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    Accord-cadre mono-attributaire relatif à la fourniture de papier pour la Ville de Troyes et Troyes Champagne Métropole - Lot n° 1, 2 et 3-.

    Commune de Troyes

    Accord-cadre mono-attributaire relatif à la fourniture de papier pour la Ville de Troyes et Troyes Champagne Métropole - Lot n° 1, 2 et 3-.

    1. Contract signed

      Aug 24, 12:00 AMAugust 24, 2026 12:00 AM
    2. Result notice published

      Aug 26, 3:04 PMAugust 26, 2026 3:04 PM

    Brief

    France: Tenders/Commune de Troyes/Accord-cadre mono-attributaire relatif à la fourniture de papier pour la Ville de Troyes et Troyes Champagne Métropole - Lot n° 1, 2 et 3-.

    Awarded

    The competition has ended and a winner has been selected.

    Brief

    Kontor- og rengjøringsprodukter

    La Commune de Troyes a attribué un accord-cadre à INAPA FRANCE pour la fourniture de papier à la Ville de Troyes et à Troyes Champagne Métropole. Le contrat, d'une durée de 1 an, est reconductible trois fois pour une durée maximale de 4 ans. Le montant annuel maximum pour la Ville de Troyes est de 90 000 € HT pour le lot 1, 30 000 € HT pour le lot 2 et 40 000 € HT pour le lot 3. Pour Troyes Champagne Métropole, les montants annuels maximums sont de 24 000 € HT pour le lot 1, 4 000 € HT pour le lot 2 et 4 000 € HT pour le lot 3. Les critères d'attribution étaient le prix (70%) et la qualité (30%), évaluée sur la base de fiches techniques et de tests d'échantillons. Quatre offres ont été reçues.

    Result

    Winner
    OVOL FRANCE
    Number of bids
    4
    Contract value
    Not stated
    Maximum framework agreement value
    Up to €640,000

    About the bid

      Les prestations, objet de la présente consultation, portent sur l’achat de papiers pour les besoins des services opérationnels de la Ville de Troyes (VT) et de Troyes Champagne Métropole (TCM). En ce sens, un groupement de commande a été constitué entre ces deux entités, conformément aux dispositions des articles L2113-6 et L2113-7 du Code de la Commande Publique. Le coordonnateur du groupement est la Ville de Troyes. À ce titre, et en application de la convention de groupement de commandes, il incombe à la Ville de Troyes de mener toute la procédure de passation jusqu’à la notification desdits marchés. Chaque entité exécutera en son nom propre les marchés. Accord-cadre mono-attributaire à bons de commande, avec un montant maximum annuel pour chaque membre du groupement : lot 1 : VT 90 000 € HT/ TCM 24 000 € HT, lot 2 : VT 30 000 € HT / TCM 4 000 € HT, lot 3 : VT 40 000 € HT / 4 000 € H. L’accord-cadre sera conclu pour une durée de 1 an à compter de sa date de notification au titulaire, reconductible 3 fois par période de 1 an, sans que la durée maximale de l’accord-cadre ne puisse excéder 4 ans. En outre, le titulaire ne pourra refuser la reconduction de l’accord-cadre. L'émission des bons de commande ne peut intervenir que pendant la durée de validité de l’accord-cadre. Si l’entité décide de ne pas reconduire l’accord-cadre, elle adressera au titulaire, au moins un mois avant son échéance, en recommandée avec accusé de réception ou via son profil d’acheteur, une lettre de non-reconduction.Les candidats devront OBLIGATOIREMENT fournir à l’appui de leur offre, pour tous les lots, des échantillons dont les descriptifs sont indiqués à l'article 3.7 du Règlement de la consultation.

      Contact phone
      0325426845
      Contact email
      commande.publique@ville-troyes.fr
      Address
      Place Alexandre Israël, 10000 TROYES

    Custom Assessment Criteria

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    Award Criteria

    • Description

      Prix des fournitures, jugée au regard du montant du détail quantitatif estimatif

    • Description

      Valeur technique de l'offre jugée au regard des fiches technique et des tests effectués sur les écha

    Qualification requirements

      Found no qualification requirements in the contract notice.

    Previous Contract Winners

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    Contracting authority
    Commune de Troyes
    Title
    Accord-cadre mono-attributaire relatif à la fourniture de papier pour la Ville de Troyes et Troyes Champagne Métropole - Lot n° 1, 2 et 3-.
    Type
    ResultFramework agreementPrequalification
    Main code
    30197630Printing paper
    Supplemental codes

    No supplemental codes from buyer…

    Duration
    12 months

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      €268,000
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      €2,600,000