAIRES, DE BOISSONS CHAUDES ET FROIDES POUR LES LOCAUX DE LA RTM

    La consultation est décomposée en trois lots ci-après énoncés : LOT N°1 : Mise à disposition, remplissage et maintenance des distributeurs automatiques de produits alimentaires, de boissons chaudes et froides pour les locaux de la RTM à Marseille LOT N°2 : Mise à disposition, remplissage et maintenance des distributeurs automatiques de produits alimentaires, de boissons chaudes et froides pour les locaux de la RTM en zone hors Marseille Ouest. LOT N°3 : Mise à disposition, remplissage et maintenance des distributeurs automatiques de produits alimentaires, de boissons chaudes et froides pour les locaux de la RTM en zone hors Marseille Est. Les présents marchés publics sont passés selon une procédure avec négociation, en application des articles L2124-3, R2124-4 et R2161-21 à R2161-23 du Code de la commande publique. Il s'agit d'accords-cadres mono-attributaires au sens des articles L2125-1.1° et R2162-2 et suivants du Code. Les marchés sont conclus sous forme d'accords-cadres conformément aux articles R. 2162-1 à R. 2162-6 et R. 2162-13 et R. 2162-14 du code de la commande publique. La durée initiale des accords-cadres est de trois (3) ans à compter de leur date de notification. Ils sont reconductibles une fois de manière tacite, sauf décision écrite contraire de la RTM, communiquée avec un préavis de 3 mois avant le terme, par lettre recommandée avec accusé de réception postal. La reconduction a une durée de deux (2) ans, soit une durée potentielle maximale de cinq (5) ans. En application de l'article R. 2112-4 du Code, le titulaire ne peut s'opposer à la reconduction de l'accord-cadre. Les accords-cadres à passer sont des marchés publics de fournitures courantes et services. Ils se réfèrent au Cahier des Clauses Administratives Générales applicable aux marchés publics de fournitures courantes et services, approuvé par l'arrêté du 30 mars 2021. Les candidats doivent obligatoirement transmettre leur candidature (et leur offre en phase ultérieure) de façon dématérialisée via le site www.achatpublic.com (les candidats pourront s'authentifier sur le site et notamment indiquer une adresse courriel électronique permettant de façon certaine une correspondance électronique pour d'éventuels compléments, précisions ou rectifications). Les dossiers qui seraient remis sous format papier seront retournés non ouverts à l'expéditeur et ne seront donc pas analysés. En application de l'arrêté du 22 mars 2019, les candidats pourront transmettre une copie de sauvegarde qui devra parvenir dans le délai imparti pour la remise des candidatures. Elle devra être placée dans un pli scellé comportant la mention lisible "Copie de sauvegarde" et ne pourra être ouverte que dans les cas prévus dans ledit arrêté. En phase ultérieure, la RTM mettra à disposition le Dossier de Consultation des Entreprises (DCE) aux candidats admis à déposer une offre, via le site www.achatpublic.com qui fournira à ces derniers les modalités de téléchargement (adresse Internet et code d'accès). Les candidats devront transmettre leur offre obligatoirement de façon dématérialisée via le site Internet achatpublic.com. Les éventuelles questions relatives à la présente procédure devront impérativement être adressées sur le site www.achatpublic.com qui met à disposition des candidats un système d'échange de recommandés électroniques dématérialisés.

    ResultOct 8, 2025
    Oct 7, 2025(Expired)
  • RTM - Régie des Transports Métropolitains

    Forskning og utdanning

    Prestations de formations de permis D, C et CE ; de FIMO, de titre professionnel de conducteur de transport en commun sur route et d'accompagnement à la VAE Titre professionnel Conducteurs pour la Régie des Transports Métropolitains

    La consultation est décomposée en quatre lots ci-après énoncés : - Lot n°1 : prestations de formations aux permis D (transports en commun), C (poids lourds) et CE (super lourds) - Lot n°2 : prestations de formations initiales minimums obligatoires « Voyageurs » et « Passerelle » (FIMO) - Lot n°3 : prestations de formations au titre professionnel de conducteur de transport en commun sur route - Lot n°4 : prestations d'accompagnement à la VAE titre professionnel de conducteur de transport en commun sur route Les présents marchés publics sont passés selon une procédure avec négociation, en application des articles L2124-3, R2124-4 et R2161-21 à R2161-23 du Code de la commande publique. Il s'agit d'accords-cadres au sens des articles L2125-1.1° et R2162-2 et suivants du Code. Les marchés sont conclus sous forme d'accords-cadres conformément aux articles R. 2162-1 à R. 2162-6 et R. 2162-13 et R. 2162-14 du code de la commande publique. En ce qui concerne les lots 1 et 2 Les accords-cadres sont multi-attributaires, conclus chacun avec 2 opérateurs économiques au maximum (sous réserve d'un nombre suffisant d'offres appropriées reçues), exécutés par l'émission de bons de commande, et selon les modalités de dévolution en cascade définies à l'article 5 du Cahier des Clauses Particulières. En ce qui concerne les lots 3 et 4 Les accords-cadres sont conclus avec un seul opérateur économique et exécutés par l'émission de bons de commande (articles R. 2162-13 et R. 2162-14 du code), sans négociation ni remise en concurrence préalable. Les prestations objet de la présente procédure sont rémunérées par des prix unitaires (Bordereau des prix unitaires, en annexe 1 du présent Acte d'engagement) et conformément aux quantités réellement mises en oeuvre. Les prix sont révisables. Les accords-cadres sont conclus sans montant minimum d'engagement. Les accords-cadres sont conclus avec un montant maximum d'engagement suivant, sur la durée initiale de un an : - Pour le lot 1 : 1 500 000 euros HT - Pour le lot 2 : 1 300 000 euros HT - Pour le lot 3 : 1 200 000 euros HT - Pour le lot 4 : 12 000 euros HT Pour chaque période de reconduction d'un an chacune, le montant maximum d'engagement est identique. Les accords-cadres à passer sont des marchés publics de services Ils se réfèrent au Cahier des Clauses Administratives Générales applicable aux marchés publics de Fournitures Courantes et Services (CCAG/FCS), approuvé par l'arrêté du 30 mars 2021. Les candidats doivent obligatoirement transmettre leur candidature (et leur offre en phase ultérieure) de façon dématérialisée via le site www.achatpublic.com (les candidats pourront s'authentifier sur le site et notamment indiquer une adresse courriel électronique permettant de façon certaine une correspondance électronique pour d'éventuels compléments, précisions ou rectifications). Les dossiers qui seraient remis sous format papier seront retournés non ouverts à l'expéditeur et ne seront donc pas analysés. En application de l'arrêté du 22 mars 2019, les candidats pourront transmettre une copie de sauvegarde qui devra parvenir dans le délai imparti pour la remise des candidatures. Elle devra être placée dans un pli scellé comportant la mention lisible "Copie de sauvegarde" et ne pourra être ouverte que dans les cas prévus dans ledit arrêté. En phase ultérieure, la RTM mettra à disposition le Dossier de Consultation des Entreprises (DCE) aux candidats admis à déposer une offre, via le site www.achatpublic.com qui fournira à ces derniers les modalités de téléchargement (adresse Internet et code d'accès). Les candidats devront transmettre leur offre obligatoirement de façon dématérialisée via le site Internet achatpublic.com. Les éventuelles questions relatives à la présente procédure devront impérativement être adressées sur le site www.achatpublic.com qui met à disposition des candidats un système d'échange de recommandés électroniques dématérialisés.

    ResultOct 8, 2025
    Oct 7, 2025(Expired)
  • RTM - Régie des Transports Métropolitains

    Avfallshåndtering

    Prestations de transports routiers de déchets, de caissons UTI vides et prestations de déchargement en fosse de caissons UTI pleins pour les besoins de la RTM

    1/ La consultation est décomposée en 2 lots ci-après énoncés : - Lot n°1 : Prestations de transports de déchets ménagers et assimilés au départ des Centres de Transfert de la zone Est de la Métropole Aix-Marseille-Provence ; - Lot n°2 : Prestations de transports de déchets ménagers et assimiles au départ des Centres de transfert de la zone Ouest de la Métropole Aix-Marseille-Provence. --- 2/ Les présents marchés publics sont passés selon une procédure avec négociation, en application des articles L2124-3, R2124-4 et R2161-21 à R2161-23 du Code. 3/ Il s'agit d'accords-cadres au sens des articles L2125-1.1° et R2162-2 et suivants du Code, multi-attributaires, conclus chacun avec trois opérateurs économiques au maximum (sous réserve d'un nombre suffisant d'offres appropriées reçues) et exécutés en partie par l'émission de bons de commande émis, au fur et à mesure de la survenance des besoins et pour les prestations décrites dans les documents contractuels et en partie par la conclusion de marchés subséquents. Les bons de commande sont attribués, par application des dispositions du CCAP, durant toute la durée de validité des accords-cadres, selon la procédure dite « en cascade », conformément au classement des offres retenues lors de l'attribution desdits marchés. 4/ Par application de l'article R2162-4 du Code, chaque accord-cadre est conclu sans montant minimum d'engagement et avec un montant maximum d'engagement sur leur durée initiale et pour chaque période de reconduction, à savoir : - Lot 1 : 4 100 000 Euros HT (par an) - Lot 2 : 3 500 000 Euros HT (par an) 5/ Il s'agit de marchés publics de services qui se réfèrent au Cahier des Clauses Administratives Générales applicable aux marchés publics de fournitures courantes et de services (CCAG-FCS), approuvé par l'arrêté du 30 mars 2021. 6/ La durée initiale de chaque accord-cadre est d'un an, à compter de sa date de notification. Il est reconductible 4 fois de manière tacite, sauf décision écrite contraire de la RTM, communiquée avec un préavis de 3 mois avant le terme, par lettre recommandée avec accusé de réception postal. Chaque reconduction a une durée de 1 an, soit une durée potentielle maximale de 5 ans. 7/ Au stade des candidatures, les documents transmis avec l'Avis d'Appel Public à la Concurrence (AAPC) figurent dans le Règlement de la consultation « Phase candidature » joint en annexe de l'AAPC. 8/ Les candidats doivent obligatoirement transmettre leur candidature (et leur offre en phase ultérieure) de façon dématérialisée via le site www.achatpublic.com. 9/ En phase ultérieure, la RTM mettra à disposition le Dossier de Consultation des Entreprises (DCE) complet aux candidats admis à déposer une offre, via le site www.achatpublic.com qui fournira à ces derniers les modalités de téléchargement. Les candidats devront transmettre leur offre obligatoirement de façon dématérialisée via le site Internet achatpublic.com.

