Communauté de Communes Charente Limousine
Assurance des risques statutaires - Groupement de commandes de la Communauté de Communes et du Centre Intercommunal d'Action Sociale de Charente Limousine
La Communauté de Communes de Charente Limousine, coordonnatrice du groupement avec le Centre Intercommunal d’Action Sociale, recherche des services d’assurance couvrant tout ou partie des risques financiers liés à la protection sociale statutaire des personnels. Le marché concerne également le SPANC, une partie du Chantier d’Insertion de Charente Limousine et la MARPA de Montemboeuf, dans le département de la Charente. Sa valeur totale maximale est de 840 000 euros.
Élaboration du Plan Local d'Urbanisme Intercommunal valant plan local de l'habitat (PLUi-H) de Charente Limousine
La Communauté de Communes Charente Limousine a attribué un contrat à KARTHEO pour l'élaboration du Plan Local d'Urbanisme Intercommunal valant plan local de l'habitat (PLUi-H) de Charente Limousine. Ce contrat de services, d'une durée de 4 ans, a une valeur finale de 410 403 €, et vise à recruter une équipe pluridisciplinaire pour appuyer la collectivité dans la construction de son projet d'aménagement territorial et sa traduction spatiale. La valeur technique de l'offre comptait pour 60% des critères d'attribution, et le prix pour 40%.
Prestation de services d'assurances
La présente consultation a été lancée en vue de la passation d'un marché sur appel d'offres ouvert. Elle a été organisée en vue de choisir le (ou les) intermédiaire(s) d'assurance et le (ou les) assureurs, pour ce qui concerne les prestations d'assurance du secteur public
Marché de prestations de services d'assurances pour la Communauté de Communes de Charente Limousine
La présente consultation est organisée en vue de choisir le (ou les) intermédiaires (s) d'assurance et le (ou les) assureurs pour la Communauté de Communes de Charente Limousine, dans le cadre de l'application des dispositions du code de la Commande Publique et pour ce qui concerne les prestations d'assurance du secteur public
Assurance des risques statutaires - EHPAD du Pré de l'Etang / Communauté de Communes de Charente Limousine
La communauté de communes de Charente Limousine procédé à un marché pour l'EHPAD du Pré de l'Etang en vue de souscrire leurs contrats d'assurance, garantissant tout ou partie des risques financiers liés à la protection sociale statutaire de leurs personnels, en application des dispositions législatives et réglementaires régissant le statut de la Fonction Publique Territoriale