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  • Commune de Troyes

    Fourniture de Chèques Emplois Services Universels (CESU) préfinancés pour les agents de la Ville de Troyes, de Troyes Champagne Métropole et le CMAS de Troyes ( groupement de commandes)-.

    La Commune de Troyes a attribué à EDENRED un accord-cadre de 12 mois pour la fourniture de CESU préfinancés aux agents de la Ville de Troyes, de Troyes Champagne Métropole et du Centre municipal d’action sociale de Troyes, dans le département de l’Aube. Le marché est réparti en trois lots, un par organisme, et les commandes sont rémunérées selon des prix unitaires, dans la limite de montants maximums propres à chaque membre. Le choix reposait sur la valeur technique (70 %) et le prix (30 %) ; deux offres ont été reçues.

    ResultNov 10, 2026
  • Commune de Troyes

    Fourniture de Chèques Emplois Services Universels (CESU) préfinancés pour les agents de la Ville de Troyes, de Troyes Champagne Métropole et le CMAS de Troyes ( groupement de commandes)-.

    La Commune de Troyes a attribué à EDENRED un accord-cadre mono-attributaire à bons de commande pour la fourniture de chèques emploi service universels (CESU) préfinancés aux agents de la Ville de Troyes, de Troyes Champagne Métropole et du Centre municipal d’action sociale de Troyes. Le marché est réparti en trois lots, un par entité, couvre le département de l’Aube et dure 1 an. Les prix sont unitaires, selon les quantités réellement livrées, avec des plafonds propres à chaque membre du groupement. L’attribution reposait sur la valeur technique (70 %) et le prix (30 %) ; deux offres ont été reçues.

    ResultNov 10, 2026
  • Commune de Troyes

    Anleggs- og infrastrukturbygging

    Travaux neufs, d'entretien et de rénovation de la voirie - Lot n°1 Travaux neufs, d’entretien et de rénovation de la voirie inférieurs à 50 000 € HT-.

    La Commune de Troyes recherche, dans le cadre d’un accord-cadre mono-attributaire à bons de commande de 4 ans, une entreprise pour des travaux neufs, d’entretien et de rénovation de voirie de moins de 50 000 € HT, hors travaux neufs de requalification. Les interventions couvriront l’ensemble du territoire communal et pourront concerner chaussées, trottoirs, pistes cyclables, réseaux, places, cours d’école, aires de jeux et parcs ; le titulaire interviendra à la demande, selon les bons de commande, dont chacun précisera les délais. Le marché comporte une clause d’insertion prévoyant au minimum 1 120 heures de travail réservées sur sa durée, ainsi que des exigences et un critère d’évaluation environnementaux. Les offres sont évaluées selon le coût (55 %), la valeur technique (30 %) et la valeur environnementale (15 %).

    Framework agreementOct 29, 2026
    Nov 27, 2026(5 days)
  • Commune de Troyes

    Reservedeler verksted og maskiner

    Accord-cadre mono-attributaire à bons de commande relatif à la fourniture et la livraison de pièces de rechange, accessoires et équipements pour les véhicules légers, poids lourds et engins-.

    La Commune de Troyes a besoin de la fourniture et la livraison de pièces de rechange, accessoires et équipements pour les véhicules légers, poids lourds et engins pour la Ville de Troyes, Troyes Champagne Métropole et le Centre Municipal d’Action Sociale de Troyes, dans le cadre d'un accord-cadre mono-attributaire à bons de commande d'une durée de 1 an, reconductible 3 fois pour une période de 1 an, soit une durée maximale de 4 ans. La valeur annuelle maximale hors taxes est de 160 000€ pour les véhicules légers thermiques et électriques de la Ville de Troyes, 100 000€ pour Troyes Champagne Métropole et 10 000€ pour le Centre Municipal d’Action Sociale de Troyes. Pour les poids lourds, elle est de 50 000€ pour la Ville de Troyes et 10 000€ pour Troyes Champagne Métropole. Pour les véhicules de type Goupil, la valeur annuelle maximale est de 50 000€ pour la Ville de Troyes. Pour les balayeuses et laveuses de type Mathieu, Eurovoirie et Arvel, elle est de 150 000€ pour la Ville de Troyes. Enfin, pour les balayeuses et aspirateurs de type Glutton, la valeur annuelle maximale est de 60 000€ pour la Ville de Troyes. Les prestations sont réparties en 5 lots distincts.

    Framework agreementOct 9, 2026
    Nov 10, 2026(Expired)
  • Commune de Troyes

    Rådgivende ingeniørtjenester for bygg og anlegg

    Accord cadre mono-attributaire à bons de commande pour des missions de diagnostic structurel, prescriptions de méthodologie et assistance à la maitrise d’ouvrage pour la réparation et le renforcement structurel du cadre bâti-.

    La Commune de Troyes a l'intention de conclure un accord-cadre mono-attributaire avec MOSAIQUE INGENIERIE FRANCE pour la réalisation de missions de diagnostic structurel, de prescriptions de méthodologie et d'assistance à la maîtrise d'ouvrage pour la réparation et le renforcement structurel du cadre bâti. Ces services seront livrés sur le patrimoine bâti de la Ville de Troyes, incluant les établissements scolaires, la petite enfance, les accueils de loisirs, les équipements sportifs, les bâtiments culturels, les bâtiments administratifs et autres, ainsi que pour les urgences/périls sur le domaine public ou privé. Le contrat a une durée initiale de 1 an, reconductible tacitement trois fois pour une période d'un an chacune, pour une durée totale maximale de 4 ans. La valeur annuelle maximale estimée est de 250 000 € HT pour les établissements scolaires, la petite enfance et les accueils de loisirs, 120 000 € HT pour les équipements sportifs, 250 000 € HT pour les bâtiments culturels, 150 000 € HT pour les bâtiments administratifs et autres, et 50 000 € HT pour les urgences/périls. Six offres ont été reçues pour ce marché.

    ResultOct 6, 2026
  • Commune de Troyes

    Avfallshåndtering

    Prestations d'entretien et le nettoyage des locaux de la Ville de Troyes, de Troyes Champagne Métropole et la Maison du Boulanger - Relance du lot n°20 : nettoyage des gradins du stade de l' Aube de Troyes Champagne Métropole-.

    La Commune de Troyes a attribué un accord-cadre à BOUTIQUE BOULOT pour la relance du lot n°20 concernant le nettoyage des gradins du stade de l'Aube de Troyes Champagne Métropole, en France. Le contrat, d'une durée de 1 an reconductible 3 fois pour des périodes de 1 an, est un marché réservé aux structures d'insertion par l'activité économique, avec un montant maximum annuel de 208 000 € HT. Une visite des lieux était obligatoire. Quatre offres ont été reçues.

    ResultSep 23, 2026
  • Commune de Troyes

    Rekruttering og bemanning

    Prestations de formation à destination des agents de la Ville de Troyes, de Troyes Champagne Métropole, du CMAS de Troyes et de la Maison du Boulanger-.

    La Commune de Troyes, Troyes Champagne Métropole, le CMAS de Troyes et la Maison du Boulanger ont besoin de services de formation pour leurs agents, via un accord-cadre mono-attributaire à bons de commande d'une durée de 12 mois. La valeur annuelle maximale est répartie sur 22 lots, couvrant des formations variées telles que les autorisations de conduite, le travail en hauteur, les habilitations électriques, le SSIAP, le SST, l'amiante, l'AIPR, l'incendie, les permis de conduire (4 roues et scooter 125 cm³), le CATEC, les premiers secours (PSE, PSC, GQS), le Certiphyto, l'ATEX, les risques chimiques, le Certibiocide, les tests psychotechniques de conduite, le PRAP, les logiciels PAO et l'accroche/levage/structures. Les candidats doivent présenter une offre distincte pour chaque lot auquel ils répondent. Un critère de sélection est la justification d'une déclaration d'activité auprès de la DIRECCTE (service du contrôle de la formation professionnelle).

    Framework agreementSep 16, 2026
    Oct 19, 2026(Expired)
  • Commune de Troyes

    Persontransporttjenester

    Prestations de service relatives au transport de personnes-.

    La Commune de Troyes a attribué un accord-cadre à LES COURRIERS DE L'AUBE pour la prestation de services de transport de personnes. Le contrat, d'une durée de 4 ans, concerne le transport d'enfants scolarisés, d'autres publics (accueils collectifs de mineurs, élèves de l'école de musique) et des navettes vers les lacs de la forêt d'Orient. Les services sont divisés en trois lots avec des montants annuels maximums : 220 000 € HT pour le transport dans l'agglomération troyenne, 220 000 € HT pour le transport hors agglomération, et 150 000 € HT pour le transport lié à la restauration scolaire. Six offres ont été reçues pour cette consultation.

    ResultSep 9, 2026
  • Commune de Troyes

    Kontor- og rengjøringsprodukter

    Accord-cadre mono-attributaire relatif à la fourniture de papier pour la Ville de Troyes et Troyes Champagne Métropole - Lot n° 1, 2 et 3-.

    La Commune de Troyes a attribué un accord-cadre à INAPA FRANCE pour la fourniture de papier à la Ville de Troyes et à Troyes Champagne Métropole. Le contrat, d'une durée de 1 an, est reconductible trois fois pour une durée maximale de 4 ans. Le montant annuel maximum pour la Ville de Troyes est de 90 000 € HT pour le lot 1, 30 000 € HT pour le lot 2 et 40 000 € HT pour le lot 3. Pour Troyes Champagne Métropole, les montants annuels maximums sont de 24 000 € HT pour le lot 1, 4 000 € HT pour le lot 2 et 4 000 € HT pour le lot 3. Les critères d'attribution étaient le prix (70%) et la qualité (30%), évaluée sur la base de fiches techniques et de tests d'échantillons. Quatre offres ont été reçues.

