Maitrise d'oeuvre de restructuration et d'extension d'un EHPAD et d'une résidence pour personnes âgées et/ou personnes en situation de handicap à AIFFRES (79)

Prestations de traitement de lixiviats de l'ISDND du SMITED79

La présente consultation a pour objet le traitement des lixiviats de l'Installation de Stockage de Déchets Non Dangereux en post exploitation de Coulonges Thouarsais (Deux-Sèvres).

MAINTENANCE MULTI-TECHNIQUE DES EQUIPEMENTS DES ETABLISSEMENTS PARTIES DU GROUPEMENT HOSPITALIER DE TERRITOIRE « EST-HERAULT ET SUD-AVEYRON » (GHT EHSA) SITUES DANS L’HERAULT

MAINTENANCE MULTI-TECHNIQUE DES EQUIPEMENTS DES ETABLISSEMENTS PARTIES DU GROUPEMENT HOSPITALIER DE TERRITOIRE « EST-HERAULT ET SUD-AVEYRON » (GHT EHSA) SITUES DANS L’HERAULT

MISSION D'ASSISTANCE TECHNIQUE POUR LE SUIVI ET LE CONTRÔLE DES PRESTATIONS D'ENTRETIEN ET DE MAINTENANCE DES SYSTÈMES ÉLÉVATEURS

La présente consultation concerne la mise en place d'un contrat ayant pour objet une mission d'assistance technique, dans le but d'assurer une gestion performante des systèmes élévateurs des ensembles immobiliers de CDC Habitat Social, CDC Habitat et MEECAM en Ile de France (75/77/78/91/93/92/94/95), au moyen d'un suivi technique (contrôles et visites sur site), et de l'exploitation de données collectées (techniques, administratives et documentaires). Les équipements concernés sont les ascenseurs, les monte-charges, les élévateurs de personnes, identifiés en annexe 1 à l'acte d'engagement.

Accord-cadre à marchés subséquents de mandat d'études et de mandat de maîtrise d'ouvrages

Le présent accord-cadre à marchés subséquent a pour objet de définir les termes régissant les marchés subséquents à passer par le maître d'ouvrage. Chaque marché subséquent sera constitutif d'un contrat de mandaté d'études. S'agissant du contrat type de mandat d'études, chaque marché subséquent pourra confier au titulaire de l'accord-cadre le soin de faire réaliser soit des études de faisabilité et d'opportunité soit des études de programmation. S'agissant du contrat type de mandat de maîtrise d'ouvrage, chaque marché subséquent définira l'ensemble des clauses nécessaires à l'exécution du contrat de mandat de maîtrise d'ouvrage.

TRAVAUX DE RESTRUCTURATION ET REMISE EN ETAT D'UN LOCAL COMMERCIAL 42 RUE DE LA BIENFAISANCE PARIS 75008

La procédure de passation utilisée est : la procédure adaptée ouverte. Elle est soumise aux dispositions des articles L. 2123-1 et R. 2123-1 1° du Code de la commande publique. Le présent marché est un marché traité à prix global et forfaitaire