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  • Commune de Melrand (56)

    Forsikringstjenester

    MARCHE DE PRESTATIONS DE SERVICES D’ASSURANCES

    La Commune de Melrand (56) a attribué un marché de prestations de services d'assurances à la Société Mutuelle d'Assurance des Collectivités Locales SMACL et à GROUPAMA LOIRE BRETAGNE. Le marché, d'une valeur totale de 45 937 €, est réparti en 5 lots couvrant les dommages aux biens, la responsabilité civile, la flotte automobile, la protection juridique et les risques statutaires.

    ResultJan 21, 2026
    Jan 20, 2026(Expired)
  • Commune de Melrand (56)

    Forsikringstjenester

    MARCHE DE PRESTATIONS DE SERVICES D’ASSURANCES

    Les stipulations du présent Cahier des Clauses Administratives Particulières (C.C.A.P.) concernent les prestations de service en assurance. L'objet du marché est la souscription des contrats d'assurance. Ce marché est réparti en 5 lots : - 1er lot : Dommages aux biens et Risques annexes - 2ème lot : Responsabilité civile et Risques annexes - 3ème lot : Flotte automobile et Risques annexes - 4ème lot : Protection juridique - 5ème lot : Risques statutaires Les spécifications techniques sont indiquées dans les cahiers des clauses techniques particulières afférents à chaque lot.

    CompetitionSep 23, 2025
    Nov 13, 2025(Expired)