    ResultAug 26, 2026
  • Commune de Troyes

    Rådgivende ingeniørtjenester for bygg og anlegg

    Maîtrise d'œuvre pour la réalisation de travaux visant à moderniser les installations de chauffage, d’eau chaude sanitaire, de traitement de l’air, de ventilation et de rafraîchissement des locaux-.

    La Commune de Troyes et Troyes Champagne Métropole ont besoin de services de maîtrise d'œuvre pour la modernisation des installations de chauffage, d'eau chaude sanitaire, de traitement de l'air, de ventilation et de rafraîchissement des locaux, via un accord-cadre d'une durée de 1 an, reconductible 3 fois pour une période d'un an, soit une durée maximale de 4 ans. Le montant maximum annuel est de 150 000 € HT pour la Commune de Troyes (Lot 1) et de 60 000 € HT pour Troyes Champagne Métropole (Lot 2). L'objectif est d'améliorer les conditions thermiques des bâtiments, de réduire la consommation d'énergie et de répondre aux besoins des différents services.

    Framework agreementAug 24, 2026
    Oct 2, 2026(Expired)
  • Commune de Troyes

    Fourniture de Chèques Emplois Services Universels (CESU) préfinancés pour les agents de la Ville de Troyes, de Troyes Champagne Métropole et le CMAS de Troyes ( groupement de commandes)-.

    La Commune de Troyes, Troyes Champagne Métropole et le CMAS de Troyes ont besoin de la fourniture de Chèques Emplois Services Universels (CESU) préfinancés pour leurs agents, dans le cadre d'un accord-cadre mono-attributaire à bons de commande d'une durée de 12 mois. La consultation est divisée en 3 lots distincts : un pour la Ville de Troyes, un pour Troyes Champagne Métropole et un pour le CMAS de la Ville de Troyes. Les candidats peuvent soumissionner pour un ou plusieurs lots, mais doivent présenter une offre distincte pour chaque lot. Les prix seront unitaires, basés sur les quantités réellement livrées, avec des montants maximums fixés pour chaque membre du groupement. Le prestataire doit être habilité par l'Agence Nationale des Services à la Personne (ANSP) à émettre des CESU préfinancés et à en assurer le remboursement.

    Framework agreementAug 19, 2026
    Sep 21, 2026(Expired)
  • Commune de Troyes

    Industrielt kjøkkenutstyr

    Accord-cadre mono-attributaire à bons de commande relatif à l’achat de matériels professionnels de restauration et de laverie pour la Ville de Troyes, Troyes Champagne Métropole et le Centre Municipal d’Action Sociale - Relance lot 1-.

    La Commune de Troyes, en groupement avec Troyes Champagne Métropole (TCM) et le Centre Municipal d’Action Sociale (CMAS) de Troyes, a besoin de matériels professionnels de restauration pour une durée de 12 mois. Il s'agit d'un accord-cadre mono-attributaire à bons de commande sans montant minimum, mais avec un montant maximum annuel de 500 000 € HT pour la Ville de Troyes, 80 000 € HT pour TCM et 50 000 € HT pour le CMAS. Les fournitures comprennent des équipements tels que fours de remise en température, chambres froides, fourneaux, lave-vaisselle, sauteuses à gaz, lave-linge et sèche-linge. Une visite obligatoire sur site est requise pour la simulation servant au jugement des offres. Les critères d'attribution sont le coût (30%), la valeur technique des fonctionnalités des matériels (30%), la fiche de simulation après visite sur site (20%), le délai d'intervention du SAV (10%) et la démarche environnementale (10%). Les exigences de qualification incluent une attestation d'assurance pour les risques professionnels en cours de validité et une liste des principales fournitures similaires fournies au cours des trois dernières années.

    Framework agreementAug 14, 2026
    Sep 21, 2026(Expired)
  • Commune de Troyes

    Blomsterhandel og arrangementer

    Accord-cadre mono-attributaire à bons de commande relatif à la fourniture et à la livraison de décors non lumineux dans le cadre des festivités de fin d’année-.

    La Commune de Troyes a attribué un accord-cadre à NOEL SUCCESS et ABIES DECOR pour la fourniture et la livraison de décors non lumineux, incluant des sapins naturels et givrés, des branches décoratives, des boules et des nœuds, principalement destinés à un usage extérieur à Troyes. Le contrat a une durée initiale d'un an, reconductible trois fois, pour une durée totale maximale de 4 ans. Six offres ont été reçues pour cette consultation.

    ResultAug 3, 2026
  • Commune de Troyes

    Industrielt kjøkkenutstyr

    Accord-cadre mono-attributaire à bons de commande relatif à l’achat de matériels de restauration et de laverie pour la Ville de Troyes, Troyes Champagne Métropole (TCM) et le Centre Municipal d’Action Sociale de Troyes (CMAS) - Lots n° 1 et 2-.

    La Commune de Troyes a annulé l'accord-cadre mono-attributaire à bons de commande pour l'achat de matériels de restauration et de laverie pour la Ville de Troyes, Troyes Champagne Métropole (TCM) et le Centre Municipal d’Action Sociale de Troyes (CMAS). Cet accord-cadre portait sur l'acquisition de matériels professionnels de restauration (Lot 1) et de laverie (Lot 2), avec des montants annuels maximums respectifs de 500 000 € HT pour la Ville de Troyes, 80 000 € HT pour TCM et 50 000 € HT pour le CMAS pour le Lot 1, et de 50 000 € HT pour la Ville de Troyes, 20 000 € HT pour TCM et 10 000 € HT pour le CMAS pour le Lot 2. Le contrat devait être conclu pour une période d'un an, reconductible trois fois, pour une durée maximale de 4 ans. Une visite obligatoire des sites était requise pour la simulation servant au jugement des offres. Quatre offres ont été reçues.

    ResultJul 28, 2026
  • Commune de Troyes

    Veiskilt og trafikkutstyr

    Accord-cadre mono-attributaire à bons de commande relatif à la fourniture, à la pose et à la maintenance de matériels de péage et de contrôle d’accès dans les parcs de stationnement - Relance-.

    La Commune de Troyes a attribué un accord-cadre à OSP HOLDING (FRANCE) pour la fourniture, la pose et la maintenance de matériels de péage et de contrôle d'accès dans les parcs de stationnement. Le contrat, d'une durée de 12 mois, concerne le renouvellement et l'équipement de parkings en ouvrage et en enclos à Troyes, et inclut la formation des opérateurs ainsi qu'une garantie de deux ans avec maintenance préventive et curative. Une visite de site obligatoire des parkings des Halles et Victor Hugo était requise pour les candidats. Dix-sept offres ont été reçues pour cet accord-cadre.

    ResultJul 20, 2026
    Jul 19, 2026(Expired)
  • Commune de Troyes

    Kontor- og rengjøringsprodukter

    Accord-cadre mono-attributaire relatif à la fourniture de papier pour la Ville de Troyes et Troyes Champagne Métropole - Lot n° 1, 2 et 3-.

    La Commune de Troyes a besoin de fournitures de papier pour la Ville de Troyes et Troyes Champagne Métropole, dans le cadre d'un accord-cadre mono-attributaire d'une durée d'un an, reconductible trois fois pour une période d'un an, soit une durée maximale de 4 ans. La valeur annuelle maximale pour le lot 1 est de 90 000 € HT pour la Ville de Troyes et 24 000 € HT pour Troyes Champagne Métropole. Pour le lot 2, elle est de 30 000 € HT pour la Ville de Troyes et 4 000 € HT pour Troyes Champagne Métropole. Pour le lot 3, elle est de 40 000 € HT pour la Ville de Troyes et 4 000 € HT pour Troyes Champagne Métropole. Les candidats doivent obligatoirement fournir des échantillons pour tous les lots, dont les descriptifs sont indiqués à l'article 3.7 du Règlement de la consultation.

    Framework agreementJun 4, 2026
    Jul 10, 2026(Expired)
  • Commune de Troyes

    Persontransporttjenester

    Prestations de service relatives au transport de personnes-.

    La Commune de Troyes a besoin de services de transport de personnes pour un accord-cadre d'une durée de 4 ans. Cet accord-cadre est divisé en trois lots avec des montants annuels maximums : 220 000 € HT pour le transport dans l'agglomération troyenne, 220 000 € HT pour le transport hors agglomération, et 150 000 € HT pour le transport lié à la restauration scolaire. Les services comprennent le transport d'enfants scolarisés, de participants à des activités scolaires et périscolaires, de mineurs en accueils collectifs, d'élèves de l'école de musique, ainsi que des navettes vers les lacs de la forêt d'Orient pendant l'été. Les candidats doivent fournir une liste des principaux services similaires fournis au cours des trois dernières années, indiquant le montant, la date et le destinataire.

    Framework agreementJun 2, 2026
    Jun 16, 2026(Expired)
  • Commune de Troyes

    Avfallshåndtering

    Prestations d'entretien et le nettoyage des locaux de la Ville de Troyes, de Troyes Champagne Métropole et la Maison du Boulanger - Relance du lot n°20 : nettoyage des gradins du stade de l' Aube de Troyes Champagne Métropole-.

    La Commune de Troyes a besoin de services de nettoyage pour les gradins du stade de l'Aube de Troyes Champagne Métropole, dans le cadre d'un accord-cadre mono-attributaire à bons de commande d'une durée initiale de 1 an, reconductible 3 fois tacitement pour des périodes d'un an, avec un montant maximum annuel de 208 000 € HT. Ce marché est réservé aux structures d'insertion par l'activité économique. Une visite des lieux est obligatoire. Le critère de sélection est la preuve que le candidat est une structure employant des travailleurs en insertion par l'activité économique.