    Framework agreement with qualificationSep 18, 2025
    Oct 3, 2025(Expired)
  • RTM - Régie des Transports Métropolitains

    Yrkes- og arbeidsklær

    FOURNITURE DE CHAUSSURES DE TRAVAIL A USAGE PROFESSIONNEL POUR LES AGENTS DE L'ETABLISSEMENT URBAIN DE LA REGIE DES TRANSPORTS METROPOLITAINS (RTM)

    1/ Le présent marché public est passé selon une procédure avec négociation, en application des articles L2124-3, R2124-4 et R2161-21 à R2161-23 du Code. Il s'agit d'un accord-cadre au sens des articles L2125-1.1° et R2162-2 et suivants du Code. L'accord-cadre est conclu avec un seul opérateur économique et exécuté par l'émission de bons de commande, sans négociation ni remise en concurrence préalable (dans les conditions fixées aux articles R2162-13 et R2162-14 du Code). En application de l'article R2162-4 du Code, l'accord-cadre est conclu sans montant minimum d'engagement et avec un montant maximum d'engagement de : Durée initiale de l'accord-cadre (2 ans) : 245 000 Euros HT ; Première reconduction d'un an : 240 000 Euros HT ; Deuxième reconduction d'un an : 5 000 Euros HT ; Troisième reconduction d'un an : 240 000 Euros HT. 2/ Il s'agit d'un marché public de fournitures qui se réfère au Cahier des Clauses Administratives Générales applicable aux marchés publics de fournitures courantes et de services (CCAG/FCS), approuvé par l'arrêté du 30 mars 2021. 3/ Au stade des candidatures, les documents transmis avec l'Avis d'Appel Public à la Concurrence (AAPC), figurent dans le Règlement de la consultation « Phase candidature », joint en annexe de l'AAPC. 4/ Les candidats doivent obligatoirement transmettre leur candidature (et leur offre en phase ultérieure) de façon dématérialisée via le site www.achatpublic.com. 5/ En phase ultérieure, la RTM mettra à disposition le Dossier de Consultation des Entreprises (DCE) complet aux candidats admis à déposer une offre, via le site www.achatpublic.com qui fournira à ces derniers les modalités de téléchargement. Les candidats devront transmettre leur offre obligatoirement de façon dématérialisée via le site Internet achatpublic.com.

    ResultSep 4, 2025
    Sep 3, 2025(Expired)
  • RTM - Régie des Transports Métropolitains

    Fourniture et livraison de badges autoroutiers / télépéage et prestations associées pour les véhicules poids lourds de la Régie des Transports Métropolitains (RTM)

    1/ Le présent marché public est passé selon une procédure avec négociation, en application des articles L2124-3, R2124-4 et R2161-21 à R2161-23 du Code de la commande publique. Il s'agit d'un accord-cadre au sens des articles L2125-1.1° et R2162-2 et suivants du Code. L'accord-cadre est conclu avec un seul opérateur économique et exécuté par l'émission de bons de commande, sans négociation ni remise en concurrence préalable (dans les conditions fixées aux articles R2162-13 et R2162-14 du Code). En application de l'article R2162-4 du Code, l'accord-cadre est conclu sans montant minimum d'engagement et avec un montant maximum d'engagement de 3 000 000,00 Euros HT sur la durée du contrat, à savoir 4 ans. 2/ Il s'agit d'un marché public de fournitures et de services qui se réfère au Cahier des Clauses Administratives Générales applicable aux marchés publics de fournitures courantes et de services (CCAG/FCS), approuvé par l'arrêté du 30 mars 2021. 3/ Au stade des candidatures, les documents transmis avec l'Avis d'Appel Public à la Concurrence (AAPC), figurent dans le Règlement de la consultation « Phase candidature », joint en annexe de l'AAPC. 4/ Les candidats doivent obligatoirement transmettre leur candidature (et leur offre en phase ultérieure) de façon dématérialisée via le site www.achatpublic.com. 5/ En phase ultérieure, la RTM mettra à disposition le Dossier de Consultation des Entreprises (DCE) complet aux candidats admis à déposer une offre, via le site www.achatpublic.com qui fournira à ces derniers les modalités de téléchargement. Les candidats devront transmettre leur offre obligatoirement de façon dématérialisée via le site Internet achatpublic.com. 6/ Les prestations à réaliser ne sont pas alloties.

    ResultSep 1, 2025
    Aug 31, 2025(Expired)
  • RTM - Régie des Transports Métropolitains

    Datamaskinhandel og tilhørende utstyr

    FOURNITURE DE MATERIEL INFORMATIQUE POUR LA REGIE DES TRANSPORTS METROPOLITAINS (3 LOTS)

    1/ La consultation est décomposée en trois lots ci-après énoncés : Lot 1 FOURNITURE DE PIECES DETACHEES, STOCKAGE, CONNECTIQUES ET ACCESSOIRES ; Lot 2 FOURNITURE D'IMPRIMANTES AVEC CONNECTIQUES ET PILOTAGES ; Lot 3 FOURNITURE DE VIDEOPROJECTEURS ET MONITEURS AVEC CONNECTIQUES ET PILOTES. Les candidats ont la possibilité de soumissionner à un, plusieurs ou à la totalité des lots. Les offres seront examinées lot par lot. Les candidats ne peuvent présenter des offres variables selon le nombre de lots susceptibles d'être obtenus. Chaque lot donne lieu à la passation d'un marché séparé. 2/ Les présents marchés publics sont passés selon une procédure avec négociation, en application des articles L2124-3, R2124-4 et R2161-21 à R2161-23 du Code. Il s'agit d'accords-cadres au sens des articles L2125-1.1° et R2162-2 et suivants du Code. Les accords-cadres sont conclus chacun avec un seul opérateur économique et exécutés par l'émission de bons de commande, sans négociation ni remise en concurrence préalable (dans les conditions fixées aux articles R2162-13 et R2162-14 du Code). En application de l'article R2162-4 du Code, chaque contrat est conclu sans montant minimum d'engagement et avec un montant maximum d'engagement sur leur durée (5 ans), à savoir : Lot 1 : 1 400 000 Euros HT ; Lot 2 : 200 000 Euros HT ; Lot 3 : 800 000 Euros HT. 3/ La durée de chaque accord-cadre est de cinq ans ferme, à compter de sa date de notification. 4/ Les marchés publics à passer sont des accords-cadres de fournitures. Ils se réfèrent au Cahier des Clauses Administratives Générales applicable aux marchés publics de fournitures courantes et de services (CCAG/FCS), approuvé par l'arrêté du 30 mars 2021. 5/ Au stade des candidatures, les documents transmis avec l'Avis d'Appel Public à la Concurrence (AAPC), figurent dans le Règlement de la consultation « Phase candidature », joint en annexe de l'AAPC. 6/ Les candidats doivent obligatoirement transmettre leur candidature (et leur offre en phase ultérieure) de façon dématérialisée via le site www.achatpublic.com. 7/ En phase ultérieure, la RTM mettra à disposition le Dossier de Consultation des Entreprises (DCE) complet aux candidats admis à déposer une offre, via le site www.achatpublic.com qui fournira à ces derniers les modalités de téléchargement. Les candidats devront transmettre leur offre obligatoirement de façon dématérialisée via le site Internet achatpublic.com.

    ResultAug 8, 2025
    Aug 7, 2025(Expired)
  • RTM - Régie des Transports Métropolitains

    Bil- og motorvognstjenester

    ACQUISITION D'AUTOBUS ARTICULES ELECTRIQUES ET PRESTATIONS D'ASSISTANCE TECHNIQUE ASSOCIEES

    1/ L'accord-cadre vise à l'acquisition d'autobus articulés 100% électriques à plancher surbaissé. Ces acquisitions se font dans le cadre du renouvellement de la flotte de bus de la RTM en bus électriques. Les prestations du présent accord-cadre comportent deux phases, à savoir : Phase 1 - Acquisition d'autobus articulés électriques et assistance technique associée. L'acquisition des bus électriques articulés représente un volume d'environ 200 autobus sur la durée de l'accord-cadre, à savoir huit ans. Phase 2 - Renouvellement des batteries de traction et l'assistance technique associée. 2/ Le présent marché public est passé selon une procédure avec négociation, en application des articles L2124-3, R2124-4 et R2161-21 à R2161-23 du Code. 3/ Il s'agit d'un accord-cadre au sens des articles L2125-1.1° et R2162-2 et suivants du Code. L'accord-cadre est conclu avec un seul opérateur économique et exécuté en partie par l'émission de bons de commande, pour les prestations décrites dans les documents contractuels (dans les conditions fixées aux articles R2162-13 et R2162-14 du Code) et en partie par la conclusion de marchés subséquents pour les besoins dont toutes les stipulations contractuelles ne sont pas fixées dans les documents de l'accord-cadre (conformément aux articles R2162-7, R2162-11 et R2162-12 du Code). 4/ En application de l'article R2162-4 du Code, l'accord-cadre est conclu avec un montant minimum d'engagement de 80 millions d'euros HT et avec un montant maximum d'engagement de 300 millions d'euros HT sur la durée du contrat, à savoir 8 ans. 5/ Il s'agit d'un marché public industriel qui se réfère au Cahier des Clauses Administratives Générales applicable aux marchés publics industriels (CCAG/MI), approuvé par l'arrêté du 30 mars 2021. 6/ La durée du contrat est de huit ans ferme, à compter de sa date de notification. 7/ Au stade des candidatures, les documents transmis avec l'Avis d'Appel Public à la Concurrence (AAPC), figurent dans le Règlement de la consultation « Phase candidature », joint en annexe de l'AAPC. 8/ Les candidats doivent obligatoirement transmettre leur candidature (et leur offre en phase ultérieure) de façon dématérialisée via le site www.achatpublic.com. 9/ En phase ultérieure, la RTM mettra à disposition le Dossier de Consultation des Entreprises (DCE) complet aux candidats admis à déposer une offre, via le site www.achatpublic.com qui fournira à ces derniers les modalités de téléchargement. Les candidats devront transmettre leur offre obligatoirement de façon dématérialisée via le site Internet achatpublic.com.

