Accord-cadre d'Assurance pour le compte des locataires non assurés

TOULOUSE MÉTROPOLE HABITAT, en groupement de commandes avec HLM Ariège, Sud Massif Central Habitat, OPH 31, SA HLM des Chalets, OPH du Gers, Lot Habitat, Lozère Habitations et Tarn Habitat, a besoin d'un accord-cadre d'assurance pour les locataires non assurés, pour une durée de 4 ans, avec une valeur maximale estimée à 5 millions d'euros. Les services seront livrés en Haute-Garonne.

Assurances relatifs aux risques construction des opérations

R.L.F. a besoin de services d'assurance pour les risques de construction des opérations, avec un coût de construction unitaire n'excédant pas 15 000 000 € HT (18 000 000 € TTC), dans le cadre d'un accord-cadre mono-attributaire d'une durée de 4 ans et d'une valeur maximale totale de 5 000 000 EUR. Les critères d'attribution sont la nature et l'étendue des garanties (coefficient 5), la tarification (coefficient 4), les modalités et procédures de gestion des dossiers (coefficient 0,5) et le critère environnemental (coefficient 0,5).

Accord-cadre à bons de commandes pour des prestations de services d'assurances : DO, CNR et TRC

HAUTE-SAVOIE HABITAT a besoin de services d'assurances (Dommage-Ouvrages, Constructeur Non Réalisateur et Tous Risques Chantiers) pour une durée de 4 ans, avec une valeur maximale totale estimée à 1 200 000 EUR. Les prestations consistent en la mise en place d'une police mère à aliments pour tous les chantiers dont la Déclaration Règlementaire d'Ouverture de Chantier ou le démarrage des travaux interviendra entre le 1er janvier 2027 et le 31 décembre 2030, et l'établissement pour chaque opération d'un bon de commande avec prise de garanties immédiate. Les services seront livrés en Haute-Savoie. Les offres seront évaluées sur la valeur technique (60%) et le prix (40%).

Service d'assurances

Aquitanis a besoin de services d'assurances pour un accord-cadre d'une durée de 4 ans. Les offres seront évaluées sur la base du prix (40%) et de la valeur technique (60%).

SERVICES D'ASSURANCES DOMMAGES AUX BIENS COPROPRIETES ET ASL

CLESENCE a besoin de services d'assurances dommages aux biens, copropriétés et ASL dans les départements de l'Aisne, du Nord, de la Somme, de l'Oise, du Pas-de-Calais, de la Seine-et-Marne, de la Seine-Saint-Denis et du Val-d’Oise. Les offres seront évaluées sur la base du prix (40%) et de la qualité technique (60%). SMACL ASSURANCES SA, PLENITA, CNA HARDY, ACL COURTAGE, GENERALI IARD et GROUPAMA NORD EST ont un contrat similaire aujourd'hui.