    Framework agreementApr 24, 2026
    Jun 1, 2026(Expired)
  • Commune de Troyes

    Anleggsmaskiner og utstyr

    Accord-cadre mono-attributaire à bons de commande relatif à l’achat de matériels de restauration et de laverie pour la Ville de Troyes, Troyes Champagne Métropole (TCM) et le Centre Municipal d’Action Sociale de Troyes (CMAS) - Lots n° 1 et 2-.

    La Commune de Troyes, agissant pour la Ville de Troyes, Troyes Champagne Métropole (TCM) et le Centre Municipal d’Action Sociale (CMAS) de Troyes, recherche un fournisseur pour un accord-cadre mono-attributaire à bons de commande pour l'achat de matériels de restauration et de laverie professionnels. L'accord-cadre aura une durée initiale d'un an, reconductible trois fois, pour une durée maximale de 4 ans. Le marché est divisé en deux lots : - Lot 1 : Matériel de restauration de cuisines professionnelles, avec un montant maximum annuel de 500 000 € HT pour la Ville de Troyes, 80 000 € HT pour TCM et 50 000 € HT pour le CMAS. - Lot 2 : Matériel de laveries professionnelles, avec un montant maximum annuel de 50 000 € HT pour la Ville de Troyes, 20 000 € HT pour TCM et 10 000 € HT pour le CMAS. Les livraisons pour le Lot 1 devront être effectuées dans un délai maximal de 50 jours ouvrés, et pour le Lot 2 dans un délai maximal de 30 jours ouvrés. Une visite obligatoire des sites est requise pour pouvoir répondre à la simulation servant au jugement des offres. Les exigences de qualification incluent la présentation d'une liste des principales fournitures fournies au cours des trois dernières années pour des contrats de même nature, indiquant le montant, la date et le destinataire public ou privé.

    Framework agreementApr 22, 2026
    Jun 1, 2026(Expired)
  • Commune de Troyes

    Blomsterhandel og arrangementer

    Accord-cadre mono-attributaire à bons de commande relatif à la fourniture et à la livraison de décors non lumineux dans le cadre des festivités de fin d’année-.

    La Commune de Troyes a besoin de la fourniture et de la livraison de décors de Noël non lumineux, comprenant des sapins naturels et givrés, des branches de bouleau et de saules, des genêts givrés, ainsi que des boules et des nœuds décoratifs. Ces fournitures sont principalement destinées à un usage extérieur et doivent être robustes et rigides. Il s'agit d'un accord-cadre mono-attributaire à bons de commande, décomposé en 7 lots, pour une durée d'un an, reconductible 3 fois, pour une durée totale maximale de 4 ans.

    Framework agreementMar 19, 2026
    Apr 20, 2026(Expired)
  • Commune de Troyes

    Veiskilt og trafikkutstyr

    Accord-cadre mono-attributaire à bons de commande relatif à la fourniture, à la pose et à la maintenance de matériels de péage et de contrôle d’accès dans les parcs de stationnement - Relance-.

    La Commune de Troyes, en groupement de commande avec Troyes Champagne Métropole et Troyes Parc Auto, recherche un fournisseur pour un accord-cadre mono-attributaire d'une durée de 12 mois, concernant la fourniture, la pose et la maintenance de matériels de péage et de contrôle d'accès pour les parcs de stationnement. Le contrat inclut le renouvellement des équipements existants, l'équipement de nouveaux parkings, la formation des opérateurs et une garantie de deux ans avec maintenance préventive et curative. Une visite de site obligatoire est requise. Les critères de sélection incluent une attestation d'assurance responsabilité civile professionnelle valide et une liste des principales fournitures/prestations similaires réalisées au cours des trois dernières années.

    Framework agreementMar 12, 2026
    Apr 20, 2026(Expired)
  • Commune de Troyes

    Rengjøringstjenester spesialiserte

    PRESTATIONS D’ENTRETIEN ET DE NETTOYAGE DES LOCAUX AU SEIN DE LA VILLE DE TROYES, TROYES CHAMPAGNE METROPOLE ET LA MAISON DU BOULANGER – lots 9, 16 et 20-.

    La Commune de Troyes a attribué un accord-cadre à A-G-NET et ISS PROPRETE pour la prestation de services d'entretien et de nettoyage des locaux de la Ville de Troyes, de Troyes Champagne Métropole et de la Maison du Boulanger, en France. Le contrat a une durée de 12 mois. Pour le lot n°20, le marché était réservé aux opérateurs économiques employant des travailleurs handicapés. Six offres ont été reçues.

    ResultMar 11, 2026
    Mar 10, 2026(Expired)
  • Commune de Troyes

    Veiskilt og trafikkutstyr

    Accord-cadre mono-attributaire à bons de commande relatif à la fourniture, à la pose et à la maintenance de matériels de péage et de contrôle d’accès dans les parcs de stationnement-.

    La Commune de Troyes a annulé l'accord-cadre mono-attributaire à bons de commande pour la fourniture, la pose et la maintenance de matériels de péage et de contrôle d’accès dans les parcs de stationnement, car aucune offre n'a été reçue. Le contrat, d'une durée de 12 mois, visait le renouvellement et l'équipement de parkings en ouvrage et en enclos, la formation des opérateurs et la maintenance (niveaux 3 et 4) des matériels. Les prestations comprenaient la fourniture des équipements, la dépose et le recyclage des anciens équipements, le câblage, l'installation, le raccordement, le paramétrage, la formation et une garantie de deux ans incluant la maintenance préventive et curative. Un groupement de commande avait été constitué avec Troyes Champagne Métropole et Troyes Parc Auto.

    ResultJan 26, 2026
    Jan 25, 2026(Expired)
  • Commune de Troyes

    Rådgivende ingeniørtjenester for bygg og anlegg

    Accord cadre mono-attributaire à bons de commande pour des missions de diagnostic structurel, prescriptions de méthodologie et assistance à la maitrise d’ouvrage pour la réparation et le renforcement structurel du cadre bâti-.

    La Commune de Troyes a besoin de services de diagnostic structurel, de prescriptions méthodologiques et d'assistance à la maîtrise d'ouvrage pour la réparation et le renforcement structurel de son patrimoine bâti. Il s'agit d'un accord-cadre mono-attributaire à bons de commande d'une durée initiale de 1 an, reconductible tacitement 3 fois pour une période d'un an, pour une durée totale maximale de 4 ans. La valeur annuelle maximale est répartie sur cinq lots : 250 000 € pour les établissements scolaires, la petite enfance et les accueils de loisirs ; 120 000 € pour les équipements sportifs ; 250 000 € pour les bâtiments culturels ; 150 000 € pour les bâtiments administratifs et autres ; et 50 000 € pour les urgences/périls sur le domaine public ou privé. Les services seront réalisés sur des bâtiments situés à Troyes. Les exigences de qualification incluent la présentation d'un manuel d'activités particulières (MAP), d'une déclaration du niveau de compétence du pilote (DNC) et d'un certificat d'aptitude théorique de télépilote de drone conforme à la réglementation STS-01 pour les interventions en milieux urbains.

    Framework agreementJan 20, 2026
    Feb 23, 2026(Expired)
  • Commune de Troyes

    Kontormøbler og -utstyr

    Accord-cadre mono-attributaire à bons de commande relatif à l’achat de mobiliers de bureau, armoires, vestiaires, fauteuils et chaises pour la Ville de Troyes, le Centre Municipal d’Action Sociale de Troyes (CMAS) et Troyes Champagne Métropole-.

    La Commune de Troyes, en groupement de commande avec le Centre Municipal d’Action Sociale de Troyes (CMAS) et Troyes Champagne Métropole (TCM), a attribué un accord-cadre à bons de commande à TEB, MAUBREY BUREAUTIQUE et MOBILIER GOZ' COLLECTIVITES pour l'achat de mobiliers de bureau, armoires, vestiaires, fauteuils et chaises. Cet accord-cadre, d'une durée de 12 mois, est divisé en quatre lots avec des montants annuels maximaux hors taxe pour chaque membre du groupement : Lot 1 (Mobilier, bureaux et armoires) avec 80 000 € pour la Ville de Troyes, 20 000 € pour le CMAS et 50 000 € pour TCM ; Lot 2 (Chaises, bancs et fauteuils) avec 80 000 € pour la Ville de Troyes, 10 000 € pour le CMAS et 50 000 € pour TCM ; Lot 3 (Vestiaires, casiers et étagères) avec 60 000 € pour la Ville de Troyes, 20 000 € pour le CMAS et 30 000 € pour TCM ; et Lot 4 (Mobilier culturel) avec 40 000 € pour la Ville de Troyes, 10 000 € pour le CMAS et 100 000 € pour TCM. Les critères d'attribution incluaient la qualité et la pertinence de la simulation d'aménagement, le prix des mobiliers, la valeur technique (qualité et fonctionnalités des mobiliers, essai des fauteuils) et la démarche environnementale (pourcentage de matière recyclée, fiche de recyclage et d'intervention). Six offres ont été reçues pour cette consultation.

    ResultJan 15, 2026
    Jan 14, 2026(Expired)
  • Commune de Troyes

    Prestations d’élagage et entretien, suite à évènements climatiques exceptionnels pour la Ville de Troyes et Troyes Champagne Métropole Lot 5 : Prestations d’élagage suite aux évènements climatiques exceptionnels-.