    ResultAug 7, 2025
    Aug 6, 2025(Expired)
  • RTM - Régie des Transports Métropolitains

    Persontransporttjenester

    Prestation de transport et de levage de marchandises et d'engins sur le secteur de la RTM (2 lots)

    La consultation est décomposée en 2 lots ci-après énoncés : - Lot n°1 : Prestations de transport de marchandises et d'engins sur le secteur de la RTM. - Lot n°2 : Prestations de levage de marchandises et d'engins sur le secteur de la RTM. Les présents marchés publics sont passés selon une procédure avec négociation, en application des articles L2124-3, R2124-4 et R2161-21 à R2161-23 du Code. Il s'agit d'accords-cadres au sens des articles L2125-1.1° et R2162-2 et suivants du Code. Chaque accord-cadre est conclu avec un seul opérateur économique et exécuté : - en partie par l'émission de bons de commande, pour les prestations décrites dans les documents contractuels (dans les conditions fixées aux articles R2162-13 et R2162-14 du Code) ; - et en partie par la conclusion de marchés subséquents pour les besoins dont toutes les stipulations contractuelles ne sont pas fixées dans les documents de l'accord-cadre (conformément aux articles R2162-7, R2162-11 et R2162-12 du Code). En application de l'article R2162-4 du Code, le lot n°1 est conclu sans montant minimum d'engagement et avec un montant maximum d'engagement sur sa durée initiale (2 ans), à savoir : 200 000 Euros HT. Pour les deux périodes de reconduction (3 ans) le montant maximum d'engagement est de 300 000 Euros HT. Le lot n°2 est conclu sans montant minimum d'engagement et avec un montant maximum d'engagement sur sa durée initiale (2 ans), à savoir : 300 000Euros HT. Pour les deux périodes de reconduction (3 ans) le montant maximum d'engagement est de 450 000Euros HT. Il s'agit de marchés publics de services qui se réfèrent au Cahier des Clauses Administratives Générales applicable aux marchés publics de fournitures courantes et de services (CCAG/FCS), approuvé par l'arrêté du 30 mars 2021. Cette pièce générale réputée connue par les entreprises est non fournie dans le présent dossier. La durée initiale de chaque contrat est de 2 ans à compter de la date d'émission du 1er bon de commande. Ils sont reconductibles de manière tacite 2 fois, sauf décision écrite contraire de la RTM, communiquée avec un préavis de 3 mois avant le terme, par lettre recommandée avec accusé de réception postal. Chaque reconduction a une durée de 3 ans, soit une durée potentielle maximale de 8 ans. Les contrats peuvent faire l'objet d'une reconduction anticipée en cas d'atteinte du montant maximal d'engagement attaché à chaque période. En application de l'article R2112-4 du Code, le titulaire ne peut s'opposer à la reconduction du contrat. Au stade des candidatures, les documents transmis avec l'Avis d'Appel Public à la Concurrence (AAPC) figurent dans le Règlement de la consultation « Phase candidature » joint en annexe de l'AAPC. Les candidats doivent obligatoirement transmettre leur candidature (et leur offre en phase ultérieure) de façon dématérialisée via le site www.achatpublic.com. En phase ultérieure, la RTM mettra à disposition le Dossier de Consultation des Entreprises (DCE) complet aux candidats admis à déposer une offre, via le site www.achatpublic.com qui fournira à ces derniers les modalités de téléchargement. Les candidats devront transmettre leur offre obligatoirement de façon dématérialisée via le site Internet achatpublic.com.

    Framework agreement with qualificationJul 2, 2025
    Aug 4, 2025(Expired)
  • RTM - Régie des Transports Métropolitains

    Vakttjenester

    PRESTATIONS DE SECURITE PRIVEE POUR LA REGIE DES TRANSPORTS METROPOLITAINS (3 LOTS)

    La consultation est décomposée en trois lots ci-après énoncés : Lot n°1 : Prestations de sécurité privée des zones en exploitation voyageurs; Lot n°2 : Prestations de sécurité privée des zones hors exploitation dont sécurité incendie des parkings relais; Lot n°3 : Prestations de sécurité privée de type événementiel. Les candidats ont la possibilité de soumissionner à un, plusieurs ou à la totalité des lots. Les offres seront examinées lot par lot. Les candidats ne peuvent présenter des offres variables selon le nombre de lots susceptibles d'être obtenus. Chaque lot donne lieu à la passation d'un marché séparé. Les présents marchés publics sont des accords-cadres au sens des articles L2125-1.1° et R2162-2 et suivants du Code de la commande publique. Chaque accord-cadre est conclu avec un seul opérateur économique et exécuté en partie par l'émission de bons de commande, pour les prestations décrites dans les documents contractuels et en partie par la conclusion de marchés subséquents pour les besoins dont toutes les stipulations contractuelles ne sont pas fixées dans les documents des accords-cadres. En application de l'article R2162-4 du Code, chaque accord-cadre est conclu sans montant minimum d'engagement et avec un montant maximum d'engagement sur la durée initiale de 3 ans, à savoir : Lot 1 : 50 000 000 euros HT; Lot 2 : 51 000 000 euros HT; Lot 3 : 6 000 000 euros HT. Le montant maximum d'engagement sur chaque période de reconduction d'un an est de : Lot 1 : 16 000 000 euros HT; Lot 2 : 17 000 000 euros HT; Lot 3 : 2 000 000 euros HT. La durée initiale de chaque accord-cadre est de trois ans, à compter de sa notification. Les accords-cadres sont reconductibles de manière tacite deux fois, sauf décision écrite contraire de la RTM, communiquée avec un préavis de 3 mois avant le terme, par lettre recommandée avec accusé de réception postal. Chaque reconduction a une durée d'un an, soit une durée potentielle maximale de cinq ans. Les marchés publics à passer sont des accords-cadres de services. Ils se réfèrent au Cahier des Clauses Administratives Générales applicable aux marchés publics de fournitures courantes et de services (CCAG/FCS), approuvé par l'arrêté du 30 mars 2021. Au stade des candidatures, les documents transmis en annexe du présent Avis d'appel public à la concurrence sont les suivants : Le règlement de la consultation « Phase candidature » et ses annexes, composant le Dossier de consultation au stade de la candidature (DAC), comprenant : Annexe 1 : Lettre de candidature (DC1); Annexe 2 : Déclaration du candidat (DC2) et son annexe relative à la présentation des références du candidat; Annexe 3 : Le Cahier des Clauses Administratives Particulières (CCAP) commun à tous les lots; Annexe 4 : Le Cahier des Clauses Techniques Particulières (CCTP) commun à tous les lots. Les candidats doivent obligatoirement transmettre leur candidature (et leur offre en phase ultérieure) de façon dématérialisée via le site www.achatpublic.com. Les candidats pourront transmettre une copie de sauvegarde dont les modalités de remise sont définies dans le Règlement de la candidature joint en annexe du présent Avis d'appel public à la concurrence. En phase ultérieure, la RTM mettra à disposition le Dossier de Consultation des Entreprises (DCE) complet aux candidats admis à déposer une offre, via le site www.achatpublic.com qui fournira à ces derniers les modalités de téléchargement (adresse Internet et code d'accès). Les candidats devront transmettre leur offre obligatoirement de façon dématérialisée via le site Internet achatpublic.com. Les éventuelles questions relatives à la présente procédure devront impérativement être adressées sur le site www.achatpublic.com qui met à disposition des candidats un système d'échange de recommandés électroniques dématérialisés. Il est précisé qu'en phase ultérieure, pour la remise des offres, chaque candidat aura l'obligation de visiter certains lieux dans lesquels il sera amené à intervenir, afin de mieux appréhender les conditions d'exécution des prestations. Les modalités pour effectuer la visite seront détaillées dans l'invitation à soumissionner, document transmis en phase ultérieure aux candidats admis à déposer une offre.

