Assurance Responsabilité Civile pour les besoins du Département de l’Ariège

Le Conseil Départemental de l'Ariège (09) a besoin de services d'assurance responsabilité civile pour une durée de 4 ans. Les offres seront évaluées sur le prix (55%) et la qualité (45%), incluant la cotisation/indexation, la priorité des textes, l'étendue des garanties, le montant des franchises, le montant des garanties, la gestion et la RSE.

Marché Assurances - Risques Statutaires

Le CIAS du Périgord Nontronnais a besoin de services d'assurance pour les risques statutaires pour une durée de 4 ans, avec une valeur maximale totale estimée à 380 000 EUR. Les services seront livrés en Dordogne. Les critères de sélection incluent une assurance d'indemnisation des risques professionnels et d'autres exigences économiques ou financières, comme détaillé dans le règlement de consultation.

Prestation de services d'assurance-.

La Communauté de Communes Forêts, Lacs, Terres en Champagne a besoin de services d'assurance pour une durée de 4 ans. L'objectif est de souscrire à des contrats d'assurances. Les critères de sélection incluent la justification de la capacité économique et financière, ainsi que des capacités techniques et professionnelles.

ASSURANCE DES RESPONSABILITES ET RISQUES ANNEXES POUR LE GROUPEMENT DE COMMANDES CONSTITUE ENTRE LA VILLE ET LE CCAS DE ROUBAIX

La Ville de Roubaix a besoin de services d'assurance pour les responsabilités et risques annexes pour le groupement de commandes constitué entre la Ville et le CCAS de Roubaix, pour une durée de 4 ans. Les prestations seront réglées par des prix forfaitaires. ASTER - Les Assurances Territoriales, SMACL ASSURANCES, AURA COURTAGE et RELYENS SPS ont des contrats similaires aujourd'hui. Les candidats doivent fournir une déclaration sur l'honneur justifiant qu'ils ne sont pas dans un cas d'interdiction de soumissionner, préciser leur qualité (agent, courtier ou mutuelle), et si courtier, fournir une copie du mandat. La compagnie d'assurance doit fournir son engagement de souscription et son habilitation auprès de l'ACPR (ou équivalent). Les intermédiaires d'assurance doivent fournir une attestation d'inscription à l'Orias.

Services d'assurance

R.L.F. a besoin de services d'assurance pour une durée de 5 ans. Ces services comprennent l'assurance responsabilité civile, la responsabilité des mandataires sociaux et des dirigeants, ainsi que la couverture des risques numériques. Les offres seront évaluées sur la base de la valeur technique (60 points), de la tarification (35 points) et de la valeur environnementale (5 points).