    La Commune de Troyes a attribué un accord-cadre à FORET DE L'ILE DE FRANCE pour la prestation de services d'élagage suite à des événements climatiques exceptionnels, spécifiquement pour le Lot 5. Ces services comprennent l'abattage, l'essouchage, l'élagage et la taille des arbres dans les parcs, squares, places et espaces verts de la Ville de Troyes et de Troyes Champagne Métropole, avec une durée de 12 mois. L'entreprise est tenue d'utiliser des produits biolubrifiants et d'éliminer les déchets verts dans une filière de valorisation. Quatre offres ont été reçues pour ce contrat.

    ResultJan 14, 2026
    Jan 13, 2026(Expired)
  • Commune de Troyes

    Prestations d’élagage, d’abattage, d’essouchage et d’haubanage pour la Ville de Troyes Lot 2 : Prestations de taille de propreté et mise en sécurité-.

    La Commune de Troyes a attribué un accord-cadre à bons de commande à FORET DE L'ILE DE FRANCE pour des prestations d'élagage, d'abattage, d'essouchage et d'haubanage, spécifiquement pour la taille de propreté et la mise en sécurité du patrimoine arboré de la ville de Troyes. Le contrat, d'une valeur annuelle maximale de 100 000 € HT, exige l'utilisation de produits biolubrifiants et l'élimination des déchets verts dans une filière de valorisation. Quatre offres ont été reçues pour ce marché.

    ResultJan 14, 2026
    Jan 13, 2026(Expired)
  • Commune de Troyes

    Rengjøringstjenester spesialiserte

    PRESTATIONS D’ENTRETIEN ET DE NETTOYAGE DES LOCAUX AU SEIN DE LA VILLE DE TROYES, TROYES CHAMPAGNE METROPOLE ET LA MAISON DU BOULANGER – lots 9, 16 et 20-.

    La Commune de Troyes, en France, a besoin de services d'entretien et de nettoyage pour les locaux de la Ville de Troyes, de Troyes Champagne Métropole et de la Maison du Boulanger, dans le cadre d'un accord-cadre d'une durée de 12 mois. Les prestations sont détaillées dans le cahier des clauses techniques particulières (CCTP) et le bordereau de prix unitaires (BPU). Pour le lot 20 uniquement, le marché est réservé aux opérateurs économiques employant des travailleurs handicapés. Une visite des lieux est obligatoire pour les lots 16 et 20, et recommandée pour le lot 9. Les candidats doivent contacter Madame Sonia ASCENSO au 03.25.42.34.46 ou 07.86.01.63.94 pour organiser ces visites. Les exigences de qualification incluent une attestation d'assurance pour les risques professionnels, une déclaration indiquant les effectifs moyens annuels et le personnel d'encadrement des 3 dernières années, une déclaration de l'outillage, du matériel et de l'équipement technique disponible, ainsi qu'une déclaration du chiffre d'affaires global et du chiffre d'affaires concernant les prestations objet du contrat sur les 3 derniers exercices connus. Pour le lot 20, un document justificatif attestant que le candidat emploie des travailleurs handicapés est requis.

    Framework agreementJan 8, 2026
    Feb 9, 2026(Expired)
  • Commune de Troyes

    Avfallshåndtering

    Prestations d'entretien et de nettoyage des locaux de la Ville de Troyes, de Troyes Champagne Métropole et la Maison du Boulanger-.

    La Commune de Troyes a attribué un marché à A-G-NET et DERICHEBOURG PROPRETE pour la prestation de services d'entretien et de nettoyage des locaux de la Ville de Troyes, de Troyes Champagne Métropole et de la Maison du Boulanger. Le contrat, d'une durée de 12 mois, concerne plusieurs lots, notamment des établissements scolaires, des équipements sportifs, des locaux administratifs et culturels, ainsi que des bâtiments de Troyes Champagne Métropole. Une clause d'insertion sociale est incluse pour le lot n°15. Les critères d'attribution étaient le coût (60%), la valeur technique (30%) et la performance environnementale (10%). Trois offres ont été reçues.

    ResultDec 30, 2025
    Dec 29, 2025(Expired)
  • Commune de Troyes

    Lastebiler og transportkjøretøy

    ACHAT DE VEHICULES NEUFS POUR LE COMPTE DE LA VILLE DE TROYES.-.

    La Ville de Troyes souhaite lancer pour l’ensemble de ses services via le service logistique, une consultation pour l'acquisition de véhicules légers d’un PTAC inférieur ou égal à 3,5 tonnes neufs, à motorisation électrique, thermique ou hybride dont leurs besoins sont détaillés ci-après. La présente consultation concerne uniquement le lot n° 5 : Achat d’un véhicule neuf type fourgon thermique tôlé 3 m³ et le lot n° 6: Achat d’un véhicule neuf type fourgon thermique 10 m³ L2H2 aménagé atelier. Les candidatures peuvent concerner un ou plusieurs lots. Les candidats doivent présenter une offre distincte pour chaque lot auquel ils répondent.

    ResultDec 15, 2025
    Dec 14, 2025(Expired)
  • Commune de Troyes

    Avfallshåndtering

    Prestations d'entretien et de nettoyage des locaux de la Ville de Troyes, de Troyes Champagne Métropole et la Maison du Boulanger-.

    Les prestations concernent l’entretien et le nettoyage des locaux de la Ville de Troyes, de Troyes Champagne Métropole et la Maison du Boulanger tels que décrits dans le cahier des clauses techniques particulières (CCTP) et ses annexes ainsi que le bordereau de prix unitaires (BPU). Groupement de commandes dont la ville de Troyes est le coordonnateur. Conformément à l’article L2113-10 du Code de la commande publique, la présente consultation est décomposée en 21 lots. Lot n°1 Etablissements scolaires n°1 de la Ville de Troyes : Lot n°2 Etablissements scolaires n°2 de la Ville de Troyes : Lot n°3 Etablissements scolaires n°3 de la Ville de Troyes : Lot n°4 Maisons de quartier et salles diverses de la Ville de Troyes : Lot n°5 Equipements sportifs de la Ville de Troyes : Lot n°6 Marché central des Halles de la Ville de Troyes : Lot n°7 Hôtel de Ville de la Ville de Troyes : Lot n°8 Locaux Administratifs divers de la Ville de Troyes : Lot n°9 Locaux Associatifs de la Ville de Troyes : Maison des Associations, Maison des Syndicats, Accueil associatif Schuman, Maison du Tourisme, Espace Baltet Lot n°10 : Centre Technique Municipal de la Ville de Troyes : Lot n°11 : Hôtel des Sécurités de la Ville de Troyes : Lot n°12 : Etablissements à vocation culturelle de la Ville de Troyes : Lot n°13 Etablissements Petite Enfance et Accueils de Loisirs de la Ville de Troyes : Lot n°14 : Nettoyage spécifiques de la Ville de Troyes Lot n°15 : Groupe scolaire international et locaux mutualisés Jules Guesde de la Ville de Troyes : Lot n°16 : Bâtiments de la Maison du Boulanger Lot n°17 : Médiathèque Jacques Chirac de Troyes Champagne Métropole Lot n°18 : Bâtiments administratifs de Troyes Champagne Métropole (Siège Troyes Champagne Métropole, Hôtel d’entreprises « le Phare ») Lot n°19 : Bâtiments divers de Troyes Champagne Métropole (Stade de l’Aube hors gradins et secteur sportif, , Local Rivières, Local Bacs, Maison Médicale Estissac, Maison France Services Estissac, Cimetière Intercommunal de Rosières, Station d’épuration Barberey-Saint-Sulpice) Lot n°20 : Gradins Stade de l’Aube de Troyes Champagne Métropole Lot n°21 : Nettoyages spécifiques de Troyes Champagne Métropole En application de l’article R.2113-1 du Code de la Commande Publique, les candidatures peuvent concerner un ou plusieurs lots. Les candidats doivent présenter une offre distincte pour chaque lot auquel ils répondent. Aucune limite n’a été fixée quant à l’attribution des lots à un même soumissionnaire. La présente consultation ne concerne que les lots 1 à 15, 17 à 19 et 21. Quant aux lots 16 et 20, il feront l'objet d'une consultation distincte et ultérieure. Clause d’insertion sociale – Insertion par l’activité économique Pour promouvoir l’emploi et combattre l’exclusion, La Ville de Troyes souhaite faire appel à ses partenaires privilégiés que sont les entreprises répondant à ses appels à la concurrence. En application des articles L2112-2 et L2112-4 du code de la commande publique, l'entreprise choisie quelle qu’elle soit est invitée, pour l'exécution du lot n°15, à proposer une action d'insertion qui permette l'accès ou le retour à l'emploi de personnes rencontrant des difficultés sociales ou professionnelles particulières. Une visite des lieux est obligatoire HORMIS POUR LES LOTS 14 et 21. Pour chacun l’ensemble des lots (hormis le 14 et 21), une visite complète de l’intégralité des sites est obligatoire. Dans l’hypothèse où un site n’est pas visité par le candidat, le représentant du pouvoir adjudicateur ne validera pas le circuit de visite et ne signera pas l’attestation de visite du lot concerné. Les visites seront organisées du 4 octobre 2025 au 15 octobre 2025. Afin d’organiser ces visites en fonction du planning interne de tous les établissements, le candidat devra prendre contact avant le 3 octobre 2025 à 17h00 ( se référer au réglement de la consultation).

    ResultDec 10, 2025
    Dec 9, 2025(Expired)
  • Commune de Troyes

    PRESTATIONS D’ENTRETIEN DES ESPACES EXTERIEURS OUVERTS AU PUBLIC DANS CERTAINS QUARTIERS DU TERRITOIRE TROYEN - RELANCE DES LOTS N°1, 2, 3, et 4-.