    ResultJun 10, 2025
    Jun 9, 2025(Expired)
  • RTM - Régie des Transports Métropolitains

    NETTOYAGE DES LOCAUX TERTIAIRES DE LA REGIE DES TRANSPORTS METROPOLITAINS ET LEUR VITRERIE (2 LOTS)

    1/ La consultation est décomposée en deux lots ci-après énoncés : Lot n°1 - Nettoyage des locaux tertiaires de la RTM ; Lot n°2 - Nettoyage de la vitrerie des locaux tertiaires de la RTM. Les candidats ont la possibilité de soumissionner à un, plusieurs ou à la totalité des lots. Les offres seront examinées lot par lot. Les candidats ne peuvent présenter des offres variables selon le nombre de lots susceptibles d'être obtenus. Chaque lot donne lieu à la passation d'un marché séparé. 2/ Les présents marchés publics sont des accords-cadres au sens des articles L2125-1.1° et R2162-2 et suivants du Code de la commande publique. Chaque accord-cadre est conclu avec un seul opérateur économique et exécuté en partie par l'émission de bons de commande, pour les prestations décrites dans les documents contractuels (dans les conditions fixées aux articles R2162-13 et R2162-14 du Code) et en partie par la conclusion de marchés subséquents pour les besoins dont toutes les stipulations contractuelles ne sont pas fixées dans les documents de l'accord-cadre (conformément aux articles R2162-7, R2162-11 et R2162-12 du Code). En application de l'article R2162-4 du Code, chaque contrat est conclu sans montant minimum d'engagement et avec un montant maximum d'engagement sur leur durée (5 ans) de Lot 1: 15 000 000 Euros HT et Lot 2 : 1 500 000 Euros HT. 3/ La durée de chaque accord-cadre est de cinq ans ferme, à compter de la date de démarrage des prestations intervenant obligatoirement après la date de notification. La date de démarrage des prestations est communiquée par tout moyen écrit au titulaire, en tenant compte d'un délai de prévenance d'un mois. 4/ Il s'agit de marchés publics de services qui se réfèrent au Cahier des Clauses Administratives Générales applicable aux marchés publics de fournitures courantes et de services (CCAG/FCS), approuvé par l'arrêté du 30 mars 2021. 5/ Au stade des candidatures, les documents transmis avec l'Avis d'Appel Public à la Concurrence (AAPC), figurent dans le Règlement de la consultation « Phase candidature », joint en annexe de l'AAPC. 6/ Les candidats doivent obligatoirement transmettre leur candidature (et leur offre en phase ultérieure) de façon dématérialisée via le site www.achatpublic.com. 7/ En phase ultérieure, la RTM mettra à disposition le Dossier de Consultation des Entreprises (DCE) complet aux candidats admis à déposer une offre, via le site www.achatpublic.com qui fournira à ces derniers les modalités de téléchargement. Les candidats devront transmettre leur offre obligatoirement de façon dématérialisée via le site Internet achatpublic.com.

    ResultJun 2, 2025
    Jun 1, 2025(Expired)
  • RTM - Régie des Transports Métropolitains

    Bygg og anlegg - Oppføring, renovering og vedlikehold av bygninger

    TRAVAUX DE RENOVATION DES STATIONS DE METRO ESTRANGIN, COLBERT, DESIREE CLARY ET PERIER DE LA REGIE DES TRANSPORTS METROPOLITAINS.

    1/ La présente procédure concerne la rénovation des quatre stations de métro suivantes: Estrangin (ligne M1), Colbert (ligne M1), Désirée Clary (ligne M2) et Périer (ligne M2). La consultation est décomposée en quatre lots ci-après énoncés : Lot 1 : Serrurerie ; Lot 2 : Maçonnerie ; Lot 3 : Peinture ; Lot 4 : Eclairage et électricité. Les candidats ont la possibilité de soumissionner à un, plusieurs ou à la totalité des lots. Les offres seront examinées lot par lot. Les candidats ne peuvent présenter des offres variables selon le nombre de lots susceptibles d'être obtenus. Chaque lot donne lieu à la passation d'un marché séparé. 2/ Les présents marchés publics sont passés selon une procédure avec négociation, en application des articles L2124-3, R2124-4 et R2161-21 à R2161-23 du Code de la commande publique. 3/ Il s'agit d'accords-cadres au sens des articles L2125-1.1° et R2162-2 et suivants du Code. Chaque accord-cadre est conclu avec un seul opérateur économique et exécuté en partie par l'émission de bons de commande, sans négociation ni remise en concurrence préalable, pour les prestations décrites dans les documents contractuels et en partie par la conclusion de marchés subséquents pour les besoins dont toutes les stipulations contractuelles ne sont pas fixées dans les documents de l'accord-cadre. En application de l'article R2162-4 du Code, chaque accord-cadre est conclu sans montant minimum d'engagement et avec un montant maximum d'engagement sur sa durée (5 ans), à savoir : Lot 1 : 11 000 000 euros HT ; Lot 2 : 9 000 000 euros HT ; Lot 3 : 3 500 000 euros HT ; Lot 4 : 4 000 000 euros HT. 4/ La durée de chaque accord-cadre est de cinq ans ferme, à compter de sa date de notification. 5/ Les accords-cadres à passer sont des marchés publics de travaux. Ils se réfèrent au Cahier des Clauses Administratives Générales applicable aux marchés publics de travaux (CCAG/Travaux), approuvé par l'arrêté du 30 mars 2021. 6/ Au stade des candidatures, les documents transmis avec l'Avis d'Appel Public à la Concurrence, figurent dans le règlement de la consultation « Phase candidature » joint en annexe du présent AAPC. 7/ Les candidats doivent obligatoirement transmettre leur candidature (et leur offre en phase ultérieure) de façon dématérialisée via le site www.achatpublic.com. 8/ En phase ultérieure, la RTM mettra à disposition le Dossier de Consultation des Entreprises (DCE) complet aux candidats admis à déposer une offre, via le site www.achatpublic.com qui fournira à ces derniers les modalités de téléchargement (adresse Internet et code d'accès). Les candidats devront transmettre leur offre obligatoirement de façon dématérialisée via le site Internet achatpublic.com.

    ResultMar 19, 2025
    Mar 18, 2025(Expired)
  • RTM - Régie des Transports Métropolitains

    Bil- og motorvognstjenester

    LOCATION ET ENTRETIEN DES PNEUMATIQUES POUR LES AUTOBUS ET AUTOCARS MAINTENUS PAR L'ETABLISSEMENT INTERURBAIN DE LA REGIE DES TRANSPORTS METROPOLITAINS

    1/ Le présent marché a pour objet la location et l'entretien des pneumatiques pour les autobus et autocars maintenus par l'établissement interurbain de la Régie des Transports Métropolitains (ci-après la « RTM »). 2/ Le présent marché public est passé selon une procédure avec négociation, en application des articles L2124-3, R2124-4 et R2161-21 à R2161-23 du Code. 3/ La forme du contrat est un accord-cadre à bons de commande. 4/ En application de l'article R2162-4 du Code, l'accord-cadre est conclu sans montant minimum d'engagement et avec un montant maximum d'engagement sur sa durée totale de 4 500 000 euros HT. 5/ Il s'agit d'un contrat de services. Il est appliqué le CCAG fournitures et services 2021. 6/ Le contrat est conclue pour une durée allant de la date notification du marché jusqu'au 24 février 2027. 7/ Au stade des candidatures, les documents transmis avec l'Avis d'Appel Public à la Concurrence (AAPC) figurent dans le Règlement de la consultation « Phase candidature » joint en annexe de l'AAPC. 8/ Les candidats doivent obligatoirement transmettre leur candidature (et leur offre en phase ultérieure) de façon dématérialisée via le site www.achatpublic.com. 8/ En phase ultérieure, la RTM mettra à disposition le Dossier de Consultation des Entreprises (DCE) complet aux candidats admis à déposer une offre, via le site www.achatpublic.com qui fournira à ces derniers les modalités de téléchargement. Les candidats devront transmettre leur offre obligatoirement de façon dématérialisée via le site Internet achatpublic.com.

    Framework agreement with qualificationOct 23, 2024
    Nov 12, 2024(Expired)
  • RTM - Régie des Transports Métropolitains

    Nettverk og telekommunikasjon

    FOURNITURE DE MATERIEL DE TELEPHONIE MOBILE ET ACCESSOIRES POUR LA REGIE DES TRANSPORTS METROPOLITAINS (2 LOTS)

    1/ La consultation est décomposée en deux lots ci-après énoncés : Lot 1 : Fourniture de matériel de téléphonie mobile et accessoires destinés à la verbalisation électronique ; Lot 2 : Fourniture de matériel de téléphonie mobile et accessoires pour les agents de la RTM. Les candidats ont la possibilité de soumissionner à un, plusieurs ou à la totalité des lots. Les offres seront examinées lot par lot. Les candidats ne peuvent présenter des offres variables selon le nombre de lots susceptibles d'être obtenus. Chaque lot donne lieu à la passation d'un marché séparé. 2/ Les accords-cadres sont multi-attributaires, conclus chacun avec trois opérateurs économiques au maximum (sous réserve d'un nombre suffisant d'offres appropriées reçues), donnant lieu à la conclusion de marchés subséquents, dans les conditions fixées aux articles R.2162-7, R.2162-11 et R.2162-12 du Code. En application de l'article R2162-4 du Code, chaque contrat est conclu sans montant minimum d'engagement et avec un montant maximum d'engagement sur leur durée (4 ans), à savoir : lot 1 : 1 500 000 Euros HT ; lot 2 : 1 000 000 Euros HT. 3/ La procédure mise en oeuvre pour la passation des marchés subséquents dépend du montant estimé du besoin à satisfaire. Au fur et à mesure de la survenance des besoins, la RTM consulte tous les titulaires simultanément. Lors de la remise en concurrence des titulaires de chacun des accords-cadres, la RTM se fonde, pour attribuer chaque marché subséquent, sur les critères définis ci-dessous: Le prix (66%), analysé compte tenu du montant résultant de la Décomposition du Prix Global et Forfaitaire (pour les marchés subséquents de forme ordinaires) ou du Bordereau des Prix Unitaires (pour les marchés subséquents à bons de commande); La valeur technique (34%), analysée sur la base de la performance technique des matériels proposés selon les éléments demandés dans le marché subséquent. L'offre classée en première position, au vu des critères énoncés ci-dessus après négociation, est réputée « Offre économiquement la plus avantageuse ». Les marchés subséquents à passer, après remise en concurrence des titulaires de chacun des accords-cadres, conclus à l'issue de la présente procédure, peuvent prendre la forme d'accords-cadres exécutés au moyen de bons de commande ou la forme de marchés ordinaires. 4/ La durée de chaque accord-cadre est de quatre ans ferme, à compter de sa date de notification. La durée de chaque marché subséquent sera mentionnée dans les documents y afférant. 5/ Il s'agit de marchés publics de fournitures qui se réfèrent au Cahier des Clauses Administratives Générales applicable aux marchés publics de fournitures courantes et de services (CCAG/FCS), approuvé par l'arrêté du 30 mars 2021. 6/ Au stade des candidatures, les documents transmis avec l'Avis d'Appel Public à la Concurrence (AAPC), figurent dans le Règlement de la consultation « Phase candidature », joint en annexe de l'AAPC. 7/ Les candidats doivent obligatoirement transmettre leur candidature (et leur offre en phase ultérieure) de façon dématérialisée via le site www.achatpublic.com. 8/ En phase ultérieure, la RTM mettra à disposition le Dossier de Consultation des Entreprises (DCE) complet aux candidats admis à déposer une offre, via le site www.achatpublic.com qui fournira à ces derniers les modalités de téléchargement. Les candidats devront transmettre leur offre obligatoirement de façon dématérialisée via le site Internet achatpublic.com.

