Communauté de Communes des Portes d'Ariège-Pyrénées
ETUDE POUR L'ELABORATION DU PLUIH DE LA CCPAP
La Communauté de Communes des Portes d’Ariège-Pyrénées recherche des services d’études pour élaborer son plan local d’urbanisme intercommunal valant programme local de l’habitat (PLUiH), sur le territoire de l’Ariège. Les prestations seront rémunérées au forfait, pour une valeur maximale totale de 672 000 euros, et le marché comporte des tranches optionnelles dont le phasage est précisé dans le cahier des charges.
Souscription de différents contrats d'assurances pour le compte de la Communauté de Communes Portes d'Ariège Pyrénées
La Communauté de Communes des Portes d'Ariège-Pyrénées a besoin de services d'assurance pour différents contrats (dommages aux biens, responsabilité civile, flotte de véhicules, protection juridique, protection fonctionnelle, risques statutaires, cyber-risques) pour une valeur maximale totale de 164 000 EUR. Les prestations sont réparties en 7 lots et seront livrées en Ariège. La MUTUELLE NATIONALE TERRITORIALE MNT détient un contrat similaire aujourd'hui.
FOURNITURE DE CARBURANTS PAR CARTE ACCREDITIVES
La Communauté de Communes des Portes d'Ariège-Pyrénées a attribué un accord-cadre à MOONGROUP pour la fourniture de carburants par cartes accréditives pour les véhicules de service de la CCPAP sur l'ensemble du territoire intercommunal. Le contrat a une durée de 1 an et une valeur maximale estimée à 600 000 EUR. L'évaluation des offres a été basée sur la valeur technique (70%) et le prix (30%). Quatre offres ont été reçues.
Études préalables aux opérations d'infrastructures de Perpignan Méditerranée Métropole Communauté Urbaine
Perpignan Méditerranée Métropole Communauté Urbaine a attribué un accord-cadre à HYDRO-GEOTECHNIQUE SUD-OUEST, VRD'TECT, FONDASOL et COTRI DIAGNOSTIC pour la fourniture de services d'études préalables aux opérations d'infrastructures, pour une valeur totale de 390 000 €. L'accord-cadre est divisé en 2 lots, multi-attributaires, à bons de commande, et a été attribué sur la base de la valeur technique (60%) et du prix des prestations (40%).
Marché d'assurances prévoyance pour les agents de la Communauté de Communes Portes d'Ariège Pyrénées
La Communauté de Communes Portes d'Ariège Pyrénées souhaite mettre en place une convention de participation « prévoyance » à adhésion obligatoire pour ses agents. Les retraités ne sont pas concernés
FOURNITURE D'UN VÉHICULE DE COLLECTE DES DÉCHETS : PORTEUR POIDS LOURD MUNI D'UNE BENNE A CHARGEMENT VERTICAL ET D'UNE GRUE AUXILIAIRE
FOURNITURE DE MATÉRIELS DE PRE-COLLECTE ET D'APPORT VOLONTAIRE
Marché de fourniture, livraison et maintenance de matériels de pré-collecte et d'apport volontaire destinés à différents flux de déchets ; résiduels, emballages en verre, papier, emballages, cartons bruns et bio-déchets
FOURNITURE ET LIVRAISON DE REPAS DE CRECHE EN LIAISON FROIDE
L'accord-cadre sera exécuté par l'émission de bons de commande. Les prestations sont réglées par des prix unitaires. Les montants estimatifs sont indicatifs et comprennent la totalité des périodes de reconduction. Les montants estimatifs sont indicatifs et comprennent les options (prestations similaires et reconductions). Fourniture et livraison de repas en liaison froide destinés aux enfants des EAJE de Pamiers, la-Tour-du-Crieu et Saint-Jean-du Falga
SCHÉMA DIRECTEUR DES EAUX USÉES DES BASSINS VERSANTS
Chaque étude a pour objectif d'appréhender l'ensemble des problématiques liées à la thématique de l'assainissement (EU) du territoire étudié et de proposer un programme d'actions correctives hiérarchisées et chiffrées
LOCATION ET MAINTENANCE DE MATÉRIELS DE COPIE ET D'IMPRESSION
Le présent accord-cadre porte sur un contrat de location, d'intégration et de maintenance pour l'ensemble des besoins du groupement de la CCPAP et de la ville de Pamiers, des moyens de copie et d'impression
ACCORD-CADRE DE FOURNITURE & ACHEMINEMENT EN ÉLECTRICITÉ ET SERVICES ASSOCIÉS POUR LES SITES DE LA CCPAP
Le présent Accord-Cadre a pour objet de définir les termes et conditions pour la fourniture et l'acheminement en électricité alimentant les points de livraison de la Communauté des Communes des Portes d'Ariège Pyrénées et la fourniture de services associés
ÉTUDE DE CALIBRAGE RHI-THIRORI
ÉTUDE DE CALIBRAGE POUR LE TRAITEMENT DES IMMEUBLES DÉGRADÉS DU CENTRE ANCIEN DE PAMIERS (LOT 1) ET DE MAZERES (LOT 2) SITUES DANS LE PERIMETRE DE « L'OPÉRATION DE REVITALISATION TERRITORIALE » (ORT) ET DE « l'opération PROGRAMMÉE D'AMÉLIORATION DE L'HABITAT ET DE RENOUVELLEMENT URBAIN » (OPAH-RU) ET ÉTUDE POUR LA MISE EN oeUVRE D'OPÉRATIONS DE RÉSORPTION DE L'HABITAT INSALUBRE irrémédiable OU DANGEREUX (RHI) ET DU TRAITEMENT DE L'HABITAT INSALUBRE REMÉDIABLE OU DANGEREUX ET DES OPÉRATIONS DE RESTAURATION IMMOBILIÈRE (THIRORI)