    L'accord-cadre porte sur des prestations d’entretien des espaces extérieurs ouverts au public dans certains quartiers du territoire troyen. Ce marché est réservé conformément à l’article L2113-13 à des structures d’insertion par l’activité économique mentionnées à l’article L5132-4 du code du travail et à des structures équivalentes, lorsqu’elles emploient une proportion minimale, fixée par voie réglementaire, de travailleurs défavorisés. A cet effet, la Ville de Troyes confiera au titulaire des tâches socialement utiles, liées à l'entretien des espaces extérieurs ouverts au public dans certains quartiers du territoire troyen (Marots, Sénardes, Jules Guesde, Point du Jour, centre-ville, etc) mais aussi des interventions curatives de propreté sur d’autres sites du territoire de la Ville. Aussi, il sera engagé une démarche de soutien permanent à l'insertion complétée d'un dispositif d'accompagnement spécifique de chacune des personnes recrutées comme précisé dans chaque CCTP. La présente consultation concerne uniquement la relance des lots suivants : Lot n°1 : Propreté quartier des Chartreux : déclaré sans suite pour motif d’infructuosité lors de la précédente consultation par décision n°2025/0043 en raison de la réception d’une seule offre après expiration du délai de remise des offres fixé par le Règlement de consultation. Lot n°2 : Propreté quartier des Marots : déclaré sans suite pour motif d’intérêt général lors de la précédente consultation par décision n°2025/0049 en raison d’une incohérence de l’unité de mesure entre le Bordereau des prix unitaires et le Détail quantitatif estimatif. Lot n°3 : Propreté quartier Point du Jour : déclaré sans suite pour motif d’intérêt général lors de la précédente consultation par décision n°2025/0050 en raison d’une incohérence de l’unité de mesure entre le Bordereau des prix unitaires et le Détail quantitatif estimatif. Lot n°4 : Propreté quartier Sénardes Fariat : déclaré sans suite pour motif d’infructuosité lors de la précédente consultation par décision n°2025/0044 en raison de la réception d’une seule offre après expiration du délai de remise des offres fixé par le Règlement de consultation. Le lot n° 5 a été attribué lors de la précédente consultation. La consultation est passée selon une procédure d’appel d’offres ouvert, en application des dispositions des articles L.2124-2 et R.2124-2.1° du Code de la commande publique. Cet accord-cadre monoattributaire à bons de commande est régi en application de l'article R. 2162-4 alinéa 1° du Code de la Commande Publique avec un montant minimum et un montant maximum annuels fixés comme suit : Lot 1 : 1 000 € HT / 30 000 € HT. Lot 2 : 1 000 € HT / 39 000 € HT. Lot 3 : 1 000 € HT / 30 000 € HT. Lot 4 : 1 000 € HT / 35 000 € HT. Lot 5 : 1 000 € /HT 38 000 € HT. Lot 6 : 1 000 € HT / 225 000 € HT.

    ResultDec 8, 2025
    Dec 7, 2025(Expired)
  • Commune de Troyes

    Forsikringstjenester

    Prestations de services d'assurance de l'opération de construction d’un groupe scolaire international intégrant des locaux mutualisés avec un accueil de loisirs et un espace intergénérationnel-.

    La VILLE DE TROYES procède à une consultation en vue de souscrire des contrats d'assurances relatifs aux risques construction de l'opération de construction d’un groupe scolaire international intégrant des locaux mutualisés avec un accueil de loisirs et un espace intergénérationnel qui constitue l'ensemble du marché. Conformément à l’article L.2113-10 du Code de la Commande Publique, les prestations sont décomposées en 2 lots. Lot n°1 : Assurance Dommages Ouvrage et Garantie Collective Complémentaire de Responsabilité Décennale Lot n° 2 : Assurance Tous Risques Chantier

    ResultNov 20, 2025
    Nov 19, 2025(Expired)
  • Commune de Troyes

    Prestations d'entretien des espaces extérieurs ouverts au public dans certains quartiers du territoire troyen - relance du lot n° 6 : Prestations de désherbage manuel des voiries et accessoires sur le territoire de la Ville de Troyes-.

    Le présent accord-cadre porte sur des prestations d’entretien des espaces extérieurs ouverts au public dans certains quartiers du territoire troyen. Ce marché est réservé conformément à l’article L2113-13 à des structures d’insertion par l’activité économique mentionnées à l’article L5132-4 du code du travail et à des structures équivalentes, lorsqu’elles emploient une proportion minimale, fixée par voie réglementaire, de travailleurs défavorisés. A cet effet, la Ville de Troyes confiera au titulaire des tâches socialement utiles, liées à l'entretien des espaces extérieurs ouverts au public dans certains quartiers du territoire troyen (Marots, Sénardes, Jules Guesde, Point du Jour, centre-ville, etc) mais aussi des interventions curatives de propreté sur d’autres sites du territoire de la Ville. Aussi, il sera engagé une démarche de soutien permanent à l'insertion complétée d'un dispositif d'accompagnement spécifique de chacune des personnes recrutées comme précisé dans chaque CCTP. La présente consultation est passée selon une procédure d’appel d’offres ouvert, en application des dispositions des articles L.2124-2 et R.2124-2.1° du Code de la commande publique. Il s'agit d'un marché réservé aux structures d’insertion par l’activité économique (article L2113-13 du code de la commande publique). La présente consultation concerne uniquement la relance du lot n° 6 : Prestations de désherbage manuel des voiries et accessoires sur le territoire de la Ville de Troyes. Cet accord-cadre mono-attributaire à bons de commande est régi en application de l'article R. 2162-4 alinéa 1° du Code de la Commande Publique avec un montant minimum et un montant maximum annuels fixés comme suit : Intitulé de lots Montant minimum annuel Montant maximum annuel Lot 6 : 1 000 € HT 225 000 € HT

    ResultNov 20, 2025
    Nov 19, 2025(Expired)
  • Commune de Troyes

    Lastebiler og transportkjøretøy

    ACHAT DE VEHICULES D'OCCASION POUR LE COMPTE DE LA VILLE DE TROYES - 2EME RELANCE DU LOT 1-.

    Le présent accord-cadre mono-attributaire à marchés subséquents concerne l’acquisition de véhicules légers (de type berlines et utilitaires) d’occasion pour le compte de la ville de Troyes. Conformément à l’article L.2113-10 du Code de la Commande Publique, les prestations sont décomposées en 4 lots définis comme suit : En application de l’article R2113-1 du Code de la commande publique, les opérateurs économiques peuvent soumissionner pour l’ensemble des lots. Les lots susvisés peuvent être attribués à un seul et même opérateur économique. Le présent marché public sera conclu sous la forme d’un accord-cadre mono-attributaire à marchés subséquents. Le titulaire sera consulté à chaque fois qu’un besoin, entrant dans le cadre du présent accord-cadre, surviendra pour l’acheteur. Conformément aux dispositions de l’article R2162-4-2° du Code de la Commande Publique, l’accord-cadre est conclu avec un maximum annuel de : Lot n°1 : Véhicules légers à motorisation électrique d’occasion ; 100 000 € HT Lot n°2 : Véhicules utilitaires légers à motorisation électrique d’occasion ; 50 000 € HT. Lot n°3 : Véhicules légers à motorisation thermique ou hybride d’occasion ; 50 000 € HT. Lot n°4 : Véhicules utilitaires légers à motorisation thermique d’occasion. ; 50 000 € HT. Les lots 2-3 et 4 ont été attribués. Il s'agit là de la 2ème relance du lot n°1 déclaré sans -suite par décision n°2025/D0067 du 28/07/2025 . Il est précisé que le montant maximum annuel s’entend tout marchés subséquents confondus.

    ResultNov 18, 2025
    Nov 17, 2025(Expired)
  • Commune de Troyes

    PRESTATIONS D’ENTRETIEN DES ESPACES EXTERIEURS OUVERTS AU PUBLIC DANS CERTAINS QUARTIERS DU TERRITOIRE TROYEN - RELANCE DES LOTS N°1, 2, 3, et 4-.

    L'accord-cadre porte sur des prestations d’entretien des espaces extérieurs ouverts au public dans certains quartiers du territoire troyen. Ce marché est réservé conformément à l’article L2113-13 à des structures d’insertion par l’activité économique mentionnées à l’article L5132-4 du code du travail et à des structures équivalentes, lorsqu’elles emploient une proportion minimale, fixée par voie réglementaire, de travailleurs défavorisés. A cet effet, la Ville de Troyes confiera au titulaire des tâches socialement utiles, liées à l'entretien des espaces extérieurs ouverts au public dans certains quartiers du territoire troyen (Marots, Sénardes, Jules Guesde, Point du Jour, centre-ville, etc) mais aussi des interventions curatives de propreté sur d’autres sites du territoire de la Ville. Aussi, il sera engagé une démarche de soutien permanent à l'insertion complétée d'un dispositif d'accompagnement spécifique de chacune des personnes recrutées comme précisé dans chaque CCTP. La présente consultation concerne uniquement la relance des lots suivants : Lot n°1 : Propreté quartier des Chartreux : déclaré sans suite pour motif d’infructuosité lors de la précédente consultation par décision n°2025/0043 en raison de la réception d’une seule offre après expiration du délai de remise des offres fixé par le Règlement de consultation. Lot n°2 : Propreté quartier des Marots : déclaré sans suite pour motif d’intérêt général lors de la précédente consultation par décision n°2025/0049 en raison d’une incohérence de l’unité de mesure entre le Bordereau des prix unitaires et le Détail quantitatif estimatif. Lot n°3 : Propreté quartier Point du Jour : déclaré sans suite pour motif d’intérêt général lors de la précédente consultation par décision n°2025/0050 en raison d’une incohérence de l’unité de mesure entre le Bordereau des prix unitaires et le Détail quantitatif estimatif. Lot n°4 : Propreté quartier Sénardes Fariat : déclaré sans suite pour motif d’infructuosité lors de la précédente consultation par décision n°2025/0044 en raison de la réception d’une seule offre après expiration du délai de remise des offres fixé par le Règlement de consultation. Le lot n° 5 a été attribué lors de la précédente consultation. La consultation est passée selon une procédure d’appel d’offres ouvert, en application des dispositions des articles L.2124-2 et R.2124-2.1° du Code de la commande publique. Cet accord-cadre monoattributaire à bons de commande est régi en application de l'article R. 2162-4 alinéa 1° du Code de la Commande Publique avec un montant minimum et un montant maximum annuels fixés comme suit : Lot 1 : 1 000 € HT / 30 000 € HT. Lot 2 : 1 000 € HT / 39 000 € HT. Lot 3 : 1 000 € HT / 30 000 € HT. Lot 4 : 1 000 € HT / 35 000 € HT. Lot 5 : 1 000 € /HT 38 000 € HT. Lot 6 : 1 000 € HT / 225 000 € HT.