    Framework agreement with qualificationOct 2, 2024
    Oct 18, 2024(Expired)
  • RTM - Régie des Transports Métropolitains

    Kantiner og cateringtjenester

    PRESTATION DE SERVICE TRAITEUR POUR LA REGIE DES TRANSPORTS METROPOLITAINS (6 LOTS)

    La consultation est décomposée en 6 lots ci-après énoncés : LOT 1 Prestation de service traiteur avec livraison : Petit déjeuner, café d'accueil et collation - MARSEILLE et alentours LOT 2 Prestation de service traiteur avec livraison : Petit déjeuner, café d'accueil et collation - AIX EN PROVENCE LOT 3 Prestation de service traiteur avec livraison : Petit déjeuner, café d'accueil et collation - ARLES et CHATEAURENARD LOT 4 Prestation de service traiteur avec livraison : Déjeuner (plateau repas et lunch box) - MARSEILLE et alentours LOT 5 Prestation de service traiteur avec livraison : Déjeuner (plateau repas et lunch box) - AIX EN PROVENCE LOT 6 Prestation de service traiteur avec livraison, avec ou sans service : Réception (Plateau apéritif salé et/ ou sucré, buffet, cocktail déjeunatoire, boisson) - MARSEILLE et alentours Pour les lots n°2 ; 3, et 5, les accords-cadres sont mono-attributaires. Pour les lots n°1 ; 4 et 6, les accords-cadres sont multi-attributaires. Cette consultation vise à retenir 2 attributaires maximum par lot (lot 1 ;4 et 6). Les accords-cadres sont exécutés par l'émission de bons de commande et par la conclusion de marchés subséquents pour les besoins dont toutes les stipulations contractuelles ne sont pas fixées dans les documents de l'accord-cadre. Le lot n°1 est conclu, sur la durée initiale de 2 ans, avec un montant maximum d'engagement, tel que figurant à l'Acte d'engagement, de 463 200 euros HT. Pour la première période de reconduction (2 ans) le montant maximum d'engagement est de 463 200 euros HT. Pour la seconde période de reconduction (2 ans) le montant maximum d'engagement est de 463 200 euros HT. Le lot n°2 est conclu, sur la durée initiale de 2 ans, avec un montant maximum d'engagement, tel que figurant à l'Acte d'engagement, de 130 400 euros HT. Pour la première période de reconduction (2 ans) le montant maximum d'engagement est de 130 400 euros HT. Pour la seconde période de reconduction (2 ans) le montant maximum d'engagement est de 130 400 euros HT. Le lot n°3 est conclu, sur la durée initiale de 2 ans, avec un montant maximum d'engagement, tel que figurant à l'Acte d'engagement, de 33 200 euros HT. Pour la première période de reconduction (2 ans) le montant maximum d'engagement est de 33 200 euros HT. Pour la seconde période de reconduction (2 ans) le montant maximum d'engagement est de 33 200 euros HT. Le lot n°4 est conclu, sur la durée initiale de 2 ans, avec un montant maximum d'engagement, tel que figurant à l'Acte d'engagement, de 71 200 euros HT. Pour la première période de reconduction (2 ans) le montant maximum d'engagement est de 71 200 euros HT. Pour la seconde période de reconduction (2 ans) le montant maximum d'engagement est de 71 200 euros HT. Le lot n°5 est conclu, sur la durée initiale de 2 ans, avec un montant maximum d'engagement, tel que figurant à l'Acte d'engagement, de 4 800 euros HT. Pour la première période de reconduction (2 ans) le montant maximum d'engagement est de 4 800 euros HT. Pour la seconde période de reconduction (2 ans) le montant maximum d'engagement est de 4 800 euros HT. Le lot n°6 est conclu, sur la durée initiale de 2 ans, avec un montant maximum d'engagement, tel que figurant à l'Acte d'engagement, de 856 400 euros HT. Pour la première période de reconduction (2 ans) le montant maximum d'engagement est de 856 400 euros HT. Pour la seconde période de reconduction (2 ans) le montant maximum d'engagement est de 856 400 euros HT. Les marchés à passer sont des marchés de fournitures et de services. Ils se réfèrent au Cahier des Clauses Administratives Générales applicable aux marchés de fournitures courantes et de services (CCAG-FCS) approuvé par l'arrêté du 30 mars 2021 La durée initiale des accords-cadres est de deux (2) ans à compter de leur date de notification. Ils sont reconductibles deux (2) fois de manière tacite, sauf décision écrite contraire de la RTM, communiquée avec un préavis de 3 mois avant le terme, par lettre recommandée avec accusé de réception postal. Chaque reconduction a une durée de deux (2) ans, soit une durée potentielle maximale de six (6) ans. Au stade des candidatures, les documents transmis en annexe du présent Avis d'appel public à la concurrence sont les suivants : Le règlement de la consultation « Phase candidature » et ses annexes, composant le Dossier de consultation au stade de la candidature (DAC), comprenant : - Annexe 1 : Lettre de candidature - Désignation du mandataire par ses cotraitants (DC1). - Annexe 2 : Déclaration du candidat individuel ou du membre du groupement (DC2) et son annexe relative à la présentation des références du candidat. - Annexe 3 : Cahier des Clauses Particulières (CCP). Les candidats doivent obligatoirement transmettre leur candidature (et leur offre en phase ultérieure) de façon dématérialisée via le site www.achatpublic.com. Les candidats pourront transmettre une copie de sauvegarde dont les modalités de remise sont définies dans le Règlement de la candidature joint en annexe du présent Avis d'appel public à la concurrence. En phase ultérieure, la RTM mettra à disposition le Dossier de Consultation des Entreprises (DCE) complet aux candidats admis à déposer une offre, via le site www.achatpublic.com qui fournira à ces derniers les modalités de téléchargement (adresse Internet et code d'accès). Les candidats devront transmettre leur offre obligatoirement de façon dématérialisée via le site Internet achatpublic.com. Les éventuelles questions relatives à la présente procédure devront impérativement être adressées sur le site www.achatpublic.com qui met à disposition des candidats un système d'échange de recommandés électroniques dématérialisés.

    Framework agreement with qualificationAug 28, 2024
    Sep 18, 2024(Expired)
  • RTM - Régie des Transports Métropolitains

    Lastebiler og transportkjøretøy

    PRESTATIONS DE MAINTENANCE CURATIVE DES AUTOBUS ET AUTOCARS DE LA REGIE DES TRANSPORTS METROPOLITAINS (4 LOTS)

    1/ La consultation est décomposée en quatre (4) lots ci-après énoncés : Lot 1 - Prestations de maintenance curative des autobus et autocars de la RTM de marque Mercedes ; Lot 2 - Prestations de maintenance curative des autobus et autocars de la RTM de marque Iveco-Heuliez ; Lot 3 - Prestations de maintenance curative des autobus et autocars de la RTM de marque Man ; Lot 4 - Prestations de maintenance curative des autobus et autocars de la RTM de marque Irizar. Les candidats ont la possibilité de soumissionner à un, plusieurs ou à la totalité des lots. Les offres seront examinées lot par lot. Les candidats ne peuvent présenter des offres variables selon le nombre de lots susceptibles d'être obtenus. Chaque lot donne lieu à la passation d'un marché séparé. 2/ Les présents marchés publics sont des accords-cadres au sens des articles L2125-1.1° et R2162-2 et suivants du Code de la commande publique. Chaque accord-cadre est conclu avec un seul opérateur économique et exécuté en partie par l'émission de bons de commande, pour les prestations décrites dans les documents contractuels et en partie par la conclusion de marchés subséquents pour les besoins dont toutes les stipulations contractuelles ne sont pas fixées dans les documents des accords-cadres. En application de l'article R2162-4 du Code, chaque contrat est conclu sans montant minimum d'engagement et avec un montant maximum d'engagement sur leur durée initiale (quatre ans) à savoir : Lot 1 : 1 400 000 euros HT; Lot 2 : 1 400 000 euros HT; Lot 3 : 600 000 euros HT; Lot 4 : 800 000 euros HT. Pour la période de reconduction d'un an, le montant maximum d'engagement est le suivant : Lot 1 : 350 000 euros HT ; Lot 2 : 350 000 euros HT ; Lot 3 : 150 000 euros HT ; Lot 4 : 200 000 euros HT. 3/ La durée initiale de chaque contrat est de quatre (4) ans à compter de sa date de notification. Il est reconductible une (1) fois de manière tacite, pour une durée d'un (1) an, sauf décision écrite contraire de la RTM, communiquée avec un préavis de trois (3) mois avant le terme, par lettre recommandée avec accusé de réception postal, soit une durée potentielle maximale de cinq ans. 4/ Les marchés publics à passer sont des accords-cadres de services. Ils se réfèrent au Cahier des Clauses Administratives Générales applicable aux marchés publics de fournitures courantes et de services (CCAG/FCS), approuvé par l'arrêté du 30 mars 2021. 5/ Au stade des candidatures, les documents transmis avec l'Avis d'Appel Public à la Concurrence (AAPC), figurent dans le Règlement de la consultation « Phase candidature », joint en annexe de l'AAPC. 6/ Les candidats doivent obligatoirement transmettre leur candidature (et leur offre en phase ultérieure) de façon dématérialisée via le site www.achatpublic.com. 7/ En phase ultérieure, la RTM mettra à disposition le Dossier de Consultation des Entreprises (DCE) complet aux candidats admis à déposer une offre, via le site www.achatpublic.com qui fournira à ces derniers les modalités de téléchargement. Les candidats devront transmettre leur offre obligatoirement de façon dématérialisée via le site Internet achatpublic.com.

