ASSURANCE TOUS RISQUES EXPOSITIONS "FINE ART""

Le présent marché concerne l’assurance contre tous risques « de clou à clou » : - Volet 1 : des œuvres d’art prêtées par des institutions belges ou étrangères dans le cadre d’expositions temporaires qui ont lieu dans les locaux de la Fondation KANAL à Bruxelles (KANAL), comprenant ou pas un deuxième ou un troisième lieu. - Volet 2 : des œuvres d’art de la collection des Fondation KANAL à Bruxelles (KANAL) prêtées pour des expositions temporaires ou présentations semi-permanentes en Belgique ou à l’étranger. - Volet 3 : les œuvres d’art des collections permanentes. L'Assureur garantit, selon la formule dite de « clou à clou », le vol, la perte totale ainsi que les frais de restauration et de réparation de toute nature qui pourraient être exposés à la suite de dommages matériels survenant aux biens assurés, de leur détérioration, ainsi que leur dépréciation après sinistre, à l'occasion : - de prêts entrants : prêts d'œuvres accordés à KANAL (emprunts) pour ses expositions temporaires présentées dans ses espaces, y compris en plein air, et dans le cadre de ses itinérances en Belgique et à l'étranger, par des prêteurs belges et étrangers, privés ou institutionnels ; - de prêts sortants : prêts d'œuvres de la collection de KANAL et fonds patrimoniaux accordés à des institutions culturelles belges ou étrangères, organisatrices d'expositions, ainsi que les prêts d'œuvres et fonds patrimoniaux accordés dans le cadre des activités de KANAL installés sur d'autres territoires en Belgique, en Europe et dans le reste du monde, pour des évènements, des expositions semi-permanentes, des expositions temporaires ou des expositions itinérantes, celles-ci pouvant être organisées le cas échéant en plein air ; - de dépôts entrants : dépôts d'œuvres accordés à KANAL provenant de collections privées ou publiques, belges ou étrangères. L'Assureur garantit les frais de restauration et de réparation de toute nature qui pourraient être exposés à la suite des dommages matériels survenant aux biens assurés, à l'occasion des opérations suivantes : - stockage dans les différents entrepôts et réserves de KANAL et/ou dans ses réserves externalisées (chez un prestataire spécialisé en Belgique ou autres lieux, et tout autres lieux de stockage chez des prestataires de KANAL) ; - présentation dans les salles de KANAL ; - manutention dans ces mêmes locaux ; - transport entre les différents sites de KANAL. L'Assureur garantit également les frais rendus nécessaires à l'occasion d'un sinistre, tels que : - les frais exposés en vue de soustraire les biens assurés à l'atteinte d'un sinistre garanti ou d'en limiter l'effet ou toutes autres mesures conservatoires, ainsi que les frais de restauration et de réparation de toute nature qui pourraient être exposés à la suite de dommages matériels survenant aux biens qui seraient endommagés au cours, ou à l'occasion de ces mesures ; - les frais de clôture provisoire ou de gardiennage ; - les frais et honoraires des Experts que l'Assuré aura lui-même choisis et nommés à l'occasion d'un sinistre.