    ResultNov 14, 2025
    Nov 13, 2025(Expired)
  • Commune de Troyes

    Fritids-, kultur- og idrettstjenester

    Location, pose et dépose de chalets traditionnels décorés et d’arches lumineuses pour les marches de Noël-.

    La présente consultation porte sur la location, la pose et la dépose de chalets traditionnels décorés et d’arches lumineuses pour les marchés de Noël. Dans le cadre des festivités de fin d’année, la ville de Troyes propose un programme d’animations diversifié visant à développer l’attractivité du centre-ville en entretenant la féérie et la magie des fêtes de Noël tout en préservant le côté traditionnel de ce rendez-vous. Afin de renouveler son offre d’animations durant les fêtes de fin d’année, la Ville de Troyes souhaite s’attacher les compétences d’un prestataire spécialisé pour la mise en place de chalets décorés alliant la thématique d’un Noël féérique/magique mais également traditionnel dans le cadre d’un marché de Noël. A titre indicatif, la date prévisionnelle de notification : courant septembre 2025

    ResultOct 13, 2025
    Oct 12, 2025(Expired)
  • Commune de Troyes

    Veiskilt og trafikkutstyr

    Accord-cadre mono-attributaire à bons de commande relatif à la fourniture, à la pose et à la maintenance de matériels de péage et de contrôle d’accès dans les parcs de stationnement-.

    Le présent accord-cadre a pour objet : - le renouvellement des matériels de péage et de contrôle d’accès de parkings en ouvrage et en enclos ; - l’équipement en matériels de péage et de contrôle d’accès de parkings clos de stationnement dont la création est envisagée ; - la formation technique et exploitation des opérateurs ; - la maintenance (niveaux 3 et 4) desdits matériels. Les prestations comprendront : - la fourniture des équipements et des éléments de pose, suivant le descriptif ; - le cas échéant la dépose des anciens équipements et leur recyclage ; - le câblage ; - la mise en place, la pose, le raccordement et le paramétrage des équipements ; - la formation technique et exploitation des opérateurs ; - une garantie de deux ans incluant une maintenance préventive et curative forfaitaire. En ce sens, un groupement de commande a été constitué entre la Ville de Troyes, Troyes Champagne Métropole et Troyes Parc Auto, conformément aux dispositions des articles L2113-6 et L2113-7 du Code de la Commande Publique. Le coordonnateur du groupement est la Ville de Troyes. A ce titre, et en application de la convention de groupement de commandes, il incombe à la Ville de Troyes de mener toute la procédure de passation jusqu’à la notification desdits marchés. Chaque entité exécutera en son nom propre les marchés.

    Framework agreementOct 3, 2025
    Nov 12, 2025(Expired)
  • Commune de Troyes

    Avfallshåndtering

    Prestations d'entretien et de nettoyage des locaux de la Ville de Troyes, de Troyes Champagne Métropole et la Maison du Boulanger-.

    Les prestations concernent l’entretien et le nettoyage des locaux de la Ville de Troyes, de Troyes Champagne Métropole et la Maison du Boulanger tels que décrits dans le cahier des clauses techniques particulières (CCTP) et ses annexes ainsi que le bordereau de prix unitaires (BPU). Groupement de commandes dont la ville de Troyes est le coordonnateur. Conformément à l’article L2113-10 du Code de la commande publique, la présente consultation est décomposée en 21 lots. Lot n°1 Etablissements scolaires n°1 de la Ville de Troyes : Lot n°2 Etablissements scolaires n°2 de la Ville de Troyes : Lot n°3 Etablissements scolaires n°3 de la Ville de Troyes : Lot n°4 Maisons de quartier et salles diverses de la Ville de Troyes : Lot n°5 Equipements sportifs de la Ville de Troyes : Lot n°6 Marché central des Halles de la Ville de Troyes : Lot n°7 Hôtel de Ville de la Ville de Troyes : Lot n°8 Locaux Administratifs divers de la Ville de Troyes : Lot n°9 Locaux Associatifs de la Ville de Troyes : Maison des Associations, Maison des Syndicats, Accueil associatif Schuman, Maison du Tourisme, Espace Baltet Lot n°10 : Centre Technique Municipal de la Ville de Troyes : Lot n°11 : Hôtel des Sécurités de la Ville de Troyes : Lot n°12 : Etablissements à vocation culturelle de la Ville de Troyes : Lot n°13 Etablissements Petite Enfance et Accueils de Loisirs de la Ville de Troyes : Lot n°14 : Nettoyage spécifiques de la Ville de Troyes Lot n°15 : Groupe scolaire international et locaux mutualisés Jules Guesde de la Ville de Troyes : Lot n°16 : Bâtiments de la Maison du Boulanger Lot n°17 : Médiathèque Jacques Chirac de Troyes Champagne Métropole Lot n°18 : Bâtiments administratifs de Troyes Champagne Métropole (Siège Troyes Champagne Métropole, Hôtel d’entreprises « le Phare ») Lot n°19 : Bâtiments divers de Troyes Champagne Métropole (Stade de l’Aube hors gradins et secteur sportif, , Local Rivières, Local Bacs, Maison Médicale Estissac, Maison France Services Estissac, Cimetière Intercommunal de Rosières, Station d’épuration Barberey-Saint-Sulpice) Lot n°20 : Gradins Stade de l’Aube de Troyes Champagne Métropole Lot n°21 : Nettoyages spécifiques de Troyes Champagne Métropole En application de l’article R.2113-1 du Code de la Commande Publique, les candidatures peuvent concerner un ou plusieurs lots. Les candidats doivent présenter une offre distincte pour chaque lot auquel ils répondent. Aucune limite n’a été fixée quant à l’attribution des lots à un même soumissionnaire. La présente consultation ne concerne que les lots 1 à 15, 17 à 19 et 21. Quant aux lots 16 et 20, il feront l'objet d'une consultation distincte et ultérieure. Clause d’insertion sociale – Insertion par l’activité économique Pour promouvoir l’emploi et combattre l’exclusion, La Ville de Troyes souhaite faire appel à ses partenaires privilégiés que sont les entreprises répondant à ses appels à la concurrence. En application des articles L2112-2 et L2112-4 du code de la commande publique, l'entreprise choisie quelle qu’elle soit est invitée, pour l'exécution du lot n°15, à proposer une action d'insertion qui permette l'accès ou le retour à l'emploi de personnes rencontrant des difficultés sociales ou professionnelles particulières. Une visite des lieux est obligatoire HORMIS POUR LES LOTS 14 et 21. Pour chacun l’ensemble des lots (hormis le 14 et 21), une visite complète de l’intégralité des sites est obligatoire. Dans l’hypothèse où un site n’est pas visité par le candidat, le représentant du pouvoir adjudicateur ne validera pas le circuit de visite et ne signera pas l’attestation de visite du lot concerné. Les visites seront organisées du 4 octobre 2025 au 15 octobre 2025. Afin d’organiser ces visites en fonction du planning interne de tous les établissements, le candidat devra prendre contact avant le 3 octobre 2025 à 17h00 ( se référer au réglement de la consultation).

    Framework agreementSep 24, 2025
    Nov 3, 2025(Expired)
  • Commune de Troyes

    Rekruttering og bemanning

    Prestations de formation à destination des agents de la Ville de Troyes, de Troyes Champagne Métropole, du CMAS de Troyes et de la Maison du Boulanger Lots n°15 et 16-.

    La Commune de Troyes, la Communauté d’agglomération de Troyes Champagne Métropole, le Centre Municipal d'Action Sociale de Troyes (CMAS) et La Maison du Boulanger ont souhaité à s'associer et constituer un groupement de commandes afin de retenir divers prestataires dans le cadre de besoins transversaux, besoins ainsi mutualisés, en matière de formation des agents de ces différentes entités. Dans ce cadre, la commune de Troyes assure les fonctions de coordonnateur du groupement et est, à ce titre, chargée des opérations de sélection du futur prestataire, ainsi que de la conclusion du contrat (signature) et de sa notification, chaque membre du groupement, pour ce qui le concerne, s'assurera de sa bonne exécution. La présente consultation vise donc à la conclusion d’un accord-cadre portant sur les prestations suivantes : PRESTATIONS DE FORMATION A DESTINATION DES AGENTS DE LA VILLE DE TROYES, DE TROYES CHAMPAGNE METROPOLE, DU CMAS DE TROYES ET DE LA MAISON DU BOULANGER Les lots n°15 et 16 concernent essentiellement des besoins pour le Ville de Troyes. La consultation donnera lieu, pour chaque lot, à la conclusion d’un accord-cadre mono-attributaire à bons de commande, en application des articles R. 2162-1 à R. 2162-6 du Code de la Commande Publique, conclu, avec chaque entité du groupement de commande, sans montant minimum mais avec un montant maximum annuel en application de l’article R.2162-4-2° du Code de la Commande publique. Lot n°15 Montant maximum HT annuel Formation à l’utilisation des logiciels PAO pour la Ville de Troyes 6 300 € Lot n°16 Montant maximum HT annuel Formation à la conduite de scooters 125 cm3 pour la Ville de Troyes 2 500 €

    Framework agreementSep 2, 2025
    Sep 26, 2025(Expired)
  • Commune de Troyes

    Kontormøbler og -utstyr

    Accord-cadre mono-attributaire à bons de commande relatif à l’achat de mobiliers de bureau, armoires, vestiaires, fauteuils et chaises pour la Ville de Troyes, le Centre Municipal d’Action Sociale de Troyes (CMAS) et Troyes Champagne Métropole-.