    Framework agreement with qualificationAug 21, 2024
    Sep 6, 2024(Expired)
  • RTM - Régie des Transports Métropolitains

    Elektrisk utstyr og belysning

    FOURNITURE DE MATERIELS ELECTRIQUES POUR LA MAINTENANCE DES BATIMENTS ET DES ATELIERS DE LA REGIE DES TRANSPORTS METROPOLITAINS (9 LOTS)

    1/ La consultation est décomposée en 9 lots ci-après énoncés : Lot 1 : Prises, interrupteurs et boitiers; Lot 2 : Connexions, raccords et embouts; Lot 3 : Tubes, goulottes, attaches et colliers; Lot 4 : Fusibles, cartes fusibles et pièces associées; Lot 5 : Gaines et manchons; Lot 6 : Appareillage et contrôle du bâtiment; Lot 7 : Chauffages et climatiseurs mobiles et pièces associées; Lot 8 : Piles, accumulateurs et batteries; Lot 9 : Piles lithium 3V pour serrure DOM. Les candidats ont la possibilité de soumissionner à un, plusieurs ou à la totalité des lots. Les offres seront examinées lot par lot. Les candidats ne peuvent présenter des offres variables selon le nombre de lots susceptibles d'être obtenus. Chaque lot donne lieu à la passation d'un marché séparé. 2/ Les présents marchés publics sont passés selon une procédure avec négociation, en application des articles L2124-3, R2124-4 et R2161-21 à R2161-23 du Code. Il s'agit d'accords-cadres au sens des articles L2125-1.1° et R2162-2 et suivants du Code. Chaque accord-cadre est conclu avec un seul opérateur économique et exécuté par l'émission de bons de commande (dans les conditions fixées aux articles R2162-13 et R2162-14 du Code). En application de l'article R2162-4 du Code, chaque contrat est conclu sans montant minimum d'engagement et avec un montant maximum d'engagement sur leur durée (5 ans), à savoir : Lot 1: 270 000 euros HT; Lot 2: 230 000 euros HT; Lot 3: 290 000 euros HT; Lot 4: 320 000 euros HT; Lot 5: 720 000 euros HT; Lot 6: 210 000 euros HT; Lot 7: 40 000 euros HT; Lot 8: 420 000 euros HT; Lot 9: 85 000 euros HT. 3/ La durée de chaque contrat est de 5 ans ferme, à compter de sa date de notification. 4/ Les marchés publics à passer sont des accords-cadres de fournitures. Ils se réfèrent au Cahier des Clauses Administratives Générales applicable aux marchés publics de fournitures courantes et de services (CCAG/FCS), approuvé par l'arrêté du 30 mars 2021. 5/ Au stade des candidatures, les documents transmis avec l'Avis d'Appel Public à la Concurrence (AAPC), figurent dans le Règlement de la consultation « Phase candidature », joint en annexe de l'AAPC. 6/ Les candidats doivent obligatoirement transmettre leur candidature (et leur offre en phase ultérieure) de façon dématérialisée via le site www.achatpublic.com. 7/ En phase ultérieure, la RTM mettra à disposition le Dossier de Consultation des Entreprises (DCE) complet aux candidats admis à déposer une offre, via le site www.achatpublic.com qui fournira à ces derniers les modalités de téléchargement. Les candidats devront transmettre leur offre obligatoirement de façon dématérialisée via le site Internet achatpublic.com.

    Framework agreement with qualificationAug 19, 2024
    Sep 16, 2024(Expired)
  • RTM - Régie des Transports Métropolitains

    Lastebiler og transportkjøretøy

    PRESTATIONS DE MAINTENANCE CURATIVE DES AUTOBUS ET AUTOCARS DE LA REGIE DES TRANSPORTS METROPOLITAINS (4 LOTS)

    1/ La consultation est décomposée en quatre (4) lots ci-après énoncés : Lot 1 - Prestations de maintenance curative des autobus et autocars de la RTM de marque Mercedes ; Lot 2 - Prestations de maintenance curative des autobus et autocars de la RTM de marque Iveco-Heuliez ; Lot 3 - Prestations de maintenance curative des autobus et autocars de la RTM de marque Man ; Lot 4 - Prestations de maintenance curative des autobus et autocars de la RTM de marque Irizar. Les candidats ont la possibilité de soumissionner à un, plusieurs ou à la totalité des lots. Les offres seront examinées lot par lot. Les candidats ne peuvent présenter des offres variables selon le nombre de lots susceptibles d'être obtenus. Chaque lot donne lieu à la passation d'un marché séparé. 2/ Les présents marchés publics sont des accords-cadres au sens des articles L2125-1.1° et R2162-2 et suivants du Code de la commande publique. Chaque accord-cadre est conclu avec un seul opérateur économique et exécuté en partie par l'émission de bons de commande, pour les prestations décrites dans les documents contractuels et en partie par la conclusion de marchés subséquents pour les besoins dont toutes les stipulations contractuelles ne sont pas fixées dans les documents des accords-cadres. En application de l'article R2162-4 du Code, chaque contrat est conclu sans montant minimum d'engagement et avec un montant maximum d'engagement sur leur durée initiale (quatre ans) à savoir : Lot 1 : 1 400 000 euros HT; Lot 2 : 1 400 000 euros HT; Lot 3 : 600 000 euros HT; Lot 4 : 800 000 euros HT. Pour la période de reconduction d'un an, le montant maximum d'engagement est le suivant : Lot 1 : 350 000 euros HT ; Lot 2 : 350 000 euros HT ; Lot 3 : 150 000 euros HT ; Lot 4 : 200 000 euros HT. 3/ La durée initiale de chaque contrat est de quatre (4) ans à compter de sa date de notification. Il est reconductible une (1) fois de manière tacite, pour une durée d'un (1) an, sauf décision écrite contraire de la RTM, communiquée avec un préavis de trois (3) mois avant le terme, par lettre recommandée avec accusé de réception postal, soit une durée potentielle maximale de cinq ans. 4/ Les marchés publics à passer sont des accords-cadres de services. Ils se réfèrent au Cahier des Clauses Administratives Générales applicable aux marchés publics de fournitures courantes et de services (CCAG/FCS), approuvé par l'arrêté du 30 mars 2021. 5/ Au stade des candidatures, les documents transmis avec l'Avis d'Appel Public à la Concurrence (AAPC), figurent dans le Règlement de la consultation « Phase candidature », joint en annexe de l'AAPC. 6/ Les candidats doivent obligatoirement transmettre leur candidature (et leur offre en phase ultérieure) de façon dématérialisée via le site www.achatpublic.com. 7/ En phase ultérieure, la RTM mettra à disposition le Dossier de Consultation des Entreprises (DCE) complet aux candidats admis à déposer une offre, via le site www.achatpublic.com qui fournira à ces derniers les modalités de téléchargement. Les candidats devront transmettre leur offre obligatoirement de façon dématérialisée via le site Internet achatpublic.com.

    Framework agreement with qualificationAug 19, 2024
    Sep 6, 2024(Expired)
  • RTM - Régie des Transports Métropolitains

    Bygg og anlegg - Oppføring, renovering og vedlikehold av bygninger

    TRAVAUX DE RENOVATION DES STATIONS DU METRO DE LA REGIE DES TRANSPORTS METROPOLITAINS (4 LOTS)

    La consultation est décomposée en quatre lots ci-après énoncés : Lot 1 : Serrurerie. Lot 2 : Maçonnerie. Lot 3 : Peinture. Lot 4 : Eclairage et électricité. Les présents marchés publics sont passés selon une procédure avec négociation, en application des articles L2124-3, R2124-4 et R2161-21 à R2161-23 du Code. Il s'agit d'accords-cadres au sens des articles L2125-1.1° et R2162-2 et suivants du Code. Chaque accord-cadre est conclu avec un seul opérateur économique et exécuté en partie par l'émission de bons de commande, sans négociation ni remise en concurrence préalable, pour les prestations décrites dans les documents contractuels et en partie par la conclusion de marchés subséquents pour les besoins dont toutes les stipulations contractuelles ne sont pas fixées dans les documents de l'accord-cadre. En application de l'article R2162-4 du Code, chaque accord-cadre est conclu sans montant minimum d'engagement et avec un montant maximum d'engagement, à savoir : Lot 1 : 50 000 000 euros HT. Lot 2 : 50 000 000 euros HT. Lot 3 : 20 000 000 euros HT. Lot 4 : 15 000 000 euros HT. La durée de chaque accord-cadre est de huit ans ferme, à compter de sa date de notification. La durée de chaque marché subséquent sera mentionnée dans l'acte d'engagement y afférant. Les accords-cadres à passer sont des marchés publics de travaux. Ils se réfèrent au Cahier des Clauses Administratives Générales applicable aux marchés publics de travaux (CCAG/Travaux), approuvé par l'arrêté du 30 mars 2021. Au stade des candidatures, les documents transmis en annexe du présent Avis d'appel public à la concurrence sont les suivants : - Le règlement de la consultation « Phase candidature » et ses annexes, composant le Dossier de consultation au stade de la candidature (DAC), comprenant : - Annexe 1 : Lettre de candidature - Désignation du mandataire par ses cotraitants (DC1). - Annexe 2 : Déclaration du candidat individuel ou du membre du groupement (DC2) et son annexe relative à la présentation des références du candidat. - Annexe 3 : Cahier des Clauses Administratives Particulières (CCAP) commun à tous les lots. - Annexe 4 : Cahier des Clauses Techniques Particulières (CCTP) propre à chaque lot. Les candidats doivent obligatoirement transmettre leur candidature (et leur offre en phase ultérieure) de façon dématérialisée via le site www.achatpublic.com (les candidats pourront s'authentifier sur le site et notamment indiquer une adresse courriel électronique permettant de façon certaine une correspondance électronique pour d'éventuels compléments, précisions ou rectifications). Les dossiers qui seraient remis sous format papier seront retournés non ouverts à l'expéditeur et ne seront donc pas analysés. En application de l'arrêté du 22 mars 2019, les candidats pourront transmettre une copie de sauvegarde qui devra parvenir dans le délai imparti pour la remise des candidatures. Elle devra être placée dans un pli scellé comportant la mention lisible "Copie de sauvegarde" et ne pourra être ouverte que dans les cas prévus dans ledit arrêté. En phase ultérieure, la RTM mettra à disposition le Dossier de Consultation des Entreprises (DCE) complet aux candidats admis à déposer une offre, via le site www.achatpublic.com qui fournira à ces derniers les modalités de téléchargement (adresse Internet et code d'accès). Les candidats devront transmettre leur offre obligatoirement de façon dématérialisée via le site Internet achatpublic.com. Les éventuelles questions relatives à la présente procédure devront impérativement être adressées sur le site www.achatpublic.com qui met à disposition des candidats un système d'échange de recommandés électroniques dématérialisés.

    ResultJul 25, 2024
    Jul 24, 2024(Expired)
  • RTM - Régie des Transports Métropolitains

    Industrielle gasser

    Fourniture, acheminement et dépotage de gazole non routier pour les besoins de la RTM (4 lots)

    La consultation est décomposée en 4 lots ci-après énoncés : LOT 1 Secteur Côte méditerranéenne est (Ciotat) LOT 2 Centre de transfert des déchets Sud Marseille / Centre de transfert des déchets Nord Marseille. LOT 3 Secteur Arles / Crau / Camargue / Port Saint Louis LOT 4 Secteur Etang de Berre (Marignane / Ensues / Fos sur Mer / Miramas) Les accords-cadres de chaque lot sont mono-attributaires. Les accords-cadres sont exécutés par l'émission de bons de commande et par la conclusion de marchés subséquents pour les besoins dont toutes les stipulations contractuelles ne sont pas fixées dans les documents de l'accord-cadre. Le lot n°1 est conclu, sur la durée initiale de 1 ans, avec un montant maximum d'engagement, tel que figurant à l'Acte d'engagement, de 300 000 euros HT. Pour la première période de reconduction (1 an) le montant maximum d'engagement est de 60 000 euros HT. Pour la seconde période de reconduction (1 an) le montant maximum d'engagement est de 60 000 euros HT. Pour la troisième période de reconduction (1 an) le montant maximum d'engagement est de 60 000 euros HT. Pour la quatrième période de reconduction (1 an) le montant maximum d'engagement est de 60 000 euros HT. Le lot n°2 est conclu, sur la durée initiale de 1 ans, avec un montant maximum d'engagement, tel que figurant à l'Acte d'engagement, de 11 000 000 euros HT. Pour la première période de reconduction (1 an) le montant maximum d'engagement est de 2 200 000 euros HT. Pour la seconde période de reconduction (1 an) le montant maximum d'engagement est de 2 200 000 euros HT. Pour la troisième période de reconduction (1 an) le montant maximum d'engagement est de 2 200 000 euros HT. Pour la quatrième période de reconduction (1 an) le montant maximum d'engagement est de 2 200 000 euros HT. Le lot n°3 est conclu, sur la durée initiale de 1 ans, avec un montant maximum d'engagement, tel que figurant à l'Acte d'engagement, de 1 000 000 euros HT. Pour la première période de reconduction (1 an) le montant maximum d'engagement est de 200 000 euros HT. Pour la seconde période de reconduction (1 an) le montant maximum d'engagement est de 200 000 euros HT. euros Pour la troisième période de reconduction (1 an) le montant maximum d'engagement est de 200 000 euros HT. Pour la quatrième période de reconduction (1 an) le montant maximum d'engagement est de 200 000 euros HT. Le lot n°4 est conclu, sur la durée initiale de 1 ans, avec un montant maximum d'engagement, tel que figurant à l'Acte d'engagement, de 1 500 000 euros HT. Pour la première période de reconduction (1 an) le montant maximum d'engagement est de 300 000 euros HT. Pour la seconde période de reconduction (1 an) le montant maximum d'engagement est de 300 000 euros HT. Pour la troisième période de reconduction (1 an) le montant maximum d'engagement est de 300 000 euros HT. Pour la quatrième période de reconduction (1 an) le montant maximum d'engagement est de 300 000 euros HT. Les marchés à passer sont des marchés de fournitures et de services. Ils se réfèrent au Cahier des Clauses Administratives Générales applicable aux marchés de fournitures courantes et de services (CCAG-FCS) approuvé par l'arrêté du 30 mars 2021 La durée initiale des accords-cadres est d'un (1) an à compter de leur date de notification. Ils sont reconductibles quatre (4) fois de manière tacite, sauf décision écrite contraire de la RTM, communiquée avec un préavis de 3 mois avant le terme, par lettre recommandée avec accusé de réception postal. Chaque reconduction a une durée d'un (1) an, soit une durée potentielle maximale de cinq (5) ans. Au stade des candidatures, les documents transmis en annexe du présent Avis d'appel public à la concurrence sont les suivants : Le règlement de la consultation « Phase candidature » et ses annexes, composant le Dossier de consultation au stade de la candidature (DAC), comprenant : - Annexe 1 : Lettre de candidature - Désignation du mandataire par ses cotraitants (DC1). - Annexe 2 : Déclaration du candidat individuel ou du membre du groupement (DC2) et son annexe relative à la présentation des références du candidat. - Annexe 3 : Cahier des Clauses Particulières (CCP). Les candidats doivent obligatoirement transmettre leur candidature (et leur offre en phase ultérieure) de façon dématérialisée via le site www.achatpublic.com. Les candidats pourront transmettre une copie de sauvegarde dont les modalités de remise sont définies dans le Règlement de la candidature joint en annexe du présent Avis d'appel public à la concurrence. En phase ultérieure, la RTM mettra à disposition le Dossier de Consultation des Entreprises (DCE) complet aux candidats admis à déposer une offre, via le site www.achatpublic.com qui fournira à ces derniers les modalités de téléchargement (adresse Internet et code d'accès). Les candidats devront transmettre leur offre obligatoirement de façon dématérialisée via le site Internet achatpublic.com. Les éventuelles questions relatives à la présente procédure devront impérativement être adressées sur le site www.achatpublic.com qui met à disposition des candidats un système d'échange de recommandés électroniques dématérialisés.

    Framework agreement with qualificationJul 23, 2024
    Aug 26, 2024(Expired)
  • RTM - Régie des Transports Métropolitains

    Yrkes- og arbeidsklær

    FOURNITURE DE VETEMENTS DE TRAVAIL POUR LE PERSONNEL EXPLOITATION DU GROUPE RTM ET PRESTATIONS ASSOCIEES

    Il s'agit d'un marché public passé selon une procédure avec négociation, en application des articles L2124-3, R2124-4 et R2161-21 à R2161-23 du Code de la Commande Publique. Le groupement de commandes est constitué de 5 membres : La Régie des Transports Métropolitains (RTM), agissant en qualité de coordonnateur du groupement de commandes en charge de piloter la passation de l'accord-cadre ; RTM Est Métropole ; RTM Ouest Métropole ; Transcool 13 ; Transport Pays de l'Etoile. L'accord-cadre est conclu avec un seul opérateur économique et exécuté : en partie par l'émission de bons de commande, pour les prestations décrites dans les documents contractuels et en partie par la conclusion de marchés subséquents pour les besoins dont toutes les stipulations contractuelles ne sont pas fixées dans les documents de l'accord-cadre. En application de l'article R2162-4 du Code, l'accord-cadre est conclu sans montant minimum d'engagement et avec un montant maximum d'engagement de 19 000 000,00 euros HT sur la durée de l'accord-cadre (6 ans). La durée de l'accord-cadre est de six ans ferme à compter de sa date de notification. Le démarrage des prestations intervient dès la notification de l'accord-cadre pour le coordonnateur du groupement uniquement, à savoir la Régie des Transports Métropolitains. Le délai maximum de livraison des premières commandes est de six mois après cette date. Il est précisé que les quatre autres membres du groupement ne pourront exécuter les prestations du présent accord-cadre qu'à compter du 1er juin 2026, pour un début de livraison en octobre/novembre 2026 afin de couvrir la dotation de l'hiver 2026/2027. Le présent accord-cadre est un marché public de fournitures et de services. Il se réfère au Cahier des Clauses Administratives Générales applicable aux marchés publics de fournitures courantes et de services (CCAG/FCS), approuvé par l'arrêté du 30 mars 2021.