    Cet accord-cadre porte sur l’achat de mobiliers de bureau, armoires, vestiaires, fauteuils et chaises pour la Ville de Troyes (VT), le Centre Municipal d’Action Sociale de Troyes (CMAS) et Troyes Champagne Métropole (TCM). Un groupement de commande a été constitué entre la Ville de Troyes, TCM et le CMAS de Troyes, conformément aux dispositions des articles L.2113-6 et L.2113-7 du Code de la Commande Publique. La présente consultation est passée selon une procédure d’appel d’offres ouvert, en application des dispositions des articles L.2124-2 et R.2124-2.1° du Code de la commande publique. L’accord-cadre est décomposé en 4 lots (art. L. 2113-10 CCP) : Lot n°1 : Mobilier, bureaux et armoires. Lot n°2 : Chaises, bancs et fauteuils. Lot n°3 : Vestiaires, casiers et étagères. Lot n°4 : Mobilier culturel (médiathèque, bibliothèque, etc.) Conformément aux dispositions des articles R.2161-2 à R.2161-5, de l’article R.2162-4-2° du Code de la Commande Publique, la consultation donnera lieu à la conclusion d’un accord-cadre mono-attributaire à bons de commande avec un montant maximum annuel hors taxe pour chaque membre du groupement fixé comme suit : Lot n° 1 : Mobilier, bureaux et armoires : 80 000 € (VT) / 20 000 € (CMAS) / 50 000 € ( TCM). Lot n° 2 : Chaises, bancs et fauteuils : 80 000 € (VT) / 10 000 € (CMAS) / 50 000 € (TCM). Lot n° 3 : Vestiaires, casiers et étagères : 60 000 € (VT) / 20 000 € (CMAS) / 30 000 € (TCM). Lot n° 4 : Mobilier culturel (médiathèque, bibliothèque, etc.) : 40 000 € (VT) / 10 000 € (CMAS) / 100 000 € (TCM).

    Framework agreementAug 28, 2025
    Oct 3, 2025(Expired)
  • Commune de Troyes

    Lastebiler og transportkjøretøy

    ACHAT DE VEHICULES D'OCCASION POUR LE COMPTE DE LA VILLE DE TROYES - 2EME RELANCE DU LOT 1-.

    Le présent accord-cadre mono-attributaire à marchés subséquents concerne l’acquisition de véhicules légers (de type berlines et utilitaires) d’occasion pour le compte de la ville de Troyes. Conformément à l’article L.2113-10 du Code de la Commande Publique, les prestations sont décomposées en 4 lots définis comme suit : En application de l’article R2113-1 du Code de la commande publique, les opérateurs économiques peuvent soumissionner pour l’ensemble des lots. Les lots susvisés peuvent être attribués à un seul et même opérateur économique. Le présent marché public sera conclu sous la forme d’un accord-cadre mono-attributaire à marchés subséquents. Le titulaire sera consulté à chaque fois qu’un besoin, entrant dans le cadre du présent accord-cadre, surviendra pour l’acheteur. Conformément aux dispositions de l’article R2162-4-2° du Code de la Commande Publique, l’accord-cadre est conclu avec un maximum annuel de : Lot n°1 : Véhicules légers à motorisation électrique d’occasion ; 100 000 € HT Lot n°2 : Véhicules utilitaires légers à motorisation électrique d’occasion ; 50 000 € HT. Lot n°3 : Véhicules légers à motorisation thermique ou hybride d’occasion ; 50 000 € HT. Lot n°4 : Véhicules utilitaires légers à motorisation thermique d’occasion. ; 50 000 € HT. Les lots 2-3 et 4 ont été attribués. Il s'agit là de la 2ème relance du lot n°1 déclaré sans -suite par décision n°2025/D0067 du 28/07/2025 . Il est précisé que le montant maximum annuel s’entend tout marchés subséquents confondus.

    Framework agreementAug 26, 2025
    Sep 29, 2025(Expired)
  • Commune de Troyes

    Lastebiler og transportkjøretøy

    ACHAT DE VEHICULES NEUFS POUR LE COMPTE DE LA VILLE DE TROYES.-.

    La Ville de Troyes souhaite lancer pour l’ensemble de ses services via le service logistique, une consultation pour l'acquisition de véhicules légers d’un PTAC inférieur ou égal à 3,5 tonnes neufs, à motorisation électrique, thermique ou hybride dont leurs besoins sont détaillés ci-après. La présente consultation concerne uniquement le lot n° 5 : Achat d’un véhicule neuf type fourgon thermique tôlé 3 m³ et le lot n° 6: Achat d’un véhicule neuf type fourgon thermique 10 m³ L2H2 aménagé atelier. Les candidatures peuvent concerner un ou plusieurs lots. Les candidats doivent présenter une offre distincte pour chaque lot auquel ils répondent.

    CompetitionAug 25, 2025
    Sep 26, 2025(Expired)
  • Commune de Troyes

    Prestations d'entretien des espaces extérieurs ouverts au public dans certains quartiers du territoire troyen - relance du lot n° 6 : Prestations de désherbage manuel des voiries et accessoires sur le territoire de la Ville de Troyes-.

    Le présent accord-cadre porte sur des prestations d’entretien des espaces extérieurs ouverts au public dans certains quartiers du territoire troyen. Ce marché est réservé conformément à l’article L2113-13 à des structures d’insertion par l’activité économique mentionnées à l’article L5132-4 du code du travail et à des structures équivalentes, lorsqu’elles emploient une proportion minimale, fixée par voie réglementaire, de travailleurs défavorisés. A cet effet, la Ville de Troyes confiera au titulaire des tâches socialement utiles, liées à l'entretien des espaces extérieurs ouverts au public dans certains quartiers du territoire troyen (Marots, Sénardes, Jules Guesde, Point du Jour, centre-ville, etc) mais aussi des interventions curatives de propreté sur d’autres sites du territoire de la Ville. Aussi, il sera engagé une démarche de soutien permanent à l'insertion complétée d'un dispositif d'accompagnement spécifique de chacune des personnes recrutées comme précisé dans chaque CCTP. La présente consultation est passée selon une procédure d’appel d’offres ouvert, en application des dispositions des articles L.2124-2 et R.2124-2.1° du Code de la commande publique. Il s'agit d'un marché réservé aux structures d’insertion par l’activité économique (article L2113-13 du code de la commande publique). La présente consultation concerne uniquement la relance du lot n° 6 : Prestations de désherbage manuel des voiries et accessoires sur le territoire de la Ville de Troyes. Cet accord-cadre mono-attributaire à bons de commande est régi en application de l'article R. 2162-4 alinéa 1° du Code de la Commande Publique avec un montant minimum et un montant maximum annuels fixés comme suit : Intitulé de lots Montant minimum annuel Montant maximum annuel Lot 6 : 1 000 € HT 225 000 € HT

    Framework agreementAug 25, 2025
    Sep 29, 2025(Expired)
  • Commune de Troyes

    Beplanting og vedlikehold av grøntområder

    Prestations d’élagage, d’abattage, d’essouchage et d’haubanage pour la Ville de Troyes Lot 2 : Prestations de taille de propreté et mise en sécurité-.

    Le présent marché a pour objet l’entretien du patrimoine arboré de la ville de Troyes. Les prestations demandées comprennent les moyens humains et mécaniques, les fournitures, façons, manutentions et transports nécessaires à l’abattage, l’essouchage, l’élagage et la taille des arbres dans les différents parcs, squares, places, et espaces verts d’accompagnement de voirie publique. L’entreprise est tenue d’utiliser des produits biolubrifiants pour le fonctionnement du matériel de coupe à moteur thermique et devra prendre à sa charge l’élimination des déchets verts résultant de sa prestation et les faire valoir dans une filière de valorisation. La présente consultation concerne des prestations d’élagage et entretien sur patrimoine arboré. Il s’agit de la relance du lot n°2 de l’accord cadre mono-attributaire à bons de commandes décomposé en 5 lots initialement, ce lot n°2 ayant été résilié par la Ville de Troyes. Par délibération n°14 du Conseil Municipal en date du 4 juillet 2025, il a été décidé de relancer le lot n°2, objet de la présente consultation, uniquement pour la ville de Troyes. L’accord-cadre est mono-attributaire. Le titulaire retenu sera consulté, à chaque survenance d’un besoin, par le biais de l’émission de bons de commande, conformément aux dispositions aux articles R2162-1 à 6 du Code de la Commande Publique, et aux articles R2162-13 et 14 pour les dispositions propres aux bons de commande. Cet accord-cadre mono-attributaire à bons de commande est régi en application de l'article R2162-4 alinéa 2° avec un montant maximum annuel fixé comme suit : Lot n° Montant maximum annuel Lot n° 2 : Prestations de taille de propreté et de mise en sécurité 100 000 € HT Il est expressément indiqué qu’en cas de reconduction de l’accord-cadre, le montant maximum annuel susvisé ne variera.