    Framework agreement with qualificationMay 30, 2024
    Jun 17, 2024(Expired)
    €19,000,000
  • RTM - Régie des Transports Métropolitains

    Spesialisert jernbaneutstyr

    FOURNITURE DE PIECES DETACHEES POUR LA MAINTENANCE DES BOGIES DU TRAMWAY DE LA REGIE DES TRANSPORTS METROPOLITAINS (RTM)

    Il est précisé que la consultation porte uniquement sur le modèle de tramway « Flexity Outlook ». Le présent marché public est passé selon une procédure avec négociation, en application des articles L2124-3, R2124-4 et R2161-21 à R2161-23 du Code. Le marché public est un accord-cadre au sens des articles L2125-1.1° et R2162-1 et suivants du Code. Il s'agit d'un accord-cadre multi-attributaires, conclu avec plusieurs opérateurs économiques, exécuté par émission de bons de commande, sans négociation ni remise en concurrence préalable, selon les modalités de dévolution en cascade des bons de commande définies ci-après. A l'issue de la présente consultation, la RTM retient au maximum trois titulaires, sous réserve d'un nombre suffisant d'offres appropriées reçues. Modalités de dévolution des bons de commande: - Pour les besoins d'articles figurant au Bordereau des Prix Unitaires (BPU), annexe 1 de l'Acte d'Engagement (AE), dès la survenance d'un besoin, la RTM fait appel au titulaire classé en première position dans le cadre de la présente consultation. - Dans l'hypothèse où les besoins à satisfaire nécessitent l'achat d'articles ne figurant pas au BPU, la RTM peut émettre un bon de commande, pour un article figurant au tarif public des titulaires, annexe 2 de l'Acte d'Engagement, après application de la remise consentie, exprimée en pourcentage en annexe 3 de l'acte d'engagement « Tableau de remises sur tarif public ». Pour les besoins d'articles figurant au tarif public, dès la survenance d'un besoin, la RTM fait appel en priorité au titulaire classé en première position dans le cadre de la présente consultation. Si ce dernier ne peut répondre (à la suite de la réception d'une déclaration expresse reconnaissant qu'il ne peut pas livrer la pièce concernée ou en l'absence de réponse dans les délais impartis), la RTM consulte le titulaire dont l'offre a été classée en seconde position, puis si besoin, au titulaire dont l'offre a été classée en troisième position. En application de l'article R2162-4 du Code, l'accord-cadre est conclu sans montant minimum d'engagement et avec un montant maximum d'engagement de 3 000 000,00 euros HT sur la durée du contrat, à savoir cinq ans. Le présent accord-cadre est un marché de fournitures. Il se réfère au Cahier des Clauses Administratives Générales applicable aux marchés publics de Fournitures Courantes et de Services (CCAG/FCS), approuvé par l'arrêté du 30 mars 2021. La durée de l'accord-cadre est fixée à cinq ans ferme à compter de sa date de notification.

    Framework agreement with qualificationMay 22, 2024
    Jun 7, 2024(Expired)
    €3,000,000
  • RTM - Régie des Transports Métropolitains

    PRESTATIONS DE MAINTENANCE PREVENTIVE ET CURATIVE D'EQUIPEMENTS DES DEPOTS ET ATELIERS DE LA REGIE DES TRANSPORTS METROPOLITAINS ET FOURNITURE DE PIECES DETACHEES ASSOCIEES (4 LOTS)

    La consultation est décomposée en quatre lots ci-après énoncés : Lot n°1 - Maintenance préventive et curative des ponts à fûts de marque J.A BECKER et SOHNE. Lot n°2 - Maintenance préventive et curative des appareils de levage divers. Lot n°3 - Maintenance préventive et curative des colonnes mobiles et lève bogies de marque SEFAC. Lot n°4 - Maintenance préventive et curative des colonnes mobiles de marque STERTIL. Les présents marchés publics sont passés selon une procédure avec négociation, en application des articles L2124-3, R2124-4 et R2161-21 à R2161-23 du Code. Il s'agit d'accords-cadres au sens des articles L2125-1.1° et R2162-2 et suivants du Code. Chaque accord-cadre est conclu avec un seul opérateur économique et exécuté en partie par l'émission de bons de commande, pour les prestations décrites dans les documents contractuels et en partie par la conclusion de marchés subséquents pour les besoins dont toutes les stipulations contractuelles ne sont pas fixées dans les documents de l'accord-cadre. En application de l'article R2162-4 du Code, chaque accord-cadre est conclu sans montant minimum d'engagement et avec un montant maximum d'engagement, à savoir : Lot 1 : 1 200 000,00 euros HT. Lot 2 : 1 800 000,00 euros HT. Lot 3 : 1 000 000,00 euros HT. Lot 4 : 1 600 000,00 euros HT. La durée de chaque accord-cadre est de cinq ans ferme, à compter de sa date de notification. Les marchés publics à passer sont des accords-cadres de services. Ils se réfèrent au Cahier des Clauses Administratives Générales applicable aux marchés publics de fournitures courantes et de services (CCAG/FCS), approuvé par l'arrêté du 30 mars 2021. Au stade des candidatures, les documents transmis en annexe du présent Avis d'appel public à la concurrence sont les suivants : - Le règlement de la consultation « Phase candidature » et ses annexes, composant le Dossier de consultation au stade de la candidature (DAC), comprenant : - Annexe 1 : Lettre de candidature - Désignation du mandataire par ses cotraitants (DC1). - Annexe 2 : Déclaration du candidat individuel ou du membre du groupement (DC2) et son annexe relative à la présentation des références du candidat. - Annexe 3 : Cahier des Clauses Particulières (CCP) commun à tous les lots. Les candidats doivent obligatoirement transmettre leur candidature (et leur offre en phase ultérieure) de façon dématérialisée via le site www.achatpublic.com (les candidats pourront s'authentifier sur le site et notamment indiquer une adresse courriel électronique permettant de façon certaine une correspondance électronique pour d'éventuels compléments, précisions ou rectifications). Les dossiers qui seraient remis sous format papier seront retournés non ouverts à l'expéditeur et ne seront donc pas analysés. En application de l'arrêté du 22 mars 2019, les candidats pourront transmettre une copie de sauvegarde qui devra parvenir dans le délai imparti pour la remise des candidatures. Elle devra être placée dans un pli scellé comportant la mention lisible "Copie de sauvegarde" et ne pourra être ouverte que dans les cas prévus dans ledit arrêté. En phase ultérieure, la RTM mettra à disposition le Dossier de Consultation des Entreprises (DCE) complet aux candidats admis à déposer une offre, via le site www.achatpublic.com qui fournira à ces derniers les modalités de téléchargement (adresse Internet et code d'accès). Les candidats devront transmettre leur offre obligatoirement de façon dématérialisée via le site Internet achatpublic.com. Les éventuelles questions relatives à la présente procédure devront impérativement être adressées sur le site www.achatpublic.com qui met à disposition des candidats un système d'échange de recommandés électroniques dématérialisés.

    Framework agreement with qualificationMay 13, 2024
    May 30, 2024(Expired)
  • RTM - Régie des Transports Métropolitains

    Anleggsmaskiner og utstyr

    FABRICATION D'UNE PELLE MECANIQUE RAIL-ROUTE POUR LES INTERVENTIONS SUR LES VOIES DU METRO ET DU TRAMWAY DE LA REGIE DES TRANSPORTS METROPOLITAINS (RTM)

    Le présent marché public est passé selon une procédure avec négociation, en application des articles L2124-3, R2124-4 et R2161-21 à R2161-23 du Code. Il s'agit d'un accord-cadre au sens des articles L2125-1.1° et R2162-2 et suivants du Code. L'accord-cadre est conclu avec un seul opérateur économique et exécuté par l'émission de bons de commande, sans négociation ni remise en concurrence préalable. En application de l'article R2162-4 du Code, l'accord-cadre est conclu sans montant minimum d'engagement et avec un montant maximum d'engagement de 1 500 000,00 euros HT sur la durée de l'accord-cadre, à savoir 5 ans. Le présent accord-cadre est un marché public industriel. Il se réfère au Cahier des Clauses Administratives Générales applicable aux marchés publics industriels (CCAG/MI), approuvé par l'arrêté du 30 mars 2021. La durée de l'accord-cadre est de cinq ans ferme, à compter de sa date de notification. Les variantes sont autorisées dans le cadre de la présente procédure, pour la fabrication d'une pelle mécanique rail-route avec un moteur électrique, dans les conditions définies à l'article 3.5 du Règlement de la consultation Phase candidature, joint en annexe du présent Avis d'appel public à la concurrence.

    Framework agreement with qualificationMar 28, 2024
    Apr 15, 2024(Expired)
    €1,500,000
  • RTM - Régie des Transports Métropolitains

    Kontor- og utskriftsløsninger

    Fourniture de consommables pour les imprimantes spécifiques de la Régie des Transports Métropolitains

    La présente consultation vise la passation d'un marché public ayant pour objet la fourniture de consommables pour les imprimantes spécifiques de la Régie des Transports Métropolitains (RTM).

    Framework agreement with qualificationFeb 16, 2024
    Mar 4, 2024(Expired)
    €740,000