    Framework agreementAug 20, 2025
    Sep 29, 2025(Expired)
  • Commune de Troyes

    Prestations d’élagage et entretien, suite à évènements climatiques exceptionnels pour la Ville de Troyes et Troyes Champagne Métropole Lot 5 : Prestations d’élagage suite aux évènements climatiques exceptionnels-.

    Le présent marché a pour objet l’entretien du patrimoine arboré de la ville de Troyes et de Troyes Champagne Métropole. Les prestations demandées comprennent les moyens humains et mécaniques, les fournitures, façons, manutentions et transports nécessaires à l’abattage, l’essouchage, l’élagage et la taille des arbres dans les différents parcs, squares, places, et espaces verts d’accompagnement de voirie publique. L’entreprise est tenue d’utiliser des produits biolubrifiants pour le fonctionnement du matériel de coupe à moteur thermique et devra prendre à sa charge l’élimination des déchets verts résultant de sa prestation et les faire valoir dans une filière de valorisation. La présente consultation ne concerne uniquement le Lot n° 5 : Prestations d’élagage suite aux évènements climatiques exceptionnels

    Framework agreementAug 18, 2025
    Sep 22, 2025(Expired)
  • Commune de Troyes

    PRESTATIONS D’ENTRETIEN DES ESPACES EXTERIEURS OUVERTS AU PUBLIC DANS CERTAINS QUARTIERS DU TERRITOIRE TROYEN - RELANCE DES LOTS N°1, 2, 3, et 4-.

    L'accord-cadre porte sur des prestations d’entretien des espaces extérieurs ouverts au public dans certains quartiers du territoire troyen. Ce marché est réservé conformément à l’article L2113-13 à des structures d’insertion par l’activité économique mentionnées à l’article L5132-4 du code du travail et à des structures équivalentes, lorsqu’elles emploient une proportion minimale, fixée par voie réglementaire, de travailleurs défavorisés. A cet effet, la Ville de Troyes confiera au titulaire des tâches socialement utiles, liées à l'entretien des espaces extérieurs ouverts au public dans certains quartiers du territoire troyen (Marots, Sénardes, Jules Guesde, Point du Jour, centre-ville, etc) mais aussi des interventions curatives de propreté sur d’autres sites du territoire de la Ville. Aussi, il sera engagé une démarche de soutien permanent à l'insertion complétée d'un dispositif d'accompagnement spécifique de chacune des personnes recrutées comme précisé dans chaque CCTP. La présente consultation concerne uniquement la relance des lots suivants : Lot n°1 : Propreté quartier des Chartreux : déclaré sans suite pour motif d’infructuosité lors de la précédente consultation par décision n°2025/0043 en raison de la réception d’une seule offre après expiration du délai de remise des offres fixé par le Règlement de consultation. Lot n°2 : Propreté quartier des Marots : déclaré sans suite pour motif d’intérêt général lors de la précédente consultation par décision n°2025/0049 en raison d’une incohérence de l’unité de mesure entre le Bordereau des prix unitaires et le Détail quantitatif estimatif. Lot n°3 : Propreté quartier Point du Jour : déclaré sans suite pour motif d’intérêt général lors de la précédente consultation par décision n°2025/0050 en raison d’une incohérence de l’unité de mesure entre le Bordereau des prix unitaires et le Détail quantitatif estimatif. Lot n°4 : Propreté quartier Sénardes Fariat : déclaré sans suite pour motif d’infructuosité lors de la précédente consultation par décision n°2025/0044 en raison de la réception d’une seule offre après expiration du délai de remise des offres fixé par le Règlement de consultation. Le lot n° 5 a été attribué lors de la précédente consultation. La consultation est passée selon une procédure d’appel d’offres ouvert, en application des dispositions des articles L.2124-2 et R.2124-2.1° du Code de la commande publique. Cet accord-cadre monoattributaire à bons de commande est régi en application de l'article R. 2162-4 alinéa 1° du Code de la Commande Publique avec un montant minimum et un montant maximum annuels fixés comme suit : Lot 1 : 1 000 € HT / 30 000 € HT. Lot 2 : 1 000 € HT / 39 000 € HT. Lot 3 : 1 000 € HT / 30 000 € HT. Lot 4 : 1 000 € HT / 35 000 € HT. Lot 5 : 1 000 € /HT 38 000 € HT. Lot 6 : 1 000 € HT / 225 000 € HT.

    Framework agreementAug 6, 2025
    Sep 10, 2025(Expired)
  • Commune de Troyes

    Lastebiler og transportkjøretøy

    Achat de véhicule d'occasion pour le compte de la Ville de Troyes - Relance du lot 1-.

    Le présent accord-cadre mono-attributaire à marchés subséquents concerne l’ acquisition de véhicules légers (de type berlines et utilitaires) d’occasion pour le compte de la ville de Troyes. Conformément à l’article L.2113-10 du Code de la Commande Publique, les prestations sont décomposées en 4 lots définis comme suit : En application de l’article R2113- 1 du Code de la commande publique, les opérateurs économiques peuvent soumissionner pour l’ensemble des lots. Les lots susvisés peuvent être attribués à un seul et même opérateur économique. Le présent marché public sera conclu sous la forme d’un accord-cadre mono-attributaire à marchés subséquents. Le titulaire sera consulté à chaque fois qu’un besoin, entrant dans le cadre du présent accord-cadre, surviendra pour l’acheteur. Conformément aux dispositions de l’article R2162-4-2° du Code de la Commande Publique, l’ accord-cadre est conclu avec un maximum annuel de : Lot n°1 : Véhicules légers à motorisation électrique d’occasion ; 100 000 € HT Lot n°2 : Véhicules utilitaires légers à motorisation électrique d’occasion ; 50 000 € HT. Lot n°3 : Véhicules légers à motorisation thermique ou hybride d’occasion ; 50 000 € HT. Lot n°4 : Véhicules utilitaires légers à motorisation thermique d’occasion. ; 50 000 € HT. Les lots 2-3 et 4 ont été attribués. Il s'agit là de la relance du lot n°1 déclaré sans -suite par décision n° D2025-0037 du 28/05/2025. Il est précisé que le montant maximum annuel s’entend tout marchés subséquents confondus.

    ResultJul 30, 2025
    Jul 29, 2025(Expired)
  • Commune de Troyes

    Forsikringstjenester

    Prestations de services d'assurance de l'opération de construction d’un groupe scolaire international intégrant des locaux mutualisés avec un accueil de loisirs et un espace intergénérationnel-.

    La VILLE DE TROYES procède à une consultation en vue de souscrire des contrats d'assurances relatifs aux risques construction de l'opération de construction d’un groupe scolaire international intégrant des locaux mutualisés avec un accueil de loisirs et un espace intergénérationnel qui constitue l'ensemble du marché. Conformément à l’article L.2113-10 du Code de la Commande Publique, les prestations sont décomposées en 2 lots. Lot n°1 : Assurance Dommages Ouvrage et Garantie Collective Complémentaire de Responsabilité Décennale Lot n° 2 : Assurance Tous Risques Chantier

    CompetitionJul 17, 2025
    Sep 12, 2025(Expired)
  • Commune de Troyes

    PRESTATIONS D’ENTRETIEN DES ESPACES EXTERIEURS OUVERTS AU PUBLIC DANS CERTAINS QUARTIERS DU TERRITOIRE TROYEN-.

    Le présent accord-cadre porte sur des prestations d’entretien des espaces extérieurs ouverts au public dans certains quartiers du territoire troyen. Ce marché est réservé conformément à l’article L2113-13 à des structures d’insertion par l’activité économique mentionnées à l’article L5132-4 du code du travail et à des structures équivalentes, lorsqu’elles emploient une proportion minimale, fixée par voie réglementaire, de travailleurs défavorisés. A cet effet, la Ville de Troyes confiera au titulaire des tâches socialement utiles, liées à l'entretien des espaces extérieurs ouverts au public dans certains quartiers du territoire troyen (Marots, Sénardes, Jules Guesde, Point du Jour, centre-ville, etc) mais aussi des interventions curatives de propreté sur d’autres sites du territoire de la Ville. Aussi, il sera engagé une démarche de soutien permanent à l'insertion complétée d'un dispositif d'accompagnement spécifique de chacune des personnes recrutées comme précisé dans chaque CCTP. La présente consultation est passée selon une procédure d’appel d’offres ouvert, en application des dispositions des articles L.2124-2 et R.2124-2.1° du Code de la commande publique. Cet accord-cadre mono-attributaire à bons de commande est régi en application de l'article R. 2162-4 alinéa 1° du Code de la Commande Publique avec un montant minimum et un montant maximum annuels fixés comme suit : Intitulé de lots Montant minimum annuel Montant maximum annuel Lot 1 : Propreté quartier des Chartreux 1 000 € HT 30 000 € HT Lot 2 : Propreté quartier des Marots 1 000 € HT 39 000 € HT Lot 3 : Propreté quartier Point du Jour 1 000 € HT 30 000 € HT Lot 4 : Propreté quartier Sénardes Fariat 1 000 € HT 35 000 € HT Lot 5 : Nettoyage des parcs, jardins et canisites 1 000 € HT 38 000 € HT Lot 6 : Prestations de désherbage manuel des voiries et accessoires sur le territoire de la Ville de Troyes 1 000 € HT 225 000 € HT

    ResultJul 8, 2025
    Jul 7, 2